N° de brevet Brevet
FR2895525 OPTIQUE ADDITIONNELLE POUR PLAGE SPECTRALE INFRAROUGE
FR2895522 SUBSTRAT TRANSPARENT COMPORTANT UN REVETEMENT ANTIREFLET
FR2895521 INSTALLATION ET PROCEDE DE REVETEMENT POUR LENTILLE OPHTALMIQUE.
FR2895227 TOISE AUTOCOLLANTE COMPORTANT DES INDICATIONS SUR LA TAILLE ET LE POIDS STATISTIQUEMENT ATTENDUS ANNEE APRES ANNEE POUR LES PERSONNES DE DEUX A SEIZE ANS INCLUS.
FR2895228 PROCEDE DE DETECTION DE MOUVEMENTS CARACTERISTIQUES D'UN CONDUCTEUR DE VEHICULE, EN VUE D'UN DIAGNOSTIC DE BAISSE DE VIGILANCE DUDIT CONDUCTEUR
FR2895517 STRUCTURE D'INTERCONNEXION POUR ENSEMBLE TRANSDUCTEUR
FR2895523 RESEAU DE MICROLENTILLES, ECRAN, RETROPROJECTEUR ET PROCEDE DE FABRICATION CORRESPONDANTS
FR2895524 LENTILLE OPTIQUE ET PROCEDE METTANT EN OEUVRE DES MOYENS D'INDEXATION ANGULAIRE
FR2895516 PROCEDE ET DISPOSITIF D'OBSERVATION D'UN OBJET
FR2895512 PROCEDE ET DISPOSITIF DE MESURE AUTOMATIQUE DE LA CONSOMMATION EN HUILE D'UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE ET DE VIDANGE DUDIT MOTEUR
FR2895506 DISPOSITIF DE MESURE MINIATURISE
FR2895504 DISPOSITIF DE PROTECTION D'UN CAPTEUR
FR2895507 DISPOSITIF DE PESEE SANS FIL A BASE DE CAPTEURS DE CONTRAINTE.
FR2895514 DISPOSITIF DE PRELEVEMENT
FR2895510 DISPOSITIF DE MESURE DE PERMEATION D'UN CORPS CREUX TEL QU'UN RECIPIENT
FR2895515 MICROSCOPIE A EFFET TUNNEL PAR EMISSION DE PHOTONS, PERFECTIONNEE
FR2895229 DISPOSITIF INTRA–UTERIN RECUPERABLE
FR2895533 DISPOSITIF DE COMMANDE ELECTRONIQUE D'UN APPAREIL DOMESTIQUE
FR2895555 "PROCEDE ET SYSTEME INTERACTIF DE REDUCTION D'INTENSITE SONORE"
FR2895553 PROCEDE DE PILOTAGE ELECTRONIQUE D'UN MOTEUR SANS BALAIS POUR DISPOSITIF DE DEFILEMENT D'AFFICHES PUBLICITAIRES.
FR2895433 SYSTEME DE SECURITE APPARTENANT A UN DISPOSITIF D'INTERVERROUILLAGE COMPORTANT UN ENSEMBLE DE CLES ELECTRONIQUES
FR2895542 PROCEDE ET SYSTEME DE GENERATION DE DONNEES D'OPTIMISATION ACOUSTIQUE D'UNE SALLE, ET EQUIPEMENT MIS EN OEUVRE DANS CE SYSTEME.
FR2895377 CONDITIONNEMENT AVEC CAPTEUR INTEGRE
FR2895531 PROCEDE AMELIORE DE REALISATION DE CELLULES MEMOIRES DE TYPE PMC
FR2895556 DISPOSITIF DE STOCKAGE D'INFORMATIONS A MEMOIRES SRAM ET PROCEDE DE MISE EN OEUVRE
FR2895552 DISPOSITIFS TECHNIQUES D'AUTHENTIFICATION DU RESULTAT ELECTORAL D'UNE MACHINE A VOTER
FR2895551 PROCEDE ET DISPOSITIF D'IDENTIFICATION D'OBJETS
FR2895532 SYSTEME INFORMATIQUE DOTE DE MOYENS DE GESTION DE RESSOURCES AMELIORES
FR2895608 PROCEDE POUR LA REALISATION D'UN COMPTEUR SECURISE SUR UN SYSTEME INFORMATIQUE EMBARQUE DISPOSANT D'UNE CARTE A PUCE
FR2895534 DISPOSITIF FORMANT SUPPORT REGLABLE DE COMMANDE MANUELLE
FR2895539 DISPOSITIF DE SYNTHESE D'UN SIGNAL NUMERIQUE COMPOSITE AVEC CONTROLE EXPLICITE DE SES TROIS PREMIERS MOMENTS
FR2895611 ARCHITECTURE ET PROCEDE POUR CONTROLER LE TRANSFERT D'INFORMATIONS ENTRE UTILISATEURS
FR2895610 SYSTEME DE TRANSACTIONS SECURISEES D'UNITES DE VALEUR PORTEES PAR DES CARTES.
FR2895546 SYSTEME OPTIQUE DE LECTURE DE MOCRORELIEFS, NOTAMMENT DES EMPREINTES DIGITALES
FR2895501 MICROSYSTEME, PLUS PARTICULIEREMENT MICROGYROMETRE, AVEC AU MOINS DEUX MASSESM OSCILLANTES COUPLEES MECANIQUEMENT
FR2895225 DISPOSITIF DE DEPOUSSIERAGE POUR UN ASPIRATEUR
FR2895467 AGENCEMENT POUR L'ASSEMBLAGE DE DEUX PIECES PAR VISSAGE PAR L'INTERMEDIAIRE D'UN ENSEMBLE VIS–ECROU
FR2895316 DISPOSITIF DE CHAUFFAGE, VENTILATION ET/OU CLIMATISATION DE VEHICULE COMPRENANT UN GROUPE MOTO–VENTILATEUR DEMONTABLE
FR2895640 DISPOSITIF D'ALIMENTATION EN ENERGIE POUR UN ACCELERATEUR D'IONS.
FR2895480 PALIER D'ARBRE D'EQUILIBRAGE A FROTTEMENT REDUIT
FR2895468 PALIER A ROULEMENT AVEC CAPTEUR POUR LE GUIDAGE EN ROTATION D'UNE ROUE
FR2895479 VOLANT MOTEUR COMPORTANT DES MOYENS D'AMORTISSEMENT DES OSCILLATIONS DUDIT VOLANT MOTEUR
FR2895471 DISPOSITIF DE TRANSMISSION DE COUPLE COMPRENANT UN VOLANT MOTEUR ET DES MOYENS D'AMORTISSEMENT DES OSCILLATIONS DU VOLANT MOTEUR
FR2895466 DISPOSITIF POUR L'EXTRACTION DE L'ENERGIE DES VAGUES
FR2895465 BUSE D'INJECTEUR POUR INJECTION DIRECTE
FR2895455 DISPOSITIF DE CONTROLE D'ECOULEMENT DES GAZ DANS UN CIRCUIT D'ADMISSION DE MOTEUR
FR2895454 SYSTEME A PLUSIEURS ETAGES DE SURALIMENTATION
FR2895463 CONDUIT D'ADMISSION D'AIR D'UNE CULASSE D'UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE ET CULASSE CORRESPONDANTE
FR2895461 DISPOSITIF D'INJECTION D'EAU ET DE GAZ RECIRCULES
FR2895457 PROCEDE DE GESTION D'UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE
FR2895462 FILTRE A AIR POUR AUTOMOBILE
FR2895464 INSTALLATION POUR COMMANDER DES PASSAGES DE LIQUIDE EN FONCTION DE LA TEMPERATURE
FR2895472 EMBRAYAGE MONODISQUE SEC POUR BOITE DE VITESSES DE VEHICULE AUTOMOBILE A DISPOSITIF D'ASSISTANCE A LA FERMETURE
FR2895473 EMBRAYAGE MONODISQUE SEC POUR BOITE DE VITESSES DE VEHICULE AUTOMOBILE A DISPOSITIF D'ASSISTANCE A LA FERMETURE
FR2895492 DISPOSITIF POUR LA COLLECTE D'EAU DE CONDENSATION OU D'EAU DE PLUIE A L'INTERIEUR D'UNE CHAUDIERE A GAZ.
FR2895276 INSTALLATION ET PROCEDE POUR LE MELANGE CONTROLE DE DEUX FLUIDES, ET POUR L'ETALONNAGE D'ANALYSEUR DE GAZ
FR2895491 DISPOSITIF ET PROCEDE DE FIXATION D'UN DISPOSITIF D'ALLUMAGE DANS UN CARTER DE TABLE DE CUISSON A GAZ
FR2895224 RECIPIENT DE CUISINE AVEC AU MOINS UN MOYEN DE PREHENSION PIVOTANT
FR2895493 NOUVELLES ONDES D'ECHANGE DE CHALEUR ET LEURS APPLICATIONS
FR2895497 DISPOSITIF DE NEUTRALISATION ET DE DESTRUCTION DE BATIMENTS DE STOCKAGE DE SUBSTANCES NOCIVES.
FR2895495 ETUI POUR UNE ARME DE POING, COMME PAR EXEMPLE UN PISTOLET OU UN REVOLVER
FR2895223 APPAREIL DE CUISSON COMPRENANT UN SOUS–ENSEMBLE D'ALIMENTATION ET DE COMMANDE UNIVERSEL
FR2895222 APPAREIL DE CUISSON COMPRENANT UN SOUS–ENSEMBLE D'ALIMENTATION ET DE COMMANDE SIMPLIFIE
FR2895476 ENSEMBLE D'EMBRAYAGE MULTIPLE NOTAMMENT DE VEHICULE AUTOMOBILE
FR2895475 EMBRAYAGE MULTIDISQUES POUR BOITE DE VITESSES DE VEHICULE AUTOMOBILE, ET BOITE DE VITESSES ASSOCIEE
FR2895474 EMBRAYAGE MULTIDISQUES POUR BOITE DE VITESSES DE VEHICULE AUTOMOBILE, ET BOITE DE VITESSES ASSOCIEE
FR2895477 EMBRAYAGE A FRICTION COMMANDE AUTOMATIQUEMENT
FR2895481 BOITE DE VITESSES MANUELLE OU ROBOTISEE A PASSAGE SOUS COUPLE A TROIS ARBRES PARALLELES
FR2895490 PROCEDE D'OXYCOMBUSTION ETAGEE METTANT EN OEUVRE DES REACTIFS PRECHAUFFES
FR2895583 DISPOSITIF D'ENSERREMENT ETANCHE D'AU MOINS UN CABLE ELECTRIQUE
FR2895557 PROCEDE DE GESTION DE DONNEES EN MEMOIRE
FR2895558 CENTRALE THERMONUCLEAIRE CHIMIQUE
FR2895609 PROCEDE CRYPTOGRAPHIQUE COMPRENANT UNE EXPONENTIATION MODULAIRE SECURISEE CONTRE LES ATTAQUES A CANAUX CACHES, CRYPTOPROCESSEUR POUR LA MISE EN OEUVRE DU PROCEDE ET CARTE A PUCE ASSOCIEE
FR2895607 PROCEDE DE DEBLOCAGE D'UNE RESSOURCE PAR UN DISPOSITIF SANS CONTACT
FR2895619 PAQUET DE DONNEES, PROCEDE ET PRODUIT PROGRAMME D'ORDINATEUR POUR LA TRANSMISSION SYNCHRONE DE DONNEES.
FR2895630 SYTEME SECURISE ET AUTOMATISE DE DISTRIBUTION, DE PROGRAMMATION ET DE LECTURE DE CONTENUS AUDIOVISUELS NUMERIQUES
FR2895617 SYSTEME D'APPEL DETENUS AUDIO GERE PAR MICRO AUTOMATES SUR RESEAU LON ET MATRICE AUDIO. EXPLOITATION EN ALTERNAT AUDIO PAR HAUT PARLEURS REVERSIBLES COMMUTES PAR LES MICROS AUTOMATES
FR2895637 DISPOSITIF DE PRISE DE SONS DE TOUS INSTRUMENTS ACOUSTIQUES.
FR2895634 SYSTEME ET PROCEDE DE TRANSMISSION VIDEO HAUT DEBIT NUMERIQUE A BORD D'UN VEHICULE
FR2895603 PROCEDE ET SYSTEME DE COMMUNICATION BASSE FREQUENCE
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