N° de brevet Brevet
FR2901616 SYSTEME DE DIAGNOSTICS ET PROCEDE DE SIMULATION POUR UN TEL SYSTEME
FR2901606 PROCEDE ET APPAREIL POUR SOUMETTRE UN EQUIPEMENT A UN TEST DE RESISTANCE MECANIQUE
FR2901607 PROCEDE DE CONTROLE OU DE DETERMINATION DES CARACTERISTIQUES D'UNE MEMBRANE D'ULTRAFILTRATION OU MICROFILTRATION
FR2901608 SYSTEME DE MESURE ET DE DETECTION DE PARAMETRES ET D'ANOMALIES
FR2901612 DISPOSITIF DE MESURE D'UN PARAMETRE D'UN FLUIDE EN ECOULEMENT UTILISANT UN TRANSDUCTEUR A POINTES
FR2901605 MODULE INDICATEUR DE TABLEAU DE BORD
FR2901601 MICROSCOPE A FORCE ATOMIQUE ASSERVI
FR2901602 SUSTEME D'ASSISTANCE A L'ORIENTATION
FR2901603 PROCEDE POUR MESURER LA DISTANCE PARCOURUE PAR UNE PERSONNE EVOLUANT A PIED
FR2901604 SYSTEME DE GESTION DE LA CONSOMMATION D'UN FLUX INDIVIDUELLEMENT MESUREE PAR DES COMPTEURS REPARTIS SUR UN TERRITOIRE
FR2901660 DISPOSITIF, PROCEDE ET SYSTEME DE DISCRIMINATION DE MATERIAU PAR RAYONS X.
FR2901609 DISPOSITIF DE CONTROLE NON DESTRUCTIF D'UNE PIECE PAR ANALYSE DE DISSIPATION DE RAYONNEMENT
FR2901628 ENSEMBLE OPTIQUE DE COQUES REFLECTIVES ET PROCEDE ASSOCIE
FR2901615 PANNEAU A ENCRE ELECTRONIQUE, DISPOSITIF D'AFFICHAGE A ENCRE ELECTRONIQUE LE COMPRENANT, ET SON PROCEDE DE PILOTAGE
FR2901465 VISEUR POUR CHIRURGIE LIGAMENTAIRE
FR2901466 SYSTEME POUR LE TRAITEMENT DE PLAIES DE LA PEAU, PANSEMENT ET EQUIPEMENT D'ACTIVATION BIOCHIMIQUE POUR LA MISE EN OEUVRE D'UN TEL SYSTEME
FR2901614 PROCEDE DE FABRICATION DE LENTILLES, NOTAMMENT POUR IMAGEUR CMOS
FR2901613 PROCEDE DE DETERMINATION DE LA POSITION, NOTAMMENT EN ELEVATION, D'UNE CIBLE VOLANT A TRES BASSE ALTITUDE
FR2901610 DISPOSITIF DE CONTROLE NON DESTRUCTIF D'UNE STRUTURE PAR ANALYSE VIBRATOIRE
FR2901611 DISPOSITIF DE CONTROLE NON DESTRUCTIF D'UNE PIECE PAR ANALYSE DE DISTRIBUTION DU CHAMP MAGNETIQUE DE FUITE
FR2901634 PROCEDE ET DISPOSITIF DE MESURE DE TEMPERATURE DE JONCTION D'UN COMPOSANT ELECTRONIQUE.
FR2901600 LE COMPAS AVEC ECRAN DE VISUALISATION DES MESURES ET DES DEGRES D'ANGULATION
FR2901464 PERFECTIONNEMENT AUX CHARNIERES DOUBLES POUR ABATTANT DE TOILETTES OU WC
FR2901586 ROULEMENT A ROULEAUX
FR2901461 DISPOSITIF POUR L'AGITATION DE BOISSON A L'AIDE D'UN TUBE D'ASPIRATION FRAGILE
FR2901587 ACTIONNEUR A RATTRAPAGE DE COURSE, EN PARTICULIER POUR UN EMBRAYAGE DE VEHICULE AUTOMOBILE
FR2901590 BOITE DE VITESSES DE VEHICULE AUTOMOBILE ET PROCEDE DE CHANGEMENT DE RAPPORT POUR UNE TELLE BOITE DE VITESSES
FR2901585 BIELLE POUR ATTELAGE MOBILE D'UN GROUPE MOTOPROPULSEUR ET ATTELAGE MOBILE COMPORTANT UNE TELLE BIELLE
FR2901460 DISPOSITIF DE FIXATION D'UN MIROIR
FR2901581 PERFECTIONNEMENTS AUX POMPES HYDRAULIQUES A PISTONS RADIAUX
FR2901582 CLIP AMOVIBLE POUR LA LIAISON D'UN ELEMENT D'UN SUPPORT
FR2901584 MANCHON DE MAINTIEN D'UN ELEMENT D'APPUI OU DE COUVERTURE SOUS LE PLANCHER DE L'HABITACLE D'UN VEHICULE AUTOMOBILE
FR2901583 PROCEDE POUR LA MISE EN PLACE ET LE RETRAIT D'UN CLIP DE FIXATION AMOVIBLE
FR2901591 DISPOSITIF DE REDUCTION DU TYPE A TRAINS EPICYCLOIDAUX IMBRIQUES
FR2901592 DISPOSITIF DE MONTAGE D'UNE COURROIE ELASTIQUE SUR UNE POULIE
FR2901462 PRESSE AGRUMES MANUEL
FR2901597 DISPOSITIF D'ECLAIRAGE ET/OU DE SIGNALISATION A GLACE METALLISEE POUR VEHICULE
FR2901463 DISPOSITIF DE CUISSON
FR2901598 SYSTEME D'ECHANGEUR DE CHALEUR ET DE MONTAGE ISOLANT.
FR2901596 MECANISME SPHERIQUE PARALLELE A DEUX DEGRES DE LIBERTE
FR2901595 ELEMENT DE RACCORD A RAINURE DE VERROUILLAGE ET RACCORD INCORPORANT UN TEL ELEMENT
FR2901593 VALVE DE COMMANDE DE DEGONFLAGE
FR2901594 RATELIER DE SUPPORT DE CABLES, TUYAUTERIES OU ANALOGUES, POUR PLANCHER D'HABITACLE DE VEHICULE AUTOMOBILE
FR2901644 PROCEDE DE REALISATION D'UNE TRAVERSEE FILAIRE HERMETIQUE DE CLOISON, ET TRAVERSEE OBTENUE
FR2901618 CONTROLEUR DE DMA, SYSTEME SUR PUCE COMPRENANT UN TEL CONTROLEUR DE DMA, PROCEDE D'ECHANGE DE DONNEES PAR L'INTERMEDIAIRE D'UN TEL CONTROLEUR DE DMA
FR2901621 APPAREILLAGE ELECTRIQUE DE SECURITE, PRESENTANT UN NIVEAU DE SECURITE ACCRU
FR2901650 PROCEDE D'OPTIMISATION DE LA CAPACITE D'UN RESEAU DE TELEPHONIE MOBILE POUR LA CREATION DE SERVICES DONT LE FLUX EST MAJORITAIREMENT DESCENDANT(DOWNLINK)
FR2901656 PROCEDE DE DECODAGE D'UN SIGNAL AUDIO VIDEO
FR2901479 REPONSE IMMUNITAIRE CONTRE LES PEPTIDES MODIFIES DE FACON COVALENTE QUI MODIFIENT D'INTERACTIONS DE PHOSPHATIDYLINOSITOL PHOSPHATES ET CALMODULINE DANS UN ORGANISME VIVANT
FR2901651 DIFFUSION DE DOCUMENTS ELECTRONIQUES PRESERVANT LES DROITS D'AUTEUR ET AUTORISANT LA COPIE PRIVEE
FR2901648 DIFFUSION D'IMAGES UTILISANT UN CANAL DE RETOUR
FR2901647 DISPOSITIF ET PROCEDE DE COMMANDE DE PUISSANCE POUR UNE MACHINE DYNAMO ELECTRIQUE DU TYPE A ENROULEMENT DE CHAMP
FR2901643 OUTIL A MAIN POUR LE DENUDAGE DES CABLES ELECTRIQUES
FR2901478 FORME PHARMACEUTIQUE ORALE MULTIMICROPARTICULAIRE A LIBERATION PROLONGEE
FR2901645 PROCEDE DE FROMATION ET DISPOSITIF DE FORMATION DE PARTIE D'EXTREMITE D'ENROULEMENT DYNAMO–ELECTRIQUE
FR2901646 DISPOSITIF DE DETECTION D'ONDULATION
FR2901652 PROCEDE ET DISPOSITIF DE NUMERISATION D'UN DOCUMENT
FR2901654 CAMERA NUMERIQUE, APPAREIL PHOTO NUMERIQUE, CAMERA 3D NUMERIQUE, APPAREIL PHOTO 3D NUMERIQUE
FR2901485 RELANCEUR DE BALLES A TRES LONGUES TRAJECTOIRES (AVEC REBOND AU SOL)
FR2901486 ENSEMBLE COMPRENANT UNE PLANCHE DE GLISSE ET UN DISPOSITIF DE RETENUE D'UN ARTICLE CHAUSSANT SUR LA PLANCHE
FR2901487 DISPOSITIF POUR LIER ET PORTER AU MOINS UNE PAIRE DE SKIS, PROCEDE DE MISE EN OEUVRE
FR2901454 CAOUTCHOUC DE TRAYON
FR2901484 SAC DE GOLF UNIVERSEL ET PROCEDE DE DEPLOIEMENT D'UN CHARIOT INTEGRE D'UN TEL SAC DE GOLF.
FR2901483 CLUB DE GOLF A EMBOUTS INTERCHANGEABLES FER, BOIS, AUTRES
FR2901655 SYSTEME DE TELETRANSMISSION POUR NOTAMMENT DE LA TELE–FORMATION, DE LA TELE–DEMONSTRATION OU DU TELE–SPECTACLE
FR2901657 02SPOSITIF DE RESTITUTION DU CONTENU SONORE, VISUEL ET INFORMATIQUE DE FICHIERS BUREAUTIQUE ET MULTIMEDIA
FR2901649 PLATEFORME MULTIMEDIA INTERACTIVE ET PROCEDE DE COMMUNICATION
FR2901476 PROCEDE DE COLORATION D'UNE PEAU FONCEE
FR2901473 PROCEDE DE DEFRISAGE DES FIBRES KERATINIQUES AVEC UN MOYEN DE CHAUFFAGE ET UNE AMIDE
FR2901631 ENSEMBLE PASSE–TIGE DESTINE A ETRE MONTE A TRAVERS UN ORIFICE D'UNE PAROI D'UN TRANSFORMATEUR ELECTRIQUE
FR2901641 ELECTRODE TEXTILE ET ACCUMULATEUR CONTENANT UNE TELLE ELECTRODE
FR2901633 DISJONCTEUR DE FUITE A LA TERRE
FR2901632 DISJONCTEUR DE FUITE A LA TERRE.
FR2901630 PASSE–BARRE
FR2901626 MEMOIRE EEPROM AYANT UNE RESISTANCE CONTRE LE CLAQUAGE DE TRANSISTORS AMELIOREE
FR2901624 MAT PIVOTANT
FR2901625 FRETTAGE EN EVENTAIL DES GUITARES ET GUITARES BASSES
FR2901467 PROTHESE ANATOMIQUE POUR LE TRAITEMENT DES HERNIES, TELLES QUE HERNIES INGUINALES ET CRURALES ET AUTRES
FR2901468 GAMME DE TIGES FEMORALES PROTHETIQUES
FR2901480 CIRCUIT HYDRAULIQUE POUR UN DISPOSITIF POUR LA MISE EN OEUVRE D'UN TRAITEMENT DE CHIMIOTHERAPIE HYPERTHERMIQUE
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