N° de brevet Brevet
FR2905971 SYSTEME D'ASSISTANCE A L'OUVERTURE D'UNE SERRURE D'OUVRANT DE VEHICULE AUTOMOBILE
FR2906005 PIECE DE RACCORD D'UN TUYAU DE FLUIDE A UN EMBOUT ET APPLICATION A LA FONCTION LAVAGE D'UN VEHICULE AUTOMOBILE
FR2906004 PIECE DE RACCORD D'UN TUYAU DE TRANSPORT DE FLUIDE A UN EMBOUT ET APPLICATION A LA FONCTION LAVAGE D'UN VEHICULE AUTOMOBILE
FR2905913 SYSTEME DE SONORISATION DE L'HABITACLE D'UN VEHICULE AUTOMOBILE
FR2905900 ENSEMBLE DE GUIDAGE D'ELEMENTS DE COUVERTURE D'UN HABITACLE D'UN VEHICULE AUTOMOBILE
FR2905837 SIEGE COMPORTANT UN ACCOUDOIR ESCAMOTABLE
FR2905744 JOINT D'ASSEMBLAGE PAR SERTISSAGE D'ELEMENTS DE TOLE, OUVRANT DE VEHICULE AUTOMOBILE COMPRENANT UN TEL JOINT, ET PROCEDE DE SOLIDARISATION PAR SERTISSAGE D'ELEMENTS DE TOLE DE VEHICULE AUTOMOBILE
FR2905636 SYSTEME DE DEPLACEMENT D'ELEMENTS DE COUVERTURE D'UN HABITACLE DE VEHICULE AUTOMOBILE ET VEHICULE AUTOMOBILE EQUIPE D'UN TEL SYSTEME DE DEPLACEMENT
FR2905634 VOILE MINCE, NOTAMMENT SURFACE VITREE TELLE QU'UN PARE–BRISE DE VEHICULE AUTOMOBILE, COMPORTANT AU MOINS UN MOYEN D'AMORTISSEMENT ACTIF DES VIBRATIONS
FR2905619 PROCEDE DE CENTRAGE D'UNE VITRE DE VEHICULE AUTOMOBILE SUR UNE TABLE A CENTRER D'UNE LIGNE DE PRODUCTION
FR2905615 PROCEDE DE REALISATION D'AU MOINS UNE PARTIE DU CIRCUIT D'HUILE D'UN BLOC–MOTEUR DE MOTEUR A COMBUSTION INTERNE ET BLOC–MOTEUR OBTENU PAR UN TEL PROCEDE
FR2905637 DISPOSITIF DE REFROIDISSEMENT D'UNE PIECE DE MAINTIEN D'UN MOTEUR D'UN VEHICULE AUTOMOBILE
FR2905639 SIEGE DE VEHICULE AUTOMOBILE
FR2905309 SYSTEME DE CLIMATISATION POUR VEHICULE AUTOMOBILE AVEC CIRCUIT SECONDAIRE POUR ALIMENTER LA BATTERIE
FR2905308 SYSTEME DE CLIMATISATION POUR VEHICULE AUTOMOBILE
FR2905310 SYSTEME DE CLIMATISATION POUR VEHICULE AUTOMOBILE
FR2905346 DISPOSITIF AMELIORE DE FIXATION D'UN PARE–CHOCS D'UN VEHICULE AUTOMOBILE
FR2905345 DISPOSITIF DE LIAISON ENTRE LA PARTIE DU BERCEAU AVANT ET LE SOUBASSEMENT D'UN VEHICULE, TEL QU'UN VEHICULE AUTOMOBILE.
FR2905481 PEDALIER A MOUVEMENTS COMBINES POUR VEHICULE AUTOMOBILE.
FR2905399 DISPOSITIF DE COMMANDE DE L'OUVERTURE D'UNE SERRURE D'UN OUVRANT DE VEHICULE AUTOMOBILE.
FR2905400 DISPOSITIF DE COMMANDE DE L'OUVERTURE D'UN OUVRANT DE VEHICULE AUTOMOBILE.
FR2905321 DISPOSITIF LUMINEUX DE SIGNALEMENT DE VEHICULE AUTOMOBILE A EFFET DIODE
FR2905344 CAISSE DE VEHICULE AUTOMOBILE.
FR2905459 CADRAN A AFFICHAGE HOLOGRAPHIQUE.
FR2905316 SIEGE DE VEHICULE AUTOMOBILE ESCAMOTABLE ET REGLABLE EN POSITION LONGITUDINALE
EP1894791 Poutre d'absorption d'énergie pour pare–chocs de véhicule automobile et véhicule automobile comprenant une telle poutre
EP1894815 Système d'aide à la conduite d'un véhicule automobile, notamment en cas de déport provoqué par un vent latéral
EP1893470 POUTRE D'ABSORPTION D'ENERGIE, NOTAMMENT POUR VEHICULE AUTOMOBILE, ET VEHICULE AUTOMOBILE EQUIPE D'UNE TELLE POUTRE
FR2905095 PANNEAU DESTINE A COUVRIR L'ESPACE ENTRE UN DOSSIER DE SIEGE ARRIERE ET UN DISPOSITIF DE RECOUVREMENT DE COMPARTIMENT A BAGAGES, ET UN SYSTEME CACHE BAGAGE COMPRENANT UN TEL PANNEAU
FR2905100 DISPOSITIF DE POUSSOIR PERMETTANT D'ACTIONNER UN AMPLIFICATEUR DE FREIN ET DISPOSITIF DE LIAISON PAR SIMPLE CONTACT ENTRE UNE BARRE DE LEVIER ET L'EXTREMITE D'UNE PIECE OBLONGUE
FR2905092 DISPOSITIF DE RECHAUFFAGE DE LA NUQUE DE L'UTILISATEUR D'UN SIEGE DE VEHICULE AUTOMOBILE DE TYPE COUPE–CABRIOLET.
FR2905111 RENFORT INTERNE DE LONGERON DE VEHICULE AUTOMOBILE INTEGRABLE AU SEIN D'UNE BASE ROULANTE
FR2905106 ENSEMBLE DE DIRECTION DE VEHICULE AUTOMOBILE
FR2905093 DISPOSITIF DE FIXATION INFERIEURE D'UN BLOC OPTIQUE D'UN VEHICULE AUTOMOBILE, EVITANT UN ACTIONNEMENT VERTICAL PAR UN OPERATEUR SELON LE SENS ZZ+
FR2905182 PERFECTIONNEMENT APPORTE A UN CACHE POUR LE CADRE DU RECEPTEUR VIDEO D'UN ENSEMBLE TELEMATIQUE MONTE DANS LA PLANCHE DE BORD D'UN VEHICULE AUTOMOBILE.
FR2905145 PISTON A DISSIPATION THERMIQUE AMELIOREE
FR2905157 DISPOSITIF DE FIXATION SUPERIEURE D'UN AMORTISSEUR DE SUSPENSION SUR LA CAISSE D'UN VEHICULE.
WO2008023125 RENFORT INTERNE DE LONGERON DE VEHICULE AUTOMOBILE INTEGRABLE AU SEIN D'UNE BASE ROULANTE
EP1892152 Panneau destiné à couvrir l'espace entre un dossier de siège arrière et un dispositif de recouvrement de compartiment à bagages, et un système cache bagage comprenant un tel panneau
EP1892130 Dispositif de fixation supérieure d'un amortisseur de suspension sur la caisse d'un véhicule
EP1890918 DISPOSITIF PERMETTANT D'ESCAMOTER UNE GÂCHE D'ACCROCHAGE D'UNE CEINTURE DE SECURITE DE VEHICULE AUTOMOBILE
FR2904984 DISPOSITIF D'ORIENTATION DE L'AIR COMPRESSE ISSU D'UN COMPRESSEUR DE MOTEUR THERMIQUE
FR2905018 PROCEDE DE MODELISATION GRAPHIQUE TRIDIMENSIONNELLE
EP1889024 PROCEDE DE DETERMINATION DU NIVEAU DE BRUIT DE COMBUSTION D'UN MOTEUR DIESEL A INJECTION
EP1889551 Dispositif de verrouillage de la boucle d'une ceinture de sécurité
EP1888867 LEVE–VITRE POUR VEHICULE AUTOMOBILE
FR2904856 DISPOSITIF PERMETTANT DE COMMANDER UN CIRCUIT DE CIRCULATION D'UN LIQUIDE DE REFROIDISSEMENT AINSI QU'UN CIRCUIT DE CIRCULATION D'HUILE DE LUBRIFICATION D'UN MOTEUR THERMIQUE DE VEHICULE
FR2904857 DISPOSITIF PERMETTANT DE COMMANDER UN CIRCUIT DE CIRCULATION D'UN LIQUIDE DE REFROIDISSEMENT AINSI QU'UN CIRCUIT DE CIRCULATION D'HUILE DE LUBRIFICATION D'UN MOTEUR THERMIQUE DE VEHICULE
FR2904865 SEGMENT DE PISTON POUR MOTEUR
FR2904795 ENSEMBLE DE GUIDAGE D'UN PANNEAU MOBILE D'UN PAVILLON DE COUVERTURE D'UN HABITACLE D'UN VEHICULE AUTOMOBILE
FR2904794 AGENCEMENT D'ELEMENTS DE COUVERTURE D'UN HABITACLE D'UN VEHICULE AUTOMOBILE ET VEHICULE AUTOMOBILE COMPORTANT UN TEL AGENCEMENT
FR2904785 PROCEDE DE POSITIONNEMENT ET DE MONTAGE DANS LA CULASSE D'UN MOTEUR DE VEHICULE D'AU MOINS UN ARBRE A CAMES SUR ROULEMENTS, ET DISPOSITIF POUR LA MISE EN OEUVRE D'UN TEL PROCEDE
FR2904889 DISPOSITIF DE COMMANDE ELECTRIQUE DE L'OUVERTURE D'UN OUVRANT D'UN VEHICULE ET BOUTON DE COMMANDE POUVANT ETRE UTILISE DANS CE DISPOSITIF
FR2904791 PROCEDE DE REFRIGERATION D'UN HABITACLE DE VEHICULE AUTOMOBILE, ENSEMBLE DE REFRIGERATION ET VEHICULE AUTOMOBILE ASSOCIES
FR2904793 DISPOSITIF DE DEPLACEMENT D'ELEMENTS DE COUVERTURE D'UN HABITACLE D'UN VEHICULE AUTOMOBILE ET VEHICULE AUTOMOBILE COMPORTANT UN TEL DISPOSITIF
FR2904864 DISPOSITIF DE PASSAGE DE LA MARCHE ARRIERE POUR BOITE DE VITESSES PILOTEE
EP1885575 PROCEDE DE TRANSMISSION DE PUISSANCE D'UN VEHICULE HYBRIDE ENTRE UN ARBRE D'UN MOTEUR THERMIQUE ET UN ARBRE DE ROUES D'UN VEHICULE
EP1887258 Procédé de détermination des positions de début et de fin d'un d'emboîtement d'un crabot et boîte de vitesses estimant une position de début et de fin de crabotage au passage d'un rapport
FR2904732 SYSTEME DE LIAISON ELECTRIQUE ENTRE UNE PIECE FIXE ET UNE PIECE MOBILE EN ROTATION
FR2904714 PROCEDE DE MODELISATION GRAPHIQUE TRIDIMENSIONNELLE
FR2904598 DISPOSITIF DE MONTAGE D'UN FEU DE SIGNALISATION ET D'UNE PEAU DE PARE–CHOCS SUR UNE STRUCTURE ARRIERE D'UN VEHICULE AUTOMOBILE ET VEHICULE COMPORTANT AU MOINS UN TEL DISPOSITIF
FR2904583 PROCEDE DE COMMANDE DE SUSPENSION A CENTRE DE GRAVITE OPTIMISE ET SYSTEME INTEGRANT LE PROCEDE DE COMMANDE, NOTAMMENT POUR VEHICULE AUTOMOBILE.
FR2904674 PROCEDE DE DETERMINATION DES POSITIONS DE DEBUT ET DE FIN D'EMBOITEMENT D'UN CRABOT ET BOITE DE VITESSES ESTIMANT UNE POSITION DE DEBUT ET DE FIN DE CRABOTAGE AU PASSAGE D'UN RAPPORT
FR2904584 COMMANDE D'UN SYSTEME D'ASSERVISSEMENT DE LA VITESSE D'UN VEHICULE AUTOMOBILE.
WO2008015351 PROCEDE DE DETERMINATION DE L'ETAT DE POINT MORT D'UNE BOITE DE VITESSES DE VEHICULE AUTOMOBILE
EP1883881 AGENCEMENT DE PEDALE DE VEHICULE AUTOMOBILE ET VEHICULE AUTOMOBILE ASSOCIE
FR2904273 REHAUSSE RETRACTABLE POUR SIEGE DE VEHICULE AUTOMOBILES
FR2904270 BOITIER DE REMPLISSAGE DE CARBURANT POUR VEHICULE AUTOMOBILE ET VEHICULE AUTOMOBILE COMPORTANT UN TEL BOITIER.
FR2904275 TABLETTE PIVOTANTE DE SUPPORT D'UN GOBELET OU D'UN RECIPIENT A BOISSON POUR DOSSIER DE SIEGE DE VEHICULE AUTOMOBILE
FR2904370 PROCEDE DE REDUCTION DES EMISSIONS D'HYDROCARBURES D'UN MOTEUR FROID A INJECTION INDIRECTE D'ESSENCE ET MOTEUR POUR LA MISE EN OEUVRE DE CE PROCEDE
FR2904395 PROCEDE DE DETERMINATION DE L'ETAT DE POINT MORT D'UNE BOITE DE VITESSES DE VEHICULE AUTOMOBILE
FR2904353 DISPOSITIF ANTI–PINCEMENT POUR VITRE OU TOIT COULISSANT D'UN VEHICULE AUTOMOBILE
FR2904485 SYSTEME DE DETECTION DE LA PRESENCE D'UN OBSTACLE SUR LE PARCOURS D'UN OUVRANT DE VEHICULE AUTOMOBILE, ACTIONNE PAR UN MOTEUR ELECTRIQUE.
FR2904254 PROCEDE DE REALISATION D'UN COMPOSANT DE GARNISSAGE DE VEHICULE AUTOMOBILE PREVOYANT D'INTERPOSER UNE FEUILLE DE PROTECTION RELATIVEMENT AU GRAINAGE DU MOULE
FR2904272 DISPOSITIF DE REGLAGE AUTOMATIQUE DE LA HAUTEUR DU BOITIER DE VERROUILLAGE D'UNE CEINTURE DE SECURITE DE SIEGE DE VEHICULE.
FR2904430 PROCEDE DE DETERMINATION D'UNE ZONE D'INTERET DANS UN SYSTEME D'AIDE A LA NAVIGATION D'UN UTILISATEUR DE VEHICULE
FR2904429 PROCEDE DE DETERMINATION D'UNE ZONE D'INTERET DANS UN SYSTEME D'AIDE A LA NAVIGATION D'UN UTILISATEUR DE VEHICULE AUTOMOBILE
WO2008012468 DISPOSITIF D'EMBRAYAGE ELECTROMAGNETIQUE A CONE DE FRICTION DOUBLE ET BOBINES FIXES, ET MECANISME DE TRANSMISSION MECANIQUE A PLUSIEURS SORTIES COMPORTANT UN TEL DISPOSITIF D'EMBRAYAGE
EP1882859 Actionneur hydraulique amélioré pour boîte de vitesse d'un véhicule automobile
FR2904042 DISPOSITIF D'AIDE AU DEMARRAGE A FROID POUR LES MOTEURS A ESSENCE
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