N° de brevet Brevet
FR2900325 APPAREIL DE DEPISTAGE DES DEFAUTS VISUELS
FR2900534 SYSTEME ET PROCEDE DE DETECTION D'UNE DEFAILLANCE D'UNE SOURCE LUMINEUSE, SOURCE LUMINEUSE POUR CE SYSTEME
FR2900504 PROCEDE POUR OPTIMISER L'ALIMENTATION D'UNE ANTENNE LINEAIRE D'EMISSION REMORQUEE POUR EMETTRE EN MODE OMNIDIRECTIONNEL.
FR2900474 SONDEUR MULTIFAISCEAUX
FR2900473 PROCEDE DE MESURE DE LA RESISTIVITE ELECTRIQUE D'UNE FIBRE UNITAIRE A TRES HAUTE TEMPERATURE ET DISPOSITIF ASSOCIE
FR2900472 DISPOSITIF DE PRELEVEMENT D'ECHANTILLONS SOUS PRESSION.
FR2900464 DISPOSITIF DE FIXATION D'UN COMPRESSEUR FRIGORIFIQUE
FR2900467 DISPOSITIF DE CHARGEMENT DES MUNITIONS POUR VEHICULE MILITAIRE
FR2900468 SYSTEME DE MASQUAGE, NOTAMMENT DE MATERIEL MILITAIRE
FR2900471 MESURE DES EPAISSEURS DE PAROI, NOTAMMENT D'AUBE, PAR COURANTS DE FOUCAULT
FR2900531 PROCEDE DE DETECTION D'UNE ANOMALIE DE FONCTIONNEMENT ET FOUR A MICRO–ONDES ASSOCIE
FR2900475 AFFICHEUR COMPORTANT UNE PAIRE DE LUNETTES DE TYPE BINOCULAIRE ET AVEC UN DISPOSITIF DE REGLAGE DE L'IMAGE
FR2900482 PROCEDE D'IDENTIFICATION D'UNE PERSONNE PAR ANALYSE DES CARA CTERISTIQUES DE SES CILS
FR2900485 SUPPORT DE DISPOSITIF D'IDENTIFICATION RADIOFREQUENCE ET SON PROCEDE DE FABRICATION
FR2900487 INTEGRATION DU SYSTEME INTERNET POUR LA MEDIATION DE PRETS FINANCIERS, L'ACHAT DE BIENS ET LA FOURNITURE DE SERVICES
FR2900489 SYSTEME DE SIGNALETIQUE ET ENSEMBLE COMPRENANT LE SYSTEME.
FR2900481 SYSTEME DE LECTURE D'AU MOINS UN CODE A BARRES
FR2900486 PROCEDE DE DETECTION DE LA CONTREFACON OU DE L'AUTHENTICITE D'UN PRODUIT
FR2900477 LUNETTES
FR2900476 BRANCHES DE LUNETTES AVEC BUTEE DE FERMETURE INTEGREE ET LUNETTES LES COMPORTANT.
FR2900479 CIRCUIT D'HORLOGE POUR CIRCUIT INTEGRE ET PROCEDE D'ELABORATION D'UNE VALEUR DE COMPTAGE D'UN TEL CIRCUIT D'HORLOGE
FR2900310 PROCEDE ET MACHINE AUTOMOTRICE MULTI–RANGS POUR RAMASSER, RETOURNER ET REPOSER LES PLANTES FIBREUSES, NOTAMMENT DU LIN, GRACE A UN ELEMENT PIVOTANT SITUE A L'ARRIERE.
FR2900463 ENSEMBLE DE PORTE ENTIEREMENT DEPOSABLE POUR FOYER FERME DE CHEMINEE
FR2900322 PRESENTOIR POUR ARTICLES DISPOSES SUR DES CINTRES COMPORTANT DES TRAVERSES DE SUSPENSION EN ESCALIER
FR2900450 SYSTEME D'ENTRAINEMENT HYDROSTATIQUE
FR2900451 CHEVILLE D'ANCRAGE AUTO–TARAUDEUSE A PONTS DE LIAISON DEFORMABLES
FR2900453 ROULEMENT POUR LE MONTAGE D'UN ARBRE DE DIRECTION
FR2900449 DISPOSITIF DE VENTILATION
FR2900321 MATELAS ERGONOMIQUE VISANT A PREVENIR ET A CORRIGER LES TROUBLES PERI–NATAUX
FR2900445 TURBOREACTEUR COMPRENANT UN CANAL DE POST COMBUSTION REFROIDI PAR UN FLUX DE VENTILATION A DEBIT VARIABLE
FR2900460 SYSTEME ANNULAIRE DE POST–COMBUSTION D'UNE TURBOMACHINE
FR2900446 SYSTEME DE RECYCLAGE DE GAZ D'ECHAPPEMENT D'UN MOTEUR D'UN VEHICULE ADAPTE A EVACUER UN ELEMENT PRESENT DANS UNE VANNE DE CONTROLE D'UN CIRCUIT DE RECIRCULATION DE GAZ D'ECHAPPEMENT
FR2900447 PROCEDE DE DEMARRAGE D'UN MOTEUR THERMIQUE PAR ALLUMAGE SIMULTANE DANS DEUX CYLINDRES
FR2900488 DISPOSITIF POUR SIGNALER A UN DESTINATAIRE LA RECEPTION D'UN ELEMENT
FR2900455 VANNE A DEUX PAPILLONS ACTIONNES PAR UN MOTEUR COMMUN
FR2900324 EMBRASSE AUTONOME POUR RIDEAUX
FR2900459 METHODE DE SUIVI DE L'EPAISSEUR D'UN DEPOT DANS UNE CONDUITE
FR2900461 FOYER FERME DE CHEMINEE A CIRCUITS D'AIR PRIMAIRE ET SECONDAIRE AMELIORES ET A PAROI TRANSPARENTE AUTONETTOYANTE
FR2900462 DISPOSITIF DE VERROUILLAGE AUTOMATIQUE EN DEPLACEMENT VERTICAL D'UN ENSEMBLE A PORTE PIVOTANTE POUR APPAREIL DE CHAUFFAGE A COMBUSTIBLE SOLIDE
FR2900323 EMBRASSE AUTONOME POUR RIDEAUX
FR2900457 RACCORD OBTURATEUR MANUEL SANS FUITE.
FR2900454 DISPOSITIF PERMETTANT LA PURGE DES VANNES A BOISSEAU DANS LES INSTALLATIONS DE PLOMBERIE, LEUR CONFERANT UN CARACTERE ANTIGEL
FR2900348 LANCE D'INCENDIE COMPRENANT DES MOYENS DE LIAISON INTERNES ENTRE UN CORPS CREUX ET UN CONDUIT POURVU D'UNE ROTULE
FR2900456 RACCORD A DOUBLE VERROUILLAGE
FR2900490 SYSTEME DE SURVEILLANCE D'UN MOYEN DE TRANSPORT
FR2900491 PROCEDE POUR LA TRANSMISSION D'INFORMATIONS VERS UN ELEMENT DEPORTE D'EQUIPEMENT AVIONIQUE ET EQUIPEMENT D'AVIONIQUE UTILISANT LE PROCEDE
FR2900520 CIRCUIT DE COMMANDE D'UN MODULE DE TRAITEMENT POUR VEHICULE
FR2900521 PROCEDE D'ANALYSE DANS UN RECEPTEUR DE TRAMES DE DONNEES BINAIRES EMISES PAR UN EMETTEUR
FR2900522 PROCEDE ET DISPOSITIF DE COMMUNICATION PAR SAUT DE FREQUENCE RENFORCE
FR2900483 PROCEDE ET DISPOSITIF DE PERSONNALISATION D'UNE ENTITE ELECTRONIQUE PORTABLE
FR2900518 DISPOSITIF ET PROCEDE POUR GENERER UN SIGNAL IMPULSIONNEL DE SORTIE, EN PARTICULIER A ULTRA LARGE BANDE, A PARTIR D'UN SIGNAL IMPULSIONNEL D'ORIGINE
FR2900515 MOTEUR ASYNCHRONE POUR ENTRAINEMENT DE SYSTEME DE FERMETURE DE BATIMENT
FR2900511 PROCEDE ET APPAREIL DE COMMANDE D'UN MOTEUR PAS A PAS ELECTRIQUE EN MODE A DEMI PAS
FR2900512 MOTEUR AYANT UNE STRUCTURE DISSIPATRICE DE CHALEUR POUR LE COMPOSANT DE CIRCUIT ET UNE UNITE DE VENTILATEUR COMPRENANT LE MOTEUR
FR2900337 UTILISATION DE L'ALVERINE POUR LE TRAITEMENT DES DYSFONCTIONS SEXUELLES
FR2900339 UTILISATION D'UN COMPOSE QUI INDUIT UNE AUGMENTATION DU TAUX DE SEROTONINE LIBRE DANS L'ORGANISME, POUR LA PREPARATION D'UN MEDICAMENT DESTINE A TRAITER DES DEGENERESCENCES DU MUSCLE SQUELETTIQUE
FR2900519 PROCEDE DE DIFFUSION VERS AU MOINS UN TELEPHONE MOBILE DE CONTENUS MULTIMEDIA
FR2900525 UNITE D'INTERFACE, APPAREIL EQUIPE D'UNE TELLE UNITE D'INTERFACE ET PROCEDE DE GENERATION D'UN SIGNAL D'IMAGE, CONTENANT DES DONNEES D'IMAGE COULEUR, SERVANT A LA COMMANDE D'UN MONITEUR COULEUR.
FR2900338 UTILISATION D'UN COMPOSE TRICYCLIQUE, POUR LA PREPARATION D'UN MEDICAMENT DESTINE A TRAITER DES DEGENERESCENCES DU MUSCLE SQUELETTIQUE
FR2900334 PROCEDE DE DEPIGMENTATION DE LA PEAU
FR2900311 COLLECTEUR ECOLOGIQUE DE DEJECTIONS ANIMALES
FR2900352 COMPOSITION DE CATALYSEUR ET PROCEDE POUR HYDROGENER UN POLYMERE AYANT UN DIENE CONJUGUE
FR2900404 NOUVEAUX DERIVES D'IMIDAZOLES, LEUR PREPARATION ET LEUR UTILISATION EN TANT QUE MEDICAMENT
FR2900533 PROCEDE DE RECHAUFFAGE D'UN ALIMENT, ET NOTAMMENT D'UNE BOISSON DANS UN FOUR A MICRO–ONDES
FR2900526 CONTROLEUR PERMETTANT DE FILTRER DES SOUS–CANAUX POUR LA DIFFUSION VIDEO–NUMERIQUE.
FR2900529 GESTION DE RESSOURCES RADIO DANS UN RESEAU DE TELECOMMUNICATIONS RADIO
FR2900532 PROCEDE DE CHAUFFAGE D'UNE BOISSON ET FOUR A MICRO–ONDES ADAPTE A METTRE EN OEUVRE LE PROCEDE
FR2900517 APPAREIL DE COMMANDE DE MOTEUR
FR2900510 ENVELOPPE ANTIDEFLAGRANTE COMPORTANT UN JOINT A SURFACES CONIQUES
FR2900496 ACTIONNEUR SENSIBLE A UNE SURINTENSITE ELECTRIQUE ET A DECLENCHEMENT RAPIDE, ET APPLICATION
FR2900497 TOUCHE POUR BOUTON–POUSSOIR
FR2900500 PROCEDE DE FABRICATION DE CATHODE POUR TUBE A RAYONS CATHODIQUES
FR2900329 APPAREIL DE MASSAGE A ELEMENTS DE MASSAGE ENTRAINES EN ROTATION PAR FRICTION
FR2900495 HOTTE POUR CHARGEMENT DE CONTAINER AVEC AU MOINS UN ASSEMBLAGE DE COMBUSTIBLE NUCLEAIRE, MOYEN DE PREHENSION ET PROCEDE DE CHARGEMENT
FR2900494 APPAREIL D'ENREGISTREMENT VIDEO, APPAREIL DE CAPTURE/ D'ENREGISTREMENT VIDEO INTEGRE ET SYSTEME DE MONTAGE AUDIO/ VIDEO
FR2900492 ECRAN ELECTROLUMINESCENT ORGANIQUE
FR2900527 PROCEDE DE CODAGE D'UNE IMAGE NUMERIQUE COULEUR COMPORTANT UNE INFORMATION DE PONDERATION
FR2900327 GAINE POUR PISTOLET D'INSEMINATION ARTIFICIELLE, PROCEDE DE FABRICATION D'UNE TELLE GAINE, ET PROCEDE D'INSEMINATION ARTIFICIELLE
FR2900328 PORTE–PROTHESE POUR UNE CHIRURGIE ARTICULAIRE AVEC EFFRACTION MINIMALE AYANT UN FILETAGE INTERCHANGEABLE.
FR2900330 DISPOSITIF D'HYDROMASSAGE A JET SORTANT PAR AU MOINS UNE BUSE A PRESSION DYNAMIQUE MODULABLE ET GROUPE DE BUSES INDIVIDUELLEMENT COMMANDEES
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