N° de brevet Brevet
FR2905607 DISPOSITIF DE TAMISAGE POUR INSTALLATION DE TRAITEMENT D'EFFLUENT, PROCEDE D'EXPLOITATION DU DISPOSITIF ET INSTALLATION EQUIPEE DU DISPOSITIF.
FR2905614 PROCEDE DE DEPOLLUTION DES SOLS ET DES EAUX PAR DYNAMISATION D'UN PROCESSUS DE DEGRADATION BIOLOGIQUE NATUREL.
FR2905692 PROCEDE DE PREPARATION DE FERRATES (VI).
FR2905691 PROCEDE DE GENERATION D'UNE SOURCE D'ENERGIE A PARTIR D'UN FLUX GAZEUX HUMIDE.
FR2905690 PROCEDE DE FABRICATION D'UN DISPOSITIF MICROFLUIDIQUE.
FR2905693 FUSION DU VERRE EN PRESENCE DE SULFURE
FR2905694 ECRAN DE VISUALISATION
FR2905701 COMPOSITION A BASE DE PERFLUOROBUTYL ETHER
FR2905702 PROCEDE ET INSTALLATION D'EXTRACTION D'HUILES MINERALES
FR2905698 POLYMERES SUPRAMOLECULAIRES SEMI–CRISTALLINS
FR2905697 POLYMERES SUPRAMOLECULAIRES SEMI–CRISTALLINS
FR2905696 PROCEDE DE REALISATION D'UN PRECURSEUR DE CARBONE POUR DENSIFICATION DE COMPOSITES CARBONE ET PROCEDE DE DENSIFICATION ET DE FABRICATION DE PROFILES EN COMPOSITE CARBONE/CARBONE UTILISANT CE PRECURSEUR
FR2905793 DISPOSITIF MAGNETIQUE INTEGRE CONTROLE PIEZOELECTRIQUEMENT
FR2905689 HARNACHEMENT, TEL QU'UNE BRIDE OU UN BRIDON D'EQUITATION PERMETTANT DE LIMITER LA PRESSION EXERCEE SUR LA NUQUE DE L'ANIMAL.
FR2905679 MATIERE SUPPORT COUVRANTE STABILISATRICE D'UN PRODUIT NON–SOLIDE DANS UN CONTENANT ETANCHE DE SURFACE PLANE, COURBE OU AUTRE, A REFRIGERER OU A CHAUFFER.
FR2905680 DISTRIBUTEUR A DIRECTION AXIALE D'UN PRODUIT SEMI SOLIDE OU PATEUX.
FR2905681 DISTRIBUTEUR SANS REPRISE D'AIR POUR DISTRIBUER UN PRODUIT FLUIDE VISQUEUX.
FR2905676 PLOT POUR PALETTE RECYCLABLE, DISPOSITIF DE FABRICATION DE CES PLOTS ET DISPOSITIF DE POSE ASSOCIE
FR2905677 STRUCTURE DE STOCKAGE, SON PROCEDE DE MONTAGNE ET GABARIT PERMETTANT SON MONTAGE
FR2905611 BUSE DE PULVERISATION,ORGANE DE DISTRIBUTION COMPRENANT UNE TELLE BUSE,DISTRIBUTEUR COMPRENANT UN TEL ORGANE DE DISTRIBUTION ET UTILISATION D'UNE TELLE BUSE.
FR2905682 RECIPIENT, DISPOSITIF MEDICAL ET PROCEDE POUR CONTENIR ET EXPULSER UN PRODUIT.
FR2905687 TREUIL A ENROULEMENT, NOTAMMENT POUR CABLE DE TRACTION.
FR2905688 BLOQUEUR INDIVIDUEL DE GACHETTE
FR2905686 APPAREIL ET PROCEDE CONCERNANT UN FILET POUR PISCINE
FR2905685 MANDRIN PERMETTANT LE POSITIONNEMENT ET LE MAINTIEN D'UN TUBE SUPPORT
FR2905684 PROCEDE ET SYSTEME DE PRODUCTION D'UNE NAPPE MULTICOUCHE, NOTAMMENT AU MOYEN D'UN ETALEUR–NAPPEUR.
FR2905703 COMPOSITIONS DE CARBURANTS DIESEL CONTENANT DES ESTERS D'ACETALS DE GLYCEROL
FR2905705 PROCEDE D'OBTENTION D'UN SIROP A HAUTE TENEUR EN MALTITOL ET SIROP AINSI OBTENU
FR2905720 SAS POUR LE TRANSFERT DE COLIS ET DISPOSITIF D'AFFRANCHISSEMENT COMPRENANT UN TEL SAS.
FR2905723 DISPOSITIF D'OCCULTATION MANUEL ET MULTI POSITION.
FR2905721 DISPOSITIF DE GUIDAGE POUR PORTAIL
FR2905719 ENSEMBLE A CHARNIERE A FIXATION COPLANAIRE.
FR2905717 DISPOSITIF ANTIVOL PAR BLOCAGE DES PORTES DE CONTENEUR OU CAMION
FR2905724 TUBAGE FLEXIBLE POUR DISPOSITIF DE FORATION PAR ROTOPERCUSSION.
FR2905725 PROCEDE ET SYSTEME POUR DETERMINER LE POINT LIBRE DANS UN TUBE DE FORAGE
FR2905610 STRUCTURE DE TETE DE VAPORISATION DE PARFUM
FR2905568 ENSEMBLE DE DISTRIBUTION OU DE DIFFUSION D'AU MOINS UN PRODUIT
FR2905613 PROCEDE DE TRI SELECTIF SEQUENTIEL ET INSTALLATION POUR SA MISE EN OEUVRE.
FR2905609 PROCEDE DE PREPARATION DE FERATES (VI).
FR2905606 PROCEDE ET DISPOSITIF DE SEPARATION DE DIOXYDE DE CARBONE A PARTIR D'UN MELANGE DE GAZ RESPIRATOIRE AU MOYEN D'UNE MEMBRANE SUPPORT DE SITES FIXES
FR2905718 ENSEMBLE POIGNEE DE FERMETURE SECURISEE POUR PORTE DE CONTENEUR ET CAMION
FR2905716 DISPOSITIF DE POIGNEE DE PORTE POUR UN VEHICULE
FR2905557 PIECE D'USURE PROTEGEANT UN OUTIL DE TRAVAIL ET SA FIXATION AVEC UN COIN, CORPS DE LABOUR COMPORTANT UN TEL OUTIL ET CHARRUE COMPORTANT UN CORPS DE LABOUR
FR2905558 PIECE D'USURE PROTEGEANT UN OUTIL DE TRAVAIL ET SA FIXATION AVEC BOUTONNIERE, CORPS DE LABOUR COMPORTANT UN TEL OUTIL ET CHARRUE COMPORTANT UN CORPS DE LABOUR
FR2905709 DISPOSITIF DE SIGNALISATION TEMPORAIRE, NOTAMMENT ROUTIERE.
FR2905707 PROCEDE POUR DEPOSER SUR UN SUBSTRAT UNE COUCHE MINCE D'ALLIAGE METALLIQUE ET ALLIAGE METALLIQUE SOUS FORME DE COUCHE MINCE.
FR2905706 PROCEDE D'ELIMINATION PAR RECUIT DES PRECIPITES DANS UN MATERIAU SEMI CONDUCTEUR II VI
FR2905710 EDIFICE ET PROCEDE DE MONTAGE, NOTAMMENT D'HABITATION
FR2905695 COMPOSITIONS POUR LAINES MINERALES
FR2905713 DISPOSITIF ET PROCEDE DE FABRICATION DE PISCINES
FR2905714 ARTICLE,DU TYPE TENTE OU ABRI,REPLIABLE
FR2905712 DISPOSITIF DE SECURITE POUR TREMIE
FR2905751 DISPOSITIF DE CAPTEUR SOLAIRE
FR2905820 RESISTANCE ET SA CONNECTIQUE POUR LE FORAGE DE POLYSTYRENE.
FR2905678 PANIER EXTENSIBLE.
FR2905675 PROCEDE DE CONDITIONNEMENT DE CELLULES EN CULTURE DANS UN ENVIRONNEMENT DEPRESSIONNAIRE, ET DISPOSITIF CORRESPONDANT.
FR2905744 JOINT D'ASSEMBLAGE PAR SERTISSAGE D'ELEMENTS DE TOLE, OUVRANT DE VEHICULE AUTOMOBILE COMPRENANT UN TEL JOINT, ET PROCEDE DE SOLIDARISATION PAR SERTISSAGE D'ELEMENTS DE TOLE DE VEHICULE AUTOMOBILE
FR2905636 SYSTEME DE DEPLACEMENT D'ELEMENTS DE COUVERTURE D'UN HABITACLE DE VEHICULE AUTOMOBILE ET VEHICULE AUTOMOBILE EQUIPE D'UN TEL SYSTEME DE DEPLACEMENT
FR2905635 PARE–SOLEIL A FILM ELECTROSTATIQUE
FR2905634 VOILE MINCE, NOTAMMENT SURFACE VITREE TELLE QU'UN PARE–BRISE DE VEHICULE AUTOMOBILE, COMPORTANT AU MOINS UN MOYEN D'AMORTISSEMENT ACTIF DES VIBRATIONS
FR2905633 BOUCLE DE CLIMATISATION D'UN VEHICULE AUTOMOBILE DONT LE FLUIDE REFRIGERANT EST A BASE DE 1,1,1,2–TETRAFLUOROPROPRENE ET DE TRIFLUOROIODOMETHANE
FR2905637 DISPOSITIF DE REFROIDISSEMENT D'UNE PIECE DE MAINTIEN D'UN MOTEUR D'UN VEHICULE AUTOMOBILE
FR2905738 DISPOSITIF POUR GENERER DU COURANT ELECTRIQUE DANS UN VEHICULE EN UTILISANT LE MOUVEMENT ET LA TEMPERATURE DU LIQUIDE DE REFROIDISSEMENT PASSANT PAR SYSTEME A TURBINE COUPLE A UN SYSTEME ALTERNATEUR.
FR2905640 DISPOSITIF DE LOGEMENT D'UN GOBELET COMPRENANT UNE PLURALITE DE SAILLIES RADIALES FLEXIBLES.
FR2905642 VEHICULE ELECTRIQUE UTILITAIRE POLYVALENT
FR2905639 SIEGE DE VEHICULE AUTOMOBILE
FR2905638 EMBOUT POUR LE REMPLISSAGE D'UN RESERVOIR
FR2905665 CHASSIS "COQUE" DE MOTOCYCLETTE SERVANT DE CHAMBRE D'ADMISSION D'AIR DU CARBURATEUR.
FR2905737 PROCEDE ET DISPOSITIF POUR PRECHAUFFER LE MOTEUR A COMBUSTION INTERNE D'UN VEHICULE AUTOMOBILE
FR2905632 SYSTEME DE FIXATION SUR UNE BOULE D'ATTELAGE D'UN VEHICULE AUTOMOBILE, ET PORTE–CHARGE EQUIPE DE CE SYSTEME DE FIXATION
FR2905622 MANIPULATEUR MECANIQUE A MOUVEMENT EN U ET MACHINE D'ASSEMBLAGE EQUIPEE DE TELS MANIPULATEURS.
FR2905623 TRANCHEUR ELECTRIQUE A CARTER ETANCHE ET A NETTOYAGE RAPIDE.
FR2905621 DISPOSITIF POUR USINAGE PAR TOILAGE DE PORTEES CYLINDRIQUES
FR2905620 MACHINE–OUTIL NOTAMMENT DE PERCAGE–RIVETAGE ET SES PROCEDES DE TRAVAIL
FR2905619 PROCEDE DE CENTRAGE D'UNE VITRE DE VEHICULE AUTOMOBILE SUR UNE TABLE A CENTRER D'UNE LIGNE DE PRODUCTION
FR2905624 TRANCHEUR ELECTRIQUE A CARTER ETANCHE ET A CHARIOT COULISSANT.
FR2905626 PROCEDE DE REALISATION D'UN PRODUIT EN LIEGE AGGLOMERE.
FR2905669 ENCADREMENT POUR PARE–BRISE ET PROCEDE DE FABRICATION D'UN ENCADREMENT POUR PARE–BRISE
FR2905630 DISPOSITIF D'IMPRESSION PAR TRANSFERT SUR UN SUPPORT D'IMPRESSION CYLINDRIQUE
FR2905629 BLOC DE GUIDAGE A REFROIDISSEMENT INTEGRE POUR UNE INSTALLATION DE FABRICATION D'UN TUBE MOULE EN MATIERE PLASTIQUE
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