N° de brevet Brevet
FR2899333 DETECTEUR DE GAZ ELECTROCHIMIQUE.
FR2899356 DISPOSITIF D'ANALYSE STRUCTURELLE, PROCEDE D'ANALYSE STRUCTURELLE ET PROGRAMME D'ANALYSE STRUCTURELLE
FR2899330 DISPOSITIF DE TEST D'UNE LIGNE D'ECHAPPEMENT OU SIMILAIRE
FR2899334 DETECTEUR ELECTROCHIMIQUE PRESENTANT UN COMPOSE MEDIATEUR.
FR2899335 DETECTEUR ELECTROCHIMIQUE PRESENTANT UN COMPOSE MEDIATEUR A CORPS SOLIDE.
FR2899329 AGENCEMENT POUR LA MESURE DU COUPLE ET DE LA VITESSE D'UNE ROUE DE VEHICULE AUTOMOBILE
FR2899338 PROCEDE DE DETERMINATION DU CARACTERE ANTIGENIQUE D'UNE COMPOSITION DESTINEE A L'ALIMENTATION HUMAINE, ET/OU DE CHACUN DE SES COMPOSANTS
FR2899336 PROCEDE ET DISPOSITIF POUR L'IMAGERIE D'UN MILIEU VISCOELASTIQUE
FR2899331 PNEUMATIQUE POURVU D'UN CAPTEUR PLACE ENTRE LA NAPPE CARCASSE ET LA GOMME INTERIEURE
FR2899400 ELEVATEUR DE TENSION POUR DISPOSITIF DE MESURE.
FR2899322 METRE A RUBAN A BOITIER LESTE
FR2899321 DOUILLE POUR MUNITION ET PROCEDE DE FABRICATION D'UNE TELLE DOUILLE.
FR2899395 DISPOSITIF DE PROTECTION D'UN CIRCUIT DE PUISSANCE OSCILLANT
FR2899086 SEPARATEUR EAU AIR UTILISABLE SUR UN ASPIRATEUR EAU ET POUSSIERE
FR2899325 SYSTEME DE GUIDAGE D'UN AERONEF.
FR2899327 SUPPORT DE CONTROLEUR DE ROTATION OU DE DETECTEUR DE SOUS–VITESSE
FR2899326 "PROCEDE ET DISPOSITIF DE DETERMINATION OPTIQUE DE LA POSITION D'UN OBJET".
FR2899087 PROTECTION POUR ENDOSCOPE ET ENDOSCOPE CORRESPONDANT
FR2899088 "MICROSCOPIE DE FLUORESCENCE FIBREE A BASE DE BLEU DE METHYLENE."
FR2899366 PROCEDE POUR FIXER SUR UN PRODUIT UN CIRCUIT PERMETTANT L'AUTHENTIFICATION DE CE PRODUIT ET PRODUIT OBTENU PAR LA MISE EN OEUVRE DE CE PROCEDE
FR2899346 MONTRE–BRACELET A MOUVEMENT ORIENTABLE
FR2899091 SYSTEME ANCILLAIRE DE POSE DE PROTHESE TOTALE DU GENOU PAR VOIE MINIMALE SANS EFFRACTION DU QUADRICEPS, AVEC REGLAGE DE L'EQUILIBRE LIGAMENTAIRE ET DE LA ROTATION HORIZONTALE
FR2899348 PROCEDE DE RECONNAISSANCE DE MOYENS DE COMMANDE INFORMATIQUE D'UN DISPOSITIF DE GESTION ET DISPOSITIF DE GESTION METTANT EN OEUVRE CE PROCEDE
FR2899352 GENERATEUR DE NOMBRES ALEATOIRES
FR2899354 TRAITEMENT DE DONNEES AVEC TRANSFERT DE DONNEES ENTRE MEMOIRES.
FR2899353 SYSTEME DE GESTION MEMOIRE POUR LA REDUCTION DE LA FRAGMENTATION MEMOIRE
FR2899410 PROCEDE ET DISPOSITIF D'EMISSION ET DE RECEPTION DE PAQUETS DE DONNEES RELATIFS A UN FICHIER EMIS DE MANIERE CYCLIQUE EN MODE MULTICAST
FR2899349 REGLAGE DE POSITION D'UNE INSTALLATION DE RADIOLOGIE MOBILE
FR2899090 OUTIL DE MESURE ET D'AUGMENTATION DE LA FORCE DE RELEVER ET DE RENFORCEMENT OSSEUX DES MEMBRES INFERIEURS
FR2899341 DISPOSITIF DE LOCALISATION ACOUSTIQUE ET DE MESURE DE LEUR INTENSITE
FR2899340 CIRCUIT DE MESURE ET CONTROLE DE TENSIONS DIFFERENTIELLES
FR2899339 PROCEDE DE DETECTION DE SATURATION D'UN TRANSFORMATEUR DE COURANT
FR2899343 LENTILLE A IMMERSION SOLIDE A CAPACITE DE FOCALISATION ACCRUE
FR2899344 PROCEDE DE RESTITUTION DE MOUVEMENTS DE LA LIGNE DE VISEE D'UN INSTRUMENT OPTIQUE
FR2899358 PROCEDE ET SYSTEME DE CONTROLE D'ASPECT D'UN CONTENANT, PROGRAMMES D'ORDINATEUR ET DISPOSITIF DE COMMANDE DE CONTROLE CORRESPONDANT
FR2899345 LUNETTES A BRANCHES FLEXIBLES
FR2899351 PROCEDE DE PILOTAGE ET/OU GUIDAGE D'UN PROJECTILE ET DISPOSITIF ET/OU GUIDAGE METTANT EN OEUVRE UN TEL PROCEDE.
FR2899134 TETE DE DOUCHETTE A CONFIGURATION MULTIPLE
FR2899271 ENSEMBLE D'UNE AUBE ET D'UNE CHEMISE DE REFROIDISSEMENT, DISTRIBUTEUR DE TURBOMACHINE COMPORTANT L'ENSEMBLE, TURBOMACHINE, PROCEDE DE MONTAGE ET DE REPARATION DE L'ENSEMBLE
FR2899082 DISPOSITIF DE RANGEMENT D'ARTICLES DE BOUCLE D'OREILLE
FR2899286 EOLIENNE A VOILURE TOURNANTE A FORT POTENTIEL ENERGETIQUE
FR2899309 DISPOSITIF PORTEUR
FR2899289 ASSEMBLAGE D'ANGLE COMPORTANT UN ELEMENT MALE PREFORME SELON UN ANGLE PREDETERMINE ET BORDE PAR DES TOURS PARALLELES A L'ARETE DE L'ANGLE D'ASSEMBLAGE.
FR2899294 AMORTISSEUR DE FLUCTUATION DE COUPLE
FR2899293 BAGUE EXTERIEURE DE ROULEMENT DE ROUE
FR2899292 BAGUE DE ROULEMENT MUNIE D'UN DEFLECTEUR EMMANCHE ET PROCEDE DE MONTAGE D'UN DEFLECTEUR SUR UNE BAGUE DE ROULEMENT
FR2899287 "MOTEUR DE VALLIERE" OU MOTEUR ROTATIF A PRESSION ATMOSPHERIQUE
FR2899284 DISPOSITIF DE DIAGNOSTIC D'UNE BOBINE D'ALLUMAGE POUR MOTEUR A COMBUSTION INTERNE
FR2899316 BRAS ACCROCHE–FLAMMES D'UNE CHAMBRE DE POST–COMBUSTION
FR2899280 DISPOSITIF DE MONTAGE D'UNE PAROI DE SEPARATION DE FLUX DANS UNE CHAMBRE DE POST–COMBUSTION D'UN TURBOREACTEUR
FR2899279 PROCEDE DE LIMITATION DE L'ENCRASSEMENT DES INJECTEURS D'UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE, ET CIRCUIT DE CIRCULATION ET DE DISTRIBUTION DU CARBURANT POUR SA MISE EN OEUVRE
FR2899282 SYSTEME DE CONTROLE DE FONCTIONNEMENT D'UN GROUPE MOTO– PROPULSEUR DE VEHICULE AUTOMOBILE POUR L'ATTENUATION DE PERTURBATIONS LORS DU PASSAGE DE JEU D'UNE TRANSMISSION DU VEHICULE.
FR2899283 PROCEDE D'INJECTION DE CARBURANT DANS UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE
FR2899394 PROCEDE DE MESURE D'UN COURANT D'IONISATION D'UNE BOUGIE DE TYPE A STRUCTURE RESONANTE, ET DISPOSITIF CORRESPONDANT
FR2899079 MATELAS PLIABLE PRESENTANT UNE EPAISSEUR CONSTANTE EN POSITION DEPLOYEE
FR2899295 PROCEDE DE REDUCTION DU BRUIT DANS LES FREINS ET LES EMBRAYAGES
FR2899081 CUILLERE CREUSE A USAGE UNIQUE
FR2899315 CONFIGURATION D'OUVERTURES DE DILUTION DANS UNE PAROI DE CHAMBRE DE COMBUSTION DE TURBOMACHINE
FR2899084 GRILLE–PAIN
FR2899083 GRILLE–PAIN
FR2899317 DISPOSITIF D'ECHANGEUR THERMIQUE DE BRULEUR A GAZ
FR2899319 DISPOSITIF DE VENTILATION ET DE CHAUFFAGE AERAULIQUE DE LOCAUX
FR2899320 DISPOSITIF ET PROCEDE D'EMBALLAGE DE NEIGE CARBONIQUE DANS UN FILM PLASTIQUE
FR2899085 APPAREIL DE PREPARATION CULINAIRE MUNI D'UN DISPOSITIF DE SECURITE
FR2899313 BRULEUR POLYVALENT A FLAMME CREUSE POUR HYDROCARBURES
FR2899311 UNITE DE LAMPE DE PHARE DE VEHICULE
FR2899301 DISPOSITIF DE SOLIDARISATION DE CABLES ELECTRIQUES SUR UN SUPPORT DANS UN VEHICULE AUTOMOBILE
FR2899300 DISPOSITIF DE VALVE DE BOUTEILLE DE GAZ LIQUEFIE
FR2899296 FREIN A DISQUE COMPORTANT DES ELEMENTS DE GUIDAGE FLEXIBLES
FR2899304 TUYAU D'AIR RESISTANT A LA CHALEUR
FR2899306 FLEXIBLE COMPOSITE EN RESINE DE FORME INCURVEE ET PROCEDE DE PRODUCTION DE CELUI–CI.
FR2899308 RACCORD RAPIDE.
FR2899307 ACCESSOIRE SERTISSABLE DE RACCORDEMENT POUR CANALISATIONS
FR2899355 SERVICE D'INFORMATION PAR SMS A LA DEMANDE DES VISITEURS DE SALONS, FOIRES ET AUTRES EVENEMENTS
FR2899411 PROCEDE DE CONFIGURATION DE DISPLETS POUR UNE PLATEFORME INTERACTIVE D'ANALYSE DE PERFORMANCE D'UN RESEAU INFORMATIQUE
FR2899419 PROCEDE DE RESTITUTION D'UN FLUX NUMERIQUE, TERMINAL DE RESTITUTION, ET PRODUIT PROGRAMME D'ORDINATEUR CORRESPONDANTS
FR2899417 METHODE ET DISPOSITIF DE DEMODULATION
FR2899412 "PROCEDE ET SYSTEME POUR METTRE A JOUR DES CHANGEMENTS DE TOPOLOGIE D'UN RESEAU INFORMATIQUE"
FR2899420 PASSERELLE POUR LE RECEPTION DE SERVICES DE DIFFUSION DE TELEVISION NUMERIQUES, TERMINAL ET METHODES CORRESPONDANTES
FR2899421 DISPOSITIF PERFECTIONNE DE CONTROLE DE PUISSANCE ET DE CHARGE DE CELLULES D'UN RESEAU MOBILE, PAR ESTIMATION D'EVOLUTIONS TEMPORELLES DES PUISSANCES ET CHARGES MESUREES
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