N° de brevet Brevet
FR2904413 PROCEDE DE MONTAGE D'UN CAPTEUR DANS SON BOITIER ET DISPOSITIF DE MESURE
FR2904416 METHODE D'INTERROGATION A DISTANCE DE CAPTEURS PASSIFS.
FR2904420 APPAREIL DE MESURE DE PRECISION D'USINAGE POUR COMPOSANT GLISSANT
FR2904414 DISPOSITIF DE PORTIONNEMENT VOLUMETRIQUE DE MATIERES VISQUEUSES.
FR2904415 CUILLERE DE DOSAGE.
FR2904434 DISPOSITIF OPTIQUE POUR IMAGER OU CARACTERISER UN ECHANTILLON DE MATERIAU EN MICROSCOPIE OU EN SPECTROSCOPIE EN REFLEXION DANS LE DOMAINE SPECTRAL TERAHERTZ
FR2904209 CHIFFON DE NETTOYAGE
FR2904409 BANDE SOUPLE COMPORTANT DES MOYENS DE CARACTERISATION DE SA GEOMETRIE
FR2904408 ECHANGEUR DE CHALEUR
FR2904205 DISPOSITIF ET PROCEDE DE PRODUCTION DE BOISSONS PAR INFUSION
FR2904403 DISPOSITIF D'ECLAIRAGE A ABAT–JOUR AMOVIBLE
FR2904240 STRUCTURE DE GARNISSAGE POUR RECIPIENT DE GAZ A MATERIAU CRISTALLISE SOUS FORME D'AIGUILLES
FR2904207 COUVERCLE POUR RECIPIENT.
FR2904406 DISPOSITIF DE PROTECTION DES ELEMENTS CHAUFFANTS D'UNE CUISINIERE OU D'UNE TABLE DE CUISSON
FR2904208 BAIGNOIRE PORTABLE
FR2904407 PROCEDE DE SUIVI THERMIQUE D'UN TRAITEMENT THERMIQUE D'UNE CARROSSERIE D'UN VEHICULE AUTOMOBILE DANS UNE ETUVE
FR2904417 "DISPOSITIF ET PROCEDE DE PRELEVEMENT UTILISABLE DANS UN AUTOMATE D'ANALYSE"
FR2904418 SYSTEME DE DEPOT DE CELLULES.
FR2904440 "DISPOSITIF DE CHAUFFAGE DE LOCAUX"
FR2904464 CIRCUIT EEPROM DE RETENTION DE CHARGES POUR MESURE TEMPORELLE
FR2904463 PROGRAMMATION D'UN CIRCUIT DE RETENTION DE CHARGES POUR MESURE TEMPORELLE
FR2904451 STRUCTURE POUR L'IDENTIFICATION D'EMPREINTE DIGITALE.
FR2904442 "CLAVIER, ET APPAREIL VIDEO COMPACT AINSI EQUIPE DOTE D'UN ECRAN"
FR2904444 TERMINAL MOBILE ET PROCEDE POUR ACQUERIR UNE IMAGE
FR2904443 DISPOSITIF DE SAISIE D'INFORMATIONS ET PROCEDE DE SAISIE POUR CELUI–CI
FR2904438 COMPOSANT PASSIF DE REGENERATION TOUT OPTIQUE DES NIVEAUX HAUTS PAR CAVITE A ABSORBANTS SATURABLES.
FR2904435 SONDE ENDOSCOPIQUE INTEGRANT UN OBJECTIF AYANT UN ENCOMBREMENT REDUIT
FR2904427 SYSTEME ET PROCEDE POUR LA LOCALISATION TRIDIMENSIONNELLE D'UN OBJET DANS UN VOLUME
FR2904498 RECEPTEUR DE NAVIGATION SPATIAL A FONCTIONNEMENT ASSISTE PAR DES INFORMATIONS DE NAVIGATION
FR2904419 SYSTEME DE DEPOT DE CELLULES SUR UNE PLAQUE D'ANALYSE.
FR2904428 PROCEDE POUR AMELIORER LA QUALITE DE LA TRANSPOSITION EN BANDE DE BASE DU SIGNAL RECU PAR UN RADAR A HAUTE RESOLUTION COMPORTANT UNE CHAINE DE RECEPTION ANALOGIQUE
FR2904429 PROCEDE DE DETERMINATION D'UNE ZONE D'INTERET DANS UN SYSTEME D'AIDE A LA NAVIGATION D'UN UTILISATEUR DE VEHICULE AUTOMOBILE
FR2904432 STRUCTURE MATRICIELLE DE FILTRAGE OPTIQUE ET CAPTEUR D'IMAGES ASSOCIE
FR2904430 PROCEDE DE DETERMINATION D'UNE ZONE D'INTERET DANS UN SYSTEME D'AIDE A LA NAVIGATION D'UN UTILISATEUR DE VEHICULE
FR2904239 STRUCTURE DE GARNISSAGE A PHASE CRISTALLINE DE RECIPIENTS DE GAZ
FR2904401 PROCEDE ET DISPOSITIF D'ALIMENTATION EN GAZ D'UNE INSTALLATION
FR2904376 COLLECTEUR D'ADMISSION POUR UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE EN PARTICULIER UN MOTEUR DIESEL
FR2904375 DISPOSITIF POUR L'ADMISSION D'AIR EN ENTREE D'UN COMPRESSEUR, NOTAMMENT D'UN TURBOCOMPRESSEUR
FR2904374 VANNE AVEC CANAL DERIVE INCORPORANT UN ORGANE DE CHAUFFAGE ET CIRCUIT D'ADMISSION AVEC PRECHAUFFAGE DE L'AIR POUR MOTEUR THERMIQUE
FR2904377 SYSTEME D'INJECTION POUR VEHICULE AUTOMOBILE A REFROIDISSEMENT AMELIORE ET PROCEDE DE FABRICATION D'UN TEL SYSTEME D'INJECTION
FR2904378 DISPOSITIF D'INJECTION DE FLUIDE, NOTAMMENT DE CARBURANT POUR UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE
FR2904471 DEMARREUR AYANT UN COMMUTATEUR ELECTROMAGNETIQUE MINIMISE
FR2904379 ENSEMBLE D'INJECTION DE CARBURANT
FR2904362 DISPOSITIF DE VAPORISATION DE CARBURANT DANS UNE LIGNE D'ECHAPPEMENT DU VEHICULE
FR2904361 DISPOSITIF DE VAPORISATION DE CARBURANT DANS UNE LIGNE D'ECHAPPEMENT DE MOTEUR THERMIQUE
FR2904369 PROCEDE DE REGULATION DE LA PRESSION DE SURALIMENTATION D'UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE POUR VEHICULES AUTOMOBILES.
FR2904365 MOTEUR A COMBUSTION INTERNE COMPRENANT UN DISPOSITIF DE SURALIMENTATION EN AIR
FR2904373 PROCEDE D'ALIMENTATION D'UN MOTEUR THERMIQUE AVEC PRECHAUFFAGE DE L'AIR D'ADMISSION ET DISPOSITIF D'ALIMENTATION CORRESPONDANT
FR2904370 PROCEDE DE REDUCTION DES EMISSIONS D'HYDROCARBURES D'UN MOTEUR FROID A INJECTION INDIRECTE D'ESSENCE ET MOTEUR POUR LA MISE EN OEUVRE DE CE PROCEDE
FR2904371 DISPOSITIF DE CONTROLE DU FONCTIONNEMENT D'UN MOTEUR ASSOCIE A UN ACTIONNEUR ELECTROMAGNETIQUE DE SOUPAPES ET UN ALTERNODEMARREUR
FR2904372 TUYERE D'EJECTION DES GAZ POUR TURBOMACHINE A DOUBLE FLUX AYANT UNE SECTION D'EJECTION OU DE COL VARIABLE PAR DEPLACEMENT DU CAPOT SECONDAIRE
FR2904396 PROCEDE DE MESURE D'UNE GRANDEUR PHYSIQUE DANS UN JOINT
FR2904483 BOUGIE DE MOTEUR, A EFFET DE SURFACE ET PROCEDE D'ALLUMAGE.
FR2904459 PROFILE PORTE–ETIQUETTE OU PROFILE MERE POUR FIXATION DE PORTE–ETIQUETTE AMOVIBLE.
FR2904394 CAPTEUR DE POSITION D'UNE BOITE DE VITESSES D'UN VEHICULE AUTOMOBILE
FR2904391 APPAREIL ET PROCEDE DE COMMANDE POUR TRANSMISSION AUTOMATIQUE.
FR2904397 ELEMENT D'ETANCHEITE ET DISPOSITIF DE DEBRAYAGE HYDRAULIQUE UTILISANT L'ELEMENT D'ETANCHEITE
FR2904395 PROCEDE DE DETERMINATION DE L'ETAT DE POINT MORT D'UNE BOITE DE VITESSES DE VEHICULE AUTOMOBILE
FR2904400 ENSEMBLE DE TRANSITION ENTRE UN ECHANGEUR DE CHALEUR ET UN CIRCUIT D'ECOULEMENT EXTERIEUR, ECHANGEUR DE CHALEUR ET PROCEDE DE FABRICATION DE L'ENSEMBLE DE TRANSITION
FR2904204 BULLE DE DOUCHE
FR2904399 TUYAU POUR HYDROCARBURES LIQUIDES.
FR2904441 DISPOSITIF D'ENTRAINEMENT POUR UN SYSTEME DE REGLAGE INTEGRE DANS UN VEHICULE AUTOMOBILE.
FR2904412 PROCEDE DE DETERMINATION DE DEUX SIGNAUX EN QUADRATURE
FR2904386 ATTACHE A MONTER EN AVEUGLE
FR2904381 POMPE DOSEUSE HYDRAULIQUE.
FR2904380 PERFECTIONNEMENT AUX POMPES A BARILLET
FR2904183 CONTENANT DE PRESENTATION, DE TRANSPORT ET DE CONSERVATION DE FLEURS COUPEES
FR2904388 CAGE EN TOLE ET ROULEMENT SPHERIQUE A ROULEAUX POURVU D'UNE TELLE CAGE
FR2904411 CAPTEUR COMPRENANT DES ZONES SENSIBLES DELIVRANT DES SIGNAUX D'AMPLITUDE DIFFERENCIEE
FR2904390 AMORTISSEUR D'OSCILLATION DE TORSION A PALIER LISSE
FR2904211 DISPOSITIF ET PROCEDE SECURISES DE MARQUAGE ET DE SUIVI DANS LE TEMPS NOTAMMENT D'UNE PROTHESE DENTAIRE
FR2904445 SYSTEME DE GESTION DE MESSAGES TRANSMIS DANS UN RESEAU D'INTERCONNEXIONS SUR PUCE
FR2904497 PROTECTION D'UNE LIGNE DE COMMUNICATION
FR2904496 SYSTEMES, METHODES ET APPAREILS POUR DES GENERATEURS D'ONDELETTES NUMERIQUES EN VUE DE LA DETECTION SPECTRALE MULTIRESOLUTION DANS LES APPLICATIONS DE LA RADIO COGNITIVE
FR2904495 SYSTEMES, PROCEDES ET APPAREILS POUR UNE TECHNIQUE DE GENERATION D'UN LONG RETARD POUR LA DETECTION SPECTRALE D'UNE RADIO COGNITIVE
FR2904501 PROCEDE DE TRANSMISSION DE SIGNAUX DE DONNEES DANS UN RESEAU TELEPHONIQUE.
FR2904502 TRANSMISSION DE FLUX DE DONNEES METTANT EN OEUVRE UN PROTOCOLE A ARCHITECTURE EN COUCHES ET UNE FRAGMENTATION DES MESSAGES
FR2904504 OREILLETTE AUTOSUPPORTEE, NOTAMMENT OREILLETTE AUTONOME DE TELEPHONE MOBILE
FR2904503 PROCEDE D'ACCES PAR UN CLIENT A UN SERVICE AU TRAVERS D'UN RESEAU, PAR UTILISATION COMBINEE D'UN PROTOCOLE DE CONFIGURATION DYNAMIQUE ET D'UN PROTOCOLE POINT A POINT, EQUIPEMENT ET PROGRAMME D'ORDINATEUR CORRESPONDANTS
FR2904499 PROCEDE DE DECODAGE A PASSAGE DE MESSAGES AVEC ORDONNANCEMENT SELON UNE FIABILITE DE VOISINAGE.
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