N° de brevet Brevet
FR2902193 METHODE ET APPAREIL DE TEST D'UNE PLURALITE DE MICRO–INTERRUPTEURS
FR2902191 DISPOSITIF DE CONTROLE NON DESTRUCTIF PERMETTANT DE DETERMINER LA PRESENCE DE MATERIAU MAGNETIQUE DANS DES MATERIAUX NON MAGNETIQUES OU A MAGNETISME ORIENTE COMME PAR EXEMPLE LES SOUDURES
FR2902225 PROCEDES ET DISPOSITIFS POUR ECRANS DE DETECTEURS DE RAYONS X
FR2902197 PROCEDE DE LOCALISATION D'UN OBJET MAGNETIQUE, PRODUIT PROGRAMME D'ORDINATEUR, MOYEN DE STOCKAGE ET DISPOSITIF DE LOCALISATION CORRESPONDANTS
FR2902195 PROCEDE DE DETERMINATION DE L'INSTANT D'ARRIVEE D'UN SIGNAL RADIOELECTRIQUE NON IMPULSIONNEL ET SYSTEME DE LOCALISATION GEOGRAPHIQUE D'EMETTEURS DE SIGNAUX RADIOELECTRIQUES NON IMPULSIONNELS
FR2901988 PROCEDE ET DISPOSITIF DE DETECTION ET DE PREVENTION DES ULCERES PLANTAIRES
FR2902270 PROCEDE DE LOCALISATION SPATIALE D'UN MOYEN DE COMMUNICATION MOBILE DANS UN RESEAU DE COMMUNICATION, AINSI QU'UN SYSTEME DE COMMUNICATION DE DONNEES DE MISE EN OEUVRE
FR2902202 MICROSCOPE CONFOCAL INTERFEROMETRIQUE
FR2902190 CAPTEUR A BASE DE FIBRE OPTIQUE MICROSTRUCTUREE ET A RESEAU DE BRAGG
FR2902187 SYSTEME D'IMAGERIE SPECTROMETRIQUE
FR2901987 DISPOSITIF D'ESSORAGE POUR CHIFFONS, EPONGES ET SIMILAIRES.
FR2901986 BALAI A LAVER ESSORABLE
FR2902188 CAPTEUR DE TEMPERATURE A STRUCTURE SIMPLIFIEE,EXCELLENTE RESISTANCE AUX VIBRATIONS ET CAPACITE DE REPONSE RAPIDE
FR2902189 DISPOSITIF DE CHAUFFAGE DE CIRCUIT DE REFROIDISSEMENT SUR UN BANC DE CARACTERISATION D'ORGANES
FR2902226 COMPOSANT OPTIQUE FONCTIONNANT EN TRANSMISSION EN CHAMP PROCHE
FR2902198 APPAREIL ET SYSTEME ADAPTES POUR EFFECTUER DES MESURES AU FOND D'UN LAC
FR2902200 PASTILLE DE MODIFICATION D'UNE PUISSANCE D'UN COMPOSANT OPTIQUE
FR2902201 DISPOSITIF D'IMAGERIE A SURFACE EQUIVALENTE LASER REDUITE.
FR2902254 PILOTAGE D'UN DISPOSITIF MULTIFONCTIONS
FR2902210 PROCEDE ET SYSTEME POUR IDENTIFIER DE MANIERE UNIVOQUE DES COMPOSANTS PERIPHERIQUES
FR2901993 CHEVILLE A EXPANSION BIPOLAIRE POUR L'OSTEOSYNTHESE DES FACTURES DES OS LONGS
FR2901990 DISPOSITIF ORTHOPEDIQUE DE CORRECTION DE L'ANGLE ILIO–LOMBAIRE DE LA COLONNE VERTEBRALE D'UN INDIVIDU
FR2902205 DISPOSITIF ET METHODE DE VERIFICATION DE L'EQUIVALENCE FONCTIONNELLE ENTRE UNE ENTITE D'AUTOMATES ET UN CODE DE PRODUCTION
FR2902264 COMPOSANT ELECTRONIQUE D'ACQUISITION D'IMAGES VIDEO ET INSTALLATION DE COMMUNICATION, NOTAMMENT POUR VEHICULE AUTOMOBILE
FR2902206 BOITIER D'ORDINATEUR A CONNEXION EXTERNE DIRECTE AVEC UN LECTEUR DE DISQUE DUR A INTERFACE SATA
FR2901992 CHEVILLE A EXPANSION BIPOLAIRE POUR L'OSTEOSYNTHESE DES FRACTURES DES OS LONGS
FR2902260 VERIFICATION ET CORRECTION D'ERREURS DE DONNEES D'ENREGISTREMENT DANS UN SYSTEME DE NOMMAGE
FR2902204 LUNETTES A FIXATIONS MAGNETIQUES SUR PIERCING
FR2901989 CAPTEUR DE SIGNAUX ELECTROPHYSIOLOGIQUES
FR2902215 PROCEDE DE TRAITEMENT D'IMAGES RADIOLOGIQUES POUR UNE DETECTION DE SIGNES RADIOLOGIQUES
FR2902218 PROCEDE DE TRAITEMENT D'IMAGES DE TOMOSYNTHESE POUR UNE DETECTION DE SIGNES RADIOLOGIQUES
FR2901991 DISPOSITIF D'ALLONGEMENT INTRACORPOREL A VIS MONTEE EN TRACTION
FR2902015 ADAPTATEUR POUR VALVE D'INTRODUCTEUR DANS LE CORPS HUMAIN OU ANIMAL
FR2902186 DISPOSITIF PERMETTANT DE DETECTER LE NIVEAU D'UN FLUIDE CONDUCTEUR DE L'ENERGIE HERTZIENNE
FR2902185 CAPTEUR D'ANGLE
FR2902159 DISPOSITIF D'ANCRAGE A CHEVILLES A AILETTES
FR2902175 COLLIER DE SERRAGE
FR2902174 COLLIER DE SERRAGE
FR2901982 CUILLERE INTEGREE A UN SACHET DE THE OU ANALOGUE JETABLE
FR2902160 EMBRAYAGE A FRICTION, EN PARTICULIER POUR VEHICULE AUTOMOBILE, COMPORTANT UN PRE–AMORTISSEUR PERFECTIONNE, ET PRE–AMORTISSEUR POUR CET EMBRAYAGE
FR2902164 DOUBLE VOLANT AMORTISSEUR, EN PARTICULIER POUR VEHICULE AUTOMOBILE
FR2902161 RESSORT D'AMORTISSEUR DE TORSION
FR2902157 EOLIENNE A AXE VERTICAL COMPRENANT UNE TURBINE ET UNE GAINE CO–AXIALE A LADITE TURBINE ET ENVELOPPANT CETTE DERNIERE
FR2901980 COUVERTURE POLAIRE EVOLUTIVE PERMETTANT DE COUVRIR UN ENFANT DE LA NAISSANCE A TRENTE SIX MOIS ENVIRON
FR2902148 PROCEDE ET DISPOSITIF DE REGULATION D'UN FLUX DE GAZ DE RECIRCULATION CIRCULANT DANS UNE LIGNE DE RECIRCULATION D'UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE
FR2901979 DISPOSITIF DE SUSPENSION DE LATTES MONO PIECE
FR2902147 PROCEDE D'ALIMENTATION D'UN MOTEUR THERMIQUE, NOTAMMENT A PARTIR D'HUILE VEGETALE.
FR2902153 DISPOSITIF D'ADMISSION D'AIR POUR UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE ET MODULE D'ADMISSION D'AIR EXTERIEUR POUR UN VEHICULE
FR2902155 ATTENUATEUR DE BRUIT ET EN PARTICULIER DES BRUITS GENERES PAR UN MOTEUR SURALIMENTE PAR UN TURBOCOMPRESSEUR
FR2902156 PYRAMIDE CHATEAU D'EAU ET PRODUCTRICE D'ELECTRICITE
FR2902230 COMMUTATEUR ELECTROMAGNETIQUE DE DEMARREUR
FR2902165 DOUBLE VOLANT AMORTISSEUR, EN PARTICULIER POUR VEHICULE AUTOMOBILE
FR2902166 DOUBLE VOLANT AMORTISSEUR, EN PARTICULIER POUR VEHICULE AUTOMOBILE
FR2902181 CONDUCTEUR THERMIQUE POUR CAPTEUR SOLAIRE A TUBES SOUS VIDE
FR2902180 DISPOSITIF UTILISANT L'AIR EXTRAIT DE VENTILATION MECANIQUE CONTROLEE "SIMPLE FLUX" A DES FINS DE CHAUFFAGE ET DE PRODUCTION D'EAU CHAUDE SANITAIRE DES BATIMENTS OU LOGEMENTS
FR2902179 AERATION POUR HABITATION
FR2902182 DISPOSITIF MULTICOUCHE COLLECTEUR D'ERNERGIE THERMIQUE POUR CONVERTISSEUR PHOTONIQUE DU RAYONNEMENT SOLAIRE, DU RAYONNEMENT ATMOSPHERIQUE ET DU RAYONNEMENT DE L'ESPACE
FR2901984 ACCESSOIRE DE MAINTIEN POUR COUVERCLES DE RECIPIENTS CULINAIRES
FR2902184 APPAREIL DE LANCEMENT ET DE GUIDAGE DE MISSILE
FR2902183 ECHANGEURS THERMIQUES A AILETTES METALLIQUES CREUSES
FR2902178 LAMPE INDIVIDUELLE D'ECLAIRAGE DESTINEE A ETRE PORTEE PAR UN UTILISATEUR
FR2902177 LAMPE INDIVIDUELLE D'ECLAIRAGE DESTINEE A ETRE PORTEE PAR UN UTILISATEUR
FR2902167 PROCEDE ET SYSTEME D'ENGAGEMENT D'UN NOUVEAU RAPPORT DE VITESSES, SUPPORT D'ENREGISTREMENT POUR CE PROCEDE
FR2901962 CLE DES HUITRES(PROCEDE OUVERTURE RAPIDE)
FR2902168 PROCEDE ET SYSTEME D'ENGAGEMENT D'UN RAPPORT DE VITESSES, SUPPORT D'ENREGISTREMENT POUR CE PROCEDE
FR2902170 DISPOSITIF DE COMMANDE POUR BOITE DE VITESSES MANUELLE
FR2901998 ACCESSOIRES DE DISPOSITIF PORTABLE DE PRESSION POSITIVE DANS LES VOIES RESPIRATOIRES ET PROCEDES D'UTILISATION DE CEUX–CI
FR2902171 DISPOSITIF DE BLOCAGE DE LA COMMANDE DE BOITE DE VITESSE
FR2902207 DISPOSITIF DE STYLO SOURIS TELEPHONE PORTABLE POUR ORDINATEUR
FR2902271 PROCEDE DE COMMANDE D'UN MODULE ELECTRONIQUE DE RADIOCOMMUNICATION PAR UN EQUIPEMENT, EQUIPEMENT, MODULE, SIGNAL ET FICHIER DE DESCRIPTION CORRESPONDANTS.
FR2902259 SYSTEME D'EXTRACTION ET D'ANALYSE DE SIGNAUX RADIOELECTRIQUES D'INTERETS
FR2902009 UTILISATION D'UN INHIBITEUR DE VASOPEPTIDASE POUR LE TRAITEMENT DE L'HYPERTENSION ARTERIELLE PULMONAIRE
FR2902248 CIRCUIT D'ANNULATION DE DECALAGE A COURANT CONTINU ET AMPLICATEUR A GAIN PROGRAMMABLE UTILISANT CELUI–CI
FR2902250 COMMUTATEUR ET DISPOSITIF DE COMMUTATION A ISOLATION SELECTIVE POUR TERMINAUX MULTIMEDIAS
FR2902008 UTILISATION D'UN ANTAGONISTE DES RECEPTEURS CB1 AUX CANNABINOIDES POUR LA PREPARATION DE MEDICAMENTS UTILES POUR LA PREVENTION ET LE TRAITEMENT DE L'HYPERTROPHIE BEGNINE DE LA PROSTATE
FR2902257 DISPOSITIF PERMETTANT DE RELIER TOUTE APPLICATION INTERNET INTERACTIVE VERS DE MULTIPLES PROTOCOLES (5MTP, IMAP, NNTP, RSS)
FR2902253 PROCEDE ET DISPOSITIF D'AUTHENTIFICATION D'UN UTILISATEUR
FR2902274 DISPOSITIF DE CHAUFFAGE PAR INDUCTION A HAUTE FREQUENCE, ET FOUR A INDUCTION EQUIPE D'UN TEL DISPOSITIF
FR2902247 DISPOSITIF DE FILTRAGE CEM DANS UN VARIATEUR DE VITESSE
FR2902005 COMPOSITION COSMETIQUE DE TYPE MASQUE RINCABLE POUR LE SOIN DE LA PEAU
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