N° de brevet Brevet
FR2898968 AMELIORATION DE LA PROTECTION DES VEHICULES BLINDES
FR2898967 DISPOSITIF DE PLIAGE DE LA CELLULE ISOLANTE D'UN REFRIGERATEUR
FR2898969 PROCEDE ET INSTALLATION DE CONTROLE DE LA QUALITE DE PIECES
FR2898971 PROCEDE DE MESURE, SANS CONTACT, D'UNE CARACTERISTIQUE OPTO–GEOMETRIQUE D'UN MATERIAU, PAR SPECTROMETRIE INTERFERENTIELLE
FR2898974 METHODE POUR DETERMINER LA QUANTITE DE GAZ CONTENUE DANS UN RESERVOIR A GAZ ET DISPOSITIF APPLIQUE
FR2898972 PROCEDE ET DISPOSITIF DE SURVEILLANCE DE L'ALTITUDE DE VOL MINIMUM D'UN AERONEF
FR2898966 DISPOSITIF PORTATIF DE REFRIGERATION D'UNE BOUTEILLE
FR2898965 DISPOSITIF DE PRODUCTION DE CHALEUR PAR CIRCULATION D'UN FLUIDE SOUS PRESSION A TRAVERS UNE PLURALITE DE TUBULURES, ET SYSTEME THERMODYNAMIQUE METTANT EN OEUVRE UN TEL DISPOSITIF
FR2898961 POELE BARBECUE A CHEMINEE COMPORTANT UN FOYER MOBILE
FR2898800 BARBECUE ELECTRIQUE
FR2898960 BOUGIE DE PRECHAUFFAGE POUR MOTEUR A COMBUSTION
FR2898962 FOUR DE CUISSON DOMESTIQUE A GAZ ET PROCEDE D'ALLUMAGE D'AU MOINS UN BRULEUR A GAZ DANS UN TEL FOUR DE CUISSON DOMESTIQUE A GAZ
FR2898964 SYSTEME DE SUIVI DES FILTRES A AIR PAR RADIO FREQUENCE
FR2898963 DISPOSITIF ACCESSOIRE UNIVERSEL POUR OPTIMISER LE RENDEMENT D'UN RADIATEUR A FLUIDE CALOPORTEUR POUR LE CHAUFFAGE D'INTERIEUR D'UN BATIMENT
FR2898992 DISPOSITIF DE FORMATION DE SPECTRE SUR UN CAPTEUR OPTIQUE A REJET SPATIAL.
FR2898975 SYSTEME DE LIAISON POUR CAPTEUR SONDE
FR2898987 PROCEDE DE GESTION DE FILTRES ADDITIONNELS DANS UN SYSTEME DE NAVIGATION PAR SATELLITES
FR2898998 PROCEDE ET DISPOSITIF DE CALCUL DE CORRELATION RAPIDE
FR2899005 PROCEDE ET DISPOSITIF DE LOCALISATION D'UN VEHICULE
FR2898989 COMMUNICATION ENTRE CAPTEURS EQUIPES ET UN ENREGISTREUR
FR2898991 STRUCTURE DIFFUSANTE
FR2898990 UTILISATION DE L'ETAT STATIONNAIRE D'AUTOMATES CELLULAIRES ECHANGEANT DE L'ENERGIE POUR MODELISER DES ARCHITECTURES SEDIMENTAIRES
FR2898986 DETECTION D'OBSTACLE
FR2898985 PROCEDE ET SYSTEME DE DETERMINATION DE L'ETAT DE SANTE DE MOYENS DE STOCKAGE D'ENERGIE ELECTRIQUE.
FR2898977 CELLULE D'ESSAIS MUNIE D'UN DISPOSITIF D'EXTRACTION DES GAZ D'ECHAPPEMENT D'UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE PAR PRESSURISATION DE LADITE CELLULE
FR2898801 SEAU POUR PRODUIT DE NETTOYAGE LIQUIDE
FR2898978 CELLULE DE MESURE DE POTENTIEL POUR LA SURVEILLANCE DES INSTALLATIONS A PROTECTION CATHODIQUE PAR SOUTIRAGE
FR2898982 HYGROMETRE AVEC DISPOSITIF AUTOMATISE DE TRANSPORT D'ECHANTILLONS
FR2898983 CAPTEUR DE DETECTION D'IMPACT POUR VEHICULE ET PROCEDE DE FABRICATION UTILISANT UN TEL CAPTEUR
FR2898799 APPAREIL DE CUISSON POUR GRILLER
FR2898798 COUVERCLE D'ARTICLE CULINAIRE AVEC JONC EN SILICONE
FR2898947 ARTICULATION ELASTIQUE MUNIE D'UN FROTTEUR, ET BIELLETTE COMPRENANT UNE TELLE ARTICULATION.
FR2898946 RACCORD AUTOBLOCANT D'UN TUBE PLASTIQUE
FR2898949 DISPOSITIF DE ROULEMENT INSTRUMENTE.
FR2898792 DISPOSITIF DE LITERIE MAINTENANT LES PIEDS AU CHAUD
FR2898951 BUTEE DE DEBRAYAGE AUTO–CENTREUSE
FR2898950 EMBRAYAGE A DIAPHRAGME A BASCULEMENT DE DIAPHRAGME LIMITE
FR2898945 AGRAFE POUR ATTACHER UN ELEMENT SUR UN ESSIEU
FR2898957 PORTE–COLLIER POUR TENIR UN COLLIER DE SERRAGE PUR TUYAU.
FR2898938 ENSEMBLE AUXILIAIRE DE TURBINE A GAZ, ORGANE D'AVION ET DISPOSITIF DE COMMANDE
FR2898943 HELICE DE VENTILATEUR, EN PARTICULIER POUR VEHICULES AUTOMOBILES
FR2898942 POMPE TRANSFERT POUR INJECTION D'ESSENCE A HAUTE PRESSION
FR2898941 ENERGIE RENOUVELABLE L'HYDROLIENNE FLOTTANTE
FR2898791 PRESENTOIR DE MONTURES DE LUNETTES
FR2898952 SYSTEME D'ASSISTANCE A L'EMBRAYAGE ET VEHICULE AUTOMOBILE COMPORTANT UN TEL SYSTEME
FR2898953 ETRIER DE LIAISON POUR JEUX A RESSORT
FR2898959 DISPOSITIF DE PRODUCTION DE LUMIERE
FR2898958 DISPOSITIF DE PRODUCTION DE LUMIERE
FR2899056 SIMULATEUR D'AUBE
FR2899030 INSTALLATION ELECTRIQUE COMPRENANT UN CABLE ELECTRIQUE ASSURANT UNE PROTECTION A L'EGARD DU CHAMP ELECTRIQUE.
FR2898797 DISPOSITIF DE PRODUCTION DE MOUSSE DANS UNE MACHINE A CAFE.
FR2899031 DISPOSITIF DE DEMONTAGE ET DE MONTAGE DES STARTERS DE LAMPES FLUORESCENTES
FR2898796 PRESSE–FRUITS
FR2898956 PROCEDE POUR PRODUIRE UN FLEXIBLE RESISTANT A HAUTE PRESSION
FR2898795 BARRE DE RIDEAU DE FENETRE
FR2898794 SYSTEME DE BARRE DE RIDEAU DE FENETRE
FR2898835 ELEMENT D'ETANCHEITE ELASTIQUE POUR RESERVOIR DE CARBURANT
FR2898954 CLAPET DE REMPLISSAGE, NOTAMMENT POUR UNE BOUTEILLE DE FLUIDE
FR2898770 DISPOSITIF DE COMMANDE DE COUPURE ET DE REFOULEMENT DE L'EAU POUR ARROSEURS.
FR2899043 SEGMENT DE CABLE POUR INFRASTRUCTURE DE COMMUNICATION
FR2899044 SEGMENT DE CABLE DERIVABLE POUR INFRASTRUCTURE DE COMMUNICATION
FR2899048 SYSTEME DE COMMUNICATION PAR MULTIPLEXAGE SUR UN RESEAU DE CABLES
FR2899041 SYSTEME D'ALIMENTATION D'UN RESEAU DE TRANSMISSION, NOTAMMENT SOUS–MARIN
FR2899042 PROCEDE DE CODAGE SPATIO–TEMPOREL POUR SYSTEME DE COMMUNICATION BI–ANTENNE DE TYPE UWB IMPULSIONNEL
FR2899051 PROCEDE ET DISPOSITIF DE RECEPTION D'UN SIGNAL DE DONNEES COMPOSE DE BLOCS DE SYMBOLES ET PROGRAMME D'ORDINATEUR CORRESPONDANT.
FR2899046 SYSTEME D'ACCES A DES DONNEES
FR2899045 SOURCE DE SYNCHRONISATION
FR2899052 FILTRE ADAPTATIF POUR UN RECEPTEUR DE SIGNAL DE COMMUNICATION
FR2899040 SYSTEME DE PUISSANCE COMPORTANT PLUSIEURS MACHINES SYNCHRONES AUTOPILOTEES DE FACON SYNCHRONISEE PAR UN CONVERTISSEUR ET PROCEDE DE COMMANDE D'UN TEL SYSTEME
FR2899035 UNITE AUTONOME POUR UN RESEAU DE CAPTEURS DE MESURE, RESEAU INCORPORANT LADITE UNITE AUTONOME ET PROTOCOLE DE COMMUNICATION DUDIT RESEAU
FR2899033 DISPOSITIF D'AMPLIFICATION LASER A REFROIDISSEMENT CRYOGENIQUE
FR2899057 PROCEDE DE GESTION D'UN RESEAU D'ECLAIRAGE ET DISPOSITIF ASSOCIE
FR2899037 MACHINE ELECTRIQUE TOURNANTE
FR2899039 PROCEDE ET DISPOSITIF DE CONVERSION D'UNE TENSION CONTINUE EN UNE TENSION VARIABLE DE FORME PREDETERMINEE,ET ONDULEUR DOTE D'UN TEL DISPOSITIF
FR2899038 PROCEDE DE DETERMINATION D'UNE DISTRIBUTION D'ENERGIE A UNE PLURALITE DE CHARGES ELECTRIQUES ET SYSTEME CORRESPONDANT
FR2899047 AUTORISATION DE DECONNEXION ENTRE UN TERMINAL D'USAGER ET UN POINT D'ACCES DANS UN RESEAU LOCAL SANS FIL
FR2899053 PROCEDES ET DISPOSITIFS DE CODAGE ET DE DECODAGE D'IMAGES ANIMEES, SYSTEME DE TELECOMMUNICATION COMPORTANT UN TEL DISPOSITIF ET PROGRAMME METTANT EN OEUVRE UN TEL PROCEDE
FR2898814 APPAREIL RAMASSE BOULE – COCHONNET—ET TRACEUR DE CERCLE
FR2898813 DISPOSITIF ANTICHUTE SUIVEUR
FR2898815 LIVRE POUR ENFANTS EQUIPE D'UN DISPOSITIF DE LOCOMOTION.
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