N° de brevet Brevet
FR2905947 PROCEDE DE RECYCLAGE DE SAUMURES, NOTAMMENT DES SAUMURES DE REGENERATION DES ADOUCISSEURS D'EAU
FR2906078 PROCEDE DE FABRICATION D'UNE STRUCTURE MICRO–TECHNOLOGIQUE MIXTE ET UNE STRUCTURE AINSI OBTENUE
FR2905946 MISE EN FORME D'UNE COUCHE SACRIFICIELLE POUR REALISER UN ELEMENT SUSPENDU
FR2905955 DISPOSITIF DE GUIDAGE D'UNE BANDE DANS UN BAIN LIQUIDE
FR2905882 PROCEDE DE FABRICATION DE MICRO ET/OU NANOTHERMITES ET NANOTHERMITES ASSOCIEES.
FR2905950 PROCEDE DE PREPARATION D'UNE COMPOSITION D'ACIDE GLUCURONIQUE OU D'UN DERIVE D'ACIDE GLUCURONIQUE COMPRENANT UNE ETAPE D'OXYDATION ELECTRONIQUE
FR2905958 COLONNE DE DOUCHE AVEC ASPIRATION DES EAUX USEES RUISSELANT SUR LE SOL
FR2905974 SYSTEMES DE DETECTION ET DE REGULATION D'INSTABILITES DE L'ECOULEMENT DES GAZ DANS UN COMPRESSEUR, COMPRESSEUR ET MOTEUR A TURBINE A GAZ, UTILISATION DE DISPOSITIFS DE TYPE MEMS DANS UN TURBOREACTEUR
FR2906029 DISPOSITIF ELECTRONIQUE DE DETECTION ET DETECTEUR COMPRENANT UN TEL DISPOSITIF
FR2905920 SYSTEME ROTATIF MANUEL MECANIQUE OU AUTOMATIQUE POUR MOTOCYCLETTE DE PETITES OU GROSSES CYLINDREES, ADAPTABLE SUR TOUTES BEQUILLES CENTRALE.
FR2906005 PIECE DE RACCORD D'UN TUYAU DE FLUIDE A UN EMBOUT ET APPLICATION A LA FONCTION LAVAGE D'UN VEHICULE AUTOMOBILE
FR2905922 MECANISME DE MANOEUVRE D'AIGUILLES
FR2905942 CONTACT ELECTRIQUE A ARRACHEMENT ETANCHE POUR LA PORTE D'ASCENSEUR
FR2905943 DISPOSITIF DE SUSPENSION DE RESERVOIRS POUR LEUR TRANSPORT EN GALERIES EXIGUES.
FR2905926 DISPOSITIF D'ELEVATION ET/OU DE BASCULEMENT SUR UN COTE DE VEHICULES AUTOMOBILES HORS D'USAGE.
FR2905952 POLY(PHENYLENE ETHER) FONCTIONNALISE, COPOLYMERE DE POLY (PHENYLENE ETHER)–(POLYESTER), COMPOSITIONS CONTENANT CES COPOLYMERES ET PROCEDES DE PREPARATION
FR2906009 DISPOSITIF D'ECLAIRAGE ET/OU DE SIGNALISATION POUR VEHICULE AUTOMOBILE.
FR2905970 ENCEINTE TECHNIQUE ENTERREE POUR PISCINE.
FR2905969 DISPOSITIF DE COUVERTURE DE PISCINE
FR2905968 DISPOSITIF DE FIXATION PAR TENSION D'UNE BACHE SUR UN BASSIN
FR2905971 SYSTEME D'ASSISTANCE A L'OUVERTURE D'UNE SERRURE D'OUVRANT DE VEHICULE AUTOMOBILE
FR2905972 ASSOCIATION A L'AIDE D'UN CONNECTEUR, DE DEUX EXTREMITES CREUSES DE PROFILES EN MATIERE SYNTHETIQUE
FR2906000 JOINTS A MATERIAUX A MEMOIRE DE FORME
FR2906065 DISPOSITIF DE COMMANDE DE PERIPHERIQUES TELS QUE DES STORES OU VOLETS MOTORISES
FR2905957 GOULOTTE D'EVACUATION ET ENSEMBLE POUR LA POSE D'UNE EVACUATION LE LONG D'UNE PAROI.
FR2905881 PROCEDE DE DESAMIANTAGE
FR2905963 PLANCHER LEGER ISOLANT.
FR2906042 PROCEDE D'EXECUTION RADIO–COMMANDE D'UNE TACHE MECANIQUE PAR LE BIAIS DE LA RECHERCHE D'UNE CIBLE PLACEE DERRIERE UN OBSTACLE
FR2905959 PRINCIPE DE MISE EN COMPRESSION MECANIQUE DES PRODUITS VERRIERS UTILISES COMME COMPOSANTS DE LA CONSTRUCTION POUR CONSTITUER DES STRUCTURES PORTEUSES PRINCIPALES ET DES SYSTEMES CONSTRUCTIFS APPLICABLES DANS LA CONSTRUCTION
FR2905965 PERFECTIONNEMENT CONCERNANT UNE PLAQUE DE PAREMENT, NOTAMMENT UNE PLAQUE DE PLATRE.
FR2905967 SYSTEME D'ECHAFAUDAGE
FR2905966 PIECE ENTRETOISE POUR LE MAINTIEN A ECARTEMENT D'UN RAIL SUPPORT DE LAME OU DE PANNEAU DE PAREMENT
FR2906004 PIECE DE RACCORD D'UN TUYAU DE TRANSPORT DE FLUIDE A UN EMBOUT ET APPLICATION A LA FONCTION LAVAGE D'UN VEHICULE AUTOMOBILE
FR2905919 LANGUETTE D'ENFICHAGE POUR BOUCLE DE CEINTURE DE SECURITE
FR2906020 PLAQUE DESTINEE A UN ECHANGEUR DE CHALEUR.
FR2906019 AILETTE POUR ECHANGEUR DE CHALEUR ET ECHANGEUR DE CHALEUR COMPORTANT UNE TELLE AILETTE.
FR2905897 SYSTEME DE GESTION THERMIQUE DE LA CLIMATISATION ET DU REFROIDISSEMENT MOTEUR D'UN VEHICULE AUTOMOBILE, COMPRENANT NOTAMMENT UN REFROIDISSEUR DE GAZ
FR2905899 OUVRANT ARRIERE DE VEHICULE AUTOMOBILE
FR2905902 TOIT REPLIABLE A COMMANDE D'ELEMENT DE TOIT AVANT INDEPENDANTE ET VEHICULE ADAPTE.
FR2905900 ENSEMBLE DE GUIDAGE D'ELEMENTS DE COUVERTURE D'UN HABITACLE D'UN VEHICULE AUTOMOBILE
FR2905904 TOIT ESCAMOTABLE COMPRENANT UN DISPOSITIF DE VERROUILLAGE D'UN PREMIER SUR UN SECOND ELEMENT
FR2906018 ECHANGEUR DE CHALEUR A AILETTES POUR VEHICULE AUTOMOBILE.
FR2905896 DISPOSITIF DE SECURITE DE MISE EN VOIE POUR VEHICULE AUTOMOTEUR MIXTE RAILS/ROUTE ET VEHICULE EQUIPE D'UN TEL DISPOSITIF
FR2905891 PROCEDE DE FABRICATION D'UN PANNEAU EN MATERIAU COMPOSITE THERMOPLASTIQUE
FR2906046 PROCEDE DE FABRICATION DE MONTURE DE LUNETTE
FR2905893 PROCEDE DE SOLIDARISATION DE BANDES OU PLAQUES EN BOIS FIN ET OBJET AINSI REALISE
FR2906072 PRODUIT TEXTILE D'ISOLATION ACOUSTIQUE, RESISTANT AUX RAYONS ULTRA–VIOLETS
FR2905894 PROCEDE DE FABRICATION D'UN DECOR, PERMETTANT UNE REPRESENTATION REALISTE D'UN VISAGE (PEAU, YEUX, LEVRES...), A L'AIDE DE PLAQUES DECOUPEES PUIS EMPILEES, GAINEES DE TISSUS (OU DE PRODUITS ASSIMILES)
FR2905889 DISPOSITIF D'APPRENTISSAGE D'UNE FORME A DECOUPER AUTOUR DE MOTIFS IMPRIMES SUR UN SUPPORT D'IMPRESSION PLAN,MACHINE A DECOUPER EQUIPEE D'UN TEL DISPOSITIF ET PROCEDE POUR SA MISE EN OEUVRE.
FR2905901 MODULE DE PAVILLON POUR VEHICULE AUTOMOBILE
FR2905903 TOIT ESCAMOTABLE COMPORTANT UN PREMIER ET UN SECOND ELEMENT DE TOIT, LE PREMIER ELEMENT PASSANT AU–DESSUS DU SECOND LORS DU MOUVEMENT DU TOIT
FR2906071 REDUCTION DE BRUIT MULTIBANDE AVEC UNE REFERENCE DE BRUIT NON ACOUSTIQUE
FR2906070 REDUCTION DE BRUIT MULTI–REFERENCE POUR DES APPLICATIONS VOCALES EN ENVIRONNEMENT AUTOMOBILE
FR2906104 DISPOSITIF SUPPORT DE COMPOSANTS ELECTRONIQUES NOTAMMENT DE DISQUES DURS
FR2905917 MODULE DE COUSSIN A GAZ
FR2906022 "GENERATEUR PYROTECHNIQUE DE GAZ RENFERMANT UNE CLOISON TUBULAIRE AJOUREE"
FR2905918 "GENERATEUR PYROTECHNIQUE A DEUX CHAMBRES DE COMBUSTION SEPAREES PAR UNE TUYERE"
FR2905912 AGENCEMENT D'UN DISPOSITIF MULTIMEDIA AMOVIBLE POUR VEHICULE AUTOMOBILE
FR2905910 PROCEDE ET DISPOSITIF DE COMMANDE DE L'INTENSITE LUMINEUSE DES FEUX ARRIERE D'UN VEHICULE AUTOMOBILE
FR2905906 DISPOSITIF D'AFFICHAGE POUR VEHICULE AUTOMOBILE
FR2905905 PROCEDE D'ANTI–PATINAGE AU DEMARRAGE D'UN VEHICULE AUTOMOBILE.
FR2905921 PROCEDE DE DETERMINATION DE PARAMETRES OPTIMAUX DE CONDUITE ET SYSTEME D'AIDE A L'ECO–CONDUITE CORRESPONDANT.
FR2905913 SYSTEME DE SONORISATION DE L'HABITACLE D'UN VEHICULE AUTOMOBILE
FR2905908 SIEGE DE VEHICULE A TRANSLATION DE DOSSIER
FR2905837 SIEGE COMPORTANT UN ACCOUDOIR ESCAMOTABLE
FR2905892 PROCEDE DE FABRICATION DE MONTURE DE LUNETTE.

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