N° de brevet Brevet
FR2896299 DISPOSITIF DE MAINTIEN D'UN TUYAU SUR UN MOTEUR DE VEHICULE
FR2896302 SYSTEME ET PROCEDE DE TRANSFERT DE LIQUIDE CRYOGENIQUE
FR2896303 SYSTEME ET PROCEDE POUR REFROIDIR UN INJECTEUR DE CARBURANT ETAGE A JET D'AIR.
FR2896304 PAROI ANNULAIRE TRANSVERSALE DE CHAMBRE DE COMBUSTION DE TURBOMACHINE
FR2896297 AGRAFE EN UNE SEULE PIECE A FERMETURE ELASTIQUE.
FR2896296 TETE DE FERMETURE ELECTRIQUE DE GAZ COMMANDEE A DISTANCE
FR2896354 DISPOSITIF DE COMMANDE ADAPTATIVE D'UN ACTIONNEUR, EN PARTICULIER D'EMBRAYAGE OU DE BOITE DE VITESSES
FR2896301 DISPOSITIF DE REGULATION EN PRESSION D'UN RESERVOIR COMPRENANT PLUSIEURS ENCEINTES EMBOITEES LES UNES DANS LES AUTRES ET REMPLIES DE GAZ COMPRIME
FR2896293 MECANISME D'OUVERTURE OU DE FERMETURE D'UNE VALVE A DEUX POSITIONS DE FERMETURE
FR2896294 DISPOSITIF FORMANT VALVE A AIR POUR UN ARTICLE GONFLABLE
FR2896306 INSTALLATION DE CHAUFFAGE DOMESTIQUE ET/OU DE PRODUCTION D'EAU CHAUDE SANITAIRE
FR2896307 CLIMATISEUR A POMPE A CHALEUR COMPORTANT UNE CHAMBRE DE MELANGE D'AIR
FR2896319 THERMOSTAT DE REGULATION D'UN FLUIDE ET PROCEDE DE FABRICATION D'UN TEL THERMOSTAT
FR2896146 PERFECTIONNEMENTS AUX CHAMPS OPERATOIRES A FENETRE
FR2896320 GENERATEUR DE TENSION DE REFERENCE ET PROCEDE DE GENERATION DE TENSION DE REFERENCE
FR2896358 PROCEDE POUR LA TRANSFORMATION D'UN DOCUMENT XML.
FR2896318 DISPOSITIF PERMETTANT DE PERSONNALISER UNE MONTRE AVEC UN PRENOM
FR2896317 MODULE DE FOCALISATION
FR2896144 DISPOSITIF D'ETANCHEITE SIMPLIFIE, POUR LE MONTAGE DE PAROIS DE CABINES DE DOUCHE, SUR DES RECEVEURS DU MARCHE
FR2896312 DISPOSITIF DE CALCUL DE COUPLE ESTIME D'UN MOTEUR A COMBUSION INTERNE ET PROCEDE DE CALCUL
FR2896325 DISPOSITIF DE CHRONOMETRAGE
FR2896314 DISPOSITIF DE LOCALISATION DE SOURCES ACOUSTIQUES ET DE MESURE DE LEUR INTENSITE
FR2896143 DISPOSITIF DE FIXATION POUR BARRE D'ACCROCHAGE D'USTENSILES DE CUISINE FORME ESSENTIELLEMENT D'UN SUPPORT–EQUERRE ET D'UN CAVALIER DE BLOCAGE
FR2896295 SOUPAPE ELECTROMAGNETIQUE
FR2896273 DISPOSITIF D'INJECTION DE GAZ HAUTE PRESSION DANS UN CYLINDRE DE MOTEUR A COMBUSTION
FR2896274 MELANGEUR DE FLUX A SECTION VARIABLE POUR TURBOREACTEUR DOUBLE FLUX D'AVION SUPERSONIQUE
FR2896277 INSTALLATION MAREMOTRICE A COLONNE D'AIR POUR LA PRODUCTION D'ELECTRICITE
FR2896280 MACHINE HYDRAULIQUE, EN PARTICULIER MOTEUR HYDRAULIQUE, A MOUVEMENT ALTERNATIF, ET PISTON DIFFERENTIEL POUR UNE TELLE MACHINE.
FR2896272 PROCEDE ET DISPOSITIF DE CONTROLE DE LA PREMIERE OUVERTURE D'UN THERMOSTAT REGULANT LA TEMPERATURE D'UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE.
FR2896271 PROCEDE ET DISPOSITIF DE REGULATION DE LA TEMPERATURE D'UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE
FR2896137 CAISSONS ET BOITIERS ET PROCEDE DE REMISE EN SERVICE D'UNE CHAISE DETERIOREE
FR2896289 MASSELOTTE D'EQUILIBRAGE, DISQUE DE ROTOR EN ETANT EQUIPE, ROTOR ET MOTEUR D'AERONEF LES COMPORTANT
FR2896275 TURBOMOTEUR A DOUBLE FLUX POURVU D'UN PREREFROIDISSEUR.
FR2896276 TURBOMOTEUR A DOUBLE FLUX POURVU D'UN PREREFROIDISSEUR.
FR2896281 MACHINE HYDRAULIQUE, EN PARTICULIER MOTEUR HYDRAULIQUE, A MOUVEMENT ALTERNATIF.
FR2896278 EOLIENNE GEANTE A AUBES TANGENTIELLES
FR2896138 COUETTE UTILISEE SANS HOUSSE DE REVETEMENT, ET POSSEDANT UN ELEMENT DE TYPE SUPPORT DE MOTIF(S) ESTHETIQUE(S)
FR2896139 ACCESSOIRE POUR L'ORNEMENTATION PERSONNALISEE
FR2896287 DOUBLE EMBRAYAGE POUR TRANSMISSION AUTOMOBILE
FR2896288 ACTIONNEUR A COMPENSATION D'EFFORT EN PARTICULIER POUR UN EMBRAYAGE DE VEHICULE AUTOMOBILE
FR2896285 DISPOSITIF DE SUSPENSION MAGNETIQUE D'UN ROTOR
FR2896142 SUPPORT POUR BACS A FLEURS DESTINE A RECEVOIR DEUX BACS A FLEURS EN SUPERPOSITION
FR2896279 MACHINE HYDRAULIQUE, EN PARTICULIER MOTEUR HYDRAULIQUE, ET DOSEUR COMPORTANT UN TEL MOTEUR.
FR2896283 CHEVILLE CHIMIQUE A ENVELOPPE COMPRESSIBLE A PRODUIT POLYMERISABLE
FR2896284 DISPOSITIF DE FIXATION D'UN ACTIONNEUR ET D'UN BOITIER, NOTAMMENT POUR VEHICULE AUTOMOBILE
FR2896286 ROULEMENT POUR BIELLE DE VILLEBREQUIN ET/OU CARTER DE MOTEUR A EXPLOSION, BIELLE, CARTER ET/OU VILLEBREQUIN COMPORTANT CE ROULEMENT
FR2896322 SEMICONDUCTEUR POUR EFFECTUER UNE OPERATION D'ACCES DIRECT EN MEMOIRE SANS UNITE PEPS ET PROCEDE DE TRAITEMENT DE DONNEES CORRESPONDANT
FR2896326 PROCEDE ET DISPOSITIF POUR LA DETECTION DE DOCUMENTS IMPRIMES
FR2896356 ATTENUATION D'UN SIGNAL DANS UN VGA
FR2896357 CIRCUIT DE VERROUILLAGE ET CIRCUIT DE BASCULE TOLERANTS L'EFFET D'UN EVENEMENT UNIQUE
FR2896159 COMBINAISON DE DERIVES DE TRIAZINE ET D'AGENTS SENSIBILISATEURS A L'INSULINE.
FR2896359 PROCEDE D'ENCODAGE ET DE DECODAGE RAPIDES ET DISPOSITIFS ASSOCIES.
FR2896360 AMPLIFICATEUR A ENTREES MULTIPLES ET SORTIES MULTIPLES
FR2896160 COMBINAISON DE DERIVES DE TRIAZINE ET D'AGONISTES DU PPAR ALPHA.
FR2896352 DISPOSITIF DE TRANSFERT RADIAL D'UN BOBINAGE DE STATOR
FR2896355 SYSTEME DE DECALAGE TEMPOREL DYNAMIQUE DANS DES AMPLIFICATEURS DE PUISSANCE ENTRELACES
FR2896353 DISPOSITIF DE REDRESSEMENT D'UNE TENSION ALTERNATIVE TRIPHASEE
FR2896127 UTILISATION NOUVELLE D'UNE COMPOSITION ALIMENTAIRE A USAGE HUMAIN OU VETERINAIRE PAUVRE EN POLYAMINES POUR LA REALISATION D'UN ALIMENT THERAPEUTIQUE
FR2896365 PROCEDE DE GESTION D'INFORMATIONS DE SERVICES PAR UN APPAREIL DE RECEPTION DE SERVICES NUMERIQUES ET APPAREIL IMPLEMENTANT LE PROCEDE
FR2896363 SYSTEME DE COMMUNICATION
FR2896374 AVERTISSEUR ELECTRIQUE SONORE INDICATEUR D'ETAT LUMINEUX D'UNE LAMPE TEMOIN
FR2896169 PERFECTIONNEMENT POUR RAQUETTE A NEIGE DE TYPE DONT LE TAMIS COMPREND UNE TOILE TENDUE A L'INTERIEUR D'UN CADRE
FR2896170 ELEMENT DE FILTRATION
FR2896122 SAC DE TRANSPORT POUCHICAT CONTENANT TOUS LES PRODUITS DE PREMIERE NECESSITE QUAND ON VOYAGE AVEC UN CHAT; LITIERE LEGERE BIODEGRADABLE, BAC PLIABLE, SAC OUR NOURRITURE, SAC P POUR GRANULLES, PELLE, BROSSE, COLLIER, JOUET
FR2896157 COMBINAISON DE DERIVES DE TRIAZINE ET D'AGENTS DE STIMULATION DE SECRETION D'INSULINE.
FR2896373 APPAREIL ELECTRIQUE DE CHAUFFAGE
FR2896364 PROCEDE DE DEPLOIEMENT D'APPLICATIONS PAR INTERCEPTION SUR UN RESEAU EXISTANT.
FR2896369 PROCEDE DE TRAITEMENT D'UNE IMAGE NUMERIQUE, EN PARTICULIER LE TRAITEMENT DES ZONES DE CONTOUR, ET DISPOSITIF CORRESPONDANT
FR2896316 PROCEDE ET SYSTEME D'ACQUISITION TRIDIMENSIONNELLE A SOURCE DE RAYONNEMENT ELECTROMAGNETIQUE MOBILE
FR2896371 PROCEDE ET DISPOSITIF DE TRAITEMENT D'UNE SEQUENCE D'IMAGES NUMERIQUES AU FORMAT EXTENSIBLE
FR2896351 PROCEDE POUR REALISER UN STATOR DE MACHINE ELECTRIQUE TOURNANTE ET AGENCEMENT DE CONDUCTEURS SUR UN SUPPORT
FR2896350 PROCEDE POUR REALISER LE BOBINAGE D'UN STATOR DE MACHINE ELECTRIQUE TOURNANTE, ET STATOR OBTENU PAR CE PROCEDE
FR2896333 AUTOTRANSFORMATEUR A DEPHASAGE DE 20[
FR2896334 COMMUTATEUR ELECTRIQUE POUR VEHICULE AUTOMOBILE
FR2896336 DISJONCTEUR SECTIONNEUR D'ALTERNATEUR DE STRUCTURE COMPACTE
FR2896345 COUPE–CIRCUIT COMPRENANT DES MOYENS DE COUPURE DE COURANT SUBSIDIAIRES
FR2896332 CABLE COMPOSITE
FR2896149 CEINTURE DE SOUTIEN LOMBAIRE
FR2896362 MODULE DE RADIOCOMMUNICATION A MOYENS D'EMISSION CONTROLES PAR DES MOYENS DE DETECTION DE BROUILLAGE, DISPOSITIF ET UTILISATION CORRESPONDANTS
FR2896310 PROCEDE DE CODAGE ET DISPOSITIF DE DETERMINATION DE POSITION ANGULAIRE ABSOLUE
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