N° de brevet Brevet
FR2900229 DOUBLE FUSIL SEMI–AUTOMATIQUE.
FR2900228 DOUBLE FUSIL SEMI–AUTOMATIQUE
FR2900042 DISPOSITIF DE MOBILITE POUR ASPIRATEUR TRAINEAU
FR2900230 PROCEDE ET DISPOSITIF D'AIDE AU PILOTAGE D'UN AERONEF LORS D'UNE MISSION DE RECHERCHE ET DE SAUVETAGE.
FR2900232 PROCEDE DE CONTROLE D'UN DISPOSITIF DE JAUGEAGE DE LIQUIDE LOGE DANS UN RESERVOIR AINSI QUE LE RESERVOIR POUR LA MISE EN OEUVRE DE CE PROCEDE
FR2900231 SYSTEME D'ASSISTANCE A LA NAVIGATION D'UN UTILISATEUR
FR2900227 CANON A RAILS ET PROJECTILE CORRESPONDANT.
FR2900261 PROCEDE DE TRAITEMENT D'IMAGES D'UN SIMULATEUR
FR2900224 PROCEDE DE SECHAGE DES BOUES ET DISPOSITIF PERMETTANT LA MISE EN OEUVRE DU PROCEDE
FR2900223 INSTALLATION DE TRAITEMENT EN TEMPERATURE DE PRODUITS DISPOSES EN PALETTE OU SIMILAIRE
FR2900226 FOUR DE TRAITEMENT OU ANALOGUE
FR2900225 INSTALLATION DE TRAITEMENT EN TEMPERATURE DE PRODUITS DISPOSES EN PALETTE OU SIMILAIRE.
FR2900066 NOUVEL ECHANGEUR INTERNE POUR REACTEUR EN LIT FLUIDISE GAZ LIQUIDE SOLIDE, METTANT EN OEUVRE UNE REACTION FORTEMENT EXOTHERMIQUE.
FR2900233 PROCEDE ET CHAINE DE MESURE D'UN COUPLE A TRANSMISSION SANS FIL
FR2900234 PROCEDE DE PREDICTION DE LA RESISTANCE OU DE LA RUPTURE D'UNE PIECE MECANIQUE.
FR2900283 SYSTEME DE CONNEXION ET INSTALLATION D'ESSAI COMPORTANT UN TEL SYSTEME
FR2900240 COMPARATEUR A FENETRE D'UNE TENSION ALTERNATIVE
FR2900278 ANALYSE DE DERIVES DE FABRICATION DE CIRCUITS INTEGRES
FR2900242 PROCEDE ET DISPOSITIF DE CARACTERISATION DE LA SENSIBILITE AUX INTERACTIONS ENERGETIQUES DANS UN COMPOSANT ELECTRONIQUE
FR2900244 SYSTEME DE PROJECTION STEREOSCOPIQUE MULTI UTILISATEUR
FR2900241 PROCEDE DE DEPISTAGE D'UN COURT–CIRCUIT RESISTIF, SYSTEME, MODULE ET SUPPORT D'ENREGISTREMENT POUR CE PROCEDE
FR2900239 METHODE POUR DETERMINER LA VISCOSITE DE FLUIDES PAR RESONANCES MAGNETIQUE NUCLEAIRE
FR2900260 PROCEDE ET DISPOSITIF D'IMAGERIE X OU INFRAROUGE
FR2900236 DISPOSITIF POUR MESURER LA PERMEABILITE TRANSVERSE D'UN RENFORT FIBREUX
FR2900235 METHODE POUR DETERMINER LA VISCOSITE DE FLUIDES PAR RESONANCE MAGNETIQUE NUCLEAIRE.
FR2900237 DISPOSITIF POUR MESURER LA PERMEABILITE DANS AU MOINS DEUX DIRECTIONS DU PLAN D'UN RENFORT FIBREUX
FR2900238 MODULE ET INSTALLATION DE CONTROLE D'UN ARTICLE ET INSTALLATION DE REGLAGE DE CE MODULE
FR2900253 PROCEDE DE RECONSTRUCTION DE LA DISTRIBUTION DES PROPRIETES OPTIQUES D'UN MILIEU DIFFUSANT INHOMOGENE
FR2900041 APPAREIL A USAGE DOMESTIQUE POUR DIVISER ET DELIVRER UN PRODUIT PARCELLISE EN BRINS ET CONSERVE A L'ETAT SURGELE, TEL QU'UNE DENREE ALIMENTAIRE, FINES HERBES NOTAMMENT.
FR2900062 PROCEDE ET DISPOSITIF POUR LA REDUCTION DES NOX DANS DES EFFLUENTS GAZEUX D'INCINERATEUR.
FR2900195 CONDUIT DE BY–PASS DE PROTECTION D'INJECTION A L'ECHAPPEMENT
FR2900196 PROCEDE DE COMMANDE D'UNE INSTALLATION DE TRAITEMENT DES GAZ D'ECHAPPEMENT D'UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE.
FR2900063 DISPOSITIF DE REDUCTION DE POLLUTION POUR VEHICULE AUTOMOBILE, VEHICULE AUTOMOBILE COMPORTANT UN TEL DISPOSITIF ET TUYAU DE TRANSPORT D'UN FLUIDE DE DEPOLLUTION CORRESPONDANT.
FR2900198 MOTEUR POUR VEHICULE AUTOMOBILE
FR2900204 GENERATEUR D'ENERGIE MECANIQUE A PARTIR DE L'ACCELERATION CENTRIPETE DE LA POUSSEE D'ARCHIMEDE APPLIQUEE A UN SYSTEME DE FLOTTEUR
FR2900203 DISPOSITIF DE REPARTITION DES GAZ D'ENTREE DANS UN SYSTEME D'ALIMENTATION EN AIR D'UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE
FR2900201 PROCEDE DE CREATION D'UN COUPLE NEGATIF PAR UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE ET DE REGLAGE DE LA VALEUR DUDIT COUPLE
FR2900200 PROCEDE DE CREATION D'UN COUPLE NEGATIF PAR UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE ET DE REGLAGE DE LA VALEUR DUDIT COUPLE
FR2900191 PROCEDE DE COMMANDE D'OUVERTURE ET DE FERMETURE D'AU MOINS UN VOLET ROULANT OU D'AU MOINS UN GROUPE DE VOLETS ROULANTS OU STORES
FR2900218 CONNECTEUR POUR RACCORDER DEUX EXTREMITES CREUSES DE PROFILE
FR2900193 PROCEDE ET DISPOSITIF PERMETTANT DE DETERMINER L'EXISTENCE ET L'EMPLACEMENT DE FORCES DE CONTRAINTES SUR UNE TIGE
FR2900248 DISPOSITIF DE COMMANDE ET D'OPTIMISATION DE L'EFFICACITE ENERGETIQUE D'UNE INSTALLATION DE PRODUCTION THERMIQUE FONCTIONNANT AU GAZ, ET INSTALLATION COMPORTANT UN TEL DISPOSITIF.
FR2900199 PROCEDE DE CREATION D'UN COUPLE NEGATIF PAR UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE ET DE REGLAGE DE LA VALEUR DUDIT COUPLE
FR2900205 GENERATEUR A VENT.
FR2900039 SUPPORT D'EXPOSITION FIXE SUR BARRE DE CHARGE AVEC DISPOSITIF DE VERROUILLAGE
FR2900214 ROBINET DE RACCORDEMENT D'UN EMBALLAGE DE CONDITIONNEMENT DE GAZ LIQUEFIE A UNE INSTALLATION ET EMBALLAGE SUR LEQUEL EST MONTE LE ROBINET
FR2900040 PINCE DE FIXATION POUR ELEMENT D'OCCULTATION D'OUVRANT DE FENETRE ET/OU SIMILAIRE
FR2900217 TUYAU DE TRANSPORT DE FLUIDE A ORGANE COMPRESSIBLE DE COMPENSATION ET TRONCON DE CIRCUIT DE TRANSPORT DE FLUIDE.
FR2900216 CARTOUCHE DE GAZ
FR2900220 DISPOSITIF D'ECLAIRAGE OU DE SIGNALISATION AVEC EFFET DE PROFONDEUR.
FR2900221 DISPOSITIF DE DISTRIBUTION DE LUMIERE DANS DES CONDUITS DE LUMIERE.
FR2900308 DIAPHRAGME DISPOSE SUR UN CIRCUIT DE VENTILATION D'UN MEUBLE ELECTRONIQUE, MEUBLE ELECTRONIQUE CORRESPONDANT ET UTILISATION PARTICULIERE DE CE DIAPHRAGME
FR2900213 DISPOSITIF D'ASSISTANCE AU PASSAGE DES VITESSES SUR BOITE DE VITESSES MANUELLE
FR2900208 DISPOSITIF DE ROULEMENT INSTRUMENTE.
FR2900206 LIAISON AUTOBLOQUANTE ENTRE UNE PIECE PLANE ET UNE TIGE A EXTREMITE SPHERIQUE.
FR2900209 DISPOSITIF DE ROULEMENT INSTRUMENTE
FR2900211 PALIER ELASTOMERE A AMORTISSEMENT HYDRAULIQUE
FR2900212 PLAQUE DE MAILLON POUR UNE CHAINE
FR2900245 LUNETTES DE TYPE SANS ENTOURAGE A BRANCHES LATERALES DE STRUCTURE ESSENTIELLEMENT FILAIRE.
FR2900247 DISPOSITIF POUR LA PROGRAMMATION EN AMPLITUDE ET EN PHASE D'IMPULSIONS LUMINEUSES LONGUES A BANDE SPECTRALE ETROITE A PARTIR D'UN MODULATEUR D'IMPULSIONS LUMINEUSES BREVES A LARGE BANDE SPECTRALE
FR2900289 CIRCUIT DE COMMUTATION POUR LA MISE EN SERIE DES IGBT
FR2900288 PROCEDE ET DISPOSITIF POUR PROLONGER LA DUREE DE VIE DES BATTERIES PAR COMMANDE ADAPTATIVE DE REGULATEURS.
FR2900291 DISPOSITIF ET PROCEDE D'AMPLIFICATION DE SIGNAUX DE RADIOCOMMUNICATIONS
FR2900292 DISPOSITIF DE SECURITE POUR INTERRUPTEUR A SEMI–CONDUCTEURS
FR2900294 CHARGEMENT DE LA MEMOIRE D'ENTREE D'UN DECODEUR LDPC AVEC DES DONNEES A DECODER
FR2900293 PROCEDE D'ETALEMENT DU SPECTRE DU TYPE A SEQUENCE DIRECTE D'UN FLUX DE DONNEES.
FR2900048 COMPOSITIONS COMPRENANT UN DERIVE DIPHENYL–METHANE HYDROXYLE
FR2900287 SUPPORT POUR UN MOTEUR ELECTRIQUE LINEAIRE COMPORTANT DES MOYENS DE COMPENSATION THERMIQUE
FR2900281 CONNECTEUR POUR LIAISON A HAUT DEBIT ET CARTE ELECTRONIQUE MUNIE D'UN TEL CONNECTEUR
FR2900280 CONNECTEUR POUR LIAISON A HAUT DEBIT
FR2900295 DISPOSITIF DE DISTRIBUTION DE SIGNAUX
FR2900284 DISPOSITIF D'ALIMENTATION ELECTRIQUE ET CONNECTEUR MIS EN OEUVRE DANS UN TEL DISPOSITIF D'ALIMENTATION.
FR2900286 AGENCEMENT POUR LE MONTAGE D'UN SUPPORT D'UN MOTEUR ELECTRIQUE LINEAIRE
FR2900298 SYSTEME ET PROCEDE SECURISE DE TRAITEMENT DE DONNEES ENTRE UN PREMIER DISPOSITIF ET AU MOINS UN SECOND DISPOSITIF DISPOSITIF DE MOYENS DE SURVEILLANCE
FR2900297 DISPOSITIF DE GESTION DE FOURNITURE D'INFORMATIONS DE CONFIGURATION D'EQUIPEMENTS D'UTILISATIONS PUR LA SURVEILLANCE DE SERVICE(S) DE DIFFUSION D'UN RESEAU MOBILE
FR2900067 SYSTEME D'ECHANGEUR DE CHALEUR COMPORTANT DES ZONES DE CIRCULATION FLUIDIQUE REVETUES DE FACON SELECTIVE PAR UN CATALYSEUR DE REACTION CHIMIQUE
FR2900025 PROCEDE DE FABRICATION EN CONTINU DE TRANCHES DE FROMAGE.
FR2900026 PROCEDE DE TRAITEMENT DE MATIERE APICOLE POUR LA FABRICATION DE COSMETIQUES OU PRODUITS A INGERER OU DE PRODUITS DE SANTE ET DISPOSITIF UTILISE
FR2900068 PORTE D'EJECTION POUR BROYEUR
FR2900069 HABILLAGE ET PROJECTEUR DE PRODUIT DE REVETEMENT EQUIPE D'UN TEL HABILLAGE
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