N° de brevet Brevet
FR2896595 "SYSTEME ET PROCEDE DE MESURE CAPACITIVE A RESOLUTION SPATIALE VARIABLE"
FR2896594 PROCEDE DE PERCEPTION, PAR UN VEHICULE, DE SON ENVIRONNEMENT
FR2896399 DISPOSITIF DE DETECTION MAGNETIQUE POUR LA MESURE EN PERCUTANE DES POSITIONS DES TROUS DE PASSAGE DES VIS DE VERROUILLAGE D'UNE PLAQUE ORTHOPEDIQUE.
FR2896400 DISPOSITIF DE DETECTION MAGNETIQUE POUR LA MESURE DE LA POSITION ET DE L'ORIENTATION DES TROUS DE FIXATION DISTALE D'UN APPAREILLAGE CHIRURGICAL ORTHOPEDIQUE CENTROMEDULLAIRE CANULE VERROUILLABLE.
FR2896597 MOTEUR DE VIDEO PROJECTION NUMERIQUE MULTIFAISCEAUX LUMINEUX AVEC OU SANS PERISCOPE DE DEVIATION
FR2896593 MAGNETOMETRE DE TYPE FLUXGATE A EXCITATION PULSEE ET DETECTION ECHANTILLONNEE
FR2896592 DISPOSITIF DE MESURE DU COURANT ALTERNATIF D'UN CONDUCTEUR TRAVERSE PAR UN COURANT ELECTRIQUE
FR2896582 INDICATEUR A CADRAN ET AIGUILLE ANNULAIRE
FR2896591 DISPOSITIF DE MESURE DE COURANT CONTINU A FORTE DYNAMIQUE DE MESURE, DECLENCHEUR ELECTRONIQUE COMPORTANT UN TEL DISPOSITIF DE MESURE ET DISPOSITIF DE COUPURE AYANT UN TEL DECLENCHEUR
FR2896587 CAPTEUR DE DETECTION D'ETAT D'UN LIQUIDE.
FR2896584 INSTALLATION POUR L'INSPECTION ET/OU L'INTERVENTION DANS UNE MASSE DE MATIERE PULVERULENTE OU GRANULAIRE STOCKEE EN VRAC
FR2896589 CUVETTE D'ANALYSE POLYVALENTE
FR2896596 SYSTEME OPTIQUE POUR VISUALISER UNE IMAGE A LA SURFACE D'UN PANNEAU SOLAIRE
FR2896404 ENSEMBLE D'INSTRUMENTATION CHIRURGICALE POUR POSER UNE PROTHESE DE CHEVILLE
FR2896616 DISPOSITIF D'IDENTIFICATION A COMMANDE MAGNETIQUE
FR2896607 PROCEDE ET DISPOSITIF DE CONTROLE DE LA QUALITE D'IMAGES DE TOMOSYNTHESE.
FR2896609 DISPOSITIF ET PROCEDE POUR LA REGLEMENTATION D'EMPLACEMENTS DE STATIONNEMENT.
FR2896610 PROCEDE ET DISPOSITIF DE COMMANDE D'UN ECRAN A PLASMA MATRICIEL
FR2896622 MATRICE ACTIVE D'AFFICHAGE A DIODES ELECTROLUMINESCENTES
FR2896606 PROCEDE DE PAIEMENT D'AFFRANCHISSEMENT AU TRAVERS D'UN RESEAU DE TELECOMMUNICATION
FR2896605 PROCEDE ET SYSTEME D'IDENTIFICATION ET DE POURSUITE AUTOMATIQUE D'UN OBJET DANS UN FILM POUR LA VIDEOSURVEILLANCE ET LE CONTROLE D'ACCES
FR2896504 NOUVEAUX DERIVES D'UREE CYCLIQUE, LEUR PREPARATION ET LEUR UTILISATION PHARMACEUTIQUE COMME INHIBITEURS DE KINASES
FR2896600 DISPOSITIF DE TRAITEMENT EN NOTATION POLONAISE INVERSEE POUR LA MANIPULATION DE TABLEAU, ET CIRCUIT INTEGRE ELECTRONIQUE COMPRENANT UN TEL DISPOSITIF DE TRAITEMENT
FR2896601 DISPOSITIF DE TRAITEMENT EN NOTATION POLONAISE INVERSEE, ET CIRCUIT INTEGRE ELECTRONIQUE COMPRENANT UN TEL DISPOSITIF DE TRAITEMENT.
FR2896603 PROCEDE ET DISPOSITIF POUR EXTRAIRE DES INFORMATIONS ET LES TRANSFORMER EN DONNEES QUALITATIVES D'UN DOCUMENT TEXTUEL
FR2896579 APPAREIL OPTIQUE DE MESURE TACHYMETRIQUE EN TRANSLATION
FR2896578 SYSTEME DE DETERMINATION DE TARIFS POSTAUX A PARTIR DE L'EPAISSEUR DES ARTICLES DE COURRIER
FR2896560 BOITE DE VITESSE A COUPLE DE PIGNONS INTERMEDIAIRES DE MARCHE ARRIERE.
FR2896559 BOITE DE VITESSES A COUPLE DE PIGNONS DE DEMULTIPLICATION MONTE SUR UN ARBRE INTERMEDIAIRE.
FR2896561 BOITE DE VITESSES A PIGNON FOU DONT LA SYNCHRONISATION EST ACTIONNEE PAR DEUX ACTIONNEURS INDEPENDANTS.
FR2896562 SYSTEME D'AIDE AU DEMARRAGE DES CHARIOTS TIRES OU POUSSES
FR2896581 DISPOSITIF POUR CALER MECANIQUEMENT UN CAPTEUR MAGNETIQUE DE POSITION LINEAIRE
FR2896558 BOITE DE VITESSES A ARBRE INTERMEDIAIRE MONTE SUR UN SUPPORT RAPPORTE.
FR2896556 DISPOSITIF FONCTIONNEL COMPRENANT UN ORGANE DEPLACABLE PAR UN ACTIONNEUR
FR2896551 CHEVILLE D'ANCRAGE POUR MATERIAU FRIABLE
FR2896549 DISPOSITIF DE MAINTENANCE D'AIR COMPRIME
FR2896406 PROCEDE DE FABRICATION D'UN ELEMENT DE POSITIONNEMENT ET ELEMENT DE POSITIONNEMENT POUVANT ETRE OBTENU PAR LEDIT PROCEDE
FR2896554 DISPOSITIF DE COUPLAGE D'UN PIGNON FOU AVEC UN ARBRE DE BOITE DE VITESSES
FR2896555 ACTIONNEUR, NOTAMMENT POUR EMBRAYAGE DE VEHICULE AUTOMOBILE
FR2896564 BOITE DE VITESSES ROBOTISEE A DEUX ACTIONNEURS.
FR2896565 STRUCTURE DE VANNE ET DISPOSITIF DE VANNE AYANT CETTE STRUCTURE.
FR2896395 APPAREIL DE TRAITEMENT D'ALIMENTS MUNI D'UN DISPOSITIF D'AMERIORATION D'UN FONCTIONNEMENT D'UN TEL APPAREIL
FR2896574 BRULEUR A AIR SOUFFLE COMPRENANT UNE PORTION DE CARTER MOBILE MONTEE PIVOTANTE PAR RAPPORT A UNE PORTION DE CARTER FIXE
FR2896396 MIXEUR PLONGEANT
FR2896503 NOUVEAUX DERIVES SOUFRES D'UREE CYCLIQUE, LEUR PREPARATION ET LEUR UTILISATION PHARMACEUTIQUE COMME INHIBITEURS DE KINASES
FR2896577 DISPOSITIF D'AMORCAGE POUR CHARGE MULTI MODES
FR2896392 PROCEDE ET MACHINE DE PREPARATION DES BOISSONS
FR2896573 TUYAU DEFORMABLE LOCALEMENT PAR UN COLLIER DE SERRAGE
FR2896566 REGULATEUR DE DEBIT POUR SYSTEME D'INJECTION DE GAZ TRACEUR
FR2896567 VANNE MULTIVOIES A BOISSEAU ROTATIF SANS CAVITATION OU VOLUME MORT
FR2896570 COLLIER DE FIXATION A ATTACHE RAPIDE
FR2896572 JONCTION TUBULAIRE
FR2896633 SYSTEME POUR ANIMER DES ELEMENTS DE DECORATION
FR2896652 TABLE DE MIXAGE VIDEO
FR2896631 ARMOIRE POUR APPAREILS ELECTRIQUES COMPORTANT UNE ARMATURE ET UN CLIPS–ECROU MONTE SUR UN PROFILE APPARTENANT A L'ARMATURE
FR2896656 CIRCUIT D'ECLAIRAGE
FR2896632 ARMATURE D'ARMOIRE POUR APPAREILS ELECTRIQUES COMPORTANT DES TRAVERSES ET DES MONTANTS RELIES PAR UN PROFILE D'EMBOITEMENT
FR2896417 PRODUIT ANTI POUX ET LENTES
FR2896415 COMPOSITION TOPIQUE PARASITICIDE POUR TRAITER, ELIMINER, OU PREVENIR L'INFESTATION D'ECTOPARASITES TEL QUE LE POU HUMAIN, SON PROCEDE DE PREPARATION ET D'APPLICATION
FR2896648 PROCEDE ET SYSTEME DE CONVERSATION MULTIMEDIA
FR2896653 METHODES DE DIFFUSION OU DE RECEPTION DE SERVICES DE VIDEO NUMERIQUES, APPAREILS CORRESPONDANTS
FR2896644 DISPOSITIF DE SURVEILLANCE D'UN RESEAU OPTIQUE PAR ECHOMETRIE
FR2896643 DISPOSITIF DE COMMANDE D'UN TRANSISTOR MOS
FR2896649 SYSTEME ET PROCEDE MISE EN RELATION DE PAIR A PAIR PARALLELE A UNE COMMUNICATION DE PAIR A PAIR
FR2896650 SYSTEME D'INTERPHONIE BIDIRECTIONNELLE SIMULTANEE, PLATINE, COMBINE ET PROCEDE POUR CE SYSTEME
FR2896651 DISPOSITIF D'AFFICHAGE DE NOMS, PLATINE D'INTERPHONIE ET PROCEDE DE PROGRAMMATION POUR CE DISPOSITIF
FR2896423 INSTALLATION DE SECURITE INCENDIE POUR LOCAL DE VIDE–ORDURES
FR2896425 DISPOSITIF D'ACCUEIL D'UN PIED OU D'UNE CHAUSSURE SUR UN ENGIN DE SPORT
FR2896432 PLANCHE A ROULETTE AYANT UN POINT DE ROTATION.
FR2896431 PERFECTIONNEMENT POUR RAQUETTE A NEIGE DONT LA FIXATION DE RETENUE DE LA CHAUSSURE EST SOLIDARISEE A UNE TRAVERSE DONT LES EXTREMITES SONT RELIEES AU CADRE
FR2896433 INSTALLATION DOMESTIQUE DE PURIFICATION D'EFFLUENTS
FR2896436 REVETEMENT CATALYTIQUE COMPORTANT DES NANOPARTICULES A PROPRIETES CATALYTIQUES, PROCEDES DE FABRICATION DE CES NANOPARTICULES ET DE CE REVETEMENT, ET REACTEUR CATALYTIQUE LE COMPORTANT.
FR2896377 DISPOSITIF POUR L'APICULTURE, ARCHITECTURE DE LA RUCHE ET TECHNIQUE D'ELEVAGE.
FR2896430 PERFECTIONNEMENT POUR FIXATION DESTINEE A RETENIR UNE CHAUSSURE SUR UNE RAQUETTE A NEIGE
FR2896429 DISPOSITIF DE RETENUE D'UNE CHAUSSURE SUR UNE RAQUETTE A NEIGE
FR2896424 PLANCHE DE GLISSE OU DE ROULAGE
FR2896428 DISPOSITIF DE FIXATION D'UNE CHAUSSURE SUR UNE PLANCHE DE GLISSE
FR2896426 FIXATION DE SECURITE D'UNE CHAUSSURE SUR UN SKI
FR2896427 FIXATION DE SECURITE POUR CHAUSSURE DE SKI
FR2896641 PROCEDE DE CALIBRAGE D'UN OSCILLATEUR ET DISPOSITIF DE CALIBRAGE CORRESPONDANT
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