N° de brevet Brevet
FR2905011 PROCEDE D'AMELIORATION D'UN FILTRE COLORE
FR2905007 EVALUATION QUANTITAVE D'UN FILTRE COLORE
FR2905006 PROCEDE DE SURVEILLANCE DE L'INTEGRITE D'UNE POSITION AVION CALCULEE A BORD
FR2905005 GYROLASER A ETAT SOLIDE AVEC MILIEU A GAIN ACTIVE MECANIQUEMENT.
FR2905004 DISPOSITIF POUR METTRE EN PLACE ET MAINTENIR UNE AMORCE DANS UNE DOUILLE DE CARTOUCHE A PERCUSSION A BROCHE, ET POUR LA RETIRER APRES PERCUSSION
FR2905008 CAPTEUR DE TEMPERATURE FOURNISSANT UN SIGNAL DE TEMPERATURE SOUS FORME NUMERIQUE
FR2905017 SYSTEME DE TRAITEMENT AUTOMATISE DE TACHES.
FR2905021 PROCEDE ET SYSTEME DE PAIEMENT A L'AIDE D'UN TELEPHONE MOBILE
FR2905020 SYSTEME DE DISCRIMINATION DE CARTE ET PROCEDE D'UTILISATION DE CELUI–CI.
FR2905024 PROCEDE ET DISPOSITIF EMBARQUE DE CALCUL, D'ENREGISTREMENT ET DE TRANSFERT DE DISTRIBUTIONS STATISTIQUES RELATIVES A DES PARAMETRES LIES AU DEPLACEMENT D'UN MOBILE
FR2905018 PROCEDE DE MODELISATION GRAPHIQUE TRIDIMENSIONNELLE
FR2905003 REFROIDISSEMENT D'AIR DE SURALIMENTATION A EMPILEMENT DE PLAQUES ENTRETOISEES, COMPORTANT DES BOITES D'ENTREE ET DE SORTIE DE FLUIDE
FR2904926 FOUET AMELIORE, NOTAMMENT A USAGE CULINAIRE.
FR2904997 DISPOSITIF TRANSPORTABLE DE STOCKAGE ET DE DELIVRANCE D'OXYGENE
FR2904925 STRUCTURE DE PIECE DE COUPE POUR EXTRACTEUR DE JUS DE FRUITS ET DE LEGUMES.
FR2904995 RACCORD DE TUYAUTERIE
FR2904994 RACCORD ETANCHE ENTRE UN TUBE METALLIQUE ET UN TUYAU FLEXIBLE, ET PROCEDE DE FABRICATION D'UN TEL RACCORD.
FR2904998 DISPOSITIF TRANSPORTABLE DE STOCKAGE ET DE DELIVRANCE D'OXYGENE
FR2904999 PROJECTEUR DE VEHICULE
FR2905002 SYSTEME AUTOMATIQUE DE FERMETURE DE CONDUIT DE CHEMINEE ET SES MOYENS DE COMMANDES ET DE CONTROLES.
FR2905001 PROCEDE D'INTENSIFICATION DE COMBUSTION D'UN CARBURANT SOLIDE
FR2904915 PROCEDE D'OBTENTION D'UNE BOISSON CHAUDE OU FROIDE, PAR INFUSION D'UN PRODUIT DANS L'EAU, ET DISPOSITIF METTANT EN OEUVRE LE PROCEDE.
FR2905015 PROCEDE ET DISPOSITIF POUR COMMANDER UN APPAREIL ELECTRIQUE MENAGER DE CHAUFFAGE DE LIQUIDE
FR2905022 TERMINAL DE PAIEMENT ELECTRONIQUE ET PROCEDE DE MISE A DISPOSITION DE TERMINAUX DE PAIEMENT ELECTRONIQUES
FR2905023 DISPOSITIF DE DETECTION PERIMETRIQUE A DOUBLE TECHNOLOGIE POSSEDANT UN CANAL INFRAROUGE ET UN CANAL HYPERFREQUENCE GENERANT UN DOUBLE LOBE DE DETECTION.
FR2905039 SUPPORT POUR FIXER DES CABLES ELECTRIQUES SUR UNE STRUCTURE
FR2905038 SYSTEME D'ATTACHE POUR CABLES ET SUPPORT POUR CABLES ASSOCIE NOTAMMENT POUR LA CONSTRUCTION AERONAUTIQUE.
FR2905037 SUPPORT POUR CABLES DESTINE NOTAMMENT A LA CONSTRUCTION AERONAUTIQUE.
FR2905036 AMPLIFICATEUR OPTIQUE A SEMI–CONDUCTEUR A BANDE PASSANTE ELARGIE.
FR2904935 COMPOSITION ANTIDIABETIQUE APTE A STIMULER LA SECRETION D'INSULINE ET DESTINEE AU TRAITEMENT DU DIABETE DE TYPE 2 (DIABETE NON INSULINO–DEPENDANT).
FR2905009 METHODE DE CRIBLAGE DE COMPOSES AUX PROPRIETES ANTI–AMYLOIDE
FR2904939 PROCEDE D'IMPREGNATION D'UN CORPS POREUX PAR UNE SUSPENSION ET INSTALLATION POUR METTRE EN OEUVRE UN TEL PROCEDE.
FR2904938 DISPOSITIF POUR LA SOLIDARISATION D'UNE CHAUSSURE A UNE PLANCHE DE GLISSE
FR2904936 SYSTEME DE SECURITE INCENDIE A SECURITE INTRINSEQUE FONCTIONNANT AUX GAZ COMPRENANT LA DETECTION, LA SIGNALISATION, L'ALARME, LES ASSERVISSEMENTS, L'EXTINCTION AUTOMATIQUE ET LEURS MECANISMES.
FR2904937 SYSTEME DE SUPPORT MURAL POUR EXTINCTEUR PORTATIF, AVEC SON MECANISME DE CONTROLE AUTOMATIQUE.
FR2905035 COQUE ET CONNECTEUR D'UNITE DE COMMANDE ELECTRONIQUE
FR2905034 DISPOSITIF ELECTROCHIMIQUE A HAUTE SECURITE AUX SURTENSIONS ET HAUTES TEMPERATURES ET TIGE CENTRALE POUR CELUI–CI.
FR2905028 DISPOSITIF DE MEMOIRE ELECTROCHIMIQUE
FR2905027 DISPOSITIF D'AFFICHAGE A CRISTAUX LIQUIDES ET SON PROCEDE DE PILOTAGE
FR2905026 SUPPORT AMOVIBLE D'INSCRIPTIONS OU DE MOTIFS SE FIXANT SUR UNE SURFACE METALLIQUE AU MOYEN D'AIMANTS SOUPLES
FR2905025 LES POUPEES QUI FUMENT
FR2905029 PROCEDE POUR CREER UN ENVIRONNEMENT SEC POUR REPARER SOUS L'EAU LE FOND D'UNE CUVE DE REACTEUR A L'AIDE D'UN CAISSON SEGMENTE.
FR2905030 OUTIL DE MANUTENTION D'UN ELEMEMNT DANS UNE PISCINE DE CENTRALE NUCLEAIRE, ENSEMBLE COMPRENANT UN TEL OUTIL ET UTILISATION CORRESPONDANTE.
FR2905033 PROCEDE ET DISPOSITIF DE METALLISATION DE CELLULES PHOTOVOLTAIQUES
FR2905032 STRUCTURE LUMINEUSE ET/OU UV SENSIBLEMENT PLANE
FR2905049 DISPOSITIF POUR CONTROLER LE RAYONNEMENT DANS UN GENERATEUR DE RAYONNEMENT
FR2905031 CONTENEUR DE TRANSPORT POUR DES ASSEMBLAGES DE COMBUSTIBLE NUCLEAIRE ET UTILISATION DE CE CONTENEUR.
FR2904993 CONDUITE FLEXIBLE A HAUTE RESISTANCE A LA COMPRESSION AXIALE ET METHODE DE FABRICATION D UNE TELLE CONDUITE.
FR2904992 CONDUITE FLEXIBLE STABILISEE RESISTANTE EN COMPRESSION AXIALE.
FR2904959 MAITRE–CYLINDRE DE FREIN A COURSE MORTE REDUITE
FR2904955 SUSPENSEUR DE CABINE DE CONDUITE (ANTI–TASSEMENT DE VERTEBRES)
FR2904953 QUAD EQUIPE D'UN DISPOSITIF POUR REALISER LES PREMIERES INTERVENTIONS DE LUTTE CONTRE LES INCENDIES ET POUR DES TRAVAUX D'ASSAINISSEMENT D'URGENCE.
FR2904951 PROCEDE DE MISE EN SECURITE DES ORGANES DU GROUPE MOTROPROPULSEUR D'UN VEHICULE A LA SUITE D'UNE DEGRADATION DU CARBURANT.
FR2904961 BICYCLETTE SUR LAQUELLE LE CYCLISTE EST EN POSITION HORIZONTALE, LA TETE EN AVANT FACE AU SOL
FR2904917 PANTALON IMPERMEABLE ERGONOMIQUE A HABILLAGE RAPIDE.
FR2904964 AEROSTAT A GONFLAGE PAR REPULSION ELECTROSTATIQUE EQUIPE DE REACTEURS ELECTRONIQUES ORIENTABLES PAR TELEGUIDAGE.
FR2904963 BATEAU CATAMARAN OU TRIMARAN A PROPULSION ELECTRIQUE FOURNIE PAR DES BATTERIES RECHARGEES PAR DES CELLULES PHOTOVOLTAIQUES PLACEES SUR LE TOIT DE SA SUPERSTRUCTURE.
FR2904962 DISPOSITIF DE DETENTE POUR L'ALIMENTATION EN GAZ RESPIRABLE D'UN PLONGEUR
FR2904960 PROTEGE SELECTEUR DE MOTOCYCLES
FR2904949 PALIER DE FAUX–CADRE DE TRAIN ARRIERE ET/OU AVANT ET METHODE POUR LE MONTAGE D'UN PALIER DE FAUX–CADRE DE TRAIN ARRIERE ET/OU AVANT.
FR2904948 SYSTEME DE TENSION POUR CHASSIS OU CADRE TOILE ET MECANISME DE MISE EN OEUVRE
FR2904918 PROCEDE DE FABRICATION POUR LA REALISATION DE PLUMES ARTIFICIELLES
FR2904944 MUSCLE MECANIQUE ELECTRIQUE SOUPLE
FR2904930 COTYLE A DOUBLE MOBILITE A MOYENS ANTI–USURE
FR2904977 PROCEDE DE TRAITEMENT DE SURFACES MINERALES DURES OU DE BETON
FR2904945 PROCEDE DE FABRICATION EN UNE SEULE ETAPE D'UN SEMI–PRODUIT COMPOSITE THERMOPLASTIQUE AVEC DECOR INTEGRE ET SEMI–PRODUIT AINSI REALISE
FR2904946 PROCEDE ET DISPOSITIF DE THERMOFORMAGE MULTIEMPREINTES
FR2904947 NOUVELLE STRUCTURE DE DEPLIANT
FR2904973 DERIVES DE 1–METHYLIDENE–PYRIDO[3,4–B]INDOLE ET LEUR UTILISATION EN THERAPEUTIQUE.
FR2904980 PROCEDE DE FINITION EN MATERIAU COMPOSITE D'UN MOBILIER URBAIN
FR2904974 PROCEDE DE FACONNAGE D'UNE MATIERE THERMOPLASTIQUE TRANSPARENTE TELLE QUE LA POLYMETHACRYLATE DE METHYLE (PMMA)
FR2904965 AERONEF A ESPACE UTILE OPTIMISE ET PROCEDE POUR OPTIMISER L'ESPACE UTILE D'UN AERONEF
FR2904966 AEROPLANE EN FORME D'OISEAU MECANISE ET ASSITE PAR ORDINATEUR
FR2904923 DISPOSITIF VIBRANT ET PROCEDE DE MAQUILLAGE UTILISANT UN TEL DISPOSITIF
FR2904922 DISPOSITIF D'EPILATION ELECTRIQUE PAR DERMABRASION POUR DETRUIRE ET ENLEVER SIMULTANEMENT LES POILS
FR2904921 UN SAC–CHARIOT AVEC ROUES PLIABLES ET SYSTEME DE RANGEMENT
FR2904976 PROCEDE DE RECYCLAGE DE FEUILLES CONTENANT DU BITUME
FR2904924 MEUBLE DE RANGEMENT CONVERTIBLE, ET MODULE DE RANGEMENT CORRESPONDANT.
FR2904996 TREPIED SUPPORT DE NIVEAU BAS.
FR2904984 DISPOSITIF D'ORIENTATION DE L'AIR COMPRESSE ISSU D'UN COMPRESSEUR DE MOTEUR THERMIQUE
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