N° de brevet Brevet
FR2903024 DISPOSITIF DE PILOTAGE DE VEHICULES A RADIOCOMMANDE APTE A PLACER LE CONDUCTEUR DANS LES CONDITIONS REELLES DE CONDUITE
FR2903213 PROCEDE DE COMMUNICATION PAR RADIOFREQUENCES DANS UNE INSTALLATION DOMOTIQUE
FR2903212 BRACELET DE LOCALISATION GEOGRAPHIQUE
FR2902992 DISPOSITIF POUR LE BLANCHIMENT DENTAIRE AMBULATOIRE
FR2903218 DISPOSITIF D'AFFICHAGE A CRISTAUX LIQUIDES ET SON PROCEDE DE PILOTAGE
FR2903266 SERVEUR DE NAVIGATION XML, SYSTEME DE NAVIGATION XML, DISPOSITIF DE GENERATION D'INSTRUCTIONS POUR UN NAVIGATEUR XML, ET PROCEDE DE COMMUNICATION
FR2903267 PROCEDE DE COMMUNICATION PREVOYANT DE COMMUNIQUER DES INFORMATIONS SPECIFIQUES EN CAS D'ACTIVATION D'UNE SEQUENCE EN MODE RESTREINT
FR2903210 DISPOSITIF DE REMISE DE CHEQUES
FR2903209 PROCEDE DE RECONNAISSANCE D'UN INDIVIDU PAR FUSION D'AU MOINS DEUX RESULTATS DE MESURES BIOMETRIQUES, SERVEUR CENTRAL, PRODUIT PROGRAMME D'ORDINATEUR CORRESPONDANTS
FR2903205 PROCEDE DE CONTROLE DU TEMPS D'EVALUATION D'UNE MACHINE D'ETAT
FR2903204 "DISPOSITIF FORMANT SUPPORT REGLABLE DE COMMANDE MANUELLE"
FR2903206 LA POCHETTE PARAVENT PLIABLE
FR2903214 DISPOSITIF D'AFFICHAGE A CRISTAUX LIQUIDES ET ORDINATEUR PORTABLE EQUIPE DE CE DERNIER.
FR2903207 CAPTEUR TACTILE MULTIPOINT A MATRICE ACTIVE
FR2903224 DISPOSITIF D'AFFICHAGE ET UTILISATIONS DE CELUI–CI.
FR2902994 PIED PROTHETIQUE
FR2903216 PERFECTIONNEMENT AUX SUPPORTS DE DONNEES TELS QUE LES SUPPORTS OPTIQUES
FR2903016 TECHNOLOGIE D'EXTRACTION DES COMPOSANTS DE LA TOTALITE OU D'UNE PARTIE D'UNE OU PLUSIEURS PLANTES TRAITEES PAR LA TECHNIQUE DE "DETENTE INSTANTANEE CONTROLEE", PENDANT LA FABRICATION D'UN PRODUIT COSMETIQUE
FR2902995 PREPARATION EMULSIONNABLE EXTEMPORANEMENT A BASE DE PRINCIPES ACTIFS,DESTINEE A LA COSMETOLOGIE,LA DERMATOLOGIE OU LE SPA
FR2903230 COUPLEUR HYPERFREQUENCE EN GUIDE D'ONDE ET DISPOSITIF DE TESTS HYPERFREQUENCE UTILISANT UN TEL GUIDE
FR2903231 ANTENNE IMPRIMEE A DEUX BOUCLES MAGNETIQUES,CIRCUIT IMPRIME ET DISPOSITIF ELECTRONIQUE EMBARQUE CORRESPONDANTS
FR2903235 PERFECTIONNEMENT AUX ANTENNES A RAYONNEMENT LONGITUDINAL DE TYPE FENTE
FR2903232 ANTENNE SYMETRIQUE EN TECHNOLOGIE MICRO–RUBAN.
FR2903229 STRUCTURE DE CELLULE ELEMENTAIRE POUR PILE A COMBUSTIBLE EQUIPEE DE MOYENS D'ETANCHEITE
FR2903227 EMETTEUR ET DISPOSITIF D'AFFICHAGE ASSOCIE.
FR2903220 DISPOSITIF DE COMMANDE ELECTRIQUE
FR2903219 PROCEDE DE RAFRAICHISSEMENT D'UN MEMOIRE VIVE DYNAMIQUE ET DISPOSITIF DE MEMOIRE VIVE DYNAMIQUE CORRESPONDANT,EN PARTICULIER INCORPORE DANS UN TELEPHONE MOBILE CELLULAIRE
FR2903221 PROCEDE DE FIXATION D'UN ELEMENT DANS UN APPAREIL ELECTRIQUE ET APPAREIL ELECTRIQUE TEL UNE AMPOULE A VIDE COMPORTANT AU MOINS DEUX PARTIES FIXEES SUIVANT UN TEL PROCEDE
FR2903223 APPAREIL DE PROTECTION ELECTRIQUE COMMANDE PAR UN DISPOSITIF DE COMMANDE AUXILIAIRE.
FR2903225 DISPOSITIF D'AFFICHAGE PAR ELECTROLUMINESCENCE ORGANIQUE ET SON PROCEDE DE FABRICATION
FR2902963 MACHINE AGRICOLE POUR LA RECOLTE DES FOURRAGES, COMPORTANT DES DISPOSITIFS DE RAMASSAGE ET DE DEPLACEMENT DES VEGETAUX
FR2902991 PROTHESE DE STABILISATION DYNAMIQUE POSTERIEURE APPLICABLE AU RACHIS
FR2902993 PROTHESE D'EPAULE ET ENSEMBLE D'INSTRUMENTS POUR L'IMPLANTATION DE CETTE PROTHESE
FR2902990 MACHINE A LAVER ET A SECHER LA VAISSELLE EQUIPEE D'UN DISPOSITIF DE TRAITEMENT DES ODEURS
FR2903026 APPAREIL DE BROYAGE D'ECHANTILLONS BIOLOGIQUES
FR2903184 DISPOSITIF POUR CONTROLER LE RESPECT DE LA CHAINE DU FROID
FR2903187 CONTROLE NON DESTRUCTIF, EN PARTICULIER POUR DES TUBES EN COURS DE FABRICATION OU A L'ETAT FINI
FR2903188 DISPOSITIF ET PROCEDE DE MESURE DU POUVOIR CONTAMINANT D'UN MATERIAU
FR2903190 PROCEDE DE DETERMINATION INSTANNEE DE TAUX DE DISTORSION DE SIGNAUX SUR UN RESEAU ELECTRIQUE ALTERNATIF, ET DISPOSITIF ASSOCIE.
FR2903189 PROCEDE DE DETECTION DE PRESENCE D'INSECTES XYLOPHAGES ACTIFS DANS UN OUVRAGE EN BOIS
FR2903183 PROCEDE DE GESTION DE L'AFFICHAGE D'UN COMPTEUR TOURNANT
FR2903217 DISPOSITIF ELECTRONIQUE COMPORTANT UNE UNITE DE DISQUE DUR AMOVIBLE
FR2902989 DISTRIBUTEUR DE FEUILLES COMPORTANT UN BOITIER QUI EST APTE A ETRE SUSPENDU OU POSE SUR UN PLAN DE TABLE
FR2903178 PROCEDE ET DISPOSITIF DE NETTOYAGE DES SURFACES DE RUISSELLEMENT D'EAU DANS UN ECHANGEUR THERMIQUE AIR/EAU
FR2903179 DISPOSITIF DE PROTECTION D'UN PLANCHER D'UN VEHICULE TERRESTRE PORTANT UN ORGANE EXTERNE
FR2903180 DISPOSITIF DE PALPAGE POUR UNE MACHINE A MESURER TRIDIMENSIONNELLE
FR2903200 STABILISATION HYBRIDE D'IMAGES POUR CAMERA VIDEO
FR2903182 PROCEDE DE DETERMINATION D'AU MOINS UNE CARACTERISTIQUE DU FORMAT D'UN FRAGMENT DE PNEUMATIQUE,ET PROCEDE D'EXAMEN D'UN ECHANTILLON DE FRAGMENTS DE PNEUMATIQUES
FR2903191 PROCEDE DE DETERMINATION D'INFORMATIONS DE NAVIGATION COMMUNES POUR DES REGIONS DISPOSANT DE GROUPES DIFFERENTS DE STATIONS DE SURVEILLANCE DE SATELLITES DE SYSTEME DE NAVIGATION PAR SATELLITE
FR2903260 SYSTEME DE GESTION D'UN AGENDA ELECTRONIQUE, COMPRENANT DES MOYENS DE LOCALISATION D'UNE UNITE SANS FIL
FR2903201 PROCEDE DE FABRICATION D'UN TRANSISTOR EN COUCHES MINCES POUR UN DISPOSITIF D'AFFICHAGE A CRISTAUX LIQUIDES ET PROCEDE DESTINE A FABRIQUER CE DISPOSITIF.
FR2903228 PROCEDE AMELIORE DE REALISATION D'UN DISPOSITIF D'AFFICHAGE SUR UN SUPPORT SOUPLE
FR2903203 DISPOSITIF D'AFFICHAGE A CRISTAUX LIQUIDES
FR2903215 DISPOSITIF D'AFFICHAGE A CRISTAUX LIQUIDES ET SON PROCEDE ET CIRCUIT DE PILOTAGE.
FR2903273 ABSORBEUR DE VARIATIONS DE VOLUME, GENERATEUR DE RAYONS X ET APPAREIL D'IMAGERIE RADIOGRAPHIQUE
FR2903226 TRANSISTOR EN COUCHE MINCE,SON PROCEDE DE FABRICATION ET DISPOSITIF D'AFFICHAGE COMPORTANT UN TEL TRANSISTOR.
FR2903199 SYSTEME OPTIQUE POUR PROJECTEUR ET PROJECTEUR CORRESPONDANT
FR2903202 UNITE DE RETROECLAIRAGE DE TYPE DIRECTE ET PROCEDE DE FORMATION D'UN DIFFUSEUR DANS CETTE UNITE DE RETROECLAIRAGE.
FR2903194 PROCEDE ET DISPOSITIF DE DETECTION DE CIBLES COMPORTANT DES MOYENS D'AUTO–PROTECTION SUSCEPTIBLES D'EMETTRE DES ONDES ELECTROMAGNETIQUES
FR2903192 PROCEDE ET DISPOSITIF DE LOCALISATION
FR2903195 DISPOSITIF POUR LA DETECTION, L'IDENTIFICATION ET LA LOCALISATION DE BROUILLEURS
FR2903211 PROCEDES ET DISPOSITIFS DE CORRECTION D'UNE MAMMOGRAPHIE A IMPLANT ET DE SEGMENTATION D'UN IMPLANT
FR2903197 ARTICLE D'OPTIQUE REVETU D'UNE SOUS–COUCHE ET D'UN REVETEMENT ANTI–REFLETS MULTICOUCHES RESISTANT A LA TEMPERATURE, ET PROCEDE DE FABRICATION
FR2903196 ELEMENT OPTIQUE A CELLULES FERMEES AU MOYEN D'UNE COUCHE DE MATERIAU ADHESIF
FR2903233 DISPOSITIF ELECTRONIQUE D'ANTENNE POUR RADAR
FR2902997 COMPOSITION TINCTORIALE COMPRENANT UN POLYNITROXYDE TRIAZINIQUE
FR2903272 PROCEDE PERMETTANT DE DETERMINER DES PARAMETRES DE COMPRESSION ET DE PROTECTION POUR LA TRANSMISSION DE DONNEES MULTIMEDIA SUR UN CANAL SANS FIL.
FR2903265 PROCEDE D'IDENTIFICATION DE TERMINAL APPELANT
FR2903264 PROCEDE ET DISPOSITIF DE CONNEXION D'UNE MACHINE CLIENTE
FR2903271 PROCEDE DE CODAGE EN MODE TRAME OU BITRAME
FR2903001 COMPOSITION COSMETIQUE ASSOCIANT UN DERIVE C–GLYCOSIDE A UN POLYMERE ASSOCIATIF
FR2902965 DISPOSITIF DE DEMELAGE DE MATERIAUX DU GENRE FOURRAGE ET MACHINE EQUIPEE D'UN TEL DISPOSITIF
FR2902964 APPAREIL DE PIEGEAGE D'OISEAUX NUISIBLES OU DE PROTECTION DU FRONT D'ATTAQUE EN BOUT DE SILO D'ENSILAGE MAIS FOURRAGE
FR2903263 PROCEDE D'ADRESSAGE DES ELEMENTS DE SERVICE ET DE TRANSMISSION D'APPEL ENTRE NOEUDS HETEROGENES
FR2903261 UNITE ET PROCEDE DE GESTION D'AU MOINS UN CANAL DANS UNE SESSION D'ACCES A UN SERVICE DANS UN RESEAU
FR2903256 PROCEDE DE FRAGMENTATION DE GUIDES SG, SERVEUR ET UN TERMINAL DESTINES A UN RESEAU DE RADIOCOMMUNICATIONS
FR2903254 PROCEDE ET SYSTEME PERMETTANT LA REORGANISATION SEQUENTIELLE DE SIGNAUX
FR2903257 PROCEDE DE COMMUNICATION ADAPTE A LA TRANSMISSION DE PAQUETS DE DONNEES
FR2903258 SYSTEME ET PROCEDE CRYPTOGRAPHIQUE A CLE PUBLIQUE POUR L'AUTHENTIFICATION D'UNE PREMIERE ENTITE PAR UNE SECONDE ENTITE
FR2903268 PROCEDE DE RECEPTION DE SERVICES AUDIO/VIDEO, TERMINAL ET SYSTEME CORRESPONDANTS
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