N° de brevet Brevet
FR2901022 DISPOSITIF ET PROCEDE DE DETECTION DE DEFAUT DANS UNE BAGUE D'ARTICLE VERRIER.
FR2901021 DISPOSITIF D'ETALONNAGE POUR UN CAPTEUR DE COUPLE DE SERRAGE
FR2901020 DISPOSITIF POUR MESURER L'ENERGIE CONTENUE DANS UN FAISCEAU LUMINEUX ET APPLICATION A UN SYSTEME DE REGULATION D'UNE SOURCE LUMINEUSE
FR2901024 CAPTEUR DE SUIE.
FR2901025 PROCEDE ET DISPOSITIF D'IMAGERIE A COURANT DE FOUCAULT POUR LA DETECTION ET LA CARACTERISATION DE DEFAUTS ENFOUIS DANS DES STRUCTURES COMPLEXES.
FR2901029 DISPOSITIF ET PROCEDE D'ENDOSCOPIE POUR UNE OBSERVATION SIMULTANEE DE PLUSIEURS ZONES D'INTERET.
FR2900828 PROCEDE DE TRAITEMENT DU SURFACES OPTIQUES, NOTAMMENT D'OBJECTIFS ET SOLUTIONS ADAPTEES DE TRAITEMENT
FR2901019 CODEUR POUR CAPTEUR DE POSITION, A EFFET STABILISATEUR POUR LE PASSAGE A ZERO DU CHAMP MAGNETIQUE
FR2901086 PROCEDE ET DISPOSITIF DE RESTITUTION DE VISION A DEUX OCULAIRES INDEPENDANTS
FR2901014 CHAUDIERE A COMBUSTIBLE SOLIDE
FR2900811 DISTRIBUTEUR AUTOMATIQUE DE BOISSONS INFUSEES
FR2900812 PLATEAU TOURNANT INDEXABLE, 360 degree , POUR BARBECUES SCELLES TOUS TYPES
FR2901013 BOUCHE DE VENTILATION AUTO–REGLABLE A DEBITS MULTIPLES
FR2901017 DISPOSITIF DE VISEE POUR LES ARMES MULTICANONS
FR2901015 BATTERIE A AIR SURCHAUFFE DANS LE CADRE D'UN GROUPE FRIGORIFIQUE, POMPE A CHALEUR.
FR2901028 PROCEDE DE FILTRAGE DES SIGNAUX DE BROUILLAGE POUR UNE ANTENNE MOBILE MULTIVOIE
FR2900813 SYSTEME ET PROCEDE DE SURVEILLANCE D'UN PARAMETRE RELATIF A LA SANTE D'UN PATIENT
FR2901035 PROCEDE ET DISPOSITIF DE GESTION D'UNE TABLE DE CORRESPONDANCE D'ACCES A UNE MEMOIRE
FR2901038 PROCEDE ET DISPOSITIF DE CONFIGURATION SECURISEE D'UN TERMINAL AU MOYEN D'UN DISPOSITIF DE STOCKAGE DE DONNEES DE DEMARRAGE
FR2901036 PROCEDE ET DISPOSITIF DE GENERATION DE MOTIFS STRUCTURELS DE REFERENCE APTES A REPRESENTER DES DONNEES HIERARCHISEES
FR2901037 PROCEDE ET DISPOSITIF DE GENERATION DE MOTIFS STRUCTURELS DE REFERENCE APTES A REPRESENTER DES DONNEES HIERARCHISEES
FR2901043 PROCEDE DE REALISATION D'UN MODELE PAR ELEMENTS FINIS D'UN CORPS SINGULIER DE FORME ET DE STRUCTURE COMPLEXES
FR2901081 PROCEDE D'ACTIVATION D'UN TERMINAL
FR2901034 POIGNEE DE COMMANDE
FR2901045 PROCEDE DE CONTROLE D'UNE INSTALLATION DOMOTIQUE DEPUIS UN TERMINAL SELON DEUX MODES ET TERMINAL SELON LE PROCEDE
FR2901027 PROCEDE ET APPAREIL POUR L'ACQUISITION DE DONNEES SISMIQUES MARINES
FR2900830 SYSTEME POUR SURVEILLER LA PERFORMANCE D'EXERCICE
FR2901041 ETIQUETTE INTEGRANT UNE ANTENNE ANTI–VOL RF ET UN TRANSPORTEUR RFID UHF
FR2901030 LUNETTES A MONTURES AMOVIBLES.
FR2900816 MASQUE DE PROTECTION OCULAIRE AVEC OBTURATEUR
FR2900815 MASQUE DE PROTECTION OCULAIRE COMPORTANT DES MOYENS DE MAINTIEN INTERCHANGEABLES
FR2900810 SYSTEME DE MANIPULATION D'UN PRODUIT PULVERULENT
FR2901012 MODULE OPTIQUE DE PROJECTEUR POUR VEHICULE AUTOMOBILE
FR2900984 INJECTEUR ESSENCE A ANGLE DE NAPPE VARIABLE
FR2900978 SEGMENT POUR PISTON DE MOTEUR A COMBUSTION, DISPOSITIF D'ETANCHEITE DE CHAMBRE DE COMBUSTION COMPRENANT AU MOINS UN TEL SEGMENT, ET PISTON CORRESPONDANT
FR2900805 SUPPORT SECURISE POUR MATELAS A LANGER
FR2900985 HYDROLIENNE SOUPLE GONFLABLE
FR2900987 EOLIENNE AUTOPORTEUSE FLOTTANTE
FR2900986 GENERATEUR D'ENERGIE MECANIQUE A PARTIR DE L'ACCELERATION CENTRIPETE, DE LA GRAVITE ET LA POUSSEE D'ARCHIMEDE APPLIQUEE A DES FLOTTEURS IMMERGES DANS UN RECIPIENT
FR2900981 PROCEDE DE DIAGNOSTIC DE FONCTIONNEMENT D'UN DISPOSITIF DE PURGE D'UN MOTEUR
FR2900982 PROCEDE DE FONCTIONNEMENT D'UN MOTEUR EN REGIME DE RALENTI POUR LE DIAGNOSTIC OPERATOIRE D'UNE VANNE DE PURGE
FR2900973 MOTEUR A COMBUSTION INTERNE.
FR2900972 MOTEUR CINQ OU SIX CYLINDRES REALISE AVEC UN VILEBREQUIN INDEPENDANT POUR CHAQUE CYLINDRE, MONTE PERPENDICULAIRE AU BLOC PISTONS, RELIE PAR ENGRENAGES, CYLINDREE REELLE MODULABLE
FR2900974 PROCEDE DE DETECTION D'UNE PERTE DE COMBUSTION ET APPLICATION A LA COMMANDE D'UN MOTEUR A TAUX DE COMPRESSION VARIABLE (VCR)
FR2900975 DISPOSITIF DE PROTECTION CONTRE LES FUITES DE TURBOCOMPRESSEUR
FR2900976 MONTAGE D'UNE BOUGIE D'ALLUMAGE DANS UNE CHAMBRE DE COMBUSTION DE MOTEUR A TURBINE A GAZ
FR2900979 ENSEMBLE MOTEUR POUR AERONEF COMPRENANT UN CONE D'EJECTION DES GAZ MONTE SUR UN CARTER MOTEUR A L'AIDE D'UNE BRIDE DE JONCTION EXTERNE
FR2900988 POMPE VOLUMETRIQUE ROTATIVE A ENCOMBREMENT RADIAL REDUIT
FR2900989 ENSEMBLE POUR COMPRESSEUR DE MOTEUR D'AERONEF COMPRENANT DES AUBES A ATTACHE MARTEAU A PIED INCLINE
FR2901004 VANNE DE COMMANDE ET CIRCUIT COMPORTANT UNE TELLE VANNE
FR2901003 SYSTEME DE TRANSMISSION MECANIQUE DESTINE A REPARTIR UNE PUISSANCE MOTRICE ENTRE PLUSIEURS SORTIES, AVEC AU MOINS UNE SORTIE POUVANT ETRE UTILISEE EN GENERATRICE DE PUISSANCE
FR2901069 DISPOSITIF DE SEPARATION ET/OU DE RENFORT POUR CHEMIN DE CABLES EN FILS
FR2901007 CONDUIT SOUPLE DE TRANSPORT DE FLUIDE PRESENTANT UN RENFORCEMENT.
FR2901009 RACCORD HAUTE PRESSION A POINT D'ETRANGLEMENT INTEGRE
FR2901008 DISPOSITIF DE RACCORDEMENT, NOTAMMENT POUR CONDUITES TUBULAIRES SOUPLES, EN DEUX PARTIES, CONSTITUE D'UN RACCORD FEMELLE ET D'UN EMBOUT D'ENFICHAGE
FR2901002 SYSTEME MECANIQUE DE TRANSMISSION D'UNE PUISSANCE MOTRICE A PLUSIEURS VITESSES DE ROTATION DE SORTIE, ET MOTOREDUCTEUR UTILISANT AU MOINS UN TEL SYSTEME
FR2900809 DISPOSITIF DE REGULATION DE L'ALIMENTATION PAR MESURE DE POTENTIEL
FR2900808 OREILLER ANATOMIQUE TRI DENSITE ET TOTALEMENT DEHOUSSABLE A QUATRE UTILISATIONS DIFFERENTES
FR2900807 DISPOSITIF POUR DISSIMULER UN ARTICLE, ET UTILISATION SUR UN COMPTOIR.
FR2900996 CAGE POUR ROULEMENT A BILLES
FR2901005 BUTEE HAUTE POUR VANNE ROTATIVE
FR2900998 DISPOSITIF DE SYNCHRONISATION A LEVIERS REVERSIBLES
FR2900997 DISPOSITIF DE COUPLAGE PAR CONES DE FRICTION AUTO–ASSISTES POUR BOITE DE VITESSE
FR2901049 PROCEDE DE CODAGE ET SYSTEME D'AFFICHAGE SUR UN ECRAN D'UNE MAQUETTE NUMERIQUE D'UN OBJET SOUS FORME D'UNE IMAGE DE SYNTHESE
FR2901044 PROCEDE ET DISPOSITIF DE VALIDATION D'UN TITRE DE TRANSPORT
FR2900825 EXTRAIT AQUEUX DE FEUILLES DE TABAC, SES UTILISATIONS DANS LE TRAITEMENT DE LA DEPENDANCE
FR2900927 PROCEDE DE PREPARATION DU MONTELUKAST ET DES PRECURSEURS DE CELUI–CI
FR2900791 GODET DE CHARGEMENT ET DE DECHARGEMENT
FR2900819 COMPOSE DE TYPE BIS–UREE, COMPOSITION LE COMPRENANT, UTILISATION ET PROCEDE DE TRAITEMENT COSMETIQUE
FR2900826 UTILISATION DE PEPTIDES EN TANT QUE PRINCIPES ACTIFS AMINCISSANTS.
FR2900831 DISPOSITIF DE NATATION EN PISCINE
FR2900829 APPAREIL DE MUSCULATION POUR FAIRE DES POMPES EN CONVERGENCE
FR2900820 UTILISATION D'EXTRAITS DE PLANTES A DES FINS COSMETIQUES OU DERMATOLOGIQUES ET LES COMPOSITIONS CONTENANT CES EXTRAITS
FR2900821 COMPOSITIONS COSMETIQUES OU DERMATOLOGIQUES A BASE D'EXTRAITS DE PLANTES
FR2901083 UNE METHODE DE MISE EN PLACE DES RESEAUX PRIVES VIRTUELS ET DE CONTROL D'ACCES DISTANT
FR2901079 PROCEDE POUR SECURISER UNE TRANSACTION PAR CARTE A PUCE, TERMINAL D'ECRITURE POUR SECURISER UNE TELLE TRANSACTION, ET CARTE A PUCE SECURISEE
FR2901084 UNE METHODE DE PROTECTION DE L'IDENTITE AVEC TLS (TRANSPORT LAYER SECURITY) OU AVEC UNE DE SES VERSIONS
FR2901089 ENCEINTE ACOUSTIQUE A EVENT
FR2900822 UTILISATION DE PRINCIPES ACTIFS AGISSANT SUR LA PROTEINE XPC POUR LEUR ACTIVE COSMETIQUE PHOTO–REPARATRICE
FR2901091 SYSTEME DESTINE A PREVENIR LES ENTREES D'EAU DANS DES COMPOSANTS ELECTRIQUES OU ELECTRONIQUES DE VEHICULES
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