N° de brevet Brevet
FR2905457 MICROSYSTEME, PLUS PARTICULIEREMENT MICROGYROMETRE, AVEC ELEMENT DE DETECTION A ELECTRODES CAPACITIVES.
FR2905267 SOLUTION A IONISATION CONTROLEE A BASE D'EAU DE MER, DESTINE A L'OPHTALMOLOGIE.
FR2905370 PROCEDE DE FABRICATION DU PEROXYDE D'HYDROGENE
FR2905317 PROCEDE D'ASSOCIATION PAR COULISSEMENT D'UN ELEMENT DE GARNISSAGE SUR UNE MATELASSURE
FR2905369 RENES EN CUIR DE RAIE
FR2905367 TUBE EXTRACTEUR POUR MINI–FUTS TYPE "BOITES DE CONSERVES"
FR2905368 RENES ANTI DERAPANT EN CUIR DE RAIE
FR2905283 PROCEDE ET DISPOSITIF DE PRECIPITATION D'UN SOLUTE
FR2905373 PROCEDE DE FABRICATION D'UN LISIER ENRICHI EN PRODUIT D'AMENDEMENT POUR LE SOLS.
FR2905400 DISPOSITIF DE COMMANDE DE L'OUVERTURE D'UN OUVRANT DE VEHICULE AUTOMOBILE.
FR2905375 VARIANTS AMELIORES DE L'INTERFERON ALPHA HUMAIN
FR2905399 DISPOSITIF DE COMMANDE DE L'OUVERTURE D'UNE SERRURE D'UN OUVRANT DE VEHICULE AUTOMOBILE.
FR2905229 DISPOSITIF DE PROPRETE AVEC GRILLE DE RECEPTION DES DEJECTIONS CANINES.
FR2905374 PROCEDE DE PREPARATION D'HYDROQUINONE DE PURETE ELEVEE.
FR2905517 NOUVEAUX PRECURSEURS POROGENES ET COUCHES DIELECTRIQUES POREUSES OBTENUES A PARTIR DE CEUX–CI
FR2905366 DISPOSITIF POUR ANNULER LA TORSION D'UN LIEN ENTRE UNE EXTREMITE FIXE ET UNE EXTREMITE TOURNANTE
FR2905365 PROCEDE DE REALISATION D'UN DOUVAGE POUR UNE BOBINE POUR CABLE, DOUVAGE POUR LA MISE OEUVRE DE CE PROCEDE ET BOBINE COMPORTANT UN TEL DOUVAGE.
FR2905355 SOUS–ENSEMBLE DE CABINE D'AERONEF ET AERONEF COMPORTANT UN TEL SOUS–ENSEMBLE
FR2905357 SYSTEME DE VERROUILLAGE POUR CAPOT MOBILE DE NACELLE
FR2905480 METHODE DE CHANGEMENT DE LA ROUTE SUIVIE PAR UN AERONEF, L'AERONEF SUIVANT INITIALEMENT UNE TRAJECTOIRE PREDEFINIE, LA METHODE PERMETTANT UN RETOUR EVENTUEL DE L'AERONEF SUR LA TRAJECTOIRE PREDEFINIE.
FR2905455 PROCEDE DE DETECTION DE L'ORIENTATION ET DE LA POSITION D'UN OBJET DANS L'ESPACE.
FR2905354 AERONEF PERSONNEL A DECOLLAGE VERTICAL DONT LE FUSELAGE EST LE CORPS DU PILOTE MUNI DE DERIVES DE DIRECTION ET TRACTE PAR DES HELICES CONTRAROTATIVES CARENEES QU'IL DIRIGE.
FR2905353 PROCEDE ET DISPOSITIF DE SURVEILLANCE D'ASSERVISSEMENT D'ACTIONNEUR
FR2905358 CLOISON PARE–FEU D'AERONEF.
FR2905505 METHODE DE GUIDAGE POUR DEVIATION TEMPORAIRE D'UN VEHICULE SUIVANT INITIALEMENT UNE TRAJECTOIRE PREDEFINIE.
FR2905361 EMBALLAGE POUR UNITE DE VOLET ROULANT OU SIMILAIRE.
FR2905380 PROCEDE DE PRODUCTION DE CELLULES DE LANGERHANS ET/OU DE CELLULES DE DENTRITIQUES INTERSTITIELLES/DERMIQUES A PARTIR DE MONOCYTES CD14+
FR2905363 CONVOYEUR TELESCOPIQUE, NOTAMMENT DE TYPE A BANDE.
FR2905362 DISPOSITIF DE FIXATION ET DE SUPPORT POUR OBJET ALIMENTAIRE ET PROCEDE ASSOCIE.
FR2905502 DISPOSITIF DE DISTRIBUTION AUTOMATIQUE PAR SUSPENSION DES PRODUITS.
FR2905359 FERMETURE DE RECIPIENT, EN PARTICULIER DE BOUTEILLE DE BOISSON
FR2905360 DISPOSITIF POUR COMPRIMER LE VIDE D'UNE BATEILLE DE BOISSON GAZEUSE
FR2905381 ANTICORPS DE REGION VARIABLE PAN ECTO–NOX (ScFv) MONOCATENAIRE, SEQUENCE CODANTE ET PROCEDES
FR2905236 VISIERE DE CASQUE
FR2905336 DISPOSITIF ET PROCEDE DE CONTROLE DU BON FONCTIONNEMENT D'UN CAPTEUR DE DETECTION D'UN CHANGEMENT D'ETAT D'UNE PORTE DE CONDUCTEUR POUR VEHICULE AUTOMOBILE
FR2905403 TETE DE CABLE ELECTRO–OPTIQUE POUR DES APPLICATIONS AUX PUITS DE PETROLE
FR2905253 DISPOSITIF MAGNETIQUE QUI PEUT SE STABILISER SELON LES CHOIX DE L'UTILISATEUR SUR UN USTENSILE ET QUI PERMET AUSSI DE STABILISER L'USTENSILE SUR UN REBORD GRACE A L'EFFET DE GRAVITEE TERRESTRE.
FR2905401 SERRURE MOTORISEE AUTONOME.
FR2905398 DISPOSITIF DE TOITURE A ELEMENTS JUXTAPOSES ET ESCAMOTABLES POUR RECOUVREMENT D'UNE PISCINE
FR2905396 DISPOSITIF DE VIDAGE DE BENNE A BETON ET BENNE A BETON CORRESPONDANTE.
FR2905402 DISPOSITIF POUR LA RENOVATION DE DISPOSITIFS DE PORTES D'INTERIEUR.
FR2905254 TETE DE RIDEAUX SERTIE D'OEILLETS SUR PLIS DROITS
FR2905255 APPAREIL DE CUISSON
FR2905287 REGLAGE DES MOTEURS D'UN FILTRE A TAMIS VIBRANT PAR RAPPORT AU CENTRE DE GRAVITE.
FR2905288 TETE DE PULVERISATION.
FR2905286 PROCEDE ET DISPOSITIF DE TRAITEMENT PHYSIQUE ET/OU CHIMIQUE DE PRODUITS EN VRAC AU MOYEN D'UN FLUIDE GAZEUX.
FR2905371 COMPOSITION A REDUCTIBILITE ELEVEE A BASE D'UN OXYDE DE CERIUM NANOMETRIQUE SUR UN SUPPORT, PROCEDE DE PREPARATION ET UTILISATION COMME CATALYSEUR
FR2905510 PROCEDE D'ANALYSE EN TEMPS REEL DE LA VOIX POUR LE CONTROLE EN TEMPS REEL D'UN ORGANE NUMERIQUE ET DISPOSITIF ASSOCIE
FR2905282 ELEMENT DE CONSTRUCTION POUR ENFANTS EN FORME DE TRAIN
FR2905394 PROCEDE D'ASSEMBLAGE POUR PANNEAUX D'ORNEMENT MARQUETES PAR ASSEMBLAGE PAR JOINT NON APPARENT.
FR2905393 MOYENS D'ASSEMBLAGE POUR PANNEAUX DE REVETEMENT DE SOL, MUR OU PLAFOND.
FR2905383 PROCEDE DE TRAITEMENT HYDROMETALLURGIQUE D'UN MINERAI DE NICKEL ET DE COBALT LATERITIQUE,ET PROCEDE DE PREPARATION DE CONCENTRES INTERMEDIAIRES OU DE PRODUITS COMMERCIAUX DE NICKEL ET/OU DE COBALT L'UTILISANT.
FR2905384 PROCEDE DE FABRICATION DE GERMES MONOCRISTALLINS SIMULTANEMENT A LA COULEE DE PIECES MONOCRISTALLINES.
FR2905382 DISPOSITIF ET PROCEDE DE TREMPE SOUS GAZ DE PIECES TRAITEES A CHAUD
FR2905379 DISPOSITIF DE COLLECTE ET DE SEPARATION DE PARTICULES ET DE MICROORGANISMES PRESENTS DANS L'AIR AMBIANT
FR2905448 DISPOSITIF D'ECLAIRAGE OU DE SIGNALISATION D'ASPECT GUIDE DE LUMIERE HAUTE PERFORMANCE POUR VEHICULE.
FR2905285 PROCEDE DE DESACIDIFICATION ET DE DESHYDRATATION D'UN GAZ NATUREL.
FR2905385 APPAREIL DE REPASSAGE COMPORTANT UNE CAVITE DE RANGEMENT D'UN CORDON
FR2905386 DISPOSITIF DE DRAINAGE
FR2905395 PERFECTIONNEMENTS APPORTES AUX SYSTEMES D'INSTALLATION DE PLANCHERS TECHNIQUES
FR2905397 DALLE ALVEOLEE POURVUE D'AU MOINS UN ANNEAU DE LEVAGE.
FR2905389 GESTIONNAIRE AUTOMATIQUE D'EAU DE PLUIE AVEC COMPTEUR VOLUMETRIQUE OU DE PUITS AVEC TRAITEMENT ANTIBACTERIEN ULTRAVIOLET A CARTOUCHE FILTRANTE
FR2905388 DISPOSITIF D'ANCRAGE SUBAQUATIQUE, NON DESTRUCTIF, REUTILISABLE, VISSE MANUELLEMENT OU MECANIQUEMENT EN DEHORS DES HERBIERS SUR FOND DE SEDIMENTS DE SABLE.
FR2905319 VEHICULE EQUIPE D'UN DISPOSITIF D'EMBARQUEMENT ET DE DEBARQUEMENT D'UN MATERIEL PAR UN OPERATEUR UNIQUE
FR2905387 SUPPORT DEPLIANT POUR PANNEAU DE SIGNALISATION ROUTIERE.
FR2905356 PROCEDE POUR LA REALISATION D'UN AERONEF A IMPACT ENVIRONNEMENTAL REDUIT ET AERONEF OBTENU
FR2905352 ENSEMBLE D'ELEMENT COMPOSANTS UNE PLANCHE DE GLISSE.
FR2905497 PROCEDE DE SIMULATION DU COMPORTEMENT THERMO–MECANIQUE D'UN PNEU, ET APPLICATION
FR2905308 SYSTEME DE CLIMATISATION POUR VEHICULE AUTOMOBILE
FR2905309 SYSTEME DE CLIMATISATION POUR VEHICULE AUTOMOBILE AVEC CIRCUIT SECONDAIRE POUR ALIMENTER LA BATTERIE
FR2905496 PROCEDE DE SIMULATION EN TEMPS REEL DU COMPORTEMENT PHYSIQUE D'UN PNEU, ET APPLICATION
FR2905465 PROCEDE DE DETERMINATION D'UN COEFFICIENT D'ADHERENCE MAXIMAL D'UN PNEUMATIQUE
FR2905304 PROCEDE DE FABRICATION D'UN RESERVOIR DE LIQUIDE UTILISANT UN OUTIL D'OUVERTURE DE SOUPAPE ET RESERVOIR DE LIQUIDE
FR2905305 PROCEDE DE FABRICATION D'UN RESERVOIR DE LIQUIDE UTILISANT UN OUTIL DE PERCAGE ET RESERVOIR DE LIQUIDE
FR2905310 SYSTEME DE CLIMATISATION POUR VEHICULE AUTOMOBILE
FR2905450 INSTALLATION DE CLIMATISATION A CYCLE SUPERCRITIQUE.
FR2905452 BOITIER DE DISTRIBUTION D'UN FLUIDE POUR ECHANGEUR DE CHALEUR ET ECHANGEUR DE CHALEUR COMPORTANT UN TEL BOITIER.
FR2905312 VANNE THERMOSTATIQUE DESTINEE A ETRE INTERPOSEE ENTRE UN RESERVOIR DE CARBURANT ET UN MOTEUR THERMIQUE, ET CIRCUIT DE CIRCULATION DE CARBURANT CORRESPONDANT
FR2905344 CAISSE DE VEHICULE AUTOMOBILE.
FR2905430 AGRAFE POUR FIXATION DE BANDEAU DE PORTIERE DE VEHICULE AUTOMOBILE
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