N° de brevet Brevet
FR2896977 ENSEMBLE POUR LA CUISSON A LA VAPEUR, COMPORTANT UN PANIER DE CUISSON ASSOCIE A UN ORGANE DE PREHENSION EXTERIEUR
FR2896976 ACCESSOIRE DE CUISSON DESTINE A UN DISPOSITIF DE CUISSON A LA VAPEUR
FR2897140 PROCEDE DE REMPLISSAGE D'UN CONTENEUR DE GAZ SOUS PRESSION
FR2897141 DISPOSITIF D'ECLAIRAGE PORTABLE
FR2897142 MODULE DE PROJECTEUR LUMINEUX A COUPURE POUR VEHICULE AUTOMOBILE.
FR2896975 BASE CHAUFFANTE A PRODUCTION DE VAPEUR RAPIDE ET A UTILISATION SIMPLIFIEE POUR CUISEUR VAPEUR
FR2896974 ENSEMBLE POUR LA CUISSON A LA VAPEUR, COMPORTANT DES PANIERS DE CUISSON JUXTAPOSES
FR2897137 TUYAU SOUPLE EN MATIERE PLASTIQUE ARMEE
FR2896972 SYSTEME DE VEROUILLAGE D'UN COFFRET
FR2897138 RACCORD DE TUBE, NOTAMMENT DE TUBES POUR COLONNE D'EXHAURE DE FORAGE
FR2896973 STORE VERTICAL AYANT UN MECANISME DE SUPPORTS
FR2897086 SABOTS POUR L'ASSEMBLAGE D'ELEMENTS D'UNE CHARPENTE EN BOIS, PAR EXEMPLE DE TYPE FERME DE COMBLE EN BOIS
FR2897145 CHAMBRE DE COMBUSTION ANNULAIRE DE TURBOMACHINE A FIXATIONS ALTERNEES.
FR2897146 DISPOSITIF DE CHAUFFAGE A FOYER AVEC CIRCULATION D'AIR ET SON PROCEDE DE MISE EN OEUVRE
FR2897153 TAPIS DE MINES A DISPOSITION EN TEMPS REEL
FR2896980 RACLETTE AMOVIBLE POUR BALAI PVA
FR2897156 PROCEDE DE DETERMINATION D'AU MOINS UN PARAMETRE D'UNE TRANSFORMATION PHYSIQUE ET/OU CHIMIQUE, DISPOSITIF ET INSTALLATION CORRESPONDANTS
FR2897157 SYSTEME A REGULATION D'HUMIDITE POUR INSTRUMENT THERMOGRAVIMETRIQUE,ET PROCEDE POUR REGULER UNE ATMOSPHERE DANS UNE CHAMBRE D'UN INSTRUMENT THERMOGRAVIMETRIQUE
FR2897197 SOURCE LUMINEUSE ETENDUE ET ELECTRIQUEMENT MODULABLE, DISPOSITIF DE MESURE POUR CARACTERISER UN SEMI–CONDUCTEUR COMPORTANT UNE TELLE SOURCE
FR2897152 CHARGE EXPLOSIVE GENERATRICE D'ECLATS PRE–FRAGMENTES A GERBE FOCALISEE ET SON DISPOSITIF D'AMORCAGE
FR2897151 ENGIN A USAGE DE LEURRE POUR LA DEFENSE D'UN AERONEF VIS–A–VIS D'UN MISSILE ANTI–AERIEN
FR2897149 DISPOSITIF ECHANGEUR DE CHALEUR DESTINE AUX SYSTEMES DE CHAUFFAGE OU DE CLIMATISATION
FR2896979 APPAREIL POUR CASSER LES NOIX OU FRUITS SECS ANALOGUES PAR ECLATEMENT DE L'ECALE DU A L'IMPACT D'UNE MASSE PILON GUIDEE
FR2897061 DERIVES DE N–HETEROARYL–CARBOXAMIDES TRICYCLIQUES CONTENANT UN MOTIF BENZIMIDAZOLE, LEUR PREPARATION ET LEUR APPLICATION EN THERAPEUTIQUE.
FR2897150 COUTEAU D'INTERVENTION TACTIQUE DEFENSIVE EN FORME DE PISTOLET AVEC 6 ZONES DE FRAPPE CONCU POUR LES PROFESSIONNELS DE LA HAUTE SECURITE ET LES GARDES DU CORPS: "BODYGUARD TDZ 7"
FR2897136 BOITE DE VITESSE A TRANSMISSION PLANETAIRE DONNANT JUSQU'A ONZE VITESSES DE MARCHE AVANT ET DEUX VITESSES DE MARCHE ARRIERE.
FR2897135 DISPOSITIF SELECTION SORTIE BOITE DE VITESSE
FR2897111 SYSTEME D'OPTIMISATION EN TEMPS REEL DU COUPLE D'UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE D'UN VEHICULE AUTOMOBILE
FR2897144 CHAMBRE DE COMBUSTION DE TURBOMACHINE A FENTES TANGENTIELLES
FR2897112 PERFECTIONNEMENTS APPORTES AUX PROPULSEURS SANS TUYERE
FR2897114 DISPOSITIF D'ALLUMAGE DIFFERE POUR BLOC DE PROPERGOL A CANAL TEMPORAIREMENT OBTURE ET BLOC DE PROPERGOL EQUIPE D UN TEL DISPOSITIF.
FR2897113 PAROI DE SEPARATION THERMIQUEMENT ISOLANTE ET PROCEDE POUR SA FABRICATION
FR2897143 CHAMBRE DE COMBUSTION D'UNE TURBOMACHINE
FR2897124 DISPOSITIF D'IMMOBILISATION EN ROTATION D'UN ECROU A SERTIR
FR2897106 ECHAPPEMENT D'UN MOTEUR
FR2897101 DISPOSITIF DE FIXATION D'UN COLLECTEUR
FR2897125 BIELLES POUR MOTEUR A COMBUSTION INTERNE ET MOTEUR COMBUSTION INTERNE EQUIPE DE TELLES BIELLES
FR2897107 PAROI TRANSVERSALE DE CHAMBRE DE COMBUSTION MUNIE DE TROUS DE MULTIPERFORATION
FR2896968 MATELAS A LANGER
FR2896969 MATELAS A LANGER
FR2897129 VERIN ET SYSTEME DE FREIN POUR VEHICULE AUTOMOBILE.
FR2896971 ASSIETTE DE DEGUSTATION POUR COCKTAILS
FR2897130 DISPOSITIF PERMETTANT DE REDUIRE LES VIBRATIONS D'UNE STRUCTURE
FR2897132 PLAQUE DE MAILLON DE CHAINE DE HAUTE ROBUSTESSE
FR2896978 EPLUCHE CREVETTE
FR2896970 DISPOSITIF DE FIXATION POUR POT DE FLEURS
FR2897127 DISPOSITIF DE BLOCAGE EN ROTATION, PALIER A ROULEMENT ET MACHIE TOURNANTE.
FR2897117 DEMARREUR
FR2897118 DISPOSITIF PERMETTANT LA CONVERSION DE L'ONDULATION ET/OU DES OSCILLATIONS D'UNE MASSE D'UN LIQUIDE DANS LEQUEL IL EST AU MOINS PARTIELLEMENT IMMERGE, EN UNE ENERGIE UTILISABLE.
FR2897119 GENERATRICE GRAVITATIONNELLE SOUS VIDE
FR2897122 DISPOSITIF A PISTON POUR LA CONVERSION D'UN DEBIT DE FLUIDE EN UN DEPLACEMENT ET RECIPROQUEMENT
FR2897158 DISPOSITIF ET PROCEDE MANUEL DE POSITIONNEMENT D'UNE SOURCE DE RADIOGRAPHIE PAR RAYONS GAMMA D'AU MOINS UNE SOUDURE D'UNE TUBULURE.
FR2897159 DISPOSITIF DE POSITIONNEMENT ET D'IDENTIFICATION DES MESURES ULTRASONS SUR TUYAUTERIES ET APPAREILS CHAUDRONNES.
FR2897219 DISPOSITIF DE COMMUNICATION LOCALE SSELECTIVE SUR BASE CONTEXTUELLE
FR2896991 PROCEDE POUR PREPARER UN COMPOSE ORGANIQUE A L'ETAT SOLIDE ET COMPOSITIONS PHARMACEUTIQUES COMPRENANT LEDIT COMPOSE ORGANIQUE
FR2897223 PROCEDE D'ARCHIVAGE ELECTRONIQUE NOTAMMENT A DISTANCE DE DOCUMENTS OU OBJETS
FR2897224 PROCEDE POUR LA SAISIE, L'ARCHIVAGE, LA CONSULTATION ET LA TRANSMISSION D'UN DOCUMENT A UN DESTINATAIRE A L'AIDE D'UNE CAMERA.
FR2897187 DISPOSITIF ET PROCEDE DE PILOTAGE D'UN ECRAN D'AFFICHAGE A CRISTAUX LIQUIDES.
FR2897211 DISPOSITIF DE COMMANDE DE MOTEUR DE VEHICULE AUTOMOBILE
FR2897210 SYSTEME NAVAL, NOTAMMENT SOUS–MARIN, ELECTROGENE ET AQUAGENE DISPOSANT D'UNE AUTONOMIE ENERGETIQUE DE LONGUE DUREE.
FR2897205 CATHODE POUR REACTEUR ELECTROCHIMIQUE, REACTEUR ELECTROCHIMIQUE INTEGRANT DE TELLES CATHODES ET PROCEDE DE FABRICATION D'UNE TELLE CATHODE
FR2897204 STRUCTURE DE TRANSISTOR VERTICAL ET PROCEDE DE FABRICATION
FR2897207 DISPOSITIF DE COUPLAGE ENTRE UNE ANTENNE A PLASMA ET UN GENERATEUR DE SIGNAL DE PUISSANCE
FR2897208 TABLEAU ELECTRIQUE.
FR2897209 DISPOSITIF ET PROCEDE DE DISTRIBUTION D'ENERGIE ELECTRIQUE, ET INSTALLATION ELECTRIQUE COMPORTANT UN TEL DISPOSITIF
FR2897225 PROCEDE POUR LA SAISIE, L'ARCHIVAGE, LA CONSULTATION ET LA TRANSMISSION D'UN DOCUMENT A UN DESTINATAIRE A L'AIDE D'UNE CAMERA
FR2897230 DISPOSITIF D'OBTURATION PERFECTIONNE A VOLET MOBILE
FR2896998 DISPOSITIF DE DEPLACEMENT PAR AUTOPROPULSION
FR2897060 LE MONOHYDRATE DE RIMONABANT, SON PROCEDE DE PREPARATION ET LES COMPOSITIONS PHARMACEUTIQUES EN CONTENANT
FR2896999 KIT POUR JOUER A JEU DE CARTES, PILE DE CARTES ET PROCEDE POUR JOUER
FR2897166 DISPOSITIF PERMETTANT DE CREER UN EFFET VISUEL DESTINE A SIMULER LE TIR D'UN JOUET OU D'AMELIORER L'EFFET VISUEL D'UN TIR DANS LE CADRE D'UN JEU DE TIR OPTIQUE
FR2897000 PROCEDE CATALYTIQUE POUR L'EPURATION DES GAZ.
FR2896997 DISPOSITIF AMOVIBLE PERMETTANT LA NAGE STATIONNAIRE DANS UNE PISCINE HORS SOL.
FR2896996 MANCHE DE RAQUETTE A CARACTERE ERGONOMIQUE, RAQUETTE, GAMME DE MANCHES ET GAMME DE RAQUETTES CORRESPONDANTS
FR2896950 FIXATION D'UN TUTEUR SUR UN POT CONTENANT UNE PLANTE
FR2896951 DISPOSITIF DE TUTEUR TELESCOPIQUE PERMETTANT DE SUIVRE LA CROISSANCE D'UNE PLANTE OU D'UN ARBUSTE.
FR2896994 PROCEDE DE PROTECTION D'UN VEHICULE AUTOMOBILE CONTRE L'INCENDIE ET VEHICULE DE MISE EN OEUVRE DU PROCEDE
FR2896995 RAQUETTE DE PADDLEBALL
FR2897199 DISPOSITIF DE GESTION DU PIC DE CONSOMMATION D'UN DOMAINE A CHAQUE MISE SOUS TENSION
FR2897193 CIRCUIT DE FUSIBLE ELECTRIQUE PROCURANT UNE FONCTION DE LECTURE DE MARGE
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