N° de brevet Brevet
FR2901715 NOUVEAUX NANOMATERIAUX HYBRIDES, LEUR PREPARATION ET LEUR UTILISATION EN TANT QUE FILTRES POUR CAPTEURS DE GAZ
FR2901884 PROCEDE, DISPOSITIF ET SYSTEME DE MICROANALYSE D'IONS
FR2901883 DISPOSITIF ET PROCEDE DE MESURE DE CARACTERISATION PAR REFLECTOMETRIE
FR2901885 PROCEDE ET DISPOSITIF DE MESURE DE LA RIGIDITE D'UN ECHANTILLON DE PAPIER
FR2901685 DISPOSITIF POUR MESURER LE CHAMP VISUEL
FR2901887 CONSTRUCTION D'UN MODELE D'ANALYSE DES VITESSES DANS LES FORMATIONS INFRA–SALIFERES
FR2901923 SOURCE LASER POUR APPLICATION LIDAR
FR2901880 DETECTEUR DE RAPPORT DE PRESSIONS ABSOLUES
FR2901914 CARACTERISATION D'UNE COUCHE IMPLANTEE
FR2901875 DISPOSITIF INDICATEUR D'UNE GRANDEUR PHYSIQUE
FR2901874 DISPOSITIF INDICATEUR D'UNE GRANDEUR PHYSIQUE
FR2901876 DISPOSITIF INDICATEUR D'UNE GRANDEUR PHYSIQUE
FR2901877 CAPTEUR DE TEMPERATURE ET DU NIVEAU D'UN LIQUIDE
FR2901879 PROCEDE ET DISPOSITIF POUR LA MESURE ET L'AFFICHAGE, EN TEMPS REEL, DE L'INDEX UV SOLAIRE
FR2901878 CAPTEUR POUR LA DETECTION DU NIVEAU D'UN LIQUIDE
FR2901888 PORTIQUE DETECTEUR DE METAUX COMPORTANT DES MOYENS INDICATEURS PERFECTIONNES
FR2901890 CABLE OPTIQUE POUR RACCORDEMENT A UN RESEAU DE DISTRIBUTION GENERALE ET PROCEDE DE RACCORDEMENT ASSOCIE
FR2901898 PROCEDE D'IDENTIFICATION ET DISPOSITIF D'ACQUISITION POUR LA MISE EN OEUVRE DUDIT PROCEDE
FR2901899 DISPOSITIF DE MASQUAGE POUR OBJET PORTABLE SANS CONTACT DE TYPE DOCUMENT SECURISE A DISPOSITIF RADIOFREQUENCE
FR2901901 DISPOSITIF POUR FACILITER L'ACHAT EN LIBRE SERVICE
FR2901900 MESURE DU NOYAU DE FLOU D'UNE IMAGE NUMERIQUE POUVANT ETRE SUJETTE A DES DEFAUTS
FR2901905 PROCEDE D'AFFICHAGE SEQUENTIEL COULEUR PAR MODULATION DE DUREE
FR2901902 DISPOSITIF DE SURVEILLANCE DE CABLES OU DE LIGNES ELECTRIQUES AERIENNES HORS TENSION ET DE TELETRANSMISSION DES TENTATIVES DE VOL OU DE DEGRADATIONS
FR2901897 DISPOSITIF DE MASQUAGE POUR OBJET SANS CONTACT DE TYPE DOCUMENT SECURISE A DISPOSITIF RADIOFREQUENCE
FR2901688 BOITIER D'ORTHODONTIE AUTO BLOQUANT
FR2901892 DISPOSITIF ET PROCEDE DE TRAITEMENT PHOTOGRAPHIQUE.
FR2901945 CABINE PHOTO D'IDENTITE AUTOMATIQUE POUR UNE PRISE DE VUE EN POSITION ASSISE, ACCESSSIBLE AUX PERSONNES VALIDES ET AUX HANDICAPES EN FAUTEUIL ROULANT NE POUVANT LE QUITTER
FR2901687 DISPOSITIF DE FIXATION OSSEUSE
FR2901894 PROCEDE ET DISPOSITIF DE CONTROLE DE L'ELABORATION D'UN MELANGE DE CONSTITUANTS, NOTAMMENT D'UN MELANGE AVEC VOLUMES MORTS DE PRE–MELANGE
FR2901941 PROCEDE, DISPOSITIF ET SYSTEME DE DIAGNOSTIQUE D'UN POSTE DE TRAVAIL INFORMATIQUE BANALISE
FR2901895 ORDINATEUR ET PROCEDE POUR REDUIRE SA CONSOMMATION ELECTRIQUE
FR2901873 DISPOSITIF INDICATEUR D'UNE GRANDEUR PHYSIQUE
FR2901872 PLAN DE METRO ELECTRONIQUE
FR2901927 MACHINE TOURNANTE ELECTRIQUE TRIPHASEE
FR2901680 DISPOSITIF D'ARTICULATION DE DEUX TUBES CONSTITUTIF D'UN SIEGE ET DE PROTECTION DE LA ZONE D'ARTICULATION DE CEUX–CI
FR2901847 DISPOSITIF ET PROCEDE DE COMMANDE D'INJECTION DE CARBURANT
FR2901850 ENSEMBLE HYDRAULIQUE CREANT SA PROPRE CHUTE D'EAU EN VUE DE FABRIQUER DE L'ENERGIE
FR2901851 ILOT POUR DISTIBUTEURS PNEUMATIQUES
FR2901924 ATTACHE POUR FAISCEAU DE CABLES
FR2901852 CONDUITE ANNULAIRE A DOUBLE FLUX ET BRULEUR COMPORTANT UNE TELLE CONDUITE
FR2901848 PROCEDE ET DISPOSITIF DE CORRECTION DU DEBIT DE L'INJECTION DE CARBURANT DIT PILOTE DANS UN MOTEUR DIESEL A INJECTION DIRECTE DU TYPE A RAMPE COMMUNE, ET MOTEUR COMPRENANT UN TEL DISPOSITIF
FR2901845 PROCEDE DE REGULATION DE PRESSION DANS UN COLLECTEUR D'ADMISSION D'UN MOTEUR
FR2901840 PROCEDE ET SYSTEME DE CONTROLE D'UN DISPOSITIF DE POST–TRAITEMENT DES GAZ D'ECHAPPEMENT
FR2901839 SYSTEME DE PURIFICATION DE GAZ D'ECHAPPEMENT ET PROCEDE DE PURIFICATION DE GAZ D'ECHAPPEMENT
FR2901842 STRUCTURE DE REFROIDISSEMENT D'UN CARTER CYLINDRE
FR2901843 MECANISME D'ENTRAINEMENT PAR COURROIE
FR2901844 MOTEUR A COMBUSTION BITURBO ETAGE
FR2901849 REFROIDISSEUR POUR LE RECYCLAGE DE GAZ D'ECHAPPEMENT A DEUX BOUCLES DE FLUIDE DE REFROIDISSEMENT
FR2901858 SUPPORT POUR TUBE ONDULE
FR2901859 DISPOSITIF DE LIAISON RAPIDE ET ETANCHE DE DEUX CANALISATIONS
FR2901867 PROCEDE DE PILOTAGE DE BRULEURS LATERAUX D'UN FOUR DE RECHAUFFAGE
FR2901793 AMIDES HYDROXYLEES COMME AGENTS D'HYDRATATION DE LA PEAU
FR2901868 FOUR DE RECHAUFFAGE A ZONE DE DEFOURNEMENT PERFECTIONNEE
FR2901871 APPAREIL DESTINE A OUVRIR UNE CARCASSE DE MISSILE GRACE A UNE ENERGIE PYROTECHNIQUE
FR2901684 MELANGEUR AIR EAU FORMANT CLAPET DE SECURITE POUR ASPIRATEUR EAU ET POUSSIERE
FR2901750 BASE DE SIEGE A CAPACITE D'ABSORPTION DES ONDES DE CHOCS
FR2901682 ENSEMBLE DE TRAVAIL ROTATIF SECURISE POUR APPAREIL ELECTROMENAGER ET/OU ACCESSOIRE DE PREPARATION CULINAIRE
FR2901866 RADIATEUR COMPRENANT DES BRIQUES ACCUMULATRICES DE CHALEUR
FR2901863 CARTOUCHE DE GAZ COMBUSTIBLE LIQUIDE
FR2901738 DISPOSITIF REDUCTEUR DE BRUIT POUR CIRCUIT DE CLIMATISATION DE VEHICULE AUTOMOBILE, CONDUITE ET CE CIRCUIT L'INCORPORANT
FR2901864 UNITE D'ECLAIRAGE DE VEHICULE
FR2901955 APPAREIL MENAGER POUR LE CHAUFFAGE DE LIQUIDE
FR2901865 NOUVELLE STRUCTURE DE RECHAUD ELECTRIQUE, ADAPTEE EN PARTICULIER POUR UN USAGE EN LABORATOIRE, EN ETABLISSEMENT SCOLAIRE ET/OU UNIVERSITAIRE
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FR2901946 PROCEDE DE CODAGE D'UNE IMAGE NUMERIQUE COULEUR COMPORTANT UNE INFORMATION DE MARQUAGE
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FR2901948 PROCEDE DE CREATION D'UN CONTENU VIDEO EN RAJOUTANT AUX SIGNAUX DES INFORMATIONS VISUALISABLES, ET RECEPTEUR ASSOCIE
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FR2901947 PROCEDE DE GESTION DE L'AFFICHAGE D'UNE VIDEO RETAILLEE NOTAMMENT POUR LA TELEVISION HAUTE DEFINITION
FR2901703 UTILISATION DE ZATOSETRON POUR LE TRAITEMENT DE LA ROSACEE, ET COMPOSITIONS PHARMACEUTIQUES
FR2901943 PROCEDE DE RESERVATION DE RESSOURCE LORS DE LA TRANSMISSION D'UN CONTENU DANS UN RESEAU DE COMMUNICATION, PRODUIT PROGRAMME D'ORDINATEUR, MOYEN DE STOCKAGE ET DISPOSITIF CORRESPONDANTS
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FR2901933 SYSTEME DE COMMUNICATION PAR SATELLITE POUR COMMUNIQUER DES MESSAGES DE DONNEES PAR PAQUETS
FR2901935 SYSTEME ET PROCEDE POUR FOURNIR UN SOUS–SYSTEME TERRESTRE AMELIORE POUR UNE UTILISATION DANS DES SYSTEMES SATELLITES MOBILES
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