N° de brevet Brevet
FR2903498 CAPTEUR DE SURVEILLANCE DE BATTERIE RESISTANT AUX VARIATIONS DE TEMPERATURES.
FR2903497 CIRCUIT ELECTRONIQUE COMPRENANT UN MODE DE TEST SECURISE PAR INSERTION DE DONNEES LEURRES DANS LA CHAINE DE TEST,PROCEDE ASSOCIE.
FR2903496 DETECTION DE FUITE DE TENSION POUR NOEUDS ELECTRIQUES MONTES EN SERIE DANS UN SYSTEME D'ETUDE SISMIQUE
FR2903499 DISPOSITIF DE GENERATION DE MESSAGES D'INTEGRITE SIGNALANT DES STATIONS DE SURVEILLANCE NOMINALES, DEGRADEES OU INACTIVES DE SYSTEMES DE NAVIGATION PAR SATELLITES
FR2903500 SYSTEME D'ACQUISITION SISMIQUE
FR2903501 FIBRE OPTIQUE DOPEE AU FLUOR
FR2903534 PROTECTION CONTRE LES COURTS–CIRCUITS POUR NOEUDS MONTES EN SERIE DANS UN SYSTEME ELECTRIQUE DE PROSPECTION OU DE PRODUCTION D'HYDROCARBURES
FR2903494 DISPOSITIF ET PROCEDE DE CARACTERISATION DE SURFACES. NOTAMMENT CRISTALLINES, A L'AIDE D'UN FAISCEAU D'ATOMES OU MOLECULES NEUTRES
FR2903542 PROCEDE ET APPAREILLAGE POUR COMMUNIQUER A DISTANCE EN UTILISANT L'INTERPRETATION DE SIGNAUX DE THERMOLUMINESCENCE OU DE PHOTOLUMINESCENCE.
FR2903489 PROCEDE DE DETERMINATION D'UN CHEMIN SUIVI PAR UN FLUX D'UNE GRANDEUR PHYSIQUE DANS UN ASSEMBLAGE DE PIECES
FR2903488 SYSTEME DE NOTATION DU BRUIT DE COMBUSTION D'UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE DE VEHICULE AUTOMOBILE
FR2903490 PROCEDE DE PRELEVEMENT AUTOMATIQUE DU TRITIUM DANS LA VAPEUR D'EAU DE L'AIR
FR2903326 "DISPOSITIF ET PROCEDE DE BROYAGE ET D'HOMOGENEISATION DU CONTENU D'UN SAC"
FR2903491 DISPOSITIF POUR GENERER DES IMPACTS SUR UNE STRUCTURE
FR2903327 "DISPOSITIF DE BROYAGE ET D'HOMOGENEISATION DU CONTENU D'UN SAC"
FR2903502 SYSTEME OPTIQUE D'OBSERVATION INFRAROUGE
FR2903299 LUNETTES ANTI–EBLOUISSEMENT
FR2903511 SYSTEME ET ARCHITECTURE AVIONIQUE A GESTION DE PUISSANCE INTEGREE
FR2903516 CARTE MEMOIRE AVEC CONNECTEUR USB
FR2903513 PROCEDE D'IDENTIFICATION D'UN INDIVIDU UTILISANT UNE FONCTIO N DE TRANSFORMATION ET DISPOSITIF D'IDENTIFICATION ASSOCIE
FR2903512 PROCEDE POUR LUTTER CONTRE LA DIFFUSION ILLICITE D'OEUVRES PROTEGEES ET SYSTEME INFORMATIQUE POUR LA MISE EN OEUVRE D'UN PROCEDE
FR2903517 PROCEDE DE TRANSMISSION D'UNE INFORMATION CONCERNANT LE RESULTAT D'UN EXAMEN PASSE PAR UN CANDIDAT ET SYSTEME POUR LA MISE EN OEUVRE DU PROCEDE
FR2903515 ENSEMBLE CARTE MEMOIRE
FR2903507 TRAITEMENT DE DONNEES D'UN FICHIER NUMERIQUE REPRESENTANT UN CONTENU MULTIMEDIA.
FR2903506 SYSTEME A MICROCONTROLEURS MULTIPLES, ET PROCEDE D'EXECUTION DES INSTRUCTIONS POUR CE DERNIER
FR2903292 OUTIL CHIRURGICAL DE DECOUPE.
FR2903503 LENTILLE OPHTALMIQUE A INSERT OPTIQUE INTEGRE DESTINE A PERMETTRE LA PROJECTION D'INFORMATIONS
FR2903293 VIS A OS
FR2903510 SYSTEME INFORMATIQUE EMBARQUE
FR2903508 PROTECTION D'UN PROGRAMME INTERPRETE PAR UNE MACHINE VIRTUELLE
FR2903505 INTERFACE MECANIQUE A DEUX DEGRES DE LIBERTE EN ROTATION
FR2903566 PROCEDE ET DISPOSITIF DE SURVEILLANCE D'ECLAIREMENT D'AMPOULES DE LAMPES
FR2903485 DISPOSITIF DE MESURE DE PARAMETRES D'UNE SOURCE I D'ALIMENTATION ELECTRIQUE
FR2903474 UTILISATION D'UN CLAPET AUTOREGULATEUR.
FR2903471 DISPOSITIF TENDEUR POUR UN ENTRAINEMENT A COURROIE.
FR2903468 AMORTISSEUR D'OSCILLATION DE TORSION.
FR2903319 MASQUE A OXYGENES POUR COCKPIT
FR2903533 BAGUE SUPPORT DE CABLAGE ELECTRIQUE MONTEE SUR LE TABLIER D'UN VEHICULE AUTOMOBILE
FR2903290 ARTICLE CULINAIRE PERMETTANT LA DETECTION DE SA TEMPERATURE PAR UNE PLAQUE DE CUISSON
FR2903289 APPAREIL PORTATIF PERMETTANT DE BROYER LA PULPE D'UN FRUIT OU LEGUME.
FR2903333 PROCEDE DE MONTAGE D'UN SOUFFLET DE CARDAN, ENSEMBLE DE MONTAGE COMPRENANT UN SOUFFLET DE CARDAN ET UTILISATION D'UN ACCESSOIRE POUR MONTER UN SOUFFLET DE CARDAN
FR2903466 SYSTEME D'ECROU FLOTTANT
FR2903459 POMPE A ENGRENAGES COMPORTANT UN DISPOSITIF D'AMORTISSEMENT DE PULSATIONS D'ASPIRATION DE FLUIDE HYDRAULIQUE
FR2903286 COUSSIN DE MATERNITE APTE A FORMER UNE SURFACE DE COUCHAGE POUR UN BEBE
FR2903460 ACTIONNEUR HYDRAULIQUE AMELIORE POUR BOITE DE VITESSES D'UN VEHICULE AUTOMOBILE
FR2903465 DISPOSITIF DE FIXATION D'ORGANES MECANIQUES OU DE MOBILIERS DE TOUT TYPE SUR UNE PLAQUE PERFOREE.
FR2903464 DISPOSITION DE FIXATION D'UN ELEMENT CREUX, DU TYPE COFFRET DE DISTRIBUTION ELECTRIQUE, ET PROCEDE DE FIXATION D'UN TEL ELEMENT CREUX
FR2903463 OBJET A STRUCTURE TUBULAIRE, ET PROCEDE DE FABRICATION
FR2903476 PANNEAU D'ISOLATION THERMIQUE DE RESERVOIRS CRYOTECHNIQUES
FR2903477 DECORATION A DESSINS LUMINEUX PRECIS
FR2903483 PROCEDE ET APPAREIL DE SEPARATION D'AIR PAR DISTILLATION CRYOGENIQUE
FR2903481 MICRO REFRIGERATEUR ELECTRONIQUE PLAT
FR2903486 DISPOSITIF DE MESURE DE LA POSITION D'UN OUVRANT
FR2903504 PROCEDE ET DIPOSITIF DE MESURE DU GALBE D'UNE MONTURE DE LUNETTES
FR2903492 DISPOSITIF D'EVALUATION DE L'ETAT DE MOUILLAGE D'UNE SURFACE, PROCEDE D'EVALUATION ET DISPOSITIF D'INDICATION ASSOCIE
FR2903484 SYSTEME DE NAVIGATION POUR VEHICULE AVEC CORRECTION D'AFFICHAGE ET SON PROCEDE DE CORRECTION D'AFFICHAGE
FR2903345 DISPOSITIF DE PREVENTILATION, DE VENTILATION, DE CHAUFFAGE ET/OU DE CLIMATISATION D'UN HABITACLE DE VEHICULE, METTANT EN OEUVRE UN PULSEUR ET DES UNITES THERMOELECTRIQUES A EFFET PELTIER
FR2903480 RECUPERATEUR DE CHALEUR EN SORTIE DE GROUPE A CONDENSATION A AIR OU EAU DE POMPE A CHALEUR POUR CHAUFFER L'EAU
FR2903325 PROCEDE ET APPAREIL D'INJECTION D'UN JET DE FLUIDE DE DIRECTION ET/OU D'OUVERTURE VARIABLE
FR2903478 PROCEDE DE CHAUFFAGE D'UNE CHARGE, NOTAMMENT D'ALUMINIUM
FR2903479 BRULEUR A FLAMME ORIENTABLE ET PROCEDE DE MISE EN OEUVRE
FR2903291 DISPOSITIF POUR LE REGLAGE EN HAUTEUR DE LA SURFACE DE CUISSON D'UN APPAREIL DE CUISSON
FR2903521 PROCEDE DE FONCTIONNEMENT D'UNE INSTALLATION DOMOTIQUE COMPRENANT UNE UNITE MOBILE DE COMMANDE A DISTANCE ET UN ACTIONNEUR ELECTRIQUE
FR2903564 PLAQUE DE CUISSON PERMETTANT LA DETECTION DE LA TEMPERATURE D'UN ARTICLE CULINAIRE
FR2903518 PROCEDE DE TRAITEMENT D'UNE IMAGE NUMERIQUE VECTORIELLE, PROGRAMME D'ORDINATEUR ASSOCIE, PROCEDE DE COMMUNICATION ENTRE UN SERVEUR ET UN TERMINAL DE DONNEES D'IMAGE AINSI TRAITEE, TERMINAL ASSOCIE
FR2903519 SYSTEME DE CLASSIFICATION DE VEHICULES AUTOMOBILES
FR2903553 SYSTEME VIDEO MOBILE POUR VEHICULES
FR2903556 PROCEDES ET DES DISPOSITIFS DE CODAGE ET DE DECODAGE D'IMAGES, UN SYSTEME DE TELECOMMUNICATIONS COMPORTANT DE TELS DISPOSITIFS ET DES PROGRAMMES D'ORDINATEUR METTANT EN OEUVRE DE TELS PROCEDES
FR2903552 SYSTEME D'INTERPHONIE,PLATINE D'INTERPHONIE ET DECODEUR D'ETAGE POUR CE SYSTEME
FR2903561 TERMINAL DE COMMUNICATION MOBILE ET PROCEDE DE TRANSMISSION D'INFORMATIONS DE VISIONNAGE DE DIFFUSION DE CELUI–CI.
FR2903557 PROCEDE ET SYSTEME DE SELECTION D'UN RESEAU A ACCES SANS FIL SUR LA BASE D'INFORMATION D'ENVIRONNEMENT DE TERMINAL A TERMINAL, LOGICIEL ET SUPPORT DE DONNEES CORRESPONDANT
FR2903559 DISPOSITIF ET PROCEDE DE REDIRECTION DE TRAFIC
FR2903558 PLANIFICATION DE TRANSMISSIONS DE SIGNAUX DANS UN RESEAU DE RADIOCOMMUNICATION CELLULAIRE
FR2903551 TELEPHONE PROGRAMME POUR AFFICHER UN GRAPHE REPRESENTATIF D'UN NUMERO D'APPEL
FR2903555 DISPOSITIF ET PROCEDE DE CODAGE ET DE DECODAGE ECHELONNABLES DE FLUX DE DONNEES D'IMAGES, SIGNAL ET PROGRAMME D'ORDINATEUR CORRESPONDANTS.
FR2903545 DISTRIBUTION DE TITRES ELECTRONIQUES PAR RADIOFREQUENCE
FR2903543 DISPOSITIF RECONFIGURABLE DE MULTIPLEXAGE OPTIQUE A INSERTION/EXTRACTION COMPORTANT DES MODULES D'INSERTION/EXTRACTION SECURISES DE TYPE WSS
FR2903547 PROCEDE DE PARAMETRAGE D'UNE TRANSMISSION DE BITS POUR SYSTEME A PORTEUSES MULTIPLES AVEC VOIE DE RETOUR.
FR2903548 PROCEDE DE PILOTAGE AUTOMATIQUE D'UN RESEAU DE TELECOMMUNICATIONS AVEC MUTUALISATION LOCALE DE CONNAISSANCES
FR2903554 DISPOSITIF ET PROCEDE DE CODAGE ET DE DECODAGE ECHELONNABLES DE FLUX DE DONNEES D'IMAGES, SIGNAL ET PROGRAMME D'ORDINATEUR CORRESPONDANTS.
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