N° de brevet Brevet
FR2897923 CHAMBRE DE COMBUSTION ANNULAIRE A FOND AMOVIBLE
FR2897924 FOYER FERME POUR CHEMINEE DOMESTIQUE
FR2897925 DISPOSITIF POUR MAINTENIR UNE PLAQUE OU GRILLE DE FOUR A L'HORIZONTALE
FR2897926 DISPOSITIF DE REPARTITION D'AIR A TRANSMISSION DE MOUVEMENTS FIABILISEE.
FR2897921 ENVELOPPE POUR LAMPE
FR2897766 BOUILLOIRE ELECTRIQUE POLYVALENTE.
FR2897918 ELEMENT DE CONDUITES COAXIALES ET PROCEDE DE FABRICATION
FR2897919 ELEMENT DE CONDUITES COAXIALES DONT LA CONDUITE INTERNE EST SOUS CONTRAINTE DE TRACTION ET PROCEDE DE FABRICATION
FR2897927 CARTER, NOTAMMENT POUR APPAREIL DE CHAUFFAGE, VENTILATION OU CLIMATISATION
FR2897920 CHAPEAU DE PROTECTION ET DE MANIPULATION D'UNE BOUTEILLE METALLIQUE FORMANT RECIPIENT SOUS PRESSION, NOTAMMENT UNE BOUTEILLE DE GAZ DE PETROLE LIQUEFIE, ET PROCEDES DE FABRICATION D'UN TEL CHAPEAU
FR2897929 BOITE COLLECTRICE METALLIQUE, ECHANGEUR DE CHALEUR COMPORTANT UNE TELLE BOITE COLLECTRICE ET PROCEDE DE FABRICATION D'UNE TELLE BOITE COLLECTRICE
FR2897930 ECHANGEUR THERMIQUE A PLAQUES INCLUANT UN DISPOSITIF D'EVALUATION DE SON ETAT D'ENCRASSEMENT
FR2897950 PROCEDE DE CARACTERISATION D'UNE SURFACE ROUTIERE
FR2897939 DISPOSITIF ET PROCEDE DE MESURE DES PROPRIETES SPECTROSCOPIQUES D'ECHANTILLONS DE PRODUITS ET EN PARTICULIER DE PRODUITS CEREALIERS.
FR2897938 PROCEDE D'ESTIMATION DE L'ADHERENCE D'UNE SURFACE
FR2897942 METHODE D'ANALYSE DE SANG
FR2897949 SYSTEME DE CARACTERISATION D'UNE SURFACE ROUTIERE
FR2897937 CAPTEUR DE PRESSION A JAUGES RESISTIVES
FR2897995 SYSTEME ET PROCEDE POUR RELAYER DES DONNEES ENTRE UN VEHICULE AERIEN OU UN MISSILE ET UN CENTRE DE COMMANDE, ET MISSILE EQUIPE DE CE SYSTEME.
FR2897931 DISPOSITIF DE DECLENCHEMENT D'AVALANCHE
FR2897933 DISPOSITIF DE DETECTION D'UN MOUVEMENT LINEAIRE PAR EFFET HALL
FR2897951 DETECTEUR D'OBJET
FR2897928 CARTER, NOTAMMENT POUR APPAREIL DE CHAUFFAGE, VENTILATION OU CLIMATISATION
FR2897917 BOITE DE VITESSE DE VEHICULE AUTOMOBILE
FR2897899 PROCEDE ET DISPOSITIF DE GESTION D'UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE A PLUSIEURS CYLINDRES
FR2897901 DEMARREUR DE MOTEUR EQUIPE D'UN EMBRAYAGE UNIDIRECTIONNEL
FR2897902 MOTEUR ALIMENTE PAR UN FLUIDE SOUS PRESSION ENTRAINANT PLUSIEURS ROUES
FR2897903 AEROGENERATEUR SUR VOIS FERREES
FR2897895 INTEGRATION D'UN DEMARREUR/GENERATEUR DANS UNE BOITE DE TRANSMISSION D'UNE TURBINE A GAZ
FR2897893 DISPOSITIF DE FIXATION DE TURBOCOMPRESSEUR
FR2897891 PROCEDE ET DISPOSITIF DE LUBRIFICATION A HUILE POUR UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE AINSI QUE MOTEUR A COMBUSTION COMPORTANT UN TEL DISPOSITIF
FR2897898 PROCEDE ET DISPOSITIF DE CONTROLE DE LA SURALIMENTATION EN AIR D'UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE
FR2897892 PARTIE DE MOTEUR A EXPLOSION COMPORTANT UNE TURBINE
FR2897896 ATTELAGE MOBILE D'UN MOTEUR A TAUX DE COMPRESSION VARIABLE A AXE DE BIELLE AUTO–LUBRIFIE
FR2897904 ACTIONNEUR A MOUVEMENT LINEAIRE
FR2897906 POMPE A AIR A STRUCTURE REDUISANT LE BRUIT DE L'AIR.
FR2897932 PROCEDE ET SYSTEME DE MESURE DE DIAMETRE, CHAINE DE MONTAGE UTILISANT CE SYSTEME
FR2897767 CLOCHE POUR RECIPIENT
FR2897765 DISPOSITIF DESTINE A PORTER ET PINCER DES BAGUETTES
FR2897916 ENTRAINEMENT AUXILIAIRE DE DIRECTION,DISPOSITIF DE DEPLACEMENT D'ARBRE POUR CET ENTRAINEMENT DE DIRECTION ET PROCEDE DE MONTAGE D'UN TEL ENTRAINEMENT
FR2897911 PALIER MAGNETIQUE ACTIF CHEMISE
FR2897910 DISPOSITIF DE MONTAGE D'UN EMBOUT DE GAINE A UN ARRET DE GAINE
FR2897970 SUPPORT DE PRESENTATION D'INFORMATION.
FR2897907 CARTER DE COMPRESSEUR RADIAL, ET COMPRESSEUR RADIAL EQUIPE DUDIT CARTER
FR2897908 AGENCEMENT DE FIXATION
FR2897944 PROCEDE POUR L'ETALONNAGE D'UN TACHYMETRE
FR2897946 DISRIMINATEUR D4OBJETS A PARTIR D'ECHOS RADAR
FR2897981 PROCEDE DE FABRICATION DE TRANSISTOR ET TRANSISTOR
FR2897983 DIODE ELECTROLUMINESCENTE A COUCHE D'INJECTION ET DE TRANSPORT DE TROUS EN POLYMERE CONDUCTEUR
FR2897992 DISPOSITIF D'ASSEMBLAGE POUR MOTEUR ELECTRIQUE.
FR2897777 ARTICLE COSMETIQUE A USAGE UNIQUE, COMPRENANT UN SUPPORT IMPREGNE D'UNE LOTION CONTENANT UN ESTER D'ACIDE GRAS ET DE SORBITAN OXYALKYLENE.
FR2897774 DISPOSITIF DE RELAXATION AQUATIQUE
FR2897979 DISPOSITIF DECLENCHEUR DE DISJONCTEUR ELECTRIQUE.
FR2897977 PROCEDE DE LIMITATION DE GAIN D'EXCITATION ADAPTATIVE DANS UN DECODEUR AUDIO
FR2897990 DISPOSITIF DE PROTECTION CONTRE LES SURTENSIONS DE CONSTRUCTION SIMPLIFIEE ET DE FIABILITE ACCRUE
FR2897773 VEHICULE DE TRANSPORT POURVU DE MOYENS D'ACCES POUR PERSONNES A MOBILITE REDUITE
FR2897980 DISPOSITIF DE PROTECTION CONTRE LES SURTENSIONS AVEC DECONNECTEUR THERMIQUE A DOUBLE SURFACE DE CONTACT
FR2897993 DISPOSITIF ELECTRONIQUE DE PILOTAGE D'UNE CHARGE EXTERNE DONT LA PENTE DU SIGNAL DE SORTIE EST INDEPENDANTE DE LA CAPACITE DE LA CHARGE EXTERNE ET COMPOSANT INTEGRE CORRESPONDANT
FR2897996 STRUCTURE A FAIBLE COMPLEXITE POUR L'IMPLEMENTATION DE L'ANNULEUR D'INTERFERENCE MPIC
FR2897752 DISPOSITIF DE DEFEUILLAGE, NOTAMMENT POUR CEPS DE VIGNE
FR2897780 UTILISATION DE LA PROTEINE A HOMEODOMAINE ENGRAILED COMME ANXIOLYTIQUE
FR2897782 APPAREIL DE MUSCULATION ABDOMINALE AVEC ETIREMENT LOMBAIRE.
FR2897784 FILTRE POUR RESERVOIR TUBULAIRE, EN PARTICULIER POUR UN ECHANGEUR DE CHALEUR
FR2897751 MACHINE DE COUPE UTILISABLE POUR LA TAILLE DE VIGNES OU D'ARBRISSEAUX, DU TYPE COMPORTANT DEUX ENSEMBLES DE COUPE COOPERANTS CONSTITUES CHACUN PAR UN EMPILAGE D'OUTILS DE COUPE CIRCULAIRES
FR2897779 MANOSSYL–1 PHOSPHATES, PROCEDE DE PREPARATION ET UTILISATION EN THERAPEUTIQUE, NOTAMMENT VIS–A–VIS DY SYNDROME CDG–LA
FR2898001 GESTION D'ACCES SECURISE A UN CONTENU NUMERIQUE SECURISE DANS UN OBJET COMMUNICANT PORTABLE
FR2898005 DISPOSITIF ET PROCEDE DE GESTION DE MESSAGES POUR MESSAGERIE INSTANTANEE
FR2898006 SYSTEME DE DISTRIBUTION DE PROGRAMMES AUDIOVISUELS PAR SATELLITE, EN MILIEU COLLECTIF, ET PERMETTANT DE DISTRIBUER SIMULTANEMENT DES PROGRAMMES EMIS PAR PLUSIEURS SATELLITES
FR2898009 PROCEDE DE COMMUNICATION ENTRE UN TERMINAL UTILISATEUR SANS FIL ET UN POINT D'ACCES D'UN RESEAU SANS FIL, TERMINAL, POINT D'ACCES ET PROGRAMMES D'ORDINATEUR ASSOCIES
FR2897974 DISPOSITIF D'AFFICHAGE COMPORTANT PLUSIEURS MODULES POUR REALISER L'AFFICHAGE D'ANIMATIONS GRAPHIQUES
FR2897972 SYSTEME DE VISUALISATION D'IMAGES POUR PASSAGERS D'UN AERONEF ET AERONEF COMPORTANT UN TEL SYSTEME
FR2897955 PROCEDE ET DISPOSITIF D'AUTHENTIFICATION
FR2897769 PROCEDE DE FABRICATION DE PINCES DE PRECISION JETABLES ET PINCES DE PRECISION JETABLE RESULTANT DE SA MISE EN OEUVRE
FR2897770 PROTHESE DE CORPS VERTEBRAL IMPLANTABLE PAR CHIRURGIE PEU INVASIVE
FR2897771 IMPLANT INTERVERTEBRAL
FR2897954 SYSTEME COMMANDE PAR ORDINATEUR POUR SYNCHRONISER UNE REALISATION DE PHOTOGRAPHIE ENTRE UN PLATEAU TOURNANT 3–D ET UN DISPOSITIF DE CAPTURE D'IMAGE AVEC UNE CONVERSION AUTOMATIQUE DE FORMAT D'IMAGE
FR2897768 PROCEDE D'EVALUATION DE L'ECLAT DU TEINT.
FR2897947 PROCEDE DE DETECTION DE CIBLES LENTES NOYEES DANS UN FOUILLIS DE SOL
FR2897948 SYSTEME D'AIDE A L'ATTERRISSAGE PAR ALIGNEMENT SUR REPONDEURS HYPERFREQUENCES
FR2897952 PROCEDE DE GENERATION ET SYSTEME METEOROLOGIQUE A PREDICTION PROGRESSIVE DE SITUATIONS METEOROLOGIQUES AUTOUR D'UN PORTEUR.
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