N° de brevet Brevet
FR2903594 DISPOSITIF DE PRODUCTION D'UNE MOUSSE INJECTABLE.
FR2903785 PROCEDE ET DISPOSITIF DE DEFLEXION D'UN FAISCEAU LUMINEUX POUR BALAYER UNE SURFACE CIBLE
FR2903591 INSTRUMENT CHIRURGICAL DONT LA PARTIE DE TRAVAIL EST REALISEE EN UNE POLYARYLAMIDE SEMI AROMATIQUE SEMI CRISTALLINE
FR2903592 DISPOSITIF DE BUTEE REGLABLE POUR INSTRUMENT DE DENTISTERIE.
FR2903789 TELECOMMANDE MULTIFONCTION A SUPPORT TACTILE
FR2903854 DISPOSITIF DE VENTILATION VENTILANT UN BOITIER ELECTRONIQUE
FR2903783 DISPOSITIF DE DETECTEUR OPTIQUE A GEOMETRIE VARIABLE.
FR2903780 DETECTEUR D'OBJETS PAR ANALYSE D'ECHOS HYPERFREQUENCES DANS UNE ENCEINTE A CHAOS VARIABLE
FR2903775 DISPOSITIF D'ECOULEMENT D'UN FLUIDE ET APPAREILLAGE DE MESURE OPTIQUE UTILISANT UN TEL DISPOSITIF.
FR2903774 PROCEDE DE VALIDATION D'UN DIAGNOSTIC DE FONTIONNEMENT D'UN DISPOSITIF.
FR2903776 DISPOSITIF DE MESURE DE PROPRIETES ELECTRIQUES D'UN MILIEU COMPORTANT DE L'EAU.
FR2903778 "DISPOSITIF DE DETECTION D'ORAGE"
FR2903828 PROCEDE DE SYNCHRONISATION TEMPORELLE D'UNE FORME D'ONDE A EVASION DE FREQUENCE ORTHOGONALE ET SYSTEME DE RADIOCOMMUNICATIONS PAR SATELLITE A GESTION DE TEMPS DE TRANSIT DECENTRALISEE.
FR2903779 DISPOSITIF DE GENERATION DE MESSAGES DE DESCRIPTION DE FORMAT DE FUTURS MESSAGES RELATIFS A UN SYSTEME DE NAVIGATION PAR SATELLITES
FR2903793 PROCEDE DE CREATION DE SCENES EN TROIS DIMENSIONS
FR2903790 ADAPTATEUR DE FLUX DE DONNEES
FR2903800 INTERFACE DE COMMUNICATION POUR COMPTEUR D'ELECTRICITE.
FR2903842 PROCEDE DE COMMUNICATION EN URGENCE, SERVEUR, RESEAU ET PROGRAMME D'ORDINATEUR POUR UNE TELLE COMMUNICATION
FR2903802 PROCEDE DE GENERATION AUTOMATIQUE DE MUSIQUE.
FR2903803 PROCEDE ET DISPOSITIF POUR LA COMPOSITION AUTOMATIQUE OU SEMI–AUTOMATIQUE D'UNE SEQUENCE MULTIMEDIA.
FR2903806 DISPOSITIF MOBILE DE GUIDAGE D'UN CABLE ET MACHINE DE MARQUAGE DE CABLES COMPORTANT UN TEL DISPOSITIF.
FR2903804 PROCEDE ET DISPOSITIF POUR LA COMPOSITION AUTOMATIQUE OU SEMI–AUTOMATIQUE D'UNE SEQUENCE MULTIMEDIA.
FR2903799 TRAITEMENT DE PERTURBATIONS D'IMAGE
FR2903798 DETECTION DE PERTURBATIONS D'IMAGE
FR2903792 PROCEDE D'ALLOCATION DE DONNEES DE CONFIGURATION AU MOYEN DU PROTOCOLE DHCP
FR2903791 PROCEDE DE TELECHARGEMENT D'UN MODULE LOGICIEL.
FR2903794 PROCEDE DE MODELISATION DE L'ACTIVITE DE COMMUTATION D'UN CIRCUIT NUMERIQUE
FR2903796 SYSTEME ET PROCEDE DE GESTION D'INFORMATIONS.
FR2903797 SYSTEME PERMETTANT A UN UTILISATEUR D'OPTIMISER LA GESTION DES OPERATIONS DE COMMERCE ELECTRONIQUE EFFECTUEES SIMULTANEMENT AU TRAVERS D'UNE PLURALITE DE CANAUX DE VENTE HETEROGENES.
FR2903772 FUSEE D'IMPACT A GENERATEUR PIEZOELECTRIQUE.
FR2903769 DISPOSITIF D'ACCELARATION D'UN CORPS DE LANCEMENT
FR2903734 TURBOMOTEUR POUR AERONEF.
FR2903733 TURBOMOTEUR POUR AERONEF.
FR2903735 SYSTEME DE COMMANDE D'UN MOTEUR A COMBUSTION DU TYPE DIESEL SURALIMENTE AVEC RECIRCULATION DES GAZ D'ECHAPPEMENT
FR2903739 "DISPOSITIF ET PROCEDE DE DEMONTAGE RAPIDE D'UN ROTOR ET D'UNE NACELLE DU MAT D'UNE EOLIENNE,AINSI QU'UNE EOLIENNE POURVUE D'UN TEL DISPOSITIF"
FR2903744 ECROU MOULE SECABLE ET PIECE MOULEE AVEC UN TEL ECROU.
FR2903740 DISPOSITIF DE PRODUCTION D'ENERGIE MECANIQUE AU MOYEN D'UNE CHEMINEE DIVERGENTE TELESCOPIQUE ET AUTO–SUSTENTEE.
FR2903732 ENTREE D'AIR POUR TURBOMOTEUR D'AERONEF.
FR2903729 PROCEDE DE DETERMINATION DE QUANTITE D'AMMONIAC POUR SYSTEME DE TRAITEMENT D'OXYDES D'AZOTE
FR2903726 DISPOSITIF ET PROCEDE POUR LA CAPTURE ET L'ELIMINATION DES PARTICULES CONTENUES DANS LES GAZ D'ECHAPPEMENT D'UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE DE VEHICULE AUTOMOBILE.
FR2903725 RAMPE D'HUILE PRINCIPALE REFROIDIE D'UN CARTER DE MOTEUR
FR2903731 DISPOSITIF D'EVAPORATION ET DE MELANGE D'UN LIQUIDE DANS DES GAZ D'ECHAPPEMENT
FR2903727 SYSTEME DE STOCKAGE POUR PRECURSEUR D'AMMONIAC
FR2903728 PROCEDE DE CONTROLE DE LA CONSOMMATION D'UREE POUR SYSTEME DE TRAITEMENT D'OXYDES D'AZOTE
FR2903648 ENSEMBLE D'UNE MOSAIQUE PORTEUSE D'UN VEHICULE AUTOMOBILE ET D'AU MOINS UN PANNEAU DE CARROSSERIE, JEU D'AU MOINS DEUX MOSAIQUES ET PANNEAU DE CARROSSERIE
FR2903742 CHEVILLE, CHIMIQUE A ENVELOPPE COMPRESSIBLE A PRODUITS POLYMERISABLES DONT AU MOINS UN ENSACHE.
FR2903763 SYSTEME DE CONTROLE ET D'EQUILIBRAGE D'UNE INSTALLATION A CIRCULATION DE FLUIDE, PAR EXEMPLE DE CHAUFFAGE OU DE CLIMATISATION
FR2903762 BRULEUR ET PROCEDE POUR LA MISE EN OEUVRE ALTERNEE D'UNE OXYCOMBUSTION ET D'UNE AEROCOMBUSTION
FR2903765 APPAREIL DE CONGELATION.
FR2903767 DISPOSITIF A TAMBOUR ET BANDES SOUPLES
FR2903768 APPAREIL DE TRAITEMENT DE FLUIDES ET SON UTILISATION.
FR2903589 BOUCHON UNIVERSEL POUR BAC SANITAIRE
FR2903760 SUPPORT DECOUPE INVERSE APTE A MAINTENIR UNE DOUILLE DE SOURCE LUMINEUSE DE DISPOSITIF PROJECTEUR.
FR2903755 RACCORD METALLIQUE A POSITION DE VERROUILLAGE.
FR2903747 STRUCTURE ANTI–GLISSEMENT ENTRE UNE PAROI EXTERNE D'UN SATELLITE ET UN CADRE DE SATELLITE DE MECANISME DIFFERENTIEL
FR2903745 VILEBREQUIN A CONTREPOIDS MONTES EN BATTEURS POUR L'AMORTISSEMENT DE VIBRATIONS TRANSMISES AU BLOC–CYLINDRES D'UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE.
FR2903748 PERFECTIONNEMENT AUX FREINS A FROTTEMENT SOLIDE ET MOYENS D'ELIMINER LES BRUITS QU'ILS PRODUISENT.
FR2903756 ATTENUATEUR DE BRUIT POUR CONDUITE DE FLUIDE HYDRAULIQUE, ARTICLE COMPRENANT CET ATTENUATEUR, CONDUITE COMPREANT CET ARTICLE ET PROCEDE D'ASSEMBLAGE.
FR2903754 ORGANE DE RACCORDEMENT D'UN ATTENUATEUR DE BRUIT, ARTICLE COMPRENANT CET ORGANE, CONDUITE DE FLUIDE HYDRAULIQUE ET PROCEDE D'ASSEMBLAGE.
FR2903691 SULFONATES AROMATIQUES ET LEUR PREPARATION.
FR2903807 DISPOSITIF DE COMMUTATION INCLUANT UNE PARTIE FERROMAGNETIQUE MOBILE
FR2903838 DISPOSITIF NOMADE AVEC UN ASSEMBLAGE ROTATIF
FR2903837 TERMINAL MOBILE
FR2903839 DISPOSITIF DE COMMUNICATION NOMADE AVEC UN MECANISME COULISSANT
FR2903840 PROCEDE DE PERSONNALISATION D'UN ACCESSOIRE DE COMMUNICATION TELEPHONIQUE, TEL QU'UNE OREILLETTE.
FR2903843 DISPOSITIF POUR LA DETECTION DE LA FIN DE L'EMISSION D'UN SIGNAL ELECTRIQUE DELIVRE PAR UN GENERATEUR.
FR2903841 ENREGISTREMENT DE COMMUNICATIONS DANS UN RESEAU DE TELECOMMUNICATIONS
FR2903836 SYSTEME PERMETTANT DE METTRE EN RELATION DES USAGERS VOIP ET DES RESSOURCES ANALOGIQUES REPARTIES
FR2903835 RETABLISSEMENT D'APPEL DANS UN SERVEUR D'APPEL D'INSTALLATION DE TELECOMMUNICATIONS PRIVEE
FR2903833 PROCEDES D'EMISSION ET DE RECEPTION D'UN SIGNAL MULTIPORTEUSE METTANT EN OEUVRE UNE ESTIMATION DE CANAL, DISPOSITIFS ET PRODUITS PROGRAMME D'ORDINATEUR CORRESPONDANTS.
FR2903851 PROCEDE D'ALLOCATION DE RESSOURCES RADIO DANS UN SYSTEME DE TELEPHONIE MOBILE DIRECTE.
FR2903834 PROCEDES D'EMISSION ET DE RECEPTION D'UN SIGNAL MULTIPORTEUSE COMPRENANT DES DOUBLONS DE DONNEES,DISPOSITIFS ET PRODUITS PROGRAMME D'ORDINATEUR CORRESPONDANTS.
FR2903829 PROCEDE ET DISPOSITIF DE SURVEILLANCE DES CHEMINS OPTIQUES DE CONNEXION POUR UN RESEAU OPTIQUE TRANSPARENT
FR2903831 PROCEDE DE DETECTION DE POINTS D'ACCES SIMULES DANS UN RESEAU SANS FIL
FR2903830 PROCEDE ET DISPOSITIF DE SURVEILLANCE DES CHEMINS OPTIQUES DE CONNEXION POUR UN RESEAU OPTIQUE TRANSPARENT
FR2903844 CADRE PHOTO NUMERIQUE COMMUNICANT.
FR2903845 PROCEDE ET DISPOSITIF DE CODAGE D'IMAGES, SYSTEME DE TELECOMMUNICATION COMPORTANT UN TEL DISPOSITIF ET PROGRAMME D'ORDINATEUR METTANT EN OEUVRE UN TEL PROCEDE
FR2903612 DISPOSITIF DE PORTAGE DE SKIS
FR2903610 MASQUE RESPIRATOIRE INDIVIDUEL VISIBLE DANS L'OBSCURITE.
FR2903613 DISPOSITIF DE PORTAGE DE SKIS
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