N° de brevet Brevet
FR2904094 DISPOSITIF D'ECLAIRAGE A DIODES ELECTROLUMINESCENTES EQUIPE D'UN SYSTEME DE REFROIDISSEMENT EXTERIEUR.
FR2904093 DISPOSITIF D'ECLAIRAGE OU DE SIGNALISATION COMPORTANT UNE NAPPE DE GUIDAGE GALBEE
FR2904092 DISPOSITIF D'ECLAIRAGE MUNI D'UNE NAPPE DE GUIDAGE COMPORTANT UNE TRANCHE DE RENVOI EN ARC DE CERCLE
FR2904099 SYSTEME DE REFROIDISSEMENT TRANSCRITIQUE ET PROCEDE POUR SON RECHARGEMENT AUTOMATIQUE
FR2904098 GENERATEUR THERMIQUE MAGNETOCALORIQUE
FR2904104 DISPOSITIF DE COMMANDE DU TIR POUR UN SYSTEME D'ARME MONTE SUR VEHICULE ET PROCEDE DE MISE EN OEUVRE D'UN TEL DISPOSITIF.
FR2903855 PINCE VIBRANTE A FORCE DE SERRAGE ADAPTABLE, POUR LA RECOLTE DE FRUITS
FR2903878 BAIGNOIRE "ANTI CASSE".
FR2904091 MODULE OPTIQUE POUR PROJECTEUR DE VEHICULE AUTOMOBILE
FR2904153 DISPOSITIF DE RACCORDEMENT ENTRE DEUX CONNECTEURS D'ALIMENTATION ELECTRIQUE POUR UNE LAMPE A DECHARGE, D'UN PROJECTEUR DE VEHICULE AUTOMOBILE NOTAMMENT
FR2904101 ECHANGEUR DE CHALEUR A COLLECTEUR AMELIORE
FR2904081 DISPOSITIF DE BLOCAGE DE L'ARBRE DE COMMANDE D'UNE BOITE DE VITESSES ET BOITE DE VITESSES DE VEHICULE AUTOMOBILE COMPORTANT UN TEL DISPOSITIF.
FR2904080 APPAREIL DE COMMANDE ET PROCEDE POUR UNE TRASMISSION AUTOMATIQUE
FR2904083 EQUIPEMENT DE ROBINETTERIE POUR COMPOSE BIPHASIQUE.
FR2904085 DISPOSITIF POUR VISUALISER L'INTERIEUR D'UNE CANALISATION
FR2904090 FEU DE VEHICULE AYANT UN AGENCEMENT DU BOITIER, DU(ES) REFLECTEUR(S) ET DU(ES) MASQUE(S) AMELIORE.
FR2904087 DISPOSITIF DE SUPPORT D'UNE STRUCTURE ORIENTABLE PAR RAPPORT A UNE BASE STABLE.
FR2904105 DISPOSITIF PYROTECHNIQUE DE DESTRUCTION DE MUNITIONS
FR2904106 EMETTEUR DE RAYONNEMENT LASER PORTATIF AUTONIVELANT AVEC RAYON D'APLOMB
FR2904118 VEHICULE DE PLANTAGE, RAMASSAGE, STOCKAGE ET TRANSPORT DE CAPTEURS SISMIQUES SANS FIL, ET PROCEDE DE PLANTAGE ET DE RAMASSAGE DE TELS CAPTEURS SISMIQUES A L'AIDE D'UN TEL VEHICULE.
FR2904117 DISPOSITIF DE LOCALISATION ET/OU D'IDENTIFICATION DE BIENS ET/OU DE PERSONNES DANS UN LOCAL QUELCONQUE.
FR2904116 PROCEDE ET DISPOSITIF D'ANALYSE DE RESEAUX DE CABLES ELECTRIQUES.
FR2904119 VEHICULE DE PLANTAGE ET/OU DE RAMASSAGE DE CAPTEURS SISMIQUES A L'AIDE D'UN OUTIL DE PREHENSION MONTE MOBILE SUR UNE STRUCTURE PORTEUSE ET POSITIONNE PAR DES MOYENS DE POSITIONNEMENT AUTOMATIQUES.
FR2904120 ELEMENT DE CABLE OPTIQUE AUTORENFORCE.
FR2904122 MONTURE DE LUNETTES A ASSEMBLAGE MODULAIRE
FR2904121 SYSTEME DE DETECTION ET D'ILLUMINATION LASER A UN SEUL TELESCOPE
FR2904115 CARTE DE TEST EQUIPEE D'UNE LIGNE DE TRANSMISSION A LARGE BANDE FREQUENTIELLE.
FR2904113 PROCEDES ET OUTILS POUR LA THERAPIE DE PATHOLOGIES NEURODEGENERATIVES
FR2904109 DETECTEUR DE REGIME DE FONCTIONNEMENT D'UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE POUR VEHICULE, NOTAMMENT UN VEHICULE AUTOMOBILE.
FR2904108 DISPOSITIF DE DETERMINATION DE CARACTERISTIQUES DE FONCTIONNEMENT D'UN MOTEUR.
FR2904107 PROCEDE ET DISPOSITIF DE GUIDAGE POUR VEHICULE AVEC AFFICHAGE MULTI–MODES.
FR2904110 APPAREIL ELECTRONIQUE DE PESEE
FR2904154 "PROCEDE ET DISPOSITIF POUR CREER UNE SOURCE DE RAYONNEMENT PULSEE DANS LE DOMAINE DES TERAHERTZ,ET APPLICATION METTANT EN OEUVRE UN TEL PROCEDE"
FR2904112 PROCEDE DE DETECTION, IDENTIFICATION ET QUANTIFICATION DE RADICAUX LIBRES, DISPOSITIF DE PRELEVEMENT ET KIT POUR SA MISE EN OEUVRE.
FR2904111 PROCEDE DE CONTROLE NON DESTRUCTIF D'UNE PIECE DE TURBOREACTEUR COMPORTANT AU MOINS UNE COUCHE DE REVETEMENT EN ALUMINIURE DE NICKEL ALLIE DE PLATINE (NIALPT)
FR2904079 APPAREIL DE COMMANDE ET PROCEDE POUR UNE TRANSMISSION AUTOMATIQUE
FR2904078 TRANSMISSION AUTOMATIQUE, ET APPAREIL ET PROCEDE DE COMMANDE DE CELLE–CI
FR2904052 CULASSE POUR MOTEUR A COMBUSTION INTERNE, COMPORTANT UN ELEMENT DE RENFORT.
FR2904050 PROCEDE POUR LA DETERMINATION AUTOMATIQUE DE LA QUALITE D'UNE COMPENSATION TRANSITOIRE
FR2904048 SYSTEME DE VENTILATION DE PAROI DE CHAMBRE DE COMBUSTION DANS UNE TURBOMACHINE
FR2904082 DISPOSITIF DE GARNITURE ET PROCEDE POUR RENDRE ETANCHE UN JOINT VIF ENTRE DEUX PARTIES
FR2904054 MOTEUR CRYOGENIQUE A ENERGIE THERMIQUE AMBIANTE ET PRESSION CONSTANTE ET SES CYCLES THERMODYNAMIQUES
FR2904058 DISPOSITIF REDUCTEUR DE BRUIT
FR2903917 FILTRE D'ADMISSION D'AIR POUR UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE
FR2904055 SOUPAPE DE RECIRCULATION DE GAZ VERS UNE LIGNE D'ADMISSION D'AIR D'UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE
FR2904047 SYSTEME DE VENTILATION DE PAROI DE CHAMBRE DE COMBUSTION
FR2904045 DETECTEUR DE REGIME DE FONCTIONNEMENT D'UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE POUR VEHICULE AUTOMOBILE.
FR2904053 MOTEUR A COMBUSTION INTERNE A INJECTION DIRECTE,EN PARTICULIER DE TYPE DIESEL,AVEC UN PISTON MUNI D'UN BOL DOTE D'AU MOINS UNE SURFACE DEFLECTRICE DE CARBURANT
FR2904064 ELEMENT THERMOSTATIQUE,VANNE DE REGULATION COMPORTANT UN TEL ELEMENT ET CIRCUIT DE LIQUIDE DE REFROIDISSEMENT INCORPORANT UNE TELLE VANNE
FR2904043 PROCEDE D'AMELIORATION DU DIAGNOSTIC D'UNE VANNE DE RECIRCULATION D'UN GAZ RECIRCULE DANS UN MOTEUR.
FR2904056 MOTEUR THERMIQUE AVEC CIRCUIT DE RECIRCULATION MIXTE
FR2904057 CIRCUIT D'ALIMENTATION D'UN MOTEUR THERMIQUE AVEC MISE EN ROTATION DES GAZ ET MOTEUR THERMIQUE CORRESPONDANT
FR2904044 PROCEDE DE COMMANDE D'UN MOTEUR COMPRENANT UNE ETAPE AMELIOREE DE DETECTION DU DEBUT D'UNE COMBUSTION.
FR2904042 DISPOSITIF D'AIDE AU DEMARRAGE A FROID POUR LES MOTEURS A ESSENCE
FR2904059 FOURCHETTE DE MAINTIEN D'UN PORTE–INJECTEUR DE MOTEUR THERMIQUE.
FR2903875 TABLE A LANGER ANTI CHUTE DE SECURITE
FR2904072 RONDELLE D'AUTOCENTRAGE POUR BUTEE D'EMBRAYAGE DE GEOMETRIE LIMITANT LA PLASTIFICATION DES DENTS
FR2904071 MONTAGE D'UNE BUTEE D'EMBRAYAGE COMPRENANT UNE BAGUE D'ARRET DU MOYEN EXERCANT L'EFFORT D'AUTOCENTRAGE
FR2903877 ENSEMBLE DE COUCHAGE
FR2904073 RONDELLE D'AUTOCENTRAGE POUR BUTEE D'EMBRAYAGE DE GEOMETRIE LIMITANT LA PLASTIFICATION DES ONDES
FR2904074 DISPOSITIF D'EMBRAYAGE ELECTROMAGNETIQUE A CONE DE FRICTION DOUBLE ET BOBINES FIXES, ET MECANISME DE TRANSMISSION MECANIQUE A PLUSIEURS SORTIES COMPORTANT UN TEL DISPOSITIF D'EMBRAYGE
FR2904077 DISPOSITIF DE TENDEUR POUR CABLES OU FILS EN METAL OU AUTRES MATERIAUX, ET FLAN METALLIQUE, PREDECOUPE ET PLIE, POUR LA REALISATION DE CE DISPOSITIF DE TENDEUR
FR2904075 SUPPORT ANTIVIBRATOIRE HYDRAULIQUE, MANCHON INTERNE POUR UN TEL SUPPORT ET PROCEDE DE FABRICATION D'UN TEL SUPPORT.
FR2904088 DISPOSITIF D'ASSEMBLAGE
FR2903876 DISPOSITIF DE PRESENTATION DE PRODUITS.
FR2904155 SYSTEME D'ALLUMAGE ET MOTEUR A COMBUSTION INTERNE COMPORTANT UN TEL SYSTEME D'ALLUMAGE
FR2904160 DISPOSITIF DE COMMANDE D'UNE MACHINE ELECTRIQUE TELLE QU'UN DEMARREUR D'UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE D'UN VEHICULE
FR2904060 DEMARREUR AYANT UN ELEMENT DE CONNEXION CONNECTANT ELECTRIQUEMENT UN COMMUTATEUR MAGNETIQUE ET UN MOTEUR ELECTRIQUE
FR2904062 DISPOSITIF EOLIEN DE PRODUCTION D'ENERGIE ELECTRIQUE
FR2904063 ELEMENT THERMOSTATIQUE A REPONSE RAPIDE,AINSI QUE CARTOUCHE ET ROBINET EQUIPES D'UN TEL ELEMENT
FR2904066 UNITE DE POMPAGE A DUREE DE VIE ELEVEE.
FR2904065 UNITE DE POMPAGE A DUREE DE VIE ELEVEE.
FR2903879 SYSTEME INTRA–UTERIN RECUPERABLE
FR2904131 APPAREIL ELECTRONIQUE CAPABLE D'EMETTRE DES DONNEES A UN MOMENT PREDETERMINE INDEPENDAMMENT DU CONTENU DE DONNEES D'ENTREE
FR2904159 PROCEDE ET DISPOSITIF DE REGULATION D'UN ONDULEUR RESONANT, ET ONDULEUR RESONANT EQUIPE D'UN TEL DISPOSITIF.
FR2904157 CIRCUIT ELECTRIQUE D'ALIMENTATION D'UN MODULE DE COMMANDE COMPORTANT DEUX MODES D'ALIMENTATION
FR2904158 CIRCUIT D'ALIMENTATION D'UN MOTEUR POURVU D'UN ORGANE ASSURANT UNE COMMUTATION DE PUISSANCE,UNE PROTECTION CONTRE UNE INVERSION DE POLARITES ET UNE LIMITATION DU COURANT D'APPEL D'UN ELEMENT CAPACITIF
FR2903904 ASSOCIATION DE MODAFINIL ET D'UN ANTAGONISTE OU AGONISTE INVERSE DU RECEPTEUR H3
FR2904161 PROCEDE DE GESTION DE TRANSITIONS DANS UN MOTEUR BDLC A TROIS PHASES ET DISPOSITIF CORRESPONDANT.
FR2904165 PROCEDE ET DISPOSITIF POUR LA RECEPTION RADIOELECTRIQUE UTILISANT UNE PLURALITE D'ANTENNES
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