N° de brevet Brevet
FR2906963 ENGIN PORTE OUTILS ENJAMBEUR
FR2906964 UNITE DE TONDEUSE POURVUE D'UNE CLOISON AVEC UN PASSAGE D'AIR.
FR2906965 ECARTEUR POUR LE RELEVAGE DE LA VIGNE
FR2906967 FORMULATION PHYTOSANITAIRE COMPRENANT UN COMPOSE ACTIF ET AU MOINS DEUX SOLVANTS,ET COMPOSITION SOLVANTE UTILE
FR2906968 NOUVEAU PROCEDE DE LUTTE BIOLOGIQUE CONTRE LA PROLIFERATION DE LEGIONELLA PNEUMOPHILA, ET NOUVEL AGENT DESINFECTANT CONTENANT DES PROTOZOAIRES AMIBIENS DU GENRE WILLAERTIA
FR2906969 PROCEDE DE FABRICATION D'UN PRODUIT ALIMENTAIRE, NOTAMMENT BOULANGER
FR2906970 PROCEDE DE FABRICATION D'UN PRODUIT ALIMENTAIRE BOULANGER
FR2906971 PROCEDE DE PREPARATION, CONDITIONNEMENT, CONSERVATION ET DIFFUSION A TEMPERATURE AMBIANTE DE GELATINES ALIMENTAIRES POUR NAPAGE ET NAPPAGES ALIMENTAIRE D'ORIGINE VEGETALE;
FR2906972 PROCEDE ET DISPOSITIF DE CONGELATION DE PUREE DE FRUITS OU DE LEGUMES
FR2906973 COMPOSITION EDULCORANTE GRANULEE
FR2906974 PROCEDE DE FABRICATION D'UNE MOUSSE
FR2906975 PROCEDE DE TRAITEMENT, NOTAMMENT DE BLANCHIMENT ET/OU DE CUISSON DE PRODUITS ALIMENTAIRES EN VRAC.
FR2906976 SOUTIEN–GORGE A ADAPTATION MORPHOLOGIQUE
FR2906977 FERMETURE A GLISSIERE COURBE
FR2906978 ENSEMBLE POUR LE TRANSPORT D'ARTICLES DE LA VIE COURANTE
FR2906979 DISPOSITIF POUR ISOLER AU MOINS UNE MECHE DE CHEVEUX
FR2906981 EMBOUT DE DISTRIBUTION POUR DISPOSITIF DE CONDITIONNEMENT ET DE DISTRIBUTION D'UN PRODUIT COSMETIQUE, ET DISPOSITIF ASSOCIE
FR2906982 COQUILLE DE PROTECTION SABLE AIR SOLEIL.
FR2906983 DISPOSITIF DE RANGEMENT DEPLACABLE ENTRE UNE POSITION HAUTE ET UNE POSITION BASSE
FR2906984 TABLETTE POUR MOBILIER DE LIEU DE VENTE
FR2906985 DISPOSITIF DE SUPPORT DU DOS
FR2906986 DISPOSITIF SUPPORT D'UN LIT EQUIPE AU MOINS DE MOYENS DE REGLAGE EN HAUTEUR
FR2906987 DISPOSITIF MANUEL DESTINE A REGLER L'INCLINAISON DE L'EXTREMITE D'UN LIT.
FR2906988 DISPOSITIF PERMETTANT D'EVITER LES CHUTES DES BEBES DU PLAN A LANGER
FR2906989 PATTE PORTEUSE DE RIDEAU RENFORCEE EN DEMI LUNE ET PORTE RIDEAU
FR2906990 GRIL A GAZ POUR VIANDES EN PARTICULIERåPOUR VIANDES A DONER KEBAB, COMPORTANT UN PANNEAU DE PROTECTION EN VERRE
FR2906991 BAC DE CABINE DE DOUCHE A GOUTTIERES
FR2906992 APPAREIL DE SECHAGE DU TYPE SECHE–MAINS OU SECHE–SERVIETTES
FR2906993 TOILETTE SECHE PUBLIQUE A SEPARATION
FR2906994 PROCEDE DE DETERMINATION DE PROPRIETES ELASTIQUES ET VISCOELASTIQUES DE LA PEAU D'UNE PERSONNE
FR2906995 PASSE–FIL CHIRURGICAL MULTI–AIGUILLES POUR ORGANE CREUX ET SYSTEME CORRESPONDANT
FR2906996 DISPOSITIF POUR L'IMPLANTATION D'UN APPAREIL DE THERAPIE OU DE DIAGNOSTIC DANS OU SUR UN ORGANE INTERNE DE MAMMIFERE
FR2906997 PINCE POUR LA PREHENSION ET LE TRANSPORT DE MENUS OBJETS, UTILISABLE,EN PARTICULIER,EN CHIRURGIE DENTAIRE.
FR2906998 IMPLANT DESTINE A ETRE PLACE DANS UN CONDUIT DE CIRCULATION DU SANG.
FR2906999 ENSEMBLE PROTHETIQUE DE CHEVILLE
FR2907000 NOUVELLE COMPOSITION ET SES APPLICATIONS,NOTAMMENT COSMETIQUES,POUR TRAITER LA DESHYDRATATION DE LA PEAU
FR2907001 AGENT DE DECOLORATION ; PROCEDE POUR SA PREPARATION ET UTILISATION POUR DECOLORER LES CHEVEUX ET BLANCHIR LES DENTS
FR2907002 PROCEDE DE COLORATION AU MOYEN D'UN COLORANT DE TYPE STYRYLIQUE OU IMINIQUE EN COMBINAISON AVEC UN ACIDE FAIBLE ET DISPOSITIF POUR LA MISE EN OEUVRE DU PROCEDE
FR2907003 COMPOSITION COMPRENANT UN COLORANT DE TYPE STYRYLIQUE OU IMINIQUE ET UN COMPOSE THIOLE, PROCEDE DE COLORATION ET DISPOSITIF
FR2907004 PROCEDE DE COLORATION AU MOYEN D'UN COLORANT DE TYPE STYRYLIQUE OU IMINIQUE EN COMBINAISON AVEC UN SEL DE ZINC ET DISPOSITIF POUR LA MISE EN OEUVRE DU PROCEDE
FR2907005 UTILISATION D'UNE ORCEINE POUR LA COLORATION DES CHEVEUX HUMAINS
FR2907006 COMPOSITION COSMETIQUE POUR SOIN DU VISAGE
FR2907007 PROCEDE DE MAQUILLAGE DES MATIERES KERATINIQUES NON FIBREUSES ET COMPOSITION DE MAQUILLAGE
FR2907008 COMPOSITION COSMETIQUE
FR2907009 COMPOSITION COSMETIQUE
FR2907010 COMPOSITION COSMETIQUE COMPRENANT DES ELASTOMERES
FR2907012 COMPOSITION DERMATOLOGIQUE COMPRENANT DES NANOCAPSULES D'AVERMECTINE, SON PROCEDE DE PREPARATION ET SON UTILISATION
FR2907013 PRODUITS DE SOIN CUTANE A DOUBLE COMPARTIMENT COMPRENANT DE L'IVERMECTINE, ET LEURS UTILISATIONS
FR2907014 UTILISATION D'ACTIFS COSMETIQUES POUR PROTEGER LE FIBROBLASTE GROWTH FACTOR–BETA OU FGF–2 DE LA MATRICE EXTRACELLULAIRE DANS LE BUT DE RESTRUCTURER CETTE MATRICE
FR2907015 APPAREIL DE VENTILATION D'UN PATIENT
FR2907016 BIBERON POUR SUPPORTEURS
FR2907017 SITE IMPLANTABLE AVEC EMBASE AMOVIBLE
FR2907019 DISPOSITIF DE SIGNALISATION DE TOUCHES POUR LA PRATIQUE DE L'ESCRIME SANS FIL
FR2907020 NOUVELLE STRUCTURE DE JOUET DE TYPE LABYRINTHE
FR2907021 PROCEDE ET DISPOSITIF DE SEPARATION EN LIT MOBILE SIMULE A NOMBRE DE VANNES DE GRAND DIAMETRE REDUIT
FR2907022 UNITE DE TRAITEMENT MODULAIRE
FR2907023 NOUVEAU PROCEDE DE DESHYDRATATION D'ALCOOL ET INSTALLATION POUR SA MISE EN OEUVRE.
FR2907024 PROCEDE DE TRAITEMENT D'UN GAZ NATUREL AVEC INTEGRATION THERMIQUE DU REGENERATEUR.
FR2907025 PROCEDE DE CAPTURE DU CO2 AVEC INTEGRATION THERMIQUE DU REGENERATEUR.
FR2907026 SYSTEME DE TRAITEMENT D'OXYDES D'AZOTE AVEC SYSTEME DE PIEGEAGE D'AMMONIAC
FR2907027 SYSTEME DE TRAITEMENT D'OXYDES D'AZOTE AVEC LIMITATION DES REJETS D'AMMONIAC
FR2907028 ELECTROPHORESE CAPILLAIRE BI–OU MULTIDIMENSIONNELLE AU SEIN D'UN UNIQUE CAPILLAIRE.
FR2907029 PROCEDE ET INSTALLATION DE PRODUCTION EN CONTINU D'UN PRODUIT POREUX EN POUDRE.
FR2907030 PROCEDE ET DISPOSITIF DE GESTION DE BOUCHONS DANS UN ECOULEMENT FLUIDIQUE
FR2907031 PROCEDE DE DESULFURATION D'UN CATALYSEUR ACCUMULATEUR ET DISPOSITIF POUR LA MISE EN OEUVRE DU PROCEDE.
FR2907032 STUCTURE DE TETE ETANCHE DE VAPORISATION DE PARFUM
FR2907033 DISPOSITIF OSCILLANT DE PRODUCTION DE MOUSSE
FR2907034 POMPE A MOUSSE RESISTANTE A LA CORROSION
FR2907035 DISPOSITIF DE PRODUCTION DE MOUSSE RENVERSABLE ET RECHARGEABLE
FR2907036 INSTALLATION DE DEPOT, AU MOYEN D'UN PLASMA MICRO–ONDES, D'UN REVETEMENT BARRIERE INTERNE DANS DES RECIPIENTS THERMOPLASTIQUES
FR2907037 INSTALLATION DE DEPOT,AU MOYEN D'UN PLASMA MICRO–ONDES,D'UN REVETEMENT BARRIERE INTERNE DANS DES RECIPIENTS THERMOPLASTIQUES
FR2907038 PERFORATEUR
FR2907039 DISPOSITIF DE DEBOURRAGE DE PIECES DE FONDERIE INCLUANT UNE POUTRE.
FR2907040 PROCEDE D'ASSEMBLAGE D'UNE STRUCTURE COMPORTANT UN EXTERIEUR ET UN INTERIEUR CONSTITUEE D'UNE PLURALITE D'ELEMENTS A DOUBLE PEAU,TELLE QU'UNE CAISSE DE VEHICULE FERROVIAIRE,ET STRUCTURE OBTENUE.
FR2907041 PROCEDE DE DETOURAGE D'UNE LENTILLE OPHTALMIQUE
FR2907042 PISTOLET A AGRAFES PORTATIF COMPORTANT UN DISPOSITIF DE SECURITE
FR2907043 APPAREIL PORTATIF
FR2907044 FENDEUR DE BOIS MULTI–POSITIONS.
FR2907045 ENSEMBLE MOULE ET DOUILLE SUPPORT D'ARMATURE POUR LA CONFECTION DE PIECES DE MACONNERIE EN MATIERS MOULABLE,EN BETON NOTAMMENT,ET PROCEDE DE MISE EN OEUVRE.
FR2907046 DISPOSITIF DE SECHAGE POUR TAMPON D'IMPRIMERIE
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