N° de brevet Brevet
FR2901354 PROCEDE DE FABRICATION D'UN TUBE A CHALEUR PLAT
FR2901353 PROCEDE D'EXTRACTION ET DE CIRCULATION DE L'AIR DE SECHAGE DANS UN SECHOIR DE PRODUITS VERTS
FR2901351 PROTEGE TABLE DE CUISSON A INDUCTION
FR2901355 TUBE A CHALEUR PLAT, ENVELOPPE UNITAIRE DE CE TUBE ET PROCEDE DE FABRICATION DE CE TUBE
FR2901356 ARME DE DEFENSE A PROJECTEUR DE LIQUIDE ELECTRIQUEMENT CONDUCTEUR
FR2901382 PROCEDE DE TRANSMISSION D'UN FLUX DE DONNEES CARTOGRAPHIQUES A UN UTILISATEUR ET EQUIPEMENTS ASSOCIES
FR2901363 DISPOSITIF DE NAVIGATION AERIENNE A CAPTEURS INERTIELS ET RECEPTEURS DE RADIONAVIGATION ET PROCEDE DE NAVIGATION AERIENNE UTILISANT DE TELS ELEMENTS
FR2901349 CHAMBRE DE COMBUSTION D'UNE TURBOMACHINE
FR2901115 DISPOSITIF DE CUISSON DE BROCHETTES POUR BARBECUES, FOURS ELECTRIQUES/GAZ, AVEC UN SYSTEME DE TOURNE BROCHETTES MANUEL PERMETTANT DE FAIRE TOURNER CHAQUE BROCHETTE, UNE A UNE
FR2901207 DISPOSITIF SUPPORT NOTAMMENT POUR APPAREIL PORTABLE
FR2901344 RACCORD DE LIAISON
FR2901342 AGENCEMENT POUR LE RACCORDEMENT PAR BRIDAGE DE DEUX CONDUITS
FR2901113 APPAREIL ELECTROMENAGER DE CUISSON A LA VAPEUR A CYCLE DE CHAUFFAGE REGUGLE
FR2901348 BOUGIE D'ANNIVERSAIRE COMPOSEE DE PLUSIEURS MECHES. ELLES REPRODUISENT DES CHIFFRES PERMETTANT D'AFFICHER TOUS LES AGES
FR2901114 MACHINE A CAFE COMPORTANT UN DISPOSITIF DE SECURITE PERFECTIONNE
FR2901347 COMPOSANT DE DISSIPATION THERMIQUE ET DISPOSITIF D'ECLAIRAGE ET/OU DE SIGNALISATION A DIODE EQUIPE D'UN TEL COMPOSANT
FR2901117 APPAREIL DE NETTOYAGE AVEC SERPILLIERE ET TUBE D'ESSORAGE
FR2901118 DISPOSITIF DE MESURE DE TEMPERATURE ET/OU D'HUMIDITE ET DISPOSITIF DE MESURE DU CLIMAT SOUS–VESTIAL ET VETEMENT ASSOCIES.
FR2901401 METHODE DE REGULATION DE PARAMETRES DE FONCTIONNEMENT DU COEUR D'UN REACTEUR NUCLEAIRE A EAU SOUS PRESSION
FR2901373 CARTOUCHE TONER
FR2901120 "DISPOSITIF DE VISEE POUR LE PERCEMENT D'UN TISSU VIVANT EN VUE D'Y POSER UNE AGRAFE CHIRURGICALE"
FR2901376 PERFECTIONNEMENT POUR SOURIS D'ORDINATEUR
FR2901377 DISPOSITIF DE TRANSMISSION DE CARACTERES MANUSCRITS ET PROCEDE DE TRANSMISSION DE CARACTERES MANUSCRITS UTILISANT CE DISPOSITIF
FR2901433 CONVERSION ENTRE REPRESENTATIONS EN DOMAINES DE SOUS–BANDES POUR DES BANCS DE FILTRES VARIANT DANS LE TEMPS
FR2901378 DETERMINATION DE NOMBRES D'APPELS DE METHODE CRITIQUE DANS UNE APPLICATION EN LANGAGE OBJET
FR2901119 DISPOSITIF SUPPORT D'UN IMPLANT CHIRURGICAL A MEMOIRE DE FORME
FR2901370 LUNETTES DE CORRECTION D'ASTIGMATISME
FR2901365 SONAR FRONTAL AMELIORE
FR2901362 CIRCUIT DE QUALIFICATION ET DE CARACTERISATION D'UNE MEMOIRE EMBARQUEE DANS UN PRODUIT SEMI–CONDUCTEUR
FR2901358 DISPOSITIF DE MODULATION DE SPECTRE D'ENERGIE, PROCEDE ET DISPOSITIF DE DISCRIMINATION DE MATERIAU, PROCEDE DE TRAITEMENT D'IMAGE
FR2901366 PROCEDE DE DETECTION DES REFLECTEURS D'UNE IMPLUSION ELECTROMAGNETIQUE
FR2901367 REALISATION D'UN ELEMENT OPTIQUE TRANSPARENT COMPRENANT UNE SUBSTANCE CONTENUE DANS DES CELLULES
FR2901369 PROCEDE ET DISPOSITIF D'AJUSTAGE DE LA FREQUENCE PROPRE D'UN MICRO–MIROIR.
FR2901368 DISPOSITIF DE PROJECTION D'IMAGES NOCTURNES ET DIURNES, NOTAMMENT LORS DE L'ENTRAINEMENT A LA CONDUITE DE VEHICULES
FR2901341 COLLIER DE SERRAGE ET DISPOSITIF DE CONNEXION ELECTRIQUE COMPORTANT AU MOINS UN TEL COLLIER DE SERRAGE
FR2901361 DISPOSITIF DE MESURE DE REGIME D'UN ARBRE DE BOITE DE VITESSES
FR2901346 LIT COMPORTANT UN SYSTEME D'ECLAIRAGE
FR2901312 PROCEDE POUR ESTIMER LE TAUX D'EGR DANS UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE ET MOTEUR EQUIPE POUR METTRE EN OEUVRE CE PROCEDE
FR2901352 DISPOSITIF DE REFROIDISSEMENT PAR ECHANGE THERMIQUE FORCE AVEC UN FLUIDE TEL QUE DE L'AIR ET PILE A COMBUSTIBLE COMPORTANT UN TEL DISPOSITIF
FR2901314 APPAREIL ET PROCEDE DE COMPENSATION DE LA DILATATION THERMIQUE DIFFERENTIELLE DE COMPOSANTS D'INJECTEUR
FR2901331 DISPOSITIF D'IMMOBILISATION EN ROTATION D'UN RACCORD VISSE
FR2901109 MACHINE A HOUSSER ET/OU A DEHOUSSER LES COUETTES DE LIT.
FR2901315 BOITIER D'ACCESSOIRES DANS UN MOTEUR D'AVION TEL QU'UN TURBOREACTEUR
FR2901311 PROCEDE ET SYSTEME DE COMMANDE DE LA TEMPERATURE DANS UN MOTEUR
FR2901310 DISPOSITIF POUR RECUPERER DE l'ENERGIE THERMIQUE DES GAZ D'ECHAPPEMENT D'UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE AINSI QU'UN VEHICULE COMPORTANT UN TEL DISPOSITIF
FR2901306 MOTEUR THERMIQUE POUR UN VEHICULE AUTOMOBILE MUNI D'UNE SOUPAPE INVERSEE A BLOCAGE HYDRAULIQUE
FR2901330 SYSTEMES DE CONNEXION DESTINES A EQUIPER DES PLAQUES, NOTAMMENT EN VERRE, EN VUE DE LEUR FIXATION ET LES PLAQUES AINSI EQUIPEES
FR2901329 SYSTEMES DE CONNEXION, DESTINES A EQUIPER DES PLAQUES, NOTAMMENT EN VERRE, EN VUE DE LEUR FIXATION ET LES PLAQUES AINSI EQUIPEES
FR2901313 DISPOSITIF DE DEGAZAGE POUR UNE TURBOMACHINE
FR2901307 MOTEUR A COMBUSTION INTERNE AVEC FILTRE A PARTICULES ET PROCEDE DE REGENERATION D'UN TEL FILTRE A PARTICULES
FR2901308 DISPOSITIF DE TRAITEMENT DE GAZ D'ECHAPPEMENT D'UN MOTEUR THERMIQUE DE VEHICULE AUTOMOBILE
FR2901309 ENSEMBLE ET PROCEDE DE TRAITEMENT DE GAZ D'ECHAPPEMENT
FR2901318 PROCEDE POUR GENERER UNE RESERVE DE COUPLE SUR UN MOTEUR TURBO DIESEL
FR2901316 PROCEDE DE DETECTION D'UN VOLET DE DEPLACEMENT DE CHARGE ACCROCHE D'UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE.
FR2901375 DISPOSITIF DE LIAISON AUTOBLOQUANTE ENTRE UN LEVIER ET UNE TIGE
FR2901328 SYSTEME DE FIXATION POUR LA FIXATION D'UN OBJET DANS UN VEHICULE
FR2901327 AGENCEMENT DE CIRCUIT HYDRAULIQUE POUR L'ACTIONNEMENT D'UN VERIN HYDRAULIQUE
FR2901112 DISPOSITIF DE DEGIVRAGE AUTOMATIQUE D'UN MIROIR
FR2901334 PROCEDE DE PILOTAGE D'UN DISPOSITIF D'ACCOUPLEMENT DE DEUX CRABOTS
FR2901098 BROCHETTE DE CREVETTES
FR2901336 DISPOSITIF D'ASSOCIATION D'UN RESSORT HELICOIDAL SUR UN AXE, NOTAMMENT POUR SIEGE DE VEHICULE AUTOMOBILE,COMPRENANT UN MANCHON EN DEUX PARTIES
FR2901325 POMPE A ENGRENAGES INTERIEURS
FR2901326 APPAREIL DE POMPAGE ROULANT.
FR2901110 MATELAS DE SUPPORT POUR LIT ET LIT ASSOCIE CONTRE DIFFICULTES RESPIRATOIRES OU MALADIES DE PEAU ET NOTAMMENT CONTRE LE SYNDROME DE LA MORT SUBITE DU NOURRISSON
FR2901350 DISPOSITIF DE CHAUFFAGE AU BOIS PRODUISANT DE L'ELECTRICITE
FR2901320 DISPOSITIF MINIATURISE APTE A FONCTIONNER COMME MOTEUR OU REFROIDISSEUR SELON UN CYCLE THERMODYNAMIQUE DE STIRLING
FR2901111 COUSSIN GONFLABLE AVEC CEINTURES DE RENFORT
FR2901323 SYSTEME D'INJECTION A RAMPE COMMUNE
FR2901432 DISPOSITIF DE CONVERSION D'ENERGIE MECANIQUE EN ENERGIE ELECTRIQUE
FR2901324 AGENCEMENT D'UNE CULASSE POUR LE MONTAGE D'UN INJECTEUR
FR2901381 SYSTEME INFORMATIQUE A GESTION UNIVERSELLE ET COLLABORATIVE DE FICHIERS UTILISATEURS
FR2901397 SYSTEME D'AFFICHAGE AUTONOME UTILISABLE NOTAMMENT POUR L'AFFICHAGE PUBLIC EN MILIEU URBAIN
FR2901438 UN PROCEDE D'EMBARQUEMENT D'UN PROTOCOLE SECURISE DANS DES CARTES A PUCES, DES CAPTEURS ET DES OBJETS INTELLIGENTS
FR2901437 PROCEDE DE REALISATION D'UN CIRCUIT DE SYNCHRONISATION DE DONNEES ECHANGEES DE MANIERE ASYNCHRONE ENTRE DEUX BLOCS SYNCHRONES, ET CIRCUIT DE SYNCHRONISATION ELABORE A PARTIR D'UN TEL PROCEDE
FR2901436 DISPOSITIF DE RECEPTION DE MESSAGES, EN PARTICULIER DANS LE CADRE D'ECHANGES SECURISES DE DONNEES, AERONEF ET PROCEDE ASSOCIES
FR2901440 PASSERELLE DE COMMUNICATION ENTRE RESEAUX DE COMMUNICATION SANS FIL
FR2901442 METHODE DE TRANSFERT DE FICHIER SECURISE
FR2901439 PROCEDE DE SELECTION D'AU MOINS UN PAIR SERVEUR POUR LA TRANSMISSION DE DONNEES DE VISUALISATION,TERMINAL,SERVEUR, ET PRODUIT PROGRAMME D'ORDINATEUR CORRESPONDANTS.
FR2901441 SYSTEME DE COMMUNICATION INTERNET ET PROCEDE DE MISE EN COMMUNICATION D'UNE UNITE DE COMMUNICATION AVEC UN RESEAU INTERNET
FR2901434 PROCEDE DE DECODAGE DE CODES SPATIO–TEMPORELS 2X2, NOTAMMENT DE TYPE GOLDEN CODE
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