N° de brevet Brevet
FR2898398 MANCHETTE D'ETANCHEITE POUR JONCTION TUBULAIRE ET JONCTION TUBULAIRE CORRESPONDANTE.
FR2898403 LENTILLE POUR MODULE OPTIQUE DE DISPOSITIF D'ECLAIRAGE POUR VEHICULE AUTOMOBILE
FR2898261 FOYER VERTICAL DE BARBECUE A GAZ
FR2898262 APPAREIL DE PREPARATION CULINAIRE EQUIPE DE MOYENS DE DETECTION DU BALOURD
FR2898397 BRAS PORTEUR DEPLACABLE
FR2898395 BOITE DE VITESSES EQUIPEE D'UN CAPTEUR DE POSITION
FR2898393 ANTIDEVIREUR A RESSORT.
FR2898396 PROCEDE D'ENTRAINEMENT D'UN BALADEUR DE BOITE DE VITESSES, ORGANE D'ENTRAINEMENT, ET BOITE DE VITESSES CORRESPONDANTE.
FR2898260 FACADE DE BOITE A LETTRES.
FR2898405 ECHANGEUR DE CHALEUR, EN PARTICULIER REFROIDISSEUR DE GAZ, COMPORTANT DEUX NAPPES DE TUBES RELIEES
FR2898269 POCHE URINAIRE GELIFIANTE POUR FEMME A USAGE UNIQUE AVEC COLERETTE ERGONOMIQUE
FR2898295 SUBSTRAT TRANSPARENT ANTIREFLET PRESENTANT UNE COULEUR NEUTRE EN REFLEXION
FR2898428 CABLE DE RACCORDEMENT PAR VOIE AERIENNE OU SOUTERRAINE
FR2898267 IMPLANT DE RE–SURFACAGE DE TETE FEMORALE ET SON ANCILLAIRE.
FR2898415 PROCEDE D'IDENTIFICATION PAR PROFILOMETRIE LASER
FR2898414 COMPOSANT SENSIBLE A UN CHAMP MAGNETIQUE COMPORTANT UN SEMI–CONDUCTEUR MAGNETIQUE DILUE, DISPOSITIFS L'INCORPORANT ET PROCEDE DE MISE EN OEUVRE.
FR2898281 DISPOSITIF ET PROCEDE POUR DETERMINER L'ELOIGNEMENT RELATIF DE DEUX BOULES PAR RAPPORT A UN COCHONNET
FR2898263 TETE POUR BALAI–SERPILLIERE
FR2898413 PROCEDE DE DETECTION DE TENSION ET DETECTEUR DE TENSION POUR LE METTRE EN OEUVRE
FR2898308 DISPOSITIF A APPUI–TETE BASCULANT
FR2898289 STRUCTURE D'INTERFACE ENTRE DEUX PIECES MECANIQUES EN MOUVEMENT, PROCEDE POUR SA REALISATION, ET APPLICATION AUX POMPES A VIDE
FR2898375 DISPOSITIF DE COUVERTURE NOTAMMENT D'UNE PISCINE
FR2898377 DISPOSITIF DE SECURITE ET DE DETECTION PAR ZONES POUR UNE PORTE AUTOMATIQUE
FR2898378 OUVRANT DE MENUISERIE EXTERIEURE A FRAPPE ET MENUISERIE EXTERIEURE A FRAPPE EQUIPEE D'UN TEL OUVRANT.
FR2898373 RESIDENCE HOTELIERE AVEC SERVICE MEDICALISE
FR2898371 ELEMENT DE COFFRAGE DE BETON ET UTILISATION POUR LE COFFRAGE D'UN BASSIN.
FR2898370 DISPOSITIF D'AUTO–CONSTRUCTION ECOLOGIQUE POUR CONSTRUIRE UN MUR SANS EAU.
FR2898374 MODULE DE PLANCHER ET PLANCHER FORME A PARTIR DE TELS MODULES
FR2898372 REGLE A NIVELER REGLABLE.
FR2898369 CLOISON VITREE FORMEE DE MODULES VITRES A BORDS LIBRES
FR2898381 TETES D'ARTICULATIONS POUR ECHELLES TRANSFORMABLES
FR2898387 DISPOSITIF DE DIMINUTION DE LA TEMPERATURE D'UN PANACHE D'ECHAPPEMENT
FR2898406 ELEMENT POUR AMELIORER LES ECHANGES THERMIQUES ENTRE UN OBJET ET UN FLUIDE EN CIRCULATION ET DISPOSITIF A ECHANGE THERMIQUE
FR2898388 RECHAUFFEUR D'AIR D'ADMISSION POUR MOTEUR
FR2898386 DECANTEUR D'HUILE POUR MOTEUR A COMBUSTION INTERNE
FR2898385 DISPOSITIF DE PILOTAGE D'UNE DISTRIBUTION D'UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE ET MOTEUR A COMBUSTION INTERNE COMPORTANT UN TEL DISPOSITIF
FR2898382 METHODE POUR MODELISER ET SIMULER A GRANDE ECHELLE LA STIMULATION DES PUITS CARBONATES
FR2898383 ENSEMBLE MECANIQUE POUR LA REALISATION DE MACHINES TELLES QUE COMPRESSEURS, MOTEURS THERMIQUES OU AUTRES, DOTEES D'UN CYLINDRE ET D'UN PISTON
FR2898259 ARTICULATION D'UN LIT PLIANT A MAILLE POUR BEBE
FR2898287 BOITIER POUR EMISSION DE SPRAY SOUS PRESSION
FR2898400 DISPOSITIF DE JONCTION A SERRAGE ET DESSERRAGE RAPIDES, POUR MONTAGE D'UN DETENDEUR SUR LA ROBINETTERIE D'UNE BOUTEILLE DE PLONGEE SOUS–MARINE.
FR2898451 PROCEDE ET EQUIPEMENT DE DISTRIBUTION DE CONTENUS AUDIOVISUELS NUMERIQUES SECURISES PAR DES SOLUTIONS INTEROPERABLES
FR2898457 PERFECTIONNEMENT AUX KITS MAINS LIBRES SANS FIL DE VEHICULE AUTOMOBILE
FR2898459 PROCEDE ET DISPOSITIF DE RECEPTION D'IMAGES AYANT SUBI DES PERTES EN COURS DE TRANSMISSION
FR2898449 DISPOSITIF D'AIGUILLAGE DE PAQUETS DE DONNEES PAR CONSTITUTION DE GROUPES D'ENSEMBLES DE DONNEES, POUR UN NOEUD D'UN RESEAU DE COMMUNICATION A TRES HAUT DEBIT
FR2898423 PROCEDE SECURISE DE CONFIGURATION D'UN DISPOSITIF DE GENERATION DE SIGNATURE ELECTRONIQUE.
FR2898442 GENERATEUR ELECTRONIQUE DE SIGNAL A RAPPORT CYCLIQUE MODULE, COMPENSE DES VARIATIONS DE SA TENSION D'ALIMENTATION.
FR2898445 PROCEDE ET DISPOSITIF DE DETECTION DE TENTATIVES D'INTRUSION SUR UNE LIAISON DE COMMUNICATION ENTRE UN AERONEF ET UNE STATION SOL.
FR2898447 PROCEDE POUR L'APPAIRAGE SECURISE DE DEUX SYSTEMES PREALABLEMENT A LEUR MISE EN COMMUNICATION
FR2898274 COMPOSITION CONTENANT DES DERIVES D'AMIDINE OU DE CARBOXAMIDE ET DES STEROIDES A TITRE DE MEDICAMENT
FR2898273 PROCEDE DE STERILISATION PAR CHAUFFAGE PAR VOIE SECHE D'UNE POUDRE COMPRENANT UN GLUCOCORTICOSTEROIDE
FR2898280 GONFLABLE A LIEN TENDU
FR2898282 SABOT DE MELANGE DE CARTES A JOUER.
FR2898283 PROCEDE ET DISPOSITIF DE SEPARATION DE FRACTIONS D'UN MELANGE.
FR2898279 LOGE–PIED ETIRABLE DE PALME
FR2898244 LIEN DE PALISSAGE POUR PLANTE SARMENTEUSE
FR2898461 PROCEDE ET DISPOSITIF D'ECHAUFFEMENT PAR MICRO–ONDES
FR2898434 DIODE ELECTROLUMINESCENTE BLANCHE MONOLITHIQUE
FR2898275 CELLULES T REGULATRICES CD4+CD25+SPECIFIQUES POUR LA GREFFE DE CELLULES HEMATOPOIETIQUES ET LA TOLERANCE IMMUNITAIRE
FR2898441 PROCEDE DE PARAMETRAGE D'UN CONVERTISSEUR ET CONVERTISSEUR METTANT EN OEUVRE LE PROCEDE
FR2898440 DEMARREUR DE MOTEUR D'AUTOMOBILE AYANT DES SAILLIES SUR UNE SURFACE POUR AMELIORER LA CAPACITE DE DEMARRAGE
FR2898450 PROCEDE ET SYSTEME DE CAPTATION ET DE FIDELISATION DE CLIENTELE SUR UNE PLURALITE DE SITES CONSTITUANT UN RESEAU.
FR2898265 DISPOSITIF A JET DENTAIRE INDIVIDUEL
FR2898266 IMPLANT COTYLOIDIEN POUR CALOTTE DE RE–SURFACAGE DE TETE FEMORALE.
FR2898424 SYSTEME DE SECURISATION DES TRANSACTIONS PAR INTERNET.
FR2898422 SYSTEME DE COLLECTE ET DE GESTION DE DONNEES COMPLEXES PERMETTANT DE GENERER DES DOCUMENTS GRAPHIQUES AUTO–ALIMENTES D'AIDE A LA PRISE DE DECISION.
FR2898444 DISPOSITIF DE CREATION ET D'ECHANGE D'INFORMATIONS SANS FIL.
FR2898412 PROCEDE DE RECONSTRUCTION D'UNE IMAGE DE TOMOGRAPHIE OPTIQUE PAR FLUORESCENCE D'UN OBJET A CONTOUR QUELCONQUE
FR2898264 PROCEDE ET SYSTEME ROBOTIQUE MEDICAL PERMETTANT LA TELE–ILLUSTRATION EN TROIS DIMENSIONS
FR2898432 CELLULES MEMOIRE EN TECHNOLOGIE CMOS DOUBLE–GRILLE DOTEE DE TRANSISTORS A DEUX GRILLES INDEPENDANTES
FR2898427 COMPOSITION A HAUTE PERMITTIVITE POUR CABLE ELECRIQUE OU DISPOSITIF DE RACCORDEMENT DE TELS CABLES
FR2898270 COMPOSITION COSMETIQUE MOUSSANTE
FR2898437 MACHINE ELECTRIQUE TOURNANTE
FR2898439 MACHINE ELECTRIQUE A COMMUTATION DE FLUX ET A DOUBLE EXCITATION
FR2898435 DISPOSITIF D'EMPORT ET DE RECONSTRUCTION D'ANTENNE EN RESEAU CYLINDRIQUE PORTE PAR AERONEF
FR2898433 PROCEDE DE PREPARATION D'UN SEMI–CONDUCTEUR.
FR2898268 BATONNET D'APPLICATION OU DE NETTOYAGE, CONSTITUE D'AU MOINS UN CORPS TUBULAIRE CONCU APTE A CONTENIR AU MOINS UN LIQUIDE
FR2898360 PRIMAIRE D'ADHERENCE POUR TUBE ELECTRONIQUE
FR2898243 ENGIN AGRICOLE RAMASSEUR D'ANDAINS
FR2898368 PROCEDE DE REDUCTION DU RADON A L'INTERIEUR DES BATIMENTS.
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