N° de brevet Brevet
FR2900558 PIED DE MIXAGE MUNI D'UNE CLOCHE DE PROTECTION DE FORME PARTICULIERE ET MIXEUR MENAGER MUNI D'UN TEL PIED DE MIXAGE
FR2900718 DIFFUSEUR D'AIR FILTRE
FR2900721 DISPOSITIF DE REFROIDISSEMENT PAR ABSORPTION ET VEHICULE AUTOMOBILE ASSOCIE.
FR2900722 PROCEDE DE REFROIDISSEMENT PAR ABSORPTION.
FR2900723 ENSEMBLE EVAPORATEUR/ABSORBEUR, DISPOSITIF DE REFROIDISSEMENT PAR ABSORPTION ET VEHICULE AUTOMOBILE ASSOCIES.
FR2900753 PROCEDE D'OPTIMISATION AUTOMATIQUE D'UN RESEAU DE TRANSPORT DE GAZ NATUREL
FR2900717 CHAPEAU DE PROTECTION POUR RECIPIENT ET RECIPIENT POURVU D'UN TEL CHAPEAU
FR2900714 BOITE DE VITESSES ROBOTISEE COMPRENANT UN ORGANE DE SELECTIO N OU D'ENGAGEMENT MOBILE HELICOIDALEMENT
FR2900713 AGENCEMENT POUR LA LUBRIFICATION D'UN PIGNON FOU
FR2900557 DISPOSITIF DE SUSPENSION D'UN RIDEAU DEVANT UNE FENETRE
FR2900716 PROCEDE POUR COMMANDER UNE SOUPAPE DE DETENTE, AINSI QU'UNE SOUPAPE DE DETENTE, EN PARTICULIER POUR DES INSTALLATIONS DE CLIMATISATION DE VEHICULE EXPLOITEES AVEC DU CO2 COMME REFRIGERANT
FR2900687 CARTER D'HUILE POUR MOTEUR A COMBUSTION INTERNE
FR2900724 APPAREIL INSERABLE POUR LA REFRIGERATION OU LE CHAUFFAGE EN PERMANCENCE DE BOISSONS ET D'ALIMENTS.
FR2900559 ENVELOPPE JETABLE DESTINEE A PROTEGER LES LAVABOS ET EVIERS DES SALISSURES PROVOQUEES NOTAMMENT LORS DE LA TEINTURE DES CHEVEUX
FR2900732 PROCEDE D'INSPECTION DE SECURITE DE CHARGEMENT BASE SUR UN BALAYAGE EN SPIRALE.
FR2900731 PROCEDE D'INSPECTION DE SECURITE D'UN CHARGEMENT A MULTIPLES ANGLES DE VUE.
FR2900733 PROCEDE POUR PREDIRE AU MOINS UNE PROPRIETE D'UN COMPOSE CHIMIQUE OU BIOLOGIQUE, OU AU MOINS UN ETAT LIE A CE COMPOSE
FR2900562 DISPOSITIF CHIRURGICAL POUR INTERVENTIONS VIDEO ENDOSCOPIQUES
FR2900741 TETE OPTIQUE MINIATURISEE A HAUTE RESOLUTION SPATIALE ET HAUTE SENSIBILITE, NOTAMMENT POUR L'IMAGERIE DE FLUORESCENCE CONFOCALE FIBREE
FR2900730 SYSTEME D'INSPECTION DE SECURITE DE CHARGEMENT.
FR2900763 STRUCTURE A AIMANTS PERMANENTS POUR LE PIEGEAGE ET/OU LE GUIDAGE DE PARTICULES DIAMAGNETIQUES
FR2900726 NDA (NIVEAU A DOUBLE ARTICULATION)
FR2900725 CIBLE DE BIATHLON AVEC DES MOYENS AUTOMATIQUES ET MANUELS DE COMMANDE
FR2900727 TRAME DE PROJECTION DE LUMIERE STRUCTUREE SUR UNE SURFACE A ETUDIER ET DISPOSITIF DE PHOTOGRAMMETRIE COMPRENANT UNE TELLE TRAME
FR2900728 PROCEDE ET DISPOSITIF D'INFORMATION ROUTIERE UTILISANT DES PROFILS DE VITESSE POUR CHAQUE ROUTE
FR2900729 DISPOSITIF D'INDICATION DU NIVEAU DE DIFFICULTE D'UN VIRAGE ET VEHICULE AUTOMOBILE COMPRENANT CE DISPOSITIF D'INDICATION.
FR2900712 BOITE DE VITESSES A COUPLE DE RENVOI DE MARCHE ARRIERE
FR2900704 EMBRAYAGE A FRICTION PERFECTIONNE, EN PARTICULIER POUR VEHICULE AUTOMOBILE, RONDELLE DE GUIDAGE D'AMORTISSEUR D'EMBRAYAGE A FRICTION, ET PROCEDE DE MONTAGE D'UN EMBRAYAGE A FRICTION
FR2900715 JOINT METALLIQUE COMPORTANT UNE SUREPAISSEUR FORMEE DE PROTUBERANCES A MOTIFS INTERSECTES
FR2900686 SYSTEME DE FIXATION D'ACCESSOIRES SUR UN BLOC–MOTEUR D'UN VEHICULE AUTOMOBILE
FR2900688 SYSTEME D'ALLUMAGE PAR DECHARGES ELECTRIQUES MULTI–SITES
FR2900553 PARC PLIABLE POUR ENFANTS
FR2900689 POMPE A AIR POUR AQUARIUMS
FR2900683 MOTEUR A EXPLOSION A RENDEMENT ELEVE
FR2900685 SYSTEME D'ALIMENTATION EN CARBURANT D'UN MOTEUR A COMBUSTION STRATIFIEE DE VEHICULE AUTOMOBILE.
FR2900680 SERRURE MULTIPOINT
FR2900774 ELEMENT MOTEUR POUR SERRURE ELECTRIQUE
FR2900681 RACCORD DE TRINGLE D'HUISSERIE
FR2900682 METHODE ET OUTIL POUR DEBLOQUER UNE LIGNE DE COMMANDE
FR2900701 DISPOSITIF DE COMMANDE DE SOUPAPES D'UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE POURVU D'UN ROULEMENT INSTRUMENTE
FR2900690 POMPE A AIR DOUBLE COQUE
FR2900691 ENSEMBLE D'ACTIVATION DANS UNE POMPE
FR2900708 DISPOSITIF D'EMBRAYAGE ELECTROMAGNETIQUE A MAINTIEN MECANIQUE DU COUPLAGE
FR2900707 EMBRAYAGE ELECTROMAGNETIQUE A DETECTION DE GLISSEMENT, PROCEDE DE DETECTION ET DE MESURE DE LA VITESSE DU GLISSEMENT DANS UN TEL EMBRAYAGE
FR2900556 PROTEGE–VETEMENTS POUR DES REPAS DANS DES CONDITIONS PRECAIRES
FR2900709 PROTECTEUR DE DISQUE POUR FREIN A DISQUE DE VEHICULE AUTOMOBILE PERMETTANT D'EVITER LE BLOCAGE DE PROJECTILES ENTRE L'ETRIER DE FREIN ET LA JANTE DE LA ROUE
FR2900711 PALIER A DOUILLE AVEC CORPS DE PALIER PROFILE AXIALEMENT
FR2900706 EMBRAYAGE ELECTROMAGNETIQUE A BOBINE TOURNANTE.
FR2900705 BUTEE D'EMBRAYAGE
FR2900554 SYSTEME D'ENCAISSEMENT AUTONOME D'ARTICLES DANS LES MAGASINS
FR2900692 PALE DE COMPRESSEUR COMPRENANT UN DISPOSITIF D'ASPIRATION
FR2900702 SYSTEME DE MONTAGE D'UN VILEBREQUIN MONTE SUR DES ROULEMENTS
FR2900703 DISPOSITIF DE LIAISON ENTRE UN VILEBREQUIN ET DES BIELLES
FR2900555 PARAVENT
FR2900735 MICROMAGNETOMETRE DE TYPE FLUXGATE A BOBINAGE D'EXCITATION AMELIORE
FR2900560 PROCEDE ET DISPOSITIF NON–INVASIF DE MESURE EN CONTINU DE LA PRESSION ARTERIELLE
FR2900752 PROCEDE ET DISPOSITIF DE TRANSMISSION DE DONNEES PAR MODULATION DE CHARGE
FR2900578 PANSEMENT TRANSDERMIQUE
FR2900783 DISPOSITIF MULTIMEDIA D'EMISSION ET DE RECEPTION RADIOELECTRIQUES VIDEO ET AUDIO
FR2900739 FIBRE DE COMPENSATION DE LA DISPERSION CHROMATIQUE
FR2900777 PROCEDE ET DISPOSITIF DE GESTION D'UN CONTENU STOCKE DANS DES BASES DE DONNEES DISTANTES
FR2900773 PROCEDE DE MONTAGE D'UN ENROULEMENT D'UN BOBINAGE DE STATOR DANS UN PAQUET DE TOLES
FR2900772 ALTERNATEUR DE VEHICULE
FR2900767 MACRO–COMPOSANT DESTINE A ETRE MONTE DANS UN ENSEMBLE A EMPILEMENT PRESSE ET ENSEMBLE COMPORTANT UN TEL MACRO–COMPOSANT
FR2900766 DISPOSITIF ET PROCEDE DE CENTRAGE D'UN ELEMENT A SEMI–CONDUCTEUR DESTINE A ETRE INSERE DANS UN ENSEMBLE A EMPILEMENT PRESSE ET ENSEMBLE A EMPILEMENT PRESSE COMPORTANT UN TEL DISPOSITIF
FR2900769 PLAQUE BIPOLAIRE POUR PILE A COMBUSTIBLE
FR2900770 DISPOSITIFS DE GUIDAGE POUR ONDES ELECTROMAGNETIQUES ET PROCEDE DE FABRICATION DE CES DISPOSITIFS DE GUIDAGE
FR2900575 GEL BIOCOMPATIBLE A LIBERATION CONTROLEE, SON PROCEDE DE PREPARATION ET SON UTILISATION
FR2900781 SERVEUR ET PROCEDE DE GESTION DE FILE D'ATTENTE
FR2900782 COMBINE TELEPHONIQUE SANS FIL A CHAINE ELECTROACOUSTIQUE COMPACTE
FR2900580 SKIS A ROULETTES
FR2900573 NOUVELLES COMPOSITIONS COSMETIQUES RENFERMANT AU MOINS UN PEPTIDE CONTENANT AU MOINS UN CYCLE AROMATIQUE BLOQUE
FR2900581 JOUET SAUTEUR PNEUMATIQUE
FR2900582 JOUET AVEC DES PIECES LIEES
FR2900539 ABREUVOIR POUR UTILISATION EN AVICULTURE
FR2900538 DISPOSITIF POUR EXTRAIRE TOUT VEGETAL CONTENU DANS UN POT OU TOUT AUTRE CONTENANT DE QUELQUE FORME QU'IL SOIT
FR2900577 NOUVEAUX MEDICAMENTS POUR LES TRAITEMENTS CONTRE LE VIRUS DE L'HERPES
FR2900785 DISPOSITIF ET PROCEDE DE CONTROLE DE BANDES DE FREQUENCES FDD ET NON FDD UTILISEES POUR L'ACCES D'UN TERMINAL D'UTILISATEUR A EMETTEUR/RECEPTEUR FDD A UN SERVICE NE REQUERANT PAS DE VOIE DE RETOUR, D'UN RESEAU MOBILE
FR2900655 FORME ALPHA DU MESYLATE D'IMATINIB ET PROCEDE DE PRODUCTION DE CELUI–CI
FR2900786 PROCEDE DE GESTION DE REQUETES DE SERVICES PAR LA BIAIS D'UNE STATION MOBILE D'UN RESEAU DE TELECOMMUNICATION MOBILE NUMERIQUE
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