N° de brevet Brevet
FR2897416 CHAMBRE DE COMBUSTION ET PROCEDE DE REGLAGE DES PROPRIETES ACOUSTIQUES D'UNE CHAMBRE DE COMBUSTION.
FR2897463 DISPOSITIF DE COMMUNICATION ENTRE UN OPERATEUR ET UNE MACHINE
FR2897419 FOUR A CONVEXION A FONCTION GRILL
FR2897254 BAIGNOIRE A PORTE AVEC SYSTEME D'ETANCHEIFICATION PAR JOINT GONFLABLE
FR2897262 ARTICLE COSMETIQUE SOLUBLE
FR2897253 ELEMENT DESTINE A ETRE MONTE SUR LE CORPS D'UN BARBECUE POUR FORMER UN MODULE DE CUISSON VERTICAL, ET BARBECUE COMPORTANT UN TEL ELEMENT
FR2897252 ARTICLE CULINAIRE EMAILLE ET ANODISE ET PROCEDE DE FABRICATION D'UN TEL ARTICLE
FR2897422 DISPOSITIF D'ETANCHEITE POUR UNE ENTREE DE GAZ D'UN FOUR OU ANALOGUE
FR2897412 DISPOSITIF POUR SUSPENDRE LES AEROSOLS
FR2897250 SURFACE DE CUISSON FACILE A NETTOYER ET ARTICLE ELECTROMENAGER COMPORTANT UNE TELLE SURFACE
FR2897251 ARTICLE CULINAIRE ANODISE ET PROCEDE DE FABRICATION D'UN TEL ARTICLE
FR2897427 DISPOSITIF, SYSTEME ET METHODE DE VERIFICATION D'UN CAPITAL THERMIQUE
FR2897429 COMPTEUR D'ENERGIE THERMIQUE
FR2897443 EQUIPEMENT DE CARACTERISATION D'UN FAISCEAU DE PARTICULES
FR2897442 DISPOSITIF DE DETECTION D'INTRUSION DANS UNE ZONE SUBAQUATIQUE
FR2897445 MOTEUR DE VIDEO PROJECTION/NUMERISEUR/RADAR NUMERIQUE A BALAYAGE MULTIFAISCEAUX ELECTROMAGNETIQUES, REALISANT LA PROJECTION ET/OU DANS UN VOLUME QUELCONQUE(S)
FR2897255 PROCEDE D'ESTIMATION DU RAYONNEMENT DIFFUSE EN TOMOGRAPHIE PAR RAYONS X
FR2897256 INSTRUMENT D'ASSISTANCE A LA NAVIGATION DE LA POSE D'IMPLANTS CHIRURGICAUX, ET KITS LE COMPRENANT.
FR2897441 RECEPTEUR NUMERIQUE LARGE BANDE DE MESURE DE FREQUENCE
FR2897439 CIRCUIT ELELCTRONIQUE COMPRENANT UN MODE DE TEST SECURISE PAR L'UTILISATION D'UN IDENTIFIANT, ET PROCEDE ASSOCIE
FR2897433 PROCEDE DE REALISATION D'UNE EPROUVETTE DESTINEE A LA MESURE DES PROPRIETES MECANIQUES DE FATIGUE D'UNE STRUCTURE MECANIQUE, ET EPROUVETTE OBTENUE PAR CE PROCEDE
FR2897434 PROCEDE ET DISPOSITIF DE MESURE DE PERMEATION
FR2897432 PROCEDE POUR LA REALISATION DE TESTS D'ADHERENCE D'UN REVETEMENT SUR UN SUBSTRAT
FR2897438 PROCEDE ET DISPOSITIF DE CARACTERISATION DES LIMITES THERMIQUES D'UN ORGANE DE RACCORDEMENT ELECTRIQUE
FR2897410 PROCEDE DE COMMANDE D'UNE TRANSMISSION AUTOMOTIQUE ET GRILLE DE SELECTION CORRESPONDANTE
FR2897409 BOITE DE VITESSE COMPARTIMENTEE.
FR2897396 VANNE DE COMMANDE POUR CHAMBRE DE COMMANDE D'UN INJECTEUR A AIGUILLE POUR MOTEUR A COMBUSTION INTERNE
FR2897395 PROCEDE ET DISPOSITIF DE SURALIMENTATION EN AIR D'UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE
FR2897397 CENTRALE HYDROELECTRIQUE DE TRES BASSE CHUTE
FR2897398 DISPOSITIF PROPULSEUR PAR ACCELERATION DE PARTICULES ET APPLICATIONS DUDIT DISPOSITIF
FR2897247 PRESENTOIR A BROCHES MULTIPLES
FR2897394 DISPOSITIF D'INTRODUCTION AUTOMATIQUE DE MOYENS FORMANT ADDITIF DANS LE CIRCUIT DE DISTRIBUTION DE CARBURANT D'UN VEHICULE AUTOMOBILE
FR2897418 CHAMBRE DE COMBUSTION ANNULAIRE D'UNE TURBOMACHINE
FR2897392 DISPOSITIF ET PROCEDE DE REFROIDISSEMENT POUR MOTEUR ET ORGANE DE VEHICULE.
FR2897393 CIRCUIT D'AIR D'ADMISSION POUR MOTEUR A COMBUSTION INTERNE
FR2897400 PIECE DE BLOCAGE D'UN VOLANT MOTEUR
FR2897417 CHAMBRE DE COMBUSTION ANNULAIRE D'UNE TURBOMACHINE
FR2897249 PRESENTOIR REVERSIBLE
FR2897248 GONDOLE A MONTANTS REGLABLES
FR2897404 DISPOSITIF D'ARRET AXIAL D'UN PIGNON FOU DE BOITE DE VITESSES ET PROCEDE DE MONTAGE D'UN TEL DISPOSITIF
FR2897405 DISPOSITIF D'EMBRAYAGE DOUBLE MULTIDISQUE POUR BOITE DE VITESSES DE VEHICULE AUTOMOBILE, ET BOITE DE VITESSES ASSOCIEE.
FR2897406 DISPOSITIF DE COUPLAGE PAR CONES DE FRICTION POUR BOITE DE VITESSES
FR2897407 BOITE DE VITESSES A DEUX EMBRAYAGES D'ENTREE ET TROIS AXES D'ARBRES PRIMAIRES,SECONDAIRE, INTERMEDIAIRE.
FR2897411 DISPOSITIF D'ETANCHEITE POUR CARTER SOUS PRESSION ET CARTER DOTE D'UN TEL DISPOSITIF D'ETANCHEITE
FR2897374 CLAUSTRA STABILISE
FR2897402 DISPOSITIF DE SEPARATION D'OBJETS A L'AIDE D'UN GAZ
FR2897282 PROCEDE DE CONTROLE DE L'AVANCEE D'UN LIQUIDE DANS UN COMPOS ANT MICROFLUIDIQUE
FR2897401 DISPOSITIF DE VERROUILLAGE POUR MONTANT TELESCOPIQUE
FR2897403 DISPOSITIF POUR ACCOUPLER ET SEPARER DEUX OBJETS
FR2897452 PROCEDE POUR EMPECHER L'EXECUTION DE LOGICIELS MALVEILLANTS AU SEIN D'UN SYSTEME INFORMATIQUE.
FR2897447 INTERFACE ELECTRONIQUE POUR UNE PEDALE DE COMMANDE D'UN VEHICULE AUTOMOBILE
FR2897497 DISPOSITIF ET PROCEDE DE CONTROLE DE COMMUNICATIONS, EN VUE DE L'ETABLISSEMENT AUTOMATIQUE D'UNE COMMUNICATION DE MESSAGERIE INSTANTANEE LORS D'UNE MISE EN ATTENTE EN COURS DE COMMUNICATION TELEPHONIQUE OU MULTIMEDIA
FR2897500 PROCEDE, SYSTEME ET TERMINAL DE COMMUNICATION POUR PROPOSER UN ECRAN D'ACCUEIL A UN UTILISATEUR
FR2897498 APPAREIL DE COMMUNICATION A HAUT DEBIT SANS FIL A ALIMENTATION PHOTOVOLTAIQUE
FR2897500 PROCEDE, SYSTEME ET TERMINAL DE COMMUNICATION POUR PROPOSER UN ECRAN D'ACCUEIL A UN UTILISATEUR
FR2897421 DISPOSITIF CHAUFFANT REGULE POUR CHAUFFE–EAU
FR2897496 GESTION D'UNE COMMUNICATION ENTRE UN SYSTEME DE TELECOMMUNICATIONS ET UN SERVEUR
FR2897491 DISPOSITIF DE COMBINAISON/RECOMBINAISON DE BITS POUR LA PROTECTION DE TRAFIC DANS UN NOEUD D'UN RESEAU DE COMMUNICATION
FR2897485 CONVERTISSEUR AC/DC A AUTOTRANSFORMATEUR
FR2897486 SYSTEME DE CONVERSION D'ENERGIE A DISTANCE D'ENTREFER VARIABLE ET PROCEDE DE RECUPERATION D'ENERGIE
FR2897487 FICHIER NUMERIQUE MARQUE PAR UNE SUITE DE MARQUES DONT LA CONCATENATION FORME UN MESSAGE ET PROCEDE D'EXTRACTION D'UNE MARQUE D'UN TEL FICHIER NUMERIQUE MARQUE
FR2897490 PROCEDE POUR SELECTION UNE REGLE DE QUALITE DE SERVICE ET SON SYSTEME
FR2897414 DISPOSITIF POUR L'UTILISATION D'UNE LANTERNE D'ECLAIRAGE RESIDENTIEL OU PUBLIC EN VERSION DOUBLE OPTIQUE POUR LAMPES A DECHARGES ET LAMPES LEDS AVEC RELAIS INVERSEUR TEMPORISE.
FR2897461 DISPOSITIF DE RAYONNEMENT X ET PROCEDE DE TRAITEMENT D'IMAGES
FR2897274 DISPOSITIF D'INTERFACE POUR UNE PLANCHE DE GLISSE
FR2897275 PLANCHE DE GLISSE SUR NEIGE COMPRENANT DEUX ELEMENTS COMPLEMENTAIRES ASSOCIES A UN ORGANE DE LIAISON
FR2897276 DISPOSITIF DE FIXATION SUR UNE PLANCHE DE GLISSE AVEC RESSORT DE RECUL
FR2897277 PROCEDE ET DISPOSITIF DE SEPARATION.
FR2897272 DISPOSITIF EXTENSIBLE DE MARQUAGE DE TERRAIN DE SPORT
FR2897271 BOITIER D'APPAREIL DE GYMNASTIQUE DU POIGNET
FR2897502 CIBLE, INSTALLATION DE NEUTRONTHERAPIE ET PROCEDE DE PRODUCTION DE NEUTRONS.
FR2897233 DISPOSITIF DE DEPOSE DES FILS DE MAINTIEN DE LA VIGNE
FR2897234 DISPOSITIF DE NETTOYAGE DES FILS DE PALISSAGE DE LA VIGNE
FR2897270 ROTOR D'APPAREIL DE GYMNASTIQUE DU POIGNET
FR2897484 DISPOSITIF D'ENTRAINEMENT, OUVRANT DE VEHICULE AUTOMOBILE ET PROCEDE DE REALISATION D'UNE LIGNE EQUIPOTENTIELLE DANS UN DISPOSITIF D'ENTRAINEMENT
FR2897268 UTILISATION DE COPOLYMERE STYRENE/ACIDE MALEIQUE POUR DEPIGMENTER LA PEAU
FR2897465 SYSTEME DE PROTECTION ROUTIER
FR2897464 PROCEDE ET DISPOSITIF INTERACTIF, AUTOMATIQUE ET POLYVALENT DE SURVEILLANCE, D'ENTRETIEN ET DE PROTECTION GLOBALE D'UNE PROPRIETE, D'UN ENVIRONNEMENT DONNE OU D'UNE PERSONNE DONNEE PAR MODULE OPERATEUR INTELLIGENT
FR2897466 DISPOSITIF D'ILLUSION OPTIQUE
FR2897467 CONDENSATEUR MIM
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