N° de brevet Brevet
FR2906439 CHASSIS POUR PANIER–SIEGE DE PECHEUR
FR2906440 PIEGE SELECTIF POUR ANIMAUX
FR2906441 REPULSIF INSECTES A BASE DE MOLECULES NATURELLES.
FR2906442 UTILISATION DE LA GOMME ARABIQUE POUR AMELIORER LA CROISSANCE ET LA SURVIE DES BIFIDOBACTERIES.
FR2906443 TABLE DE TRIAGE POUR VENDANGE.
FR2906444 PINCE A CHEVEUX
FR2906445 SAC A DOS POUR PORTAGE DE CHIENS,TOUTES TAILLES,DANS LE CADRE DES LOISIRS,DU SPORT ET DE LA RANDONNEE.
FR2906446 SIEGE ASSIS A GENOUX REGLABLE
FR2906447 ENSEMBLE MODULAIRE DE MEUBLES
FR2906448 ASPIRATEUR A DISPOSITIF DE REGULATION DU DEBIT D'AIR,EN AMON T DU MOTEUR.
FR2906449 ASPIRATEUR MUNI D'UN DISPOSITIF D'ATTENUATION DU BRUIT.
FR2906450 SYSTEME ET PROCEDE DE DETECTION D'EVENEMENTS RESPIRATOIRES
FR2906451 APPAREIL DE SURVEILLANCE DU FONCTIONNEMENT DES VOIES D'ABORD POUR HEMODIALYSE CHEZ L'HOMME LA FEMME ET L'ENFANT.
FR2906452 ANCILLAIRE DE VISEE POUR RESURFACAGE DE LA TETE FEMORALE
FR2906453 DISPOSITIF D'ALLONGEMENT INTRA–CORPOREL A AIMANT PERMANENT.
FR2906454 IMPLANT DESTINE A ETRE PLACE DANS UN CONDUIT DE CIRCULATION DU SANG.
FR2906455 DISPOSITIF DE COMPRESSION POST–CHIRURGIE VEINEUSE OU POST–TRAITEMENT ENDOVEINEUX DU MEMBRE INFERIEUR.
FR2906456 AIDE TECHNIQUE PERMETTANT DE FIXER ET DE REGLER LA HAUTEUR, SANS LIMITE BASSE, ET L'INCLINAISON D'UN SYSTEME DE SOUTIEN DU CORPS ADAPTE
FR2906457 COMPOSITION A EFFET BONNE MINE.
FR2906458 NOUVELLE COMPOSITION PHARMACEUTIQUE ET COSMETIQUE ET SES APPLICATIONS DERMATOLOGIQUES DANS LES CORRECTIONS DES EPITHELIUMS DESHYDRATES ET DESTRUCTURES.
FR2906459 PREPARATION DE LA 5,5–DIMETHYL–3–ETHYL–3,4–DIHYDRO–FURAN–2– ONE, SON UTILISATION ET PRODUITS PARFUMES LA CONTENANT.
FR2906460 COMPOSITION DE COLORATION DES FIBRES KERATINIQUES COMPRENANT UN DERIVE DE DIAMINO–N,N–DIHYDRO–PYRAZOLONE ET UN DITHIONITE.
FR2906461 COMPOSITION DE COLORATION DES FIBRES KERATINIQUES COMPRENANT UN DERIVE DE DIAMINO–N,N–DIHYDRI–PYRAZOLONE ET DE THIOGLYCENOL.
FR2906462 COMPOSITION DE COLORATION DES FIBRES KERATINIQUES COMPRENANT UN DERIVE DE DIAMINO–N,N–DIHYDRO–PYRAZOLONE ET LA VITAME E OU L'UN DE SES ESTERS.
FR2906463 COMPOSITION POUR PEELING SUPERFICIEL CONTENANT UN GLYCOSAMINAGLYCANE
FR2906464 COMPOSITION ACTIVE POUR PREVENIR L'ACCOUTUMANCE A L'ABSORPTION DES BOISSONS ALCOOLISEES
FR2906465 UTILISATION DE COMPOSES DE LA FAMILLE DES AVERMECTINES POUR LE TRAITEMENT DE DESORDRES DERMATOLOGIQUES CHEZ L'HOMME
FR2906466 UTILISATION DE COMPOSES DE LA FAMILLE DES MILBEMYCINES POUR LE TRAITEMENT DE DESORDRES DERMATOLOGIQUES CHEZ L'HOMME
FR2906467 UTILISATION DE COMPOSES DE LA FAMILLE DES MILBEMYCINES POUR LE TRAITEMENT DE DESORDRES DERMATOLOGIQUES CHEZ L'HOMME
FR2906468 UTILISATION DE COMPOSES DE LA FAMILLE DES AVERMECTINES POUR LE TRAITEMENT DE DESORDRES DERMATOLOGIQUES
FR2906469 UTILISATION DE COMPOSES DE LA FAMILLE DES AVERMECTINES POUR LE TRAITEMENT DE DESORDRES DERMATOLOGIQUES CHEZ L'HOMME
FR2906470 UTILISATION DE LA 6'–ETHYL–LEPIMECTINE, LA 6'–METHYL–LEPIMECTINE OU LEURS DERIVES POUR LE TRAITEMENT DE DESORDRES DERMATOLOGIQUES CHEZ L'HOMME
FR2906471 NOUVELLES SOLUTIONS INJECTABLES A BASE D'ACIDE HYALURONIQUE
FR2906472 SOLUTIONS IONIQUES HYPERTONIQUES A BASE D'EAU DE MER NON DILUEE, LEUR UTILISATION EN TANT QUE MEDICAMENTS ET POUR LA PREPARATION DE MEDICAMENTS DESTINES AU TRAITEMENT DE LA CONGESTION NASALE.
FR2906473 DECONTAMINATION D'UN MILIEU GAZEUX PAR UN SEMI–CONDUCTEUR PHOTOACTIVE.
FR2906474 SYSTEME ET PROCEDE DE COMMANDE D'UNE THERAPIE RESPIRATOIRE SUR LA BASE D'EVENEMENTS RESPIRATOIRES DETECTES
FR2906475 UNITE MEDICALE POUR LE PRELEVEMENT,LE CALIBRAGE,LA DILUTION ET/OU L'INJECTION D'UN PRODUIT RADIOACTIF INJECTABLE
FR2906476 DISPOSITIF D'INJECTION A AIGUILLE, POURVU D'UN DISPOSITIF DE CONDAMNATION AUTOMATIQUE D'AIGUILLE.
FR2906477 APPAREIL D'EXERCICE ELLIPTIQUE
FR2906478 PLANCHE DE GLISSE OU DE ROULAGE.
FR2906479 PLANCHE MULTI PROPULSION A ROULETTES EN LIGNE CONCAVE.
FR2906480 DISPOSITIF DE REALISATION DE MELANGES GAZEUX.
FR2906481 METHODE DE MODELISATION DU CRAQUAGE THERMIQUE DES PRODUITS PETROLIERS
FR2906482 METHODE DE MODELISATION DU CRAQUAGE THERMIQUE DU KEROGENE ET DES PRODUITS PETROLIERS ASSOCIES
FR2906483 SUPPORT MONOLITHIQUE POUR ELEMENT CATALYSEUR D'OXYDATION, ELEMENT CATALYSEUR D'OXYDATION LE COMPORTANT, LIGNE D'ECHAPPEMENT AINSI EQUIPEE ET VEHICULE LA COMPORTANT.
FR2906484 MONOLITHE CATALYTIQUE POUR GAZ D'ECHAPPEMENT ISSUS D'UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE
FR2906485 DISPOSITIF POUR OBTENIR UN MELANGE MOUSSANT, POUR RINCER, POUR MASSER, OU POUR TOUS LES SOINS DU CORPS A PARTIR D'UNE SOURCE D'EAU ET D'UN ADJUVANT A CARACTERE RECHARGEABLE
FR2906486 PROCEDE DE DETOURAGE D'UNE LENTILLE EN ROTATION AU MOYEN D'UNE MEULE EN ROTATION PAR INVERSION DES SENS DE ROTATION DE LA MEULE ET DE LA LENTILLE.
FR2906487 ANTI–EJECTION DE CLEF A FRAPPE
FR2906488 DISPOSITIF DE POSITIONNEMENT AVEC DECLENCHEMENT PROVOQUE POUR UN APPAREIL DE SCELLEMENT A GUIDAGE MANUEL
FR2906489 INSTALLATION SUPPORT POUR LA FABRICATION D'ARMATURES METALLIQUES
FR2906490 ROBOT INDUSTRIEL, NOTAMMENT POUR LE TRANSFERT DE PIECES ENTRE DEUX PRESSES.
FR2906491 DISPOSITIF POUR ECLAIRER LA PARTIE DU VISAGE OU DU CORPS EN COURS DE RASAGE AU PLUS PRES DU RASOIR ELECTRIQUE
FR2906492 MACHINE ET PROCEDE POUR LA SELECTION ET L'ORDONNANCEMENT DE DOUELLES.
FR2906493 PROCEDE DE TRAITEMENT DE BOIS,TRANSFORMATION PAR TREMPAGE DANS DE L'HUILE.
FR2906494 PROCEDE DE REALISATION D'UN COMPOSANT STRUCTUREL AVEC UN DEGAZAGE PERIPHERIQUE.
FR2906495 DISTRIBUTEUR TOURNANT DE PRESSION ET MACHINE CARROUSEL DE TRAITEMENT DE CORPS CREUX QUI EN EST EQUIPEE
FR2906496 DISPOSITIF DE FERMETURE D'UNE POCHE A PAROIS SOUPLES
FR2906497 CHEMISE POUR LE CLASSEMENT DE DOCUMENTS.
FR2906498 DISPOSITIF POUR LE CLASSEMENT DE DOSSIERS EN POSITION VERTICALE SUR UNE ETAGERE.
FR2906499 PROCEDE DE FABRICATION D'UN OBJET AU MOINS EN PARTIE EN MATIERE SYNTHETIQUE, DECORE
FR2906500 SYSTEME DE VENTILATION POUR CABINE D'ENGIN AGRICOLE INTERVENANT DANS LES OPERATIONS DE PULVERISATION, ET ENGIN AGRICOLE EQUIPE D'UN TEL SYSTEME.
FR2906501 OUVRANT ARRIERE DESTINE A ETRE RAPPORTE SUR UN VEHICULE AUTOMOBILE, ENSEMBLE DE DEUX OUVRANTS ARRIERE.
FR2906502 DISPOSITIF DE DEPLACEMENT D'ELEMENTS DE COUVERTURE D'UN HABITACLE D'UN VEHICULE AUTOMOBILE ET VEHICULE AUTOMOBILE EQUIPE D'UN TEL DISPOSITIF DE DEPLACEMENT
FR2906503 DISPOSITIF DE FIXATION D'UN FILM SUR UN RESERVOIR EN MATIERE PLASTIQUE
FR2906504 SYSTEME DE LIMITATION DE LA VITESSE D'UN VEHICULE A UNE VITESSES DE CONSIGNE DETERMINEE EN FONCTION DE LA MASSE DU VEHICULE
FR2906505 AGENCEMENT D'AFFICHAGE D'INFORMATIONS A L'INTERIEUR D'UN HABITACLE DE VEHICULE AUTOMOBILE.
FR2906506 DISPOSITIF DE SIEGE POUR VEHICULE AUTOMOBILE
FR2906507 SYSTEME DE MAINTIEN EN POSITION PORTEFEUILLE D'UN SIEGE ARRIERE DE VEHICULE AUTOMOBILE ET VEHICULE CORRESPONDANT.
FR2906508 VEHICULE COMPORTANT UN REPETITEUR ENTRE UN TOIT ET UN MONTANT DE BAIE
FR2906509 RETROVISEUR LATERAL UNIVERSEL POUR AUTOMOBILE
FR2906510 PANNEAU D'HABILLAGE DE L'INTERIEUR D'UN VEHICULE AUTOMOBILE ET VEHICULE AUTOMOBILE COMPORTANT UN TEL PANNEAU D'HABILLAGE.
FR2906511 STRUCTURE D'ISOLATION PHONIQUE POUR TRACTEUR
FR2906512 DISPOSITIF DE FIXATION D'UNE PLAQUE D'IMMATRICULATION.
FR2906513 PLAQUE DE MARQUAGE ET PROCEDE DE FABRICATION D'UNE TELLE PLAQUE.
FR2906514 SYSTEME MECANIQUE D'ENTRAINEMENT, NOTAMMENT POUR BALAI D'ESSUYAGE
FR2906515 PROCEDE ET DISPOSITIF DE GESTION DU FREINAGE D'UN VEHICULE AUTOMOBILE.
FR2906516 PROCEDE ET SYSTEME D'ASSISTANCE HYDRAULIQUE AU FREINAGE.
FR2906517 PROCEDE ET SYSTEME DE CONTROLE D'UN VEHICULE EQUIPE D'UN SYSTEME DE FREINAGE PILOTE.
FR2906518 PROCEDE DE DETECTION DE REPRISE D'ADHERENCE D'UNE ROUE DE VEHICULE AUTOMOBILE.
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