N° de brevet Brevet
FR2905163 BRULEUR A COMBUSTION CATALYTIQUE, DISPOSITIF DE SUPPORT POUR BRULEUR, ET ENSEMBLE BRULEUR–DISPOSITIF DE BRULEUR AVEC EVENTS.
FR2905164 COMPOSITION A BASE DE CARBURE DE SILICIUM POUR BRULEUR A COMBUSTION CATALYTIQUE EN MATIERE POREUSE.
FR2905060 SUPPORT UNIVERSEL DE RECIPIENT, NOTAMMENT DESTINE AUX PREPARATIONS CULINAIRES.
FR2905058 COMBINE CALE HUITRE MODULABLE
FR2905052 VETEMENT DE SECURITE.
FR2905137 STRUCTURE AJUSTABLE D'UN STORE POUR AJUSTER L'ANGLE DES LAMES DE STORE
FR2905165 BRULEUR A COMBUSTION CATALYTIQUE PRESENTANT UN EMBOUT PARTICULIER ET FLACON EQUIPE D'UN TEL BRULEUR.
FR2905059 SUPPORT POUR LA CUISSON D'UNE FAIBLE QUANTITE D'ALIMENT.
FR2905168 ECHANGEUR DE CHALEUR AVEC CALODUC
FR2905061 DISPOSITIF ANTI–BOUCLE ET D'ASSISTANCE AU FREINAGE DANS UN APPAREIL DE DISTRIBUTION DE MATERIAU D'ESSUYAGE A COUPE AUTOMATIQUE.
FR2905160 SOUPAPE INTEGREE EQUIPANT DES RADIATEURS
FR2905167 CHEMINEE A FOYER OUVERT MOBILE
FR2905166 CHAMBRE DE COMBUSTION ANNULAIRE D'UNE TURBOMACHINE.
FR2905135 ROTOR DE VERROU A BARILLET ROTATIF INTEGRANT UN PALPEUR DE CLE.
FR2905134 POTEAU DE CLOTURE ET PROCEDE DE FIXATION D'UN TEL POTEAU
FR2905126 FEUILLE EN MATIERE FIBREUSE COMPORTANT DES ELEMENTS DE SECURITE TACTILE.
FR2905127 BANDE DE PROTECTION PLUIE CONTRE LES ECLABOUSSURES
FR2905125 PROCEDE DE FABRICATION D'UN ELEMENT TEXTILE DE TYPE BOUTIS
FR2905054 SECHE–CHEVEUX.
FR2905162 BLOC D'ECLAIRAGE DE SECURITE.
FR2905128 EVIER DE CUISINE
FR2905129 ENTREVOUS DE COFFRAGE MODULABLE
FR2905055 LIT MEZZANINE PENDERIE.
FR2905133 ARMATURE DE TENTE LATERALE MODULAIRE POUR UN AUVENT
FR2905132 OSSATURE D'ESCALIER DE PISCINE.
FR2905130 ELEMENT DE COFFRAGE POUR LINTEAU
FR2905138 STORE THERMO–GENERATEUR.
FR2905062 STRUCTURE DE SYSTEME DE WC
FR2905169 PROJECTILE NON LETAL A EFFET NUAGE.
FR2905070 COMPOSITION COSMETIQUE POUR L'ECLAICISSEMENT OU L'HOMOGENEISATION DU TEINT
FR2905065 COMPOSITION COSMETIQUE UNIVERSELLE AROMATIQUE A POUVOIR REGENERANT POUR LE BIEN ETRE DU CORPS
FR2905068 PROCEDE DE MAQUILLAGE DES CILS ET ENSEMBLE DE CONDITIONNEMENT.
FR2905203 CONNECTEUR ELECTRIQUE
FR2905201 SOLUTION ELECTROLYTIQUE NON AQUEUSE ET BATTERIE SECONDAIRE UTILISANT CETTE SOLUTION.
FR2905225 MECANISME D'APPAREILLAGE A MONTER PAR L'ARRIERE D'UN SUPPORT D'APPAREILLAGE ET APPAREILLAGE ELECTRIQUE COMPRENANT UN TEL MECANISME.
FR2905066 PROCEDE DE PEELING A BASE DE TENSIOACTIFS ET D'ACIDES
FR2905067 PROCEDE DE PEELING AVEC DES TENSIOACTIFS
FR2905140 DISPOSITIF DE VENTILATION POUR MOTEUR A COMBUSTION INTERNE
FR2905144 SYSTEME DE DESULFURATION D'UN DISPOSITIF DE PIEGEAGE CATALYTIQUE D'OXYDES D'AZOTE DISPOSE DANS LA LIGNE D'ECHAPPEMENT D'UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE
FR2905073 SYSTEME DE CONTROLE AUTOMATIQUE ET CONTINU DE POIDS DES POIDS DES RESERVOIRS DE DIOXYDE DE CARBONE HAUTE PRESSION UTILISES POUR LA PROTECTION INCENDIE DES NAVIRES
FR2905072 MODULE AUTONOME ET AUTOMATISE DE PREVENTION ET DE LUTTE CONTRE L'INCENDIE DE FORET OU AUTRE.
FR2905069 DISPERSION COSMETIQUE HUILE–DANS–EAU.
FR2905200 SYSTEME DE PRODUCTION D'ENERGIE ELECTRIQUE COMPRENANT UNE PILE A COMBUSTIBLE, ET PROCEDE ASSOCIE
FR2905208 FILTRE A RESONATEURS A ONDES DE LAMB COUPLES.
FR2905175 CAPTEUR ET PROCEDE POUR CALORIMETRE A COMPENSATION DE PUISSANCE
FR2905177 APPAREIL DE MESURE DE CONTRAINTE PAR ULTRASONS
FR2905173 UNITE DE DETECTION DE DEFAUT DESTINEE A UN DISPOSITIF DE DETECTION D'ANGLE DE ROTATION
FR2905172 DISPOSITIF DE DETECTION DE LA POSITION D'UN ARBRE A CAMES
FR2905170 PROCEDE DE MESURE SANS CONTACT D'OBJETS TRIDIMENSIONNELS A DEUX COUCHES PAR OMBROSCOPIE OPTIQUE A UNE SEULE VUE
FR2905176 DISPOSITIF ET PROCEDE DE TEST D'ETANCHEITE D'ARTICLES.
FR2905179 DISPOSITIF DE DIAGNOSTIC DE CIRCUIT D'ALLUMAGE ELECTRONIQUE
FR2905199 MODULE DE CAMERA ET PROCEDE D'ASSEMBLAGE CORRESPONDANT
FR2905207 FILTRE COMMUTABLE A RESONATEURS.
FR2905196 DISPOSITIF DE COMMANDE D'ORGANES ELECTRIQUES OU ELECTRONIQUES
FR2905194 STRUCTURE COMBINEE D'AFFICHAGE ET DE DETECTION
FR2905193 CADRE DE REPERAGE POUR MALVOYANT D'UN APPAREILLAGE ELECTRIQUE.
FR2905100 DISPOSITIF DE POUSSOIR PERMETTANT D'ACTIONNER UN AMPLIFICATEUR DE FREIN ET DISPOSITIF DE LIAISON PAR SIMPLE CONTACT ENTRE UNE BARRE DE LEVIER ET L'EXTREMITE D'UNE PIECE OBLONGUE
FR2905088 DISPOSITIF DE COMMANDE A ENCOMBREMENT LIMITE.
FR2905112 ENSEMBLE COULISSANT POUR VEHICULE AUTOMOBILE.
FR2905091 ELEMENT POUR LA FIXATION D'UN ACCESSOIRE SUR UN ELEMENT DE STRUCTURE D'UN VEHICULE AUTOMOBILE
FR2905158 ACTIONNEUR POUR UN VEHICULE AUTOMOBILE, EN PARTICULIER D'UN SIEGE DE VEHICULE AUTOMOBILE
FR2905154 DISPOSITIF DE COMMANDE AUTOMATIQUE DE LA FERMETURE D'UN EMBRAYAGE A FRICTION POUR DEMARRER UN VEHICULE AUTOMOBILE
FR2905206 GROUPE MOTO VENTILATEUR A REFROIDISSEMENT AMELIORE.
FR2905113 02SPOSITIF ET PROCEDE DE MONTAGE DES LEVIERS DE VITESSE ET DE FREIN A MAIN DANS UN TUNNEL CENTRAL.
FR2905092 DISPOSITIF DE RECHAUFFAGE DE LA NUQUE DE L'UTILISATEUR D'UN SIEGE DE VEHICULE AUTOMOBILE DE TYPE COUPE–CABRIOLET.
FR2905056 SIEGE A DOSSIER ADAPTABLE PERMETTANT A UNE PERSONNE ASSISE DANS CE SIEGE, DE PROCEDER AU REGLAGE DUDIT DOSSIER AU NIVEAU DE SES APPUIS DORSAUX
FR2905182 PERFECTIONNEMENT APPORTE A UN CACHE POUR LE CADRE DU RECEPTEUR VIDEO D'UN ENSEMBLE TELEMATIQUE MONTE DANS LA PLANCHE DE BORD D'UN VEHICULE AUTOMOBILE.
FR2905096 PIECE DE CONNEXION D'UN MICROGENERATEUR DE GAZ A DES MOYENS D'INITIATION.
FR2905095 PANNEAU DESTINE A COUVRIR L'ESPACE ENTRE UN DOSSIER DE SIEGE ARRIERE ET UN DISPOSITIF DE RECOUVREMENT DE COMPARTIMENT A BAGAGES, ET UN SYSTEME CACHE BAGAGE COMPRENANT UN TEL PANNEAU
FR2905094 COMBINE DE TABLEAU DE BORD A UNE SEULE SOURCE LUMINEUSE
FR2905093 DISPOSITIF DE FIXATION INFERIEURE D'UN BLOC OPTIQUE D'UN VEHICULE AUTOMOBILE, EVITANT UN ACTIONNEMENT VERTICAL PAR UN OPERATEUR SELON LE SENS ZZ+
FR2905195 MODULE DE COMMANDE, EN PARTICULIER POUR VEHICULE AUTOMOBILE
FR2905108 ENSEMBLE ROULANT AUTO–SUIVEUR POUR VEHICULE
FR2905079 DIPOSITIF D'ASSISTANCE A L'ACTIONNEMENT D'UN OUTIL
FR2905080 PROCEDE DE FABRICATION D'UNE PIECE D'EQUIPEMENT INTERIEUR DE VEHICULE AUTOMOBILE ET MOULE DE FABRICATION ASSOCIE.
FR2905120 MACHINE A TRANCHER AUTOMATIQUEMENT ET INDIVIDUELLEMENT DES BOUTEILLES EN MATIERE PLASTIQUE.
FR2905076 PROCEDE DE BRASAGE D'UN ECHANGEUR DE CHALEUR.
FR2905136 DISPOSITIF DE MONTAGE DE FERRURES SUR UNE PARTIE D'UN VANTAIL
FR2905081 PILEUSE A CAME MASQUE RETRACTABLE POUR CHANGEMENT DE MODE DE FONCTIONNEMENT.
FR2905082 PLAQUE D'IMPRESSION ET ENSEMBLE D'IMPRESSION CORRESPONDANT.
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