N° de brevet Brevet
FR2902879 RHEOMETRE ORTHOGONAL
FR2902904 PROCEDE POUR L'EXPLOITATION D'APPAREILS DE COMMANDE, COMMUNIQUANT PAR UN BUS DE DONNEES,D'UN VEHICULE.
FR2902877 PROCEDE DE CARACTERISATION DE L'ANISOTROPIE D'UN MILIEU DIFFUSANT ET DISPOSITIF POUR LA MISE EN OEUVRE D'UN TEL PROCEDE
FR2902880 DISPOSITIF ET PROCEDE D'IMAGERIE POUR OBTENIR DES INFORMATIONS D'UNE CIBLE BIOLOGIQUE
FR2902882 METHODE POUR EVALUER LE TAUX DE DILUTION DE L'HUILE PAR MESURE DE RADIOACTIVITE.
FR2902887 PROCEDE DE DETECTION DIRECTIONNEL D'UN DEFAUT A LA TERRE ET DISPOSITIF POUR SA MISE EN OEUVRE
FR2902886 DISPOSITIF POUR UN DIAGNOSTIC D'UN GENERATEUR TRES HAUTE TENSION
FR2902884 PROCEDE POUR LA DETECTION DES ANTICORPS HEPARINE–DEPENDANTS ET LE DIAGNOSTIC DES PATHOLOGIES IMMUNES OU AUTO–IMMNUES POTENTIALISEES PAR L'HEPARINE TELLE QUE LA THROMBOPENIE INDUITE PAR L'HEPARINE
FR2902646 RECIPIENT A DOUBLE GRADUATIONS PERMETTANT D'EFFECTUER LA CORRESPONDANCE ENTRE LA QUANTITE DE SOLIDE ET DE LIQUIDE NECESSAIRE A LA PREPARATION DU CONTENU DE CELUI–CI
FR2902874 PROTECTION CONTRE L'OUVERTURE FRAUDULEUSE D'UN APPAREIL
FR2902632 ASPIRATEUR
FR2902869 TETE MILITAIRE ENGENDRANT UN NOYAU TUBULAIRE.
FR2902868 INTERRUPTEUR THERMIQUE A GAZ A ELEMENT D'ECHANGE THERMIQUE MOBILE
FR2902633 DISPOSITIF D'ASPIRATION DE POUSSIERES
FR2902870 DISPOSITIF D'AMELIORATION DE LA DUREE DE VIE D'UN GYROMETRE TRIAXIAL
FR2902885 DISPOSITIF D'INDICATION D'UNE GRANDEUR A AIGUILLE, TEL QU'UN COMPTE–TOUR DESTINE A UN VEHICULE.
FR2902873 CAPTEUR PERMETTANT DE MESURER SANS CONTACT LA POSITION LINEAIRE D'UN ELEMENT MOBILE
FR2902871 UNITE DE MESURE INERTIELLE A TENUE RENFORCEE AUX ACCELERATIONS
FR2902888 DISPOSITIF DE DETECTION HYPERFREQUENCE LARGE BANDE
FR2902889 DISPOSITIF ET METHODE DE DETECTION D'UNE MAUVAISE CONNEXION D'UNE BATTERIE
FR2902898 BRANCHE DE LUNETTES ET LUNETTES COMPORTANT UNE TELLE BRANCHE
FR2902897 CASSETTE POUR CABLES OPTIQUES, RAIL DE SUPPORT ET ENSEMBLE D'EMPILAGE DE TELLES CASSETTES
FR2902896 CONDUIT OPTIQUE DESTINE A LA REALISATION D'UN AGENCEMENT D'AFFICHAGE ELECTRONIQUE
FR2902900 PROCEDE DE REGLAGE DE LA QUANTITE DE CRISTAL LIQUIDE DANS UN DISPOSITIF D'AFFICHAGE A CRISTAL LIQUIDE, PANNEAU D'AFFICHAGE A CRISTAL LIQUIDE ET APPAREIL D'AFFICHAGE LE COMPORTANT
FR2902661 TUBES DE COLLAGENE
FR2902637 ENSEMBLE CHIRURGICAL POUR LA REPARATION OSSEUSE COMPRENANT UNE VIS CYLINDRIQUE DU TYPE VIS DE HERBERT
FR2902636 ENSEMBLE CHIRURGICAL DE POSE D'AGRAFE DE COMPRESSION
FR2902635 ELEMENT D'ANCRAGE DE FIL DE SOUDURE
FR2902899 LENTILLE A CRISTAUX LIQUIDES ET DISPOSITIF D'AFFICHAGE D'IMAGES COMPORTANT CELLE–CI
FR2902895 SYSTEME D'IDENTIFICATION A REPONDEUR OPTOELECTRONIQUE
FR2902890 PROCEDE ET SYSTEME POUR AJUSTER LA SENSIBILITE D'UN CAPTEUR MAGNETORESISTIF
FR2902872 DISPOSITIF DE MESURE DE CHAMP MAGNETIQUE.
FR2902634 DISPOSITIF D'AFFICHAGE POUR UN APPAREIL DE DEPISTAGE DES DEFAUTS VISUELS
FR2902891 SYSTEME ET PROCEDE DE MESURE D'UN SIGNAL DE RESONANCE MAGNETIQUE
FR2902893 RECEPTEUR SONAR A LOBES LATERAUX REDUITS.
FR2902894 SYSTEME DE METROLOGIE LATERAL ET LONGITUDINAL
FR2902935 PROCEDE DE FABRICATION D'UNE ANTENNE A DIAGRAMME DE RAYONNEMENT OPTIMISE SELON LES CONTRAINTES
FR2902892 SYSTEME D'INTERFEROMETRIE A GONIOMTRIE DE PHASE POUR CAPTER DES ONDES ELECTROMAGNETIQUES ET DEDUIRE LEUR DIRECTION D'ARRIVEE
FR2902866 GENERATEUR DE GAZ CHAUD ET INSTALLTION DE SECHAGE OU DESHYDRATATION METTANT EN OEUVRE UN TEL GENERATEUR
FR2902865 DISPOSITIF DE CLIMATISATION POUR PIECE A AMBIANCE CONTROLEE, NOTAMMENT POUR CAVE A VIN
FR2902836 CAPOT POUR TUYERE DE TURBOMACHINE MUNI DE MOTIFS TRIANGULAIRES A POINT D'INFLEXION POUR REDUIRE LE BRUIT DE JET
FR2902841 SYSTEME ET PROCEDE DE COMMANDE D'UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE
FR2902835 PROCEDE DE DETERMINATION DE LA PMI ET PROCEDE DE COMMANDE D'UN VCR
FR2902837 CAPOT POUR TUYERE DE TURBOMACHINE MUNI DE MOTIFS TRIANGULAIRES A DOUBLES SOMMETS POUR REDUIRE LE BRUIT DE JET
FR2902838 CONE D'ECHAPPEMENT POUR LA CANALISATION D'UNE VEINE DE GAZ A L'AVAL D'UNE TURBINE
FR2902840 DISPOSITIF DE DEMARRAGE POUR MOTEUR THERMIQUE
FR2902862 DISPOSITIF POUR ALIMENTER EN HUILES VEGETALES, GRAISSES FLUIDES LES BRULEURS – MOTEURS DIESEL A LA PLACE DU FIOUL– (GAZOLE)
FR2902839 INVERSEUR DE POUSSEE FORMANT UNE TUYERE ADAPTATIVE
FR2902829 PROCEDE DE DETECTION DE RATE D'ALLUMAGE ET DISPOSITIF CORRESPONDANT
FR2902846 PIECE D'ASSEMBLAGE DE DEUX ELEMENTS ENTRE EUX, DISPOSITIF D'ASSEMBLAGE ASSOCIE ET APPLICATION AU DOMAINE DE L'AUTOMOBILE.
FR2902832 PROCEDE DE PILOTAGE D'UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE COMPORTANT DES MOYENS DE FILTRAGE LORS D'UNE PHASE DE REGENERATION DE CES MOYENS DE FILTRAGE ET POUR UN REGIME AU RALENTI
FR2902824 SYSTEME DE PURIFICATION DES GAZ D'ECHAPPEMENT D'UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE.
FR2902823 PROCEDE DE REGENERATION D'UN FILTRE A PARTICULES D'UNE CONDUITE D'ECHAPPEMENT D'UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE
FR2902828 LIGNE D'ECHAPPEMENT D'UN MOTEUR DIESEL ET PROCEDE DE DESULFATATION.
FR2902825 LIGNE D'ECHAPPEMENT POUR MOTEURS A ALLUMAGE COMMANDE
FR2902834 DISPOSITIF ET PROCEDE DE GENERATION DE CONSIGNE POUR SYSTEME VCR
FR2902826 COLLECTEUR D'ECHAPPEMENT COMPORTANT DES DEFLECTEURS AERODYNAMIQUES
FR2902827 DISPOSITIF D'ECHAPPEMENT COMPORTANT UNE CULASSE MUNIE D'UN COLLECTEUR D'ECHAPPEMENT INTEGRE DECOUPLE THERMIQUEMENT
FR2902842 EOLIENNE.
FR2902628 DISPOSITIF DESTINE A PRESENTER AVANTAGEUSEMENT ET A MAINTENIR A TEMPERATURE DE DEGUSTATION LES VINS ET BOISSONS EN BOUTEILLES.
FR2902629 DISTRIBUTEUR DE PRODUIT PULVERULENT A RESERVOIR AMOVIBLE
FR2902861 MODULE DE PROJECTEUR AVEC DIODE ELECTROLUMINESCENTE
FR2902860 METHODE D'OPTIMISATION DU TRANSPORT DE BRUTS LOURDS PAR INCORPORATION SOUS PRESSION DE DIMETHYLETHER
FR2902630 APPAREIL ELECTROMENAGER AVEC LOGEMENT DE RANGEMENT
FR2902631 APPAREIL DE CUISSON ELECTRIQUE COMPORTANT DES SURFACES DE CUISSON DISSOCIEES
FR2902867 PROCEDE DE CONSERVATION DE PRODUITS ALIMENTAIRES STOCKES DANS UNE ENCEINTE
FR2902864 DISPOSITIF DE CLIMATISATION POUR PIECE A AMBIANCE CONTROLEE, NOTAMMENT CAVE A VIN, ET SON UTILISATION
FR2902863 SYSTEME DE PRESERVATION DE TEMPERATURE MINIMUM, AU POINT DE SOUTIRAGE D'UN CIRCUIT DE FLUIDE DISTANT DE SON POINT DE CHAUFFE.
FR2902858 INSTALLATION COMPRENANT AU MOINS UN EQUIPEMENT A ISOLER THERMIQUEMENT
FR2902857 DISPOSITIF D'ASSEMBLAGE DE DEUX CANALISATIONS DESTINEES AU TRANSPORT D'UN FLUIDE ET D'UNE PIECE INTERPOSEE ENTRE CES CANALISATIONS.
FR2902847 ECROU A SERTIR
FR2902845 PIECE DE LIAISON POUR LE POSITIONNEMENT D'UNE PATTE DANS UN LOGEMENT
FR2902844 DISPOSITIF DE FIXATION POUR LUMINAIRE
FR2902849 ELEMENT DE FRICTION ET SON PROCEDE DE FABRICATION
FR2902852 ECROU A ROULEAUX SATELLITES
FR2902856 DISPOSITIF D'ETANCHEITE NOTAMMENT DES TUBULURES AEROTHERMES D'UN GROUPE DE CHAUFFAGE PLUS CLIMATISATION D'UN VEHICULE AUTOMOBILE.
FR2902922 ACTIONNEUR AVEC BLOCAGE DE FORME DU NOYAU MAGNETIQUE.
FR2902853 SYSTEME DE DETECTION D'UNE POSITION PREDEFINIE D'UNE BOITE DE VITESSES
FR2902638 BROCHE DE FIXATION OSSEUSE
FR2902639 IMPLANT DESTINE A LA STABILISATION DE LA REGION LOMBO SACREE
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