N° de brevet Brevet
FR2898681 PROCEDE POUR DETERMINER LA CONCENTRATION D'UN COMPOSANT DANS UNE SOLUTION
FR2898680 DISPOSITIF POUR DETERMINER DES CARACTERISTIQUES NOTAMMENT MECANIQUES D'UN ELEMENT SOUMIS A DES EFFORTS SELON AU MOINS DEUX DIRECTIONS
FR2898682 PROCEDE ET DISPOSITIF DE CORRECTION DU SIGNAL FOURNI PAR UNE SONDE LAMBDA
FR2898481 COMBINAISON D'UN EGOUTTOIR ET D'UNE PLANCHE A DECOUPER
FR2898684 PROCEDE DE MESURE DES EMISSIONS PARASITES ET DES HARMONIQUES D'UN TERMINAL DE TELEPHONIE MOBILE, SYSTEME DE MESURE ASSOCIE
FR2898683 ACCELEROMETRE TRIAXIAL A MEMBRANE
FR2898677 DETECTEUR DE NIVEAU, NOTAMMENT POUR UNE BOUTEILLE DE GAZ
FR2898678 PROCEDE POUR L'OPTIMISATION DU RESPECT DES COULEURS SPECIFIEES PAR LES EPREUVES ET AUTRES IMPRIMES TEMOINS ACCOMPAGNANT LES FICHIERS RECUS PAR LES IMPRIMEURS ET LES REPROGRAPHES
FR2898544 INSTALLATION DE CLIMATISATION
FR2898667 CHAUFFE–EAU SOLAIRE DESTINE A L'ELEVAGE DES VEAUX
FR2898668 ECHANGEUR DE CHALEUR DESTINE AU REFROIDISSEMENT D'UN COMPOSANT ELECTRONIQUE ET SON PROCEDE DE FABRICATION
FR2898670 DISPOSITIF DE STABILISATION D'UN ARC
FR2898676 DISPOSITIF DE DETECTION DE POSITION ANGULAIRE, MOTEUR ELECTRIQUE, COLONNE DE DIRECTION ET REDUCTEUR
FR2898480 BALAI ELECTRIQUE DE NETTOYAGE DES SOLS
FR2898685 TRAITEMENT D'IMAGE OBTENUE PAR RESONANCE MAGNETIQUE A BANDES PASSANTES VARIABLES
FR2898686 EQUIPEMENT POUR AERONEF DE PREVENTION DES RISQUES D'ABORDAGE
FR2898484 OUTIL POUR LA REALISATION D'UN ALESAGE DANS UN OS
FR2898693 CHAMBRE NOIRE AMOVIBLE ET ADAPTABLE SUR TOUT SYSTEME EN 3 DIMENSIONS A ENFERMER.
FR2898694 COURONNE DE REMONTOIR DE MONTRE
FR2898696 DISPOSITIF POUR LA DETERMINATION DU BALANCIER ADAPTE A UN MECANISME D'HORLOGE EXISTANT
FR2898697 PROCEDE ET DISPOSITIF DE COMMUNICATION ENTRE UN EQUIPEMENT ET UN SERVEUR
FR2898695 DISPOSITIF D'AFFICHAGE ET D'INDICATION DU TEMPS POUR EXPOSER DANS UNE JOURNEE DE 24 HEURES DES DUREES RELATIVES ET ABSOLUES ET DESIGNER DANS LADITE JOURNEE DES MOMENTS DONNES ET NON PAS DES HEURES.
FR2898705 PROCEDE DE CONTROLE D'UN DISPOSITIF D'ACQUISITION VIDEO ET DISPOSITIF D'ACQUISITION VIDEO
FR2898723 APPAREIL ET PROCEDE DE PILOTAGE D'UN DISPOSITIF D'AFFICHAGE A CRISTAUX LIQUIDES.
FR2898716 BARRIERE A INFRAROUGE ACTIF A CELLULES MIXTES A LA FOIS EMETTRICES ET RECEPTRICES
FR2898730 DISPOSITIF DE DETECTION/MEMORISATION DE RAYONNEMENTS ELECTROMAGNETIQUES, PROCEDE DE FABRICATION, UTILISATION DE CE DISPOSITIF ET IMAGEUR L'INCORPORANT.
FR2898688 DISPOSITIF D'IDENTIFICATION D'ELEMENTS ENTERRES
FR2898689 PROCEDE ET MACHINE POUR LE DEPLOIEMENT DE RESEAUX DE FIBRES OPTIQUES EN MILIEU URBAIN
FR2898691 SYSTEME DE FABRICATION D'UN PANNEAU D'AFFICHAGE A CRISTAUX LIQUIDES ET PANNEAU D'AFFICHAGE AINSI FABRIQUE.
FR2898666 INSTALLATION DE DISTRIBUTION D'EAU CHAUDE ET D'EAU FROIDE ET DISPOSITIF POUR SA MISE EN OEUVRE
FR2898665 GRILLE DE CUISSON ET/OU DE STOCKAGE
FR2898641 HABILLAGE DE CARTER DANS UN TURBOREACTEUR
FR2898639 PROCEDE ET CIRCUIT DE RECIRCULATION DE GAZ D'ECHAPPEMENT
FR2898646 STRUCTURE DE QUEUE–D'ARONDE D'UNE SOUFFLANTE.
FR2898475 TENDEUR DE LITERIE ET DE TISSUS
FR2898642 PROCEDE DE COMMANDE D'UN MOTEUR SURALIMENTE COMPORTANT UN DIAGNOSTIC DE REGULATION
FR2898476 ELEMENT DE SUSPENSION POUR SOMMIER OU SIEGE DU TYPE A LATTES OU MULTI–ELEMENTS MUNI DE MOYENS DE REGLAGE DE FERMETE
FR2898643 CONDUIT ET DISPOSITIF D'ADMISSION DE MOTEUR A COMBUSTION INTERNE
FR2898638 PROCEDE POUR MELANGER AU MOINS UN FLUIDE GAZEUX ET UN CARBURANT DANS LA CHAMBRE DE COMBUSTION D'UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE A INJECTION DIRECTE, ET MOTEUR UTILISANT UN TEL PROCEDE
FR2898635 MODULE DE TRACTION DE FOND DESTINE A ETRE DESCENDU DANS UNE INSTALLATION D'EXPLOITATION DE FLUIDES, NAVETTE ET PROCEDE DE TRACTION ASSOCIES.
FR2898634 STORE VERTICAL UNIVERSEL.
FR2898636 STRUCTURE DE QUEUE–D'ARONDE DE SOUFFLANTE.
FR2898656 CLAPET DE SURPRESSION POUR GAZ DE CARTER
FR2898637 DISPOSITIF DE MAINTIEN D'ORGANE DE DEPOLLUTION
FR2898644 REPARTITEUR D'AIR D'UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE
FR2898738 PROCEDE DE PRODUCTION D'ELECTRICITE A PARTIR D'UNE INSTALLATION COMPRENANT UNE PILE A COMBUSTIBLE ET INSTALLATION DE MISE EN OEUVRE
FR2898664 SUPPORT DE LAMPE, AVEC ABAT–JOUR SANS CARCASSE UTILISANT LES FORCES DE FROTTEMENT.
FR2898659 CORDON LUMINEUX AYANT UNE PLAQUETTE A CIRCUITS IMPRIMES ET UTILISANT UNE GAINAGE POUR DISPERSER LA LUMIERE A PARTIR DE DIODES ELECTROLUMINESCENTES AFIN DE PRESENTER UN EFFET D'ECLAIRAGE AU NEON
FR2898741 DISPOSITIF MOTORISE DE MOBILES DECORATIFS A AIMANTS
FR2898662 PROCEDE DE CONSTRUCTION D'UN MODULE DE PROJECTEUR LUMINEUX POUR VEHICULE AUTOMOBILE, MODULE ET PROJECTEUR
FR2898478 CUVE D'UN BARBECUE ELECTRIQUE
FR2898663 ENSEMBLE FORMANT ABAT–JOUR
FR2898655 DISPOSITIF DE DERIVATION POUR CIRCUIT DE FLUIDE ET CIRCUIT COMPORTANT UN TEL DISPOSITIF
FR2898653 PALIER EN ELASTOMERE A AMORTISSEMENT HYDRAULIQUE.
FR2898648 PROCEDE DE REALISATION D'UN ENSEMBLE PAR CLIPSAGE D'UNE PREMIERE PIECE SUR UNE SECONDE PIECE REALISEE DANS UNE TOLE
FR2898645 COMPRESSEUR A PLUSIEURS ETAGES, APPAREIL DE SEPARATION D'AIR COMPRENANT UN TEL COMPRESSEUR ET INSTALLATION
FR2898477 DISPOSITIF POUR CHANGER DE VETEMENT SANS ETRE VU
FR2898649 PIVOT A LIAISONS FLEXIBLES ET SON PROCEDE DE FABRICATION
FR2898651 EMBRAYAGE MULTIDISQUES POUR BOITE DE VITESSES DE VEHICULE AUTOMOBILE
FR2898698 PROCEDE DE DEVELOPPEMENT D'UNE APPLICATION MACHINE A MACHINE
FR2898700 "DISPOSITIF DE REGULATION THERMOSTATIQUE DE CHAUFFE–EAU ELECTRIQUE"
FR2898753 SYSTEME SUR PUCE A CONTROLE SEMI–DISTRIBUE
FR2898748 PROCEDE ET DISPOSITIF DE GESTION DES INSTANCES D'UNE APPLICATION INFORMATIQUE
FR2898756 APPAREIL DE LECTURE MULTIMEDIA CAPABLE DE RECHERCHER DES INFORMATIONS MULTIMEDIAS NUMERIQUES
FR2898760 PROCEDE D'OPTIMISATION DES RESSOURCES DE TRANSMISSION PAR BOUCLAGE LOCAL DANS UN RESEAU CELLULAIRE DE RADIOCOMMUNICATION MOBILE, RESEAU ET ADAPTATEURS LOCAUX CORRESPONDANTS.
FR2898498 NOUVELLES COMPOSITIONS TOPIQUES SOUS FORME D'EMULSION H/E COMPRENANT UN GLYCOL PRO–PENETRANT
FR2898761 DISPOSITIF DE SONORISATION A PAVILLON ACOUSTIQUE RECEVANT PLUSISIEURS TRANSDUCTEURS COUVRANT DES BANDES PASSANTES DIFFERENTES
FR2898754 PROCEDE DE PROTECTION DE DONNEES MULTIMEDIA AU MOYEN DE COUCHES D'ABSTRACTION RESEAU (NAL) SUPPLEMENTAIRES
FR2898492 COMPRIMES ORODISPERSIBLES DE DOMPERIDONE
FR2898739 SYSTEME DE SUPPORT D'ARBRE POUR MOTEUR ELECTRIQUE, MOTEUR ELECTRIQUE ET PROCEDE DE FABRICATION.
FR2898762 DISPOSITIF DE FIXATIONS DE FACES AVANT ET DE PRINCIPES DE FABRICATION D'ACCESSOIRES DE CABLAGES INFORMATIQUES OU ELECTRIQUES POUR L'INTEGRATION DANS DES ARMOIRES, COFFRETS ET BATI–RACK AUX FORMATS STANDARD DE FIXATION.
FR2898743 COMPTEUR AVEC CIRCUIT DE CORRECTION
FR2898745 SYSTEME D'EMISSION ET DE RECEPTION DE SIGNAUX RADIOFREQUENCE A ADAPTATION D'IMPEDANCE
FR2898746 PROCEDE DE REDUCTION DES EFFETS SUR LA VOIE DE RECEPTION DU SIGNAL DE FUITE ISSU DE LA VOIE D'EMISSION D'UN DISPOSITIF DU TYPE A TRANSMISSION BIDIRECTIONNELLE SIMULTANEE, ET DISPOSITIF CORRESPONDANT
FR2898499 NOUVELLES COMPOSITIONS TOPIQUES SOUS FORME D'EMULSION H/E COMPRENANT UN GLYCOL PRO–PENETRANT
FR2898491 PROCEDE POUR REDUIRE L'ODEUR INDUITE PAR LES LIPOAMINOACIDES DANS LES FORMULATIONS TOPIQUES COSMETIQUES ET/OU PHARMACEUTIQUES ET FORMULATIONS A FAIBLE ODEUR
FR2898509 BATTOIR POUR JEU DE BALLES
FR2898508 LUNETTES DE NATATION
FR2898511 DISPOSITIF POUR RAMASSER, STOCKER ET TRANSPORTER SANS SE BAISSER ET SANS EFFORT, AU MOINS UNE BOULE DE TOUS TYPES DE JEUX
FR2898513 ELEMENT DE FILTRATION.
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