N° de brevet Brevet
FR2899764 DISPOSITIF DE COUPE DE MATIERE ORGANIQUE
FR2899957 FOUR DE CUISSON DOMESTIQUE
FR2899968 DISPOSITIF DE MESURE DE TEMPERATURE DANS UN FOUR DE CUISSON ET FOUR DE CUISSON COMPRENANT UN TEL DISPOSITIF DE MESURE DE TEMPERATURE
FR2899992 UN ECRAN AEROACOUSTIQUE MULTICOUCHES DE FAIBLE EPAISSEUR
FR2899959 ECHANGEUR DE CHALEUR AMELIORE ET MODULE D'ECHANGE DE CHALEUR COMPORTANT UN TEL ECHANGEUR
FR2899784 APPAREIL A GRILLER OU ROTIR, A CHAUFFAGE PAR INDUCTION
FR2899953 PROJECTEUR DE FAISCEAU LUMINEUX ET JOUET POUR ANIMAL DE COMPAGNIE, TEL QU'UN CHAT, EQUIPE D'UN TEL PROJECTEUR.
FR2899947 ELEMENT D'OBTURATION POUR LA REGULATION DE LA CIRCULATION D'UN FLUIDE DANS UNE INSTALLATION HYDRAULIQUE
FR2899783 PLAT VAPEUR, NOTAMMENT POUR UN FOUR DE CUISSON A LA VAPEUR
FR2899822 PROCEDE DE REGENERATION D'UN AGENT ANTI–HYDRATE UTILISE POUR LE TRANSPORT DU GAZ NATUREL BRUT
FR2899952 DISPOSITIF LUMINEUX ADHESIF OU INTEGRE PLACE A L'ARRIERE DU CASQUE MOTO POUR AMPLIFIER ET AMELIORER LEUR PRESENCE SUR LA ROUTE AUX AUTRES CONDUCTEURS
FR2899962 ETAGE DE MUNITION A CORRECTION TERMINALE.
FR2899965 PROCEDE ET DISPOSITIF DE CONTROLE OPTIQUE D'UNE SURFACE OPTIQUEMENT REFLECHISSANTE
FR2899786 MIROIR ECARTEUR ASPIRANT ADAPTE AU DOMAINE DE L'ODONTOLOGIE ET DES SOINS BUCCO–DENTAIRES
FR2899975 DETECTEUR DE LA DIRECTION D'UNE SOURCE ELECTROMAGNETIQUE.
FR2899977 DISPOSITIF DETECTEUR POUR UN SYSTEME RADAR
FR2899980 DISPOSITIF D'AFFICHAGE D'IMAGES PAR PROJECTION COMPRENANT DEUX MODULATEURS SPATIAUX RELIES PAR UN SYSTEME RELAIS CATADIOPTRIQUE
FR2899785 MIROIR ECARTEUR ASPIRANT ADAPTE AU DOMAINE DE L'ODONTOLOGIE ET DES SOINS BUCCO–DENTAIRES
FR2899971 DISPOSITIF ET METHODE COMPORTANT UN ENSEMBLE DE CAPTEURS OPTIQUES DISTRIBUES SUR UNE SEULE FIBRE
FR2899966 PROCEDE ET DISPOSITIF DE CONTROLE OPTIQUE D'UNE SURFACE OPTIQUEMENT REFLECHISSANTE
FR2899972 DISPOSITIF ET PROCEDE D'ANALYSE D'ECHANTILLON BIOLOGIQUE PAR SPECTROSCOPIE RESOLUE SPATIALEMENT
FR2899969 DISPOSITIF DE FLEXION QUATRE POINTS
FR2899970 DISPOSITIF DE MESURE DE LA MASSE VOLUMIQUE DE PARTICULES PAR FLOTTATION
FR2899951 EMBOUT DE RACCORDEMENT POUR FLUIDES MEDICAUX
FR2899950 EMBOUT DE RACCORDEMENT POUR FLUIDES MEDICAUX
FR2899935 DISPOSITIF PERMETTANT DE CONTROLER L'INJECTION D'HUILE DE REFROIDISSEMENT DANS DES PISTONS D'UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE
FR2899933 COLLECTEUR D'ECHAPPEMENT COMPOSITE
FR2899938 MOTEUR COMPORTANT UN COMPRESSEUR A ONDES DE PRESSION POUR UNE GESTION SIMULTANEE DU TAUX DE RECIRCULATION DE GAZ D'ECHAPPEMENT ET D'UNE PRESSION DE SURALIMENTATION
FR2899779 CADRE DE LIT ARTICULE
FR2899948 SOUPAPE DE REGULATION DE FLUIDE
FR2899934 MOTEUR COMPORTANT UN CONVERTISSEUR CATALYTIQUE A FONCTIONNEMENT SECURISE
FR2899932 PROCEDE ET DISPOSITIF DE CONTROLE DE LA REGENERATION D'UN SYSTEME DE DEPOLLUTION
FR2899929 DISPOSITIF DE DETECTION DE MOUVEMENT D'UNE POIGNEE DE PORTIERE DE VEHICULE AUTOMOBILE
FR2899778 CONSOLE
FR2899930 SYSTEME D'ENTREE D'AIR ET MONTANT EQUIPE D'UN TEL SYSTEME
FR2899936 PROCEDE DE RECHAUFFAGE SELECTIF D'AIR A L'ENTREE D'UN COMPRESSEUR ASSOCIE A UNE TURBINE A GAZ ET SYSTEME DE PRODUCTION D'ELECTRICITE.
FR2899941 INJECTEUR DE CARBURANT DE MOTEUR DE VEHICULE COMPRENANT UNE AIGUILLE LIBRE EN ROTATION
FR2899942 BITURBINE POUR CAPTER LA FORCE INITIALE ET RESIDUELLE D'UN QUELCONQUE FLUIDE.
FR2899978 DISPOSITIF DE MASQUAGE POUR AU MOINS L'ECRAN D'UN DISPOSITIF A ECRAN PLAT
FR2899765 CHARIOT DE TRANSPORT DE COUPE ET DE PROLONGE DE MOISSONNEUSE BATTEUSE OU SIMILAIRE.
FR2899766 CHARIOT DE TRANSPORT DE BARRE DE COUPE ET DE PROLONGE DE MOISSONNEUSE BATTEUSE OU SIMILAIRE
FR2899859 FREIN AUTOMATIQUE DE STATIONNEMENT
FR2899945 SURFACE STRUCTUREE TRIDIMENSIONNELLE A ONDE TRANSVERSE EN VUE D'UNE REDUCTION DE LA TRAINEE AERODYNAMIQUE
FR2899944 POMPE POLYPHASIQUE COMPACTE
FR2900002 MACHINE A AXES VERTICAUX TRANSFORMATRICE D'ENERGIE EN ELECTRICITE
FR2899780 MOUSTIQUAIRE A COUVERTURE TOTALE POUR BERCEAU
FR2899943 CONVERTISSEUR THERMO–ACOUSTIQUE ET GENERATEUR D'ENERGIE ELECTRIQUE COMPRENANT UN CONVERTISSEUR THERMO–ACOUSTIQUE
FR2899781 DISPOSITIF MODULABLE POUR LA PRESENTATION DE PRODUITS POUR LE BRICOLAGE.
FR2899979 SYSTEME ET PROCEDE DE STABILISATION D'UNE LIGNE DE VISEE
FR2899981 ELEMENT FILIFORME, NOTAMMENT BRANCHE DE LUNETTES, ET SON PROCEDE D'OBTENTION.
FR2900011 PROCEDE ET DISPOSITIF DE SECURISATION DE TRANSFERTS DE DONNEES
FR2900010 PROCEDE ET DISPOSITIF DE SECURISATION DE TRANSFERTS DE DONNEES
FR2900012 PROCEDE ET DISPOSITIF DE SECURISATION DE TRANSFERTS DE DONNEES
FR2900013 PROCEDE ET DISPOSITIF DE SECURISATION DE TRANSFERTS DE DONNEES
FR2900015 PROCEDE DE DETECTION D'EVENEMENTS DANS UN RESEAU DE TRANSPORT DE DONNEES
FR2900009 PROCEDE ET DISPOSITIF DE LUTTE ANTI–INTERFERENCES DANS UN SYSTEME DE TELECOMMUNICATIONS
FR2900006 RECEPTEUR DE SIGNAL RADIO, DU TYPE A FREQUENCE INTERMEDIAIRE
FR2899895 NOUVEAUX SELS DE STRONTIUM D'ACIDES SULFONIQUES, LEUR PROCEDE DE PREPARATION ET LES COMPOSITIONS PHARMACEUTIQUES QUI LES CONTIENNENT
FR2900003 CIRCUIT TAMPON COMPRENANT DES MOYENS DE CONTROLE DE LA PENTE DU SIGNAL DE SORTIE
FR2900004 PROCEDE ET DISPOSITIF DE DECODAGE ARITHMETIQUE
FR2900005 PROCEDE DE DIFFUSION D'UN CONTENU NUMERIQUE, ET PROCEDE, DISPOSITIF ET PROGRAMME D'ORDINATEUR POUR LE DECHIFFREMENT D'UN CONTENU NUMERIQUE CHIFFRE
FR2900018 SCANNER COMPORTANT DES MOYENS DE DETERMINATION DE LA NATURE DE LA ZONE BALAYEE, PROCEDE DE COMMANDE CORRESPONDANT
FR2900019 PROCEDE D'AUTHENTIFICATION, TERMINAL ET OPERATEUR ASSOCIES
FR2899821 DISPOSITIF DE RETENUE DE SECURITE D'UNE CHAUSSURE SUR UNE PLANCHE DE GLISSE
FR2899823 DISPOSITIF D'EPURATION D'EFFLUENT
FR2899824 SEPARATEUR CENTRIFUGE POUR LA SEPARATION DE LIQUIDE A PARTIR D'UN FLUX DE GAZ
FR2899826 TETE DE TRAITEMENT ORIENTABLE ET MULTI JET DE SORTIE DE POMPE DE JARDINAGE MANUELLE PORTABLE
FR2899820 FIXATION DE PLANCHE DE GLISSE
FR2899819 PROCEDE DE FABRICATION D'UN ENGIN DE GLISSE ET ENGIN DE GLISSE OBTENU PAR CE PROCEDE
FR2899814 CO–CRISTAUX DE CALIXARENES ET DE MOLECULES BIOLOGIQUEMENT ACTIVES
FR2899815 NOUVEAUX MEDICAMENTS POUR LES TRAITEMENTS CONTRE LES RETROVIRUS
FR2899897 COMPOSES MONOCHROMOPHORIQUES MONOCATIONIQUES PARTICULIERS DE TYPE HYDRAZONE COMPRENANT UN MOTIF 2–, 4–PYRIDINIUM OU 2–, 4–QUINOLINIUM, LEUR SYNTHESE, COMPOSITIONS TINCTORIALES LES COMPRENANT, PROCEDE DE COLORATION DE FIBRES KERATINIQUES
FR2899818 SOLUTION AQUEUSE A FORTE TENEUR EN MATIERES SECHES POUR LA LUTTE CONTRE DES INCENDIES
FR2899805 COMPOSITION COSMETIQUE COMPRENANT AU MOINS UN MONOMERE CYANOACRYLATE ET AU MOINS UN POLYURETHANE NON–IONIQUE
FR2899812 COMPOSITION COMPRENANT UN MONOMERE CYANOACRYLATE, UN COMPOSE GLUCIDIQUE ET UN SOLVANT ORGANIQUE LIQUIDE ET PROCEDES DE TRAITEMENT COSMETIQUE
FR2899790 COMPOSANT GLENOIDIEN POUR PROTHESE TOTALE D'EPAULE, JEU DE TELS COMPOSANTS, ET PROTHESE TOTALE D'EPAULE COMPRENANT UN TEL COMPOSANT
FR2899789 DISPOSITIF DE PROTECTION DES NERFS RECOUVERT D'AU MOINS UNE COUCHE MEDICAMENTEUSE
FR2899993 PROCEDE DE NOTIFICATION D'UN DEFAUT DE TRANSMISSION D'UN SIGNAL AUDIO
FR2899994 SYSTEME D'INSTRUMENTATION INTERNE D'UN REACTEUR NUCLEAIRE A CARTE ELECTRONIQUE EVOLUEE ET PROCEDE CORRESPONDANT DE MODIFICATION D'UN SYSTEME D'INSTRUMENTATION INTERNE D'UN REACTEUR NUCLEAIRE
FR2899905 COMPOSITIONS POLYORGANOSILOXANES VULCANISABLES A CHAUD UTILISABLES NOTAMMENT POUR LA FABRICATION DE FILS OU CABLES ELECTRIQUES
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