N° de brevet Brevet
EP1891264 CELLULE DE FLOTTATION
EP1891267 DISPOSITIF DE PRESSAGE DESTINE A COMPRIMER LE PAPIER ET/OU A ELIMINER LE LIQUIDE ENTRAINE DU PAPIER, ET PROCEDE CORRESPONDANT
EP1892328 Liants durcissables à température ambiant démontrant un fiable blocage
EP1891268 LAME ET SON PROCEDE DE FABRICATION
EP1891263 PROCEDE POUR UNE PULPATION ORGANOSOLV ET UTILISATION DE GAMMA LACTONE DANS UN SOLVANT DESTINE A UNE PULPATION ORGANOSOLV
EP1890570 TETE DE BROSSE A DENTS ET SON PROCEDE DE PRODUCTION
EP1891903 Procédé et système utilisant un laser pour produire des sutures à barbillons
EP1891262 TRAITEMENT FACILITANT LE LAVAGE DESTINE A DES CHAUSSETTES DRAINANT L'HUMIDITE
EP1891261 PROCEDE D'ENDUCTION DE SURFACES DE SUBSTRATS FIBREUX
EP1891270 PIGMENT DE PAPIER, PROCEDE DE PRODUCTION D'UN PRODUIT DE PAPIER ET PRODUIT DE PAPIER
EP1891269 HYBRIDES POLYMERE/PIGMENT DESTINES A LA FABRICATION DE PAPIER
EP1891273 SYSTEME ET PROCEDE DE VISION ARTIFICIELLE PERMETTANT DE BALAYER UNE SURFACE DE CIRCULATION TELLE QU'UNE ROUTE AFIN D'EN DETECTER DES DEFAUTS DE SURFACE
EP1892330 Système de caniveau
EP1892331 Gazon synthétique et procédé de fabrication correspondant
EP1891872 Dispositif et procédé de détection de collisions pour les meubles
EP1891271 PROCEDE DE REMPLACEMENT D'UNE VOIE FERREE POSEE A L'AIDE DE TRAVERSES DANS UNE VOIE SANS BALLAST ET TRAVERSES DE LEVAGE ET D'ORIENTATION DESTINEES A LA MISE EN OEUVRE DUDIT PROCEDE
EP1892113 Procédé de fabrication d'une composition de revêtement et substrat revêtu
EP1891265 PROCEDE POUR TRAITER UN PRODUIT A TRAITER AU MOYEN D'UN PLASMA A GRANDE SURFACE
EP1891266 PROCEDE POUR TRAITER DES MATIERES FIBREUSES NON ENTRELACEES ET DISPOSITIF DE BLANCHIMENT
EP1891260 PROCEDE DE PRODUCTION D'UNE TABLE A REPASSER
EP1890584 DISPOSITIF POUR ESSORER UNE TETE DE NETTOYAGE
EP1892319 Appareil pour le revêtement en continu de substrats allongés
EP1891251 FORMATION DE COUCHES SUR DES SUBSTRATS
EP1892754 Procédé pour l'électroplacage de bossages de soudure de hauteur uniforme sur des substrats de circuit intégré
EP1893001 ORGANES DE FIXATION DE LAMPES POUR DES REACTEURS DE TRAITEMENT DE SEMI–CONDUCTEURS
EP1891250 PRODUIT EN BANDE METALLIQUE, TEL QU'UN RESSORT DE CONTACT ELECTRIQUE, ET SON PROCEDE DE FABRICATION
EP1892308 Matériau de tuyauterie en aluminium pour échangeurs de chaleur automobiles
EP1891249 SYSTEME DE COUCHES CONÇU POUR UN COMPOSANT COMPRENANT UNE COUCHE D'ISOLATION THERMIQUE ET UNE COUCHE METALLIQUE ANTI–EROSION, PROCEDE DE PRODUCTION DUDIT COMPOSANT, ET PROCEDE POUR FAIRE FONCTIONNER UNE TURBINE A VAPEUR
EP1892311 Composant avec une système de revêtement
EP1891686 NANOCRISTAUX HETEROCOUCHE A NOYAU SEMICONDUCTEUR III–V
EP1892546 Procédé pour la fabrication d'une structure de cristal photonique bidimensionnel de type plaque
EP1892325 SUPPORT DE METIER A BRODER
EP1892326 Cuve de lavage en plastique pour un lave–linge avec un raccordement pour un amortisseur d'oscillations
EP1890583 DISPOSITIF SERVANT A ESSORER UNE TETE D'ESSUYAGE
EP1892329 Feuille en matière fibreuse comportant des éléments de sécurité tactile
EP1891255 ELECTRO–TEXTILE FONCTIONNEL DE SURFACE A CAPACITE DE MODULATION DE FONCTIONNALITE, PROCEDES DE FABRICATION ET APPLICATIONS COMPORTANT CE TEXTILE
EP1891253 FILS NATURELS OU SYNTHETIQUES POSSEDANT DES PROPRIETES DE BARRIERE CONTRE LA TRANSMISSION DE CHALEUR OBTENUES PAR DEPOSITION D'AEROGEL DEPOSITION
EP1891254 DISPOSITION D'ELECTRODES INTEGRALEMENT TEXTILES PERMETTANT UN ADRESSAGE MATRICIEL PASSIF ET ACTIF
EP1891257 PROCEDE D'INTRODUCTION DE FILS DE TRAME
EP1891366 BASE DE MEUBLE
EP1891873 Elément de liaison
EP1891284 PANNEAU, EN PARTICULIER POUR LE REVÊTEMENT DE SOLS
EP1890571 SYSTEME DE TRAVAIL MODULAIRE DOTE D'UN VESTIAIRE ETROIT
EP1891285 PROCEDE DE FABRICATION D'UN SOL PORTEUR DE CHARGE INSONORISANT
EP1890572 ADAPTATEUR POUR MODULE
EP1891281 SYSTEME D'EVACUATION S'UTILISANT DANS LA CONSTRUCTION DE BATIMENTS
EP1892770 Installation solaire et moyen de fixation pour une installation solaire
EP1892351 Cadre à remplir pour une façade de bâtiment métallique
EP1892353 Dispositif pour fixer des planches de plancher sur une structure sous–jacente
EP1891280 PANNEAU DE TOIT
EP1891288 GARNITURE EN MOUSSE POUR LA POSE D'OBJETS DANS DES MURS COULES
EP1892354 Appareil pour le traitement de façades de bâtiments et outil de nettoyage
EP1891291 CADENAS EN U POUR BICYCLETTE
EP1892359 Système de verrouillage bifurqué
EP1892363 Actionneur de fermeture motorisé
EP1891290 DISPOSITIF DE SECURITE ELECTRONIQUE
EP1891289 SERRURE DE PORTIERE DE VEHICULE
EP1892355 Base adaptée pour allonger des objets en toute sécurité sur une surface de base
EP1892356 Auvent pour véhicules automobiles
EP1892357 Auvent pour caravanes
EP1891279 ELEMENT DE PAROI MOBILE MONTE SUR RAILS
EP1892350 Panneau préfabriqué pour la réalisation d'un mur à double couche d'un bâtiment
EP1892337 DISPOSITIF DE CHARGEMENT POUR MACHINE
EP1892338 Dispositif de commande du moteur d'entraînement d'un engine de travaux
EP1892339 Support réglable pour pomme de douche
EP1891274 SYSTEME DE SUPPORT D'INFRASTRUCTURE DE PIEU A COUPLE AVAL
EP1892335 Barrage contre des inondations
EP1892332 Appareil pour le lissage et le réglage des surfaces de sol
EP1892333 Poteau résistant aux impacts
EP1892334 DISPOSITIF DE RAMASSAGE D'EXCREMENTS ET/OU D'OBJETS
EP1891197 PROCÉDÉ DE FABRICATION DE DISPENSEURS AMÉLIORÉS
EP1892342 Dispositif de distribution d'agent actif
EP1892347 Rail de fixation pour des tôles ondulées à section trapézoidale
EP1892348 Elément de positionnement destiné à l'orientation précise d'éléments de construction préfabriqués les uns sur les autres
EP1892349 Moyen de restauration des conteneurs et procédé de restauration des conteneurs remplis d'un fluide aqueux
EP1891277 BÂTIMENT MODULAIRE PRÉFABRIQUÉ
EP1892346 Cellule d'habitation démontable composée de panneaux liés entre eux par des profilés
EP1892343 Méthode de contrôle d'une pompe réglable en hauteur pour éviter des inondations dans la canalisation
EP1891282 STRUCTURE DE SUPPORT ET RAIL PROFILE POUR CELLE–CI
EP1891276 BATIMENT ESCAMOTABLE
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