N° de brevet Brevet
FR2899684 TEMOIN DE FRANCHISSEMENT DE TEMPERATURE POUR UN PRODUIT DEVANT ETRE CONSERVE A UNE TEMPERATURE DONNEE ET PROCEDE DE FABRICATION ASSOCIE
FR2899683 CAPTEUR DE TEMPERATURE ET PROCEDE DE FABRICATION DE CELUI–CI
FR2899457 TETE DE NETTOYAGE DEMONTABLE POUR UN APPAREIL DE BALAYAGE
FR2899686 PROCEDE ET DISPOSITIF DE DETECTION D'UNE PHASE DE FONCTIONNEMENT PERTURBEE D'UN MOTEUR A ALLUMAGE COMMANDE SE TRADUISANT PAR LE PHENOMENE DE CLIQUETIS
FR2899687 PROCEDE ET DISPOSITIFS POUR CARACTERISER LE RENDU AU TOUCHER D'UN MATERIAU
FR2899689 PROCEDE DE SUPPRESSION D'UN SIGNAL FRET, AGENTS SUPPRESSEURS D'UN SIGNAL DE FRET ET UTILISATION DANS UN PROCEDE DE MULTIPLEXAGE BIOLOGIQUES
FR2899688 DISPOSITIF ETALON POUR APPAREIL DE CONTROLE DE DOCUMENTS SECURISES
FR2899667 BOUTEILLE A GAZ A DISPOSITIF D'ALERTE
FR2899682 DISPOSITIF ET PROCEDE D'ESTIMATION DE LA QUANTITE DE CARBURANT DISPONIBLE DANS UN RESERVOIR
FR2899676 SYSTEME DE CHAUFFAGE ET DE RAFRAICHISSEMENT :"PUITS +"
FR2899675 DISPOSITIF SOUFFLANT POUR RADIATEUR THERMIQUE, A CIRCULATION D'EAU CHAUDE NOTAMMENT
FR2899456 DISPOSITIF DE NETTOYAGE DE SURFACES LISSES ET NOTAMMENT DE VITRES
FR2899679 DISPOSITIF DE CONTROLE DE MISE A FEU DE LA CHARGE D'UNE ROQUETTE ET PROCEDE DE LANCEMENT D'UNE ROQUETTE EQUIPE D'UN TEL DISPOSITIF.
FR2899447 DISPOSITIF DE PRELEVEMENT COMPORTANT UNE CUILLERE DOSEUSE.
FR2899680 DISPOSITIF DE MESURE LINEAIRE OU METRE ARTICULE AVEC TIGES DOTEES D'AIMANTS
FR2899690 SYSTEME ET PROCEDE D'ESTIMATION DE LA VITESSE DE LACET D'UN VEHICULE
FR2899681 PROCEDE ET DISPOSITIF DE MESURE A FIBRE OPTIQUE, ET GYROMETRE ASSERVIS EN PUISSANCE
FR2899706 PROCEDE DE REPONSE ADAPTATIVE PAR AUTHENTIFICATION A UNE REQUETE D'ACTION
FR2899702 PROCEDE ET DISPOSITIF POUR ENGENDRER UNE SUITE PSEUDO–ALEATOIRE
FR2899753 PROCEDE ET DISPOSITIF DE TRANSFORMATION D'ADRESSES ELECTRONIQUES CONTENUES DANS L'EN–TETE D'UN COURRIER ELECTRONIQUE
FR2899754 PROCEDE ET DISPOSITIF DE TRANSFORMATION D'ADRESSES ELECTRONIQUES CONTENUES DANS L'EN–TETE D'UN COURRIER ELECTRONIQUE
FR2899705 DISPOSITIF DE SAISIE ET DE TRAITEMENT D'INFORMATIONS RELEVEES SUR DES COMPTEURS
FR2899710 DISPOSITIF D'ALARME POUR CONTROLE TECHNIQUE DE VEHICULE
FR2899697 MASQUE DE PHOTOLITOGRAPHIE EN EXTREME ULTRA–VIOLET, AVEC COUCHE D'ARRET RESONANTE
FR2899714 SYSTEME DE DOUBLAGE DE FILM.
FR2899692 SYSTEME DE LOCALISATION ET POSITIONNEMENT POUR LE GUIDAGE D'UNE ENTITE MOBILE PAR RAPPORT A UN OU PLUSIEURS AUTRES OBJETS
FR2899691 CARTE DE TEST A MEMBRANE SOUPLE MUNIE DE POINTES DE CONTACT GUIDEES PAR UN MECANISME DE SUSPENSION A REGLAGE CENTRALISE
FR2899458 INSTALLATION DE RECUEIL DE DONNEES BIOMEDICALES ET MESURE DE CONSTANTES BIOLOGIQUES PAR DES APPAREILS DE MESURE INDIVIDUELS
FR2899693 FIBRE OPTIQUE MONOMODE.
FR2899696 PROCEDE DE TRAITEMENT D'UN PHENOMENE D'ECLAIREMENT RELATIF SUR UNE IMAGE NUMERIQUE ET SYSTEME DE TRAITEMENT ASSOCIE
FR2899694 LES LUNETTES POUR MYOPES ET HYPERMETROPES.
FR2899670 PROCEDE DE CHAUFFAGE ET DE PRODUCTION D'EAU CHAUDE SANITAIRE COMBINES, ET DISPOSITIF CORRESPONDANT
FR2899674 TIRAGE THERMIQUE
FR2899651 EOLIENNE A AXE VERTICAL AVEC ENCEINTE POUR ENVIRONNEMENT URBAIN
FR2899649 DISPOSITIF D'ANTICIPATION SUR LE DEMARRAGE A FROID D'UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE
FR2899737 DISPOSITIF ET PROCEDE DE PILOTAGE D'UN ACTIONNEUR PIEZO–ELECTRIQUE ULTRASONORE.
FR2899652 EOLIENNE SPHERIQUE A CANAUX, INEDITE, GRACE A UNE OSSATURE SPHERIQUE ET GEODESIQUE.
FR2899653 MOTEUR A DILATATION SERIE
FR2899655 ATTACHE ELASTIQUE POUR LA FIXATION DE DEUX PIECES.
FR2899654 CANAL DE REFROIDISSEMENT POUR UN MOTEUR DE VENTILATEUR D'UN SYSTEME DE VENTILATION, CHAUFFAGE ET/OU DE CLIMATISATION
FR2899542 RACCORD DESTINE A ETRE MONTE ENTRE UN CAPOT DE VEHICULE AUTOMOBILE ET UN ELEMENT RIGIDE SOUS CAPOT
FR2899678 STRUCTURE GENERIQUE D'INITIATION ET DE COMMANDE POUR SYSTEMES DE CONTROLE DE TRAJECTOIRE COMPORTANT UNE COURONNE DE GENERATEURS DE GAZ.
FR2899648 COLLECTEUR DE RADIATEUR DE REFROIDISSEMENT D'AIR DE SURALIMENTATION
FR2899647 SYSTEME ET PROCEDE DE CONTROLE DE LA TEMPERATURE D'UN MOTEUR SURALIMENTE ET COMPORTANT UN RADIATEUR D'AIR DE SURALIMENTATION
FR2899645 CARTER MOTEUR MODULAIRE POUR MOTEUR A CYLINDRES OPPOSES ET A CHAMBRE ACTIVE
FR2899685 DIPOSITIF DE CONTROLE DU FONCTIONNEMENT D'UNE COURROIE
FR2899643 PROCEDE D'ADAPTATION ET DISPOSITIF D'ADAPTATION D'UN DISPOSITIF D'INJECTION D'UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE
FR2899536 DISPOSITIF D'ABSORPTION DU BRUIT GENERE PAR UN MOTEUR DE VEHICULE AUTOMOBILE
FR2899656 ATTACHE ELASTIQUE DE FIXATION DE DEUX PIECES L'UNE SUR L'AUTRE.
FR2899658 DISPOSITIF DE SERRAGE
FR2899454 APPAREIL DE CUISSON SOUS PRESSION A TARAGE REGLABLE ET DECOMPRESSION MAITRISEE
FR2899453 APPAREIL DE CUISSON SOUS PRESSION A DECOMPRESSION MAITRISEE
FR2899669 DISPOSITIF POUR FACILITER L'ALLUMAGE ET LA DISPOSITION DES BOUGIES D'ANNIVERSAIRE
FR2899455 BARBECUE ELECTRIQUE
FR2899672 SYSTEME DE CLIMATISATION COMPRENANT UN DISPOSITIF DE PURIFICATION D'AIR
FR2899671 SYSTEME DE CHAUFFAGE, RAFRAICHISSEMENT ET PRODUCTION D'EAU CHAUDE SANITAIRE PAR CAPTEUR SOLAIRE COMBINE AVEC UNE THERMOPOMPE ET UNE RESERVE THERMIQUE A BASSE TEMPERATURE.
FR2899429 RAMASSEUR COMPORTANT UN ENSEMBLE A BARRE DE COUPE ESCAMOTABLE, POUR ENSILEUSE
FR2899428 RAMASSEUR COMPORTANT UN ENSEMBLE A BARRE DE COUPE ESCAMOTABLE, POUR ENSILEUSE
FR2899662 ORGANE ELASTIQUE DE SUSPENSION EN MATIERE PLASTIQUE DE TYPE RESSORT, ROTULE OU SIMILAIRE POUR SOMMIER, MATELAS OU SIEGE
FR2899661 LIMITEUR DE COUPLE
FR2899489 DISPOSITIF D'AMORTISSEMENT POUR MACHINE D'EXERCICE
FR2899664 DISPOSITIF LIMITEUR DE PRESSION
FR2899666 PROCEDE DE REALISATION D'UN MANCHON ET MANCHON AINSI REALISE NOTAMMENT POUR DES MOTEURS DE VEHICULES
FR2899665 "CONDUITE FLEXIBLE A EMBOUTS D'EXTREMITE INTEGRES"
FR2899485 DISPOSITIF ET PROCEDE POUR AGIR SUR LES AUTOMATISMES MOTEURS D'UNE PERSONNE
FR2899713 MEDIATOR OU PLECTRE POUR INSTRUMENTS DE MUSIQUES A CORDES
FR2899755 PROCEDE DE RESTITUTION ADAPTATIVE D'AU MOINS UN CONTENU MULTIMEDIA SUR UN DISPOSITIF DE VISUALISATION ORIENTABLE D'UN TERMINAL
FR2899464 COMPOSE C–GLYCOSIDE ET UTILISATION COMME AGENT ACTIVATEUR ET REGULATEUR DE L'IMMUNITE CUTANEE
FR2899481 DISPOSITIF DE COMMANDE A DISTANCE VIA UN TELEPHONE MOBILE D'UN VAPORISATEUR DE PARFUM
FR2899758 PROCEDE ET DISPOSITIF DE CODAGE DE DONNEES EN UN FLUX SCALABLE
FR2899759 DISPOSITIF DE CONTROLE AUTOMATIQUE DES PARAMETRES D'UN TELEPHONE MOBILE EN FONCTION DU LIEU OU IL SE TROUVE
FR2899763 SUPPORT, NOTAMMENT POUR COMPOSANT ELECTRONIQUE DE PUISSANCE, MODULE DE PUISSANCE COMPRENANT CE SUPPORT, ENSEMBLE COMPRENANT LE MODULE ET ORGANE ELECTRIQUE PILOTE PAR CE MODULE
FR2899761 PROCEDE DE FABRICATION D'UN RECHAUFFEUR SOUPLE A BANDES MINCES
FR2899750 PROCEDE ET TERMINAL POUR SECURISER LA GENERATION D'UNE CLE DE CHIFFREMENT
FR2899748 SCHEMA DE DIFFUSION HYBRIDE EFFICACE, ADAPTE A UNE FAIBLE BANDE PASSANTE
FR2899741 MODULATEUR DELTA–SIGMA DOTE D'UN INTEGRATEUR A PARTAGE DE CHARGES
FR2899739 BASCULE DE TYPE D POUR CIRCUIT HAUTE FREQUENCE
FR2899742 PROCEDE DE CODAGE D'UN SIGNAL BINAIRE
FR2899743 SYSTEME DE PRE–TRAITEMENT DE DONNEES INTRA–IMAGES
FR2899757 PROCEDE DE MISE A JOUR DU GUIDE DES PROGRAMMES AU SEIN D'UN TERMINAL DE RECEPTION DE SERVICES NUMERIQUES ET TERMINAL CORRESPONDANT
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