N° de brevet Brevet
FR2904758 GRILL DE BARBECUE SANS FUMEE
FR2904869 UNITE ET PROCEDE DE DEAZOTATION DE GAZ NATUREL
FR2904865 SEGMENT DE PISTON POUR MOTEUR
FR2904864 DISPOSITIF DE PASSAGE DE LA MARCHE ARRIERE POUR BOITE DE VITESSES PILOTEE
FR2904853 STRUCTURE DE SERRE ASSEMBLEE
FR2904757 SOMMIER A LATTES SUSPENDUES
FR2904759 ENSEMBLE DE SIEGE DE TOILETTES
FR2904870 PROCEDE D'ALIGNEMENT D'UNE CENTRALE INERTIELLE A CAPTEUR VIBRANT AXISYMETRIQUE ET CENTRALE INERTIELLE CORRESPONDANTE
FR2904902 PROCEDE ET SYSTEME D'AUTHENTIFICATION D'UTILISATEURS DANS UN RESEAU DE COMMUNICATION
FR2904903 ENSEMBLE DE DONNEES, PROCEDE ET DISPOSITIF DE TRAITEMENT, PROCEDE ET DISPOSITIF DE LECTURE D'UN ENSEMBLE DE DONNEES SELON L'INVENTION, PROGRAMMES D'ORDINATEUR ET SUPPORTS DE DONNEES
FR2904900 TRAITEMENT D'UN SIGNAL PAR COMPRESSION, NOTAMMENT D'UN SIGNAL ISSU D'UN CAPTEUR D'ONDE SPHERIQUE OU CYLINDRIQUE
FR2904901 PROCEDE DE VERIFICATION DE L'INTEGRITE D'UNE CLEF DE CHIFFREMENT OBTENUE PAR COMBINAISON DE PARTIES DE CLEF
FR2904878 ORGANE DE COMMANDE COMPRENANT UN LEVIER DE MANOEUVRE ET UNE ROTULE INTEGRANT UN AIMANT PERMANENT
FR2904852 DISPOSITIF DE FERMETURE AUTOMATIQUE D'UN OUVRANT, NOTAMMENT PORTE DE PLACARD.
FR2904851 DISPOSITIF D'ARTICULATION DE PORTE ELECTROMECANIQUE ET PORTE EQUIPEE DUDIT DISPOSITIF
FR2904841 SYSTEME D'EVAPORATION D'EAUX PLUVIALES ET D'EAUX USEES PERMETTANT D'EVITER DES ENGORGEMENTS EN EAU DANS UN TERRAIN.
FR2904842 SYSTEME D'EVAPORATION D'EAUX PLUVIALES ET D'EAUX USEES PERMETTANT D'EVITER DES ENGORGEMENTS EN EAU DANS UN TERRAIN
FR2904866 DISPOSITIF MODULABLE DE CHAUFFAGE PERMETTANT LA MISE HORS GEL DE RESERVOIRS DE STOCKAGE DE LIQUIDES
FR2904839 MURS EN SOLS RENFORCES AVEC PAREMENT EN TREILLIS SOUDE
FR2904760 BALAYEUSE A MOTEUR GUIDEE MANUELLEMENT
FR2904838 APPAREIL MANUEL DE BALAYAGE
FR2904843 AUVENT A ENROULEMENT PERFECTIONNE.
FR2904845 CRODANGLE PINCE D'ANGLE A CARRELAGE MISE A NIVEAU, AIDE A LA POSE ET A L'ALIGNEMENT, JOINTURES A DISTANCE IDENTIQUE DE TOUT CARRELAGE, DALLE, FAIENCE, TOMETTE, TERRE CUITE, GRES, TOUT SUPPORT
FR2904849 STRUCTURE DE MONTAGE DE DISPOSITIF DE VERROUILLAGE ELECTRIQUE
FR2904850 GACHE ELECTRIQUE
FR2904848 DISPOSITIF DE MANOEUVRE D'UNE PLATEFORME POUR BASSIN ENTRE UNE STATION DE FOND ET UNE STATION DE SURFACE.
FR2904847 PINCE D'ANGLE A CARRELAGE MISE A NIVEAU, AIDE A LA POSE ET A L'ALIGNEMENT, JOINTURES A DISTANCE IDENTIQUE DE TOUT CARRELAGE, DALLE, FAIENCE, TOMETTE, TERRE CUITE, GRES, TOUT SUPPORT
FR2904846 CRODANGLE PINCE D'ANGLE A CARRELAGE MISE A NIVEAU,AIDE A LA POSE ET A L'ALIGNEMENT,JOINTURES A DISTANCE IDENTIQUE DE TOUT CARRELAGE,DALLE,FAIENCE,TOMETTE,TERRE CUITE,GRES,TOUT SUPPORT
FR2904880 PERIPHERIQUE DE SECURITE INTEGRE A UN OBJET SANS CONTACT DE TYPE DOCUMENT SECURISE A DISPOSITIF RADIOFREQUENCE.
FR2904881 PROCEDE DE COMMUNICATION DISCRETE A PARTIR D'UN IDENTIFIANT OPTIQUE
FR2904893 DISPOSITIF D'AMORCAGE A DEUX ELECTRODES POUR ECLATEUR ET PROCEDES CORRESPONDANTS
FR2904773 COMPOSITION COSMETIQUE AMINCISSANTE CONTENANT UN EXTRAIT DE BIOMASSE DE L'ALGUE NEOCHLORIS OLEOABUNDANS
FR2904772 COMPOSITION COMPRENANT UN AGENT OXYDANT ET UN POLYMERE ACRYLAMIDE / HALOGENURE DE DIAKYLDIALLYLAMMONIUM / ACIDE CARBOXYLIQUE VINYLIQUE A FORT TAUX D'ACRYLAMIDE
FR2904771 COMPOSITION TINCTORIALE COMPRENANT UN COLORANT DIRECT ET UN POLYMERE ACRYLAMIDE, HALOGENURE DE DIALKYLDIALLYLAMMONIUM ET ACIDE CARBOXYLIQUE VINYLIQUE A FORT TAUX D'ACRYLAMIDE
FR2904769 COMPOSITION TINCTORIALE COMPRENANT UN COLORANT D'OXYDATION ET UN POLYMERE ACRYLAMIDE, HALOGENURE DE DIALKYLDIALLYLAMMONIUM ET ACIDE CARBOXYLIQUE VINYLIQUE A FORT TAUX D'ACIDE CARBOXYLIQUE VINYLIQUE
FR2904770 COMPOSITION TINCTORIALE COMPRENANT UN COLORANT DIRECT ET UN POLYMERE ACRYLAMIDE, HALOGENURE DE DIALKYLDIALLYLAMMONIUM ET ACIDE CARBOXYLIQUE VINYLIQUE A FORT TAUX D'ACIDE CARBOXYLIQUE VINYLIQUE
FR2904774 COMPOSITION PHARMACEUTIQUE SOLIDE CONTENANT UNE COMBINAISON D'UN AGENT REGULATEUR DE LA MOTILITE INTESTINALE ET D'UN ANTIFLATULENT.
FR2904898 FILTRE PASSE BANDE ACTIF SELECTIF ACCORDABLE EN FREQUENCE
FR2904912 SYSTEME D'AMELIORATION DU BRUIT DE PHASE D'UN OSCILLATEUR LOCAL
FR2904855 SYSTEME DE STOCKAGE ET D'INJECTION D'UN ADDITIF DANS DES GAZ D'ECHAPPEMENT D'UN MOTEUR
FR2904911 ARCHITECTURE DE TERMINAUX DE SYSTEME DE COMMUNICATIONS MULTIBANDES
FR2904914 PROCEDE DE GESTION D'INTERFONCTIONNEMENT POUR LE TRANSFERT DE SESSIONS DE SERVICE D'UN RESEAU LOCAL SANS FIL VERS UN RESEAU MOBILE, ET NOEUDS SGSN CORRESPONDANTS
FR2904913 PROCEDE DE GESTION D'INTERFONCTIONNEMENT POUR LE TRANSFERT DE SESSIONS DE SERVICE MULTIPLES ENTRE UN RESEAU MOBILE ET UN RESEAU LOCAL SANS FIL, ET EQUIPEMENT CORRESPONDANT
FR2904768 COMPOSITION TINCTORIALE COMPRENANT UN COLORANT D'OXYDATION E ET UN POLYMERE ACRYLAMIDE, HALOGENURE DE DIALKYLDIALLYLAMMONIUM ET ACIDE CARBOXYLIQUE VINYLIQUE A FORT TAUX D'ACRYLAMIDE
FR2904767 COMPOSITION COMPRENANT UN AGENT OXYDANT ET UN POLYMERE ACRYLAMIDE / HALOGENURE DE DIALKYLDIALLYLAMMONIUM / ACIDE CARBOXYLIQUE VINYLIQUE A FORT TAUX D'ACIDE CARBOXYLIQUE VINYLIQUE
FR2904909 UTILISATION D'UN MOYEN DE VISUALISATION POUR AFFICHER DES INFORMATIONS DE PROXIMITE ET PRIVEES ET DISPOSITIF POUR CETTE UTILISATION
FR2904887 EXTENSEUR DE MEMOIRE UNIVERSEL
FR2904890 MODULE D'ECLAIRAGE PLAT A EMISSION PAR EFFET DE CHAMP
FR2904891 ARTICLE PROTEGE, NOTAMMENT CONTRE LE VOL ET LA CONTREFACON ET PROCEDE DE PROTECTION DUDIT ARTICLE
FR2904882 PROCEDE DE TRAITEMENT D'IMAGES RADIOLOGIQUES POUR UNE DETECTION D'OPACITES
FR2904883 SYSTEME SANS FIL POUR LE PAIEMENT DU STATIONNEMENT OU SIMILAIRE
FR2904885 DISPOSITIF POUR INDEXER DES COMPACTS DISQUES (OU ASSIMILES) RANGES DANS DES BOITIERS CLOCHE
FR2904886 DISPOSITIF DE RANGEMENT DE DISQUES
FR2904782 CO–COLLOIDES SUPRAMOLECULAIRES OBTENUS A L'AIDE DE SYSTEMES MACROCYCLIQUES POLYANIONIQUES
FR2904895 SIEGE DE CABLAGE DE MOTEUR DESTINE A UN MOTEUR
FR2904766 COMPOSITION FOISONNEE
FR2904765 FILM A DISSOLUTION AMELIOREE ET PRODUIT COSMETIQUE LE CONTENANT
FR2904888 METHODE DE STABILISATION DU RADIUM DANS LES EFFLUENTS RADIFERES.
FR2904837 GLISSIERE DE SECURITE MIXTE BOIS/METAL POUR ROUTES
FR2904836 DISPOSITIF PERMETTANT D'ASSURER LA PROTECTION DE PERSONNES TRAVAILLANT SUR UN CHANTIER FERROVIAIRE
FR2904802 SYSTEME DE DIRECTION DE VEHICULE.
FR2904801 DISPOSITIF DE VERROUILLAGE POUR UNE POUSSETTE
FR2904800 DISPOSITIF DE PROTECTION CONTRE LE VOL DE VEHICULES
FR2904796 DISPOSITIF D'ABSORPTION D'ENERGIE EN CAS DE CHOC POUR SIEGE DE VEHICULE AUTOMOBILE, SIEGE ET VEHICULE AUTOMOBILE COMPRENANT LE DISPOSITIF
FR2904794 AGENCEMENT D'ELEMENTS DE COUVERTURE D'UN HABITACLE D'UN VEHICULE AUTOMOBILE ET VEHICULE AUTOMOBILE COMPORTANT UN TEL AGENCEMENT
FR2904795 ENSEMBLE DE GUIDAGE D'UN PANNEAU MOBILE D'UN PAVILLON DE COUVERTURE D'UN HABITACLE D'UN VEHICULE AUTOMOBILE
FR2904803 DISPOSITIF DE LEVAGE D'UNE EMBARCATION
FR2904892 ANTENNE FILAIRE POUR SOUS–MARINS
FR2904806 PROCEDE DE REALISATION D'UN CONDITIONNEMENT DE PRODUITS INDIVIDUELS, ET CONDITIONNEMENT AINSI OBTENU.
FR2904808 FOND DE CORPS CREUX OBTENU PAR SOUFFLAGE OU ETIRAGE SOUFFLAGE D'UNE PREFORME EN MATERIAU THERMPLASTIQUE, CORPS CREUX CONPRENANT UN TEL FOND
FR2904874 PROCEDE ET DISPOSITIF POUR LA MESURE DE LA VITESSE D'UN AERONEF, NOTAMMENT UN GIRAVION A BASSE VITESSE
FR2904805 SOUS–ENSEMBLE DE CABINE D'AERONEF ET AERONEF COMPORTANT UN TEL SOUS–ENSEMBLE
FR2904804 DISPOSITIF D'ATTACHE COMBINEE DE FIXATION DE MATELAS D'ISOLATION ET D'EQUIPEMENTS POUR AERONEFS
FR2904793 DISPOSITIF DE DEPLACEMENT D'ELEMENTS DE COUVERTURE D'UN HABITACLE D'UN VEHICULE AUTOMOBILE ET VEHICULE AUTOMOBILE COMPORTANT UN TEL DISPOSITIF
FR2904889 DISPOSITIF DE COMMANDE ELECTRIQUE DE L'OUVERTURE D'UN OUVRANT D'UN VEHICULE ET BOUTON DE COMMANDE POUVANT ETRE UTILISE DANS CE DISPOSITIF
FR2904797 SIEGE D'AUTOMOBILE COMPORTANT UNE MATELASSURE QUI COMPREND DES PARTIES INCLINABLES L'UNE PAR RAPPORT A L'AUTRE, MATELASSURE POUR UN TEL SIEGE ET PROCEDE DE FABRICATION D'UNE TELLE MATELASSURE
FR2904868 GROUPE STRUCTUREL ALVEOLAIRE ET PROCEDE DE FABRICATION D'UN TEL GROUPE
FR2904826 MORTIER OU BETON SEC NE PRESENTANT PAS DE SEGREGATION.
FR2904827 DERIVES DE 5,6–BISARYL–2–PYRIDINE–CARBOXAMIDE, LEUR PREPARATION ET LEUR APPLICATION EN THERAPEUTIQUE COMME ANTIGANISTES DES RECEPTEURS A L'UROTENSINE II
FR2904785 PROCEDE DE POSITIONNEMENT ET DE MONTAGE DANS LA CULASSE D'UN MOTEUR DE VEHICULE D'AU MOINS UN ARBRE A CAMES SUR ROULEMENTS, ET DISPOSITIF POUR LA MISE EN OEUVRE D'UN TEL PROCEDE
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