N° de brevet Brevet
FR2907310 UNITE DE TONDEUSE POURVUE D'UN ELEMENT DE GUIDAGE ET D'UN ELEMENT D'OUVERTURE/FERMETURE.
FR2907311 INSTALLATION D'AQUACULTURE POUR MICRO–ALGUES
FR2907312 ISOLATEUR POUR CLOTURE ELECTRIQUE
FR2907313 DISPOSITIF DE PIEGE A INSECTES ET A MOUSTIQUES ECOLOGIQUE ET AUTONOME
FR2907314 SUBSTITUT DE MATIERE GRASSE ANIMALE
FR2907315 PROCEDE DE PREPARATION ET DE PRESENTATION D'ARTICHAUTS CUITS PRETS A ETRE CONSOMMES
FR2907316 PROCEDE DE PREPARATION D'UN PRODUIT ALIMENTAIRE A BORDS SCELLES ET PRODUIT ALIMENTAIRE A BORDS SCELLES OBTENU SELON CE PROCEDE
FR2907317 SOUTIEN–GORGE AMPLIFORME.
FR2907318 SYSTEME DE TALON INTERCHANGEABLE, PROCEDE DE FABRICATION DU TALON ET CHAUSSURE ASSOCIE.
FR2907319 PORTE–DOCUMENTS A EPAISSEUR REDUITE
FR2907320 FLACON DE PARFUM
FR2907321 DISPOSITIF DE CONDITIONNEMENT ET D'APPLICATION
FR2907322 APPLICATEUR ET ENSEMBLE COMPORTANT UN TEL APPLICATEUR
FR2907323 DISPOSITIF POUR ACCROCHER LES TABLEAUX ET LES OEUVRES D'ART QUI GUIDE L'OEUVRE A ACCROCHER.
FR2907324 SOUS–VERRE POUR DES VERRES OU ANALOGUE.
FR2907325 ENSEMBLE DE MAINTIEN POUR UN BALAI–LAVEUR AUTO–ESSORANT
FR2907326 SPECULUM VAGINAL.
FR2907327 METHODE DE SUIVI DE L'EVOLUTION D'UN GLAUCOME
FR2907328 HOUSSE DE PROTECTION D'UN ELEMENT DE SUPPORT DU TYPE MATELAS COMPRENANT UNE POCHE APTE A CONTENIR UNE CASSETTE DE RADIOGRAPHIE ET PROCEDE DE RADIOGRAPHIE.
FR2907329 PROTHESE VERTEBRALE INTEREPINEUSE
FR2907330 DISPOSITIF DE PROTECTION DES BERGES D'INCISION.
FR2907331 ECARTEUR DE TISSUS.
FR2907332 FRAISE A USAGE DENTAIRE ET A INERTIE MODULEE
FR2907333 UTILISATION D'UN ESTER LIQUIDE D'ACIDE AROMATIQUE POUR PROTEGER LA COULEUR VIS–A–VIS DU LAVAGE DE FIBRES KERATINIQUES TEINTES ARTIFICIELLEMENT ; PROCEDES DE COLORATION.
FR2907334 COMPOSITION DEPILATOIRE A PH NON ALCALIN DEPOURVUE DE DERIVE THIOL
FR2907335 UTILISATION COSMETIQUE PAR VOIE ORALE ET/OU PARENTERALE DE LA GLUCOSAMINE.
FR2907336 VERNIS A ONGLES CONTENANT UN AGENT GELIFIANT POLYUREE
FR2907337 VERNIS A ONGLES CONTENANT UN COMPOSE ISSU DE LA REACTION D'AU MOINS UN POLYISOCYANATE ET D'AU MOINS UNE AMINE PRIMAIRE
FR2907338 UTILISATION DE L'ACIDE FERULIQUE DANS LE DOMAINE COSMETIQUE ET/OU PHARMACEUTIQUE
FR2907339 COMPOSITION COMPRENANT DE LA GLUCOSAMINE ET AU MOINS UN POLYPHENOL.
FR2907340 COMPOSITION PHARMACEUTIQUE POUR LE TRAITEMENT DU SYNDROME IMMUNODEFICITAIRE ACQUIS (SIDA) ET PROCEDE D'OBTENTION
FR2907341 UTILISATION D'UN ANTICORPS ANTI–CD151 POUR LE TRAITEMENT DU CANCER
FR2907342 DISPOSITIF DE LUTTE CONTRE L'INCENDIE COMPRENANT UN SUPPORT VERTICAL PORTANT UN ROBINET D'ARRET ET UN TAMBOUR MONTE PIVOTANT SUR UN AXE VERTICAL
FR2907343 CORDES POUR RAQUETTES DE SPORT ET LEUR PROCEDE DE FABRICATION
FR2907344 APPUI DE TIBIA AMOVIBLE POUR SKIEUR DE RANDONNEE.
FR2907345 DISPOSITIF DE RETENUE PAR SANGLE D'UNE CHAUSSURE SUR UN ARTICLE DE SPORT
FR2907346 SEPARATION GROUPEE DES ACTINIDES A PARTIR D'UNE PHASE AQUEUSE FORTEMENT ACIDE, UTILISANT UN EXTRACTANT SOLVATANT EN MILIEU RELARGANT.
FR2907347 UTILISATION D'UN AGENT DISPERSANT STERIQUE DE MATIERES MINERALES DANS L'EAU, DISPERSION AQUEUSE OBTENUE ET SON UTILISATION DANS LA FABRICATION DU PAPIER
FR2907348 UTILISATION D'ALUMINES COMME MASSE DE CAPTATION DE COMPLEXES ORGANOMETALLIQUES DU SILICIUM
FR2907349 STRUCTURE D'ARROSEUR A FONCTIONS MULTIPLES
FR2907350 DISPOSITIF D'ENCOLLAGE D'UN SUPPORT PAR EXTRUSION ET UTILISATION DU DISPOSITIF D'ENCOLLAGE
FR2907351 MACHINE DE TRAITEMENT DE RECIPIENTS PAR PLASMA,COMPRENANT DES CIRCUITS DE DEPRESSURISATION ET DE PRESSURISATION DECALES
FR2907352 PROCEDE DE TRAITEMENT DE DECHETS CONTENANT DES METAUX PRECIEUX ET DISPOSITIF POUR LA MISE EN OEUVRE DE CE PROCEDE.
FR2907353 DISPOSITIF DE CHAUFFAGE D'UN BAIN DE METAL LIQUIDE.
FR2907354 MANDRIN PORTE–OUTIL POUR L'EQUIPEMENT D'UNE MACHINE TOURNANTE
FR2907355 MACHINE–OUTIL.
FR2907356 PIECE DE FROTTEMENT EN MILIEU LUBRIFIE ET DONT LA SURFACE EST TEXTUREE.
FR2907357 DISPOSITIF DE STOCKAGE, DE CHARGEMENT ET DE DECHARGEMENT D'OUTILS NOTAMMENT D'OUTILS SPECIAUX.
FR2907358 APPAREIL DE RANGEMENT D'UN JEU D'OUTILS ABRASIFS SEMBLABLES ET DE MONTAGE DE L'UN DE CES OUTILS ABRASIFS SUR UNE TETE DE TRAVAIL
FR2907359 OUTIL DE GALETAGE D'UN CONGE TORIQUE.
FR2907360 PROCEDES ET INSTALLATIONS DE GRENAILLES.
FR2907361 VISSEUSE DEVISSEUSE/AVEC COMPARTIMENT A VIS INTEGRE DANS LE SYSTEME,LUI PERMETTANT DE S'AUTO ALIMENTER EN VIS LA MECHE SE TROUVE A L'INTERIEUR DE L'APPAREIL
FR2907362 PROCEDE DE REALISATION D'UNE DENTURE CRANTEE SUR UNE LAME DE COUPE, INSTALLATION DE MISE EN OEUVRE D'UN TEL PROCEDE ET COUTEAU OBTENU PAR CE PROCEDE
FR2907363 PROCEDE DE FABRICATION D'UNE PIECE DE GARNITURE,ET PIECE DE GARNITURE A PARTIE CASSABLE D'OUVERTURE
FR2907364 PROCEDE ET DISPOSITIF DE BOBINAGE FILAMENTAIRE.
FR2907365 DISPOSITIF ET PROCEDE DE BOBINAGE FILAMENTAIRE DE TUBES DE GRANDE LONGUEUR ET TUBES DE GRANDE LONGUEUR REALISES PAR CE PROCEDE.
FR2907366 PROCEDE DE FABRICATION ET DE MISE EN FORME D'UNE PIECE EN POLYAMIDE AUX PROPRIETES MECANIQUES AMALIOREES, COMPOSITION POUR MISE EN OEUVRE DU PROCEDE.
FR2907367 PROCEDE DE FABRICATION ET DE MISE EN FORME D'UNE PIECE EN POLYAMIDE AUX PROPRIETES MECANIQUES AMELIOREES, COMPOSITION POUR MISE EN OEUVRE DU PROCEDE.
FR2907368 MACHINE DE FACONNAGE D'EBAUCHES DE CAISSES EN CARTON.
FR2907369 PROCEDE ET INSTALLATION POUR LA CONFECTION D'UNE CAISSE COMPOSITE
FR2907370 PROCEDE ET INSTALLATION POUR LE MARQUAGE A CHAUD D'OBJETS TRANSLUCIDES OU TRANSPARENTS
FR2907371 INSTRUMENT D'ECRITURE SANS CAPUCHON
FR2907372 PROCEDE DE FABRICATION DE PLIS COURRIERS ET MACHINE METTANT EN OEUVRE LEDIT PROCEDE
FR2907373 PNEUMATIQUE POUR ENGIN LOURD
FR2907374 DISPOSITIF DE FIXATION MECANIQUE SUR JANTE D'UN CAPTEUR POUR PNEUMATIQUES.
FR2907375 PROCEDE D'INDICATION DU VIEILLISSEMENT SUBI PAR UN PNEUMATIQUE
FR2907376 SUSPENSION ARRIERE DE VEHICULE AUTOMOBILE EQUIPE DE MOYENS DE REGLAGE DU PARALLELISME DES ROUES
FR2907377 DISPOSITIF ACTIF DE CORRECTION DE MOUVEMENTS DE CAISSE POUR VEHICULE AUTOMOBILE
FR2907378 DISPOSITIF D'OCCULTATION A BIELLETTES AVEX ELEMENT D'OCCULTATION LATERAL,BIELLETTE ET VEHICULE AUTOMOBILE CORRESPONDANTS.
FR2907379 SUPPORT DE GROUPE MOTOPROPLUSEUR A ENCOMBREMENT REDUIT
FR2907380 VEHICULE HYBRIDE ET SON PROCEDE DE PILOTAGE.
FR2907381 TRANSMISSION HYBRIDE INFINIMENT VARIABLE ET GROUPE MOTOPROPULSEUR A DERIVATION DE PUISSANCE COMPORTANT TROIS TRAINS EPICYCLOIDAUX SUR DEUX LIGNES.
FR2907382 TRANSMISSION HYBRIDE INFINIMENT VARIABLE ET GROUPE MOTOPROPULSEUR A DERIVATION DE PUISSANCE COMPORTANT TROIS TRAINS EPICYCLOIDAUX SUR UNE SEULE LIGNE.
FR2907383 AGENCEMENT DE SIEGES A L'INTERIEUR D'UN VEHICULE AUTOMOBILE PROPOSANT UNE CINQUIEME PLACE ESCAMOTABLE.
FR2907384 BAC DE RANGEMENT INTEGRE DANS UN SIEGE DE VEHICULE AUTOMOBILE.
FR2907385 DISPOSITIF DE COMMANDE D'UN SIEGE MOTORISE DE VEHICULE AUTOMOBILE.
FR2907386 GLISSIERE POUR SIEGE A DISPOSITIF DE RETENUE PAR FROTTEMENT
FR2907387 SIEGE DE VEHICULE BASCULANT
FR2907388 AGENCEMENT POUR L'INCLINAISON ET LE VERROUILLAGE EN POSITION INCLINEE D'UN SIEGE ARRIERE DE VEHICULE AUTOMOBILE.
FR2907389 SIEGE ESCAMOTABLE
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