N° de brevet Brevet
FR2894876 DISPOSITIF ET METHODE POUR DETERMINER L'EMPLACEMENT DUN PNEUMATIQUE SUR UN VEHICULE.
FR2895071 DISPOSITIF DE VERROUILLAGE ANTI–REBOND D'UNE AILETTE DEPLOYABLE D'UN PROJECTILE.
FR2894804 DISTRIBUTEUR DE ROULEAUX DE PAPIER ESSUIE TOUT
FR2895099 PROCEDE PERMETTANT D'ASSURER LA NAVIGATION ET/OU LE GUIDAGE ET/OU LE PILOTAGE D'UN PROJECTILE VERS UN OBJECTIF ET DISPOSITIF METTANT EN OEUVRE UN TEL PROCEDE.
FR2895073 DISPOSITIF D'HYBRIDATION EN BOUCLE FERMEE AVEC SURVEILLANCE DE L'INTEGRITE DES MESURES.
FR2895077 TURBINE POUR COMPTEUR DE FLUIDE, EN PARTICULIER D'EAU
FR2895078 DISPOSITF DE MESURE DE CHARGE
FR2895074 MONITEUR FONCTIONNEL POUR SYSTEME DE GESTION DE VOL
FR2894803 RECIPIENT AVEC CAPACITE ANTIDERAPANTE
FR2895065 DISPOSITIF DE CHAUFFAGE ET DE CLIMATISATION DE LOCAUX, NOTAMMENT A USAGE D'HABITATION
FR2894802 POIGNEE POUR ARTICLE CULINAIRE EMPILABLE ET ENSEMBLE DE TELS POIGNEES ET ARTICLES
FR2895059 ATTENUATEUR DE BRUIT POUR FLEXIBLE HYDRAULIQUE, FLEXIBLE QUI EN EST POURVU ET SYSTEME DE DIRECTION ASSISTEE L'INCORPORANT
FR2895058 COUPLEUR RIGIDE POUR CONDUITES DE FLUIDE SOUS PRESSION, PERMETTANT LA CONNEXION DE CES CONDUITES ALORS QUE DU FLUIDE SOUS PRESSION SUBSISTE DANS L'UNE D'ELLES
FR2894801 PROCEDES ET DISPOSITIFS POUR CONDENSER LA VAPEUR PRODUITE PAR UN AUTOCUISEUR A VAPEUR SOUS PRESSION.
FR2895060 DISPOSITIF DE REMPLISSAGE D'UNE BOUTEILLE DE GAZ ETALON.
FR2895064 APPAREIL DE CHAUFFAGE A ECRAN
FR2895066 DISPOSITIF DE CHAUFFAGE D'EAU POUR UN APPAREIL ELECTROMENAGER
FR2894854 CHAMBRE DE MELANGE ET DISPOSITIF DE PULVERISATION COMPORTANT UNE TELLE CHAMBRE
FR2895043 DISPOSITIF DE LOGEMENT POUR PALIER MUNI D'UN SYSTEME DE DETECTION DE LA CHARGE APPLIQUEE SUR LE PALIER.
FR2895079 DISPOSITIF DE CAPTEUR DE DEPLACEMENT.
FR2895119 DISPOSITIF DE COMPTAGE DE PETITES SERIES
FR2895111 DIFFUSION DE DONNEES PAR GROUPEMENT
FR2895110 PROCEDE DE CLASSIFICATION NON SUPERVISEE LINEAIRE ET STABLE SUR L'ORDRE DES OBJETS
FR2895120 TICKET ELECTRONIQUE SANS CONTACT A BASE DE PAPIER FONDE SUR DES TECHNIQUES D'ETIQUETTES ELECTRONIQUES
FR2895122 PROCEDE DE SECURISATION D'UN ACCES PHYSIQUE ET DISPOSITF D'ACCES IMPLEMENTANT LE PROCEDE
FR2895125 PROCEDE D'AUTHENTIFICATION DE DOCUMENTS ET DISPOSITIF DE LECTURE DESDITS DOCUMENTS A DES FINS D'ENREGISTREMENT POUR PREUVE
FR2895114 PROCEDE DE LECTURE DE DOCUMENTS DE PRISE DE JEUX DANS UN TERMINAL DE PRISE DE JEUX, ET ENSEMBLE D'ELEMENTS DE PRISE DE JEUX POUR SA MISE EN OEUVRE
FR2895123 PROCEDE ET SYSTEME POUR LA DETECTION D'UN INDIVIDU AU MOYEN DE CAPTEURS INFRAROUGES PASSIFS
FR2895104 PROCEDE POUR FOURNIR DES DONNEES A UN MOYEN DE TRAITEMENT NUMERIQUE
FR2895103 PROCEDE ET SYSTEME DE TRAITEMENT DE DONNEES NUMERIQUES
FR2895090 APPAREIL DE VISEE TELEMETRIQUE LASER
FR2895089 PROCEDE ET DISPOSITIF DE TRAITEMENT DE SIGNAL POUR LA DETERMINATION ANGULAIRE A L'AIDE DE CAPTEURS DE MOUVEMENT HYPERFREQUENCE
FR2895085 DISPOSITF DE MIRAGE D'OEUFS.
FR2895095 ECRAN DE PROJECTION FRONTALE ET SYSTEME DE PROJECTION CORRESPONDANT
FR2895092 PROCEDE DE DETERMINATION D'UNE LENTILLE OPHTALMIQUE.
FR2895102 PROCEDE POUR TRAITER UN OBJET DANS UNE PLATEFORME A PROCESSEUR(S) ET MEMOIRE(S) ET PLATEFORME UTILISANT LE PROCEDE
FR2895097 DISPOSITIF DE REGLAGE DE L'AFFICHAGE POUR MONTRE
FR2895096 DISPOSITIF DE SIMULATION DES EFFETS DE COMMANDES DE REGLAGE RELATIVES A UN PROCEDE D'IMPRESSION SUR L'IMAGE A IMPRIMER
FR2895057 DISPOSITIF DE RACCORDEMENT POUR INSTALLATION DE BALNEOTHERAPIE
FR2895055 ROBINET INTEGRE DE RADIATEUR
FR2895023 PROCEDE DE COMMANDE D'UN MOTEUR DE VEHICULE AU MOYEN D'UNE BOUGIE DE PRECHAUFFAGE
FR2895019 BOL DE PISTON POUR MOTEUR DIESEL A INJECTION DIRECTE
FR2895056 DISPOSITIF POUR ASSURER LA CIRCULATION DU LIQUIDE DE REFROIDISSEMENT DANS LES MOTEURS DE VEHICULES INDUSTRIELS, ET PLUS PARTICULIEREMENT LES BUS URBAINS.
FR2895021 SYSTEME D'ETANCHEITE INTER–ETAGES DANS UNE TURBOMACHINE
FR2895028 DISPOSITIF DE MELANGE DE FLUIDES POUR GROUPE MOTOPROPULSEUR
FR2895025 PROCEDE D'INJECTION DE CARBURANT DANS UNE CHAMBRE DE COMBUSTION D'UN MOTEUR
FR2895024 PROCEDE DE COMMANDE D'UN MOTEUR PERMETTANT UNE AMELIORATION D'UN DIAGNOSTIC DE COMBUSTION DU MOTEUR
FR2895022 PROCEDE DE GESTION D'UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE
FR2895169 OPTIMISATION DE LA FREQUENCE D'EXCITATION D'UN RESONATEUR
FR2895014 DISPOSITIF D'EPURATION DE GAZ D'ECHAPPEMENT D'UN VEHICULE AUTOMOBILE
FR2895009 MOUSTIQUAIRE DU TYPE A COULISSES (GLISSIERES) "ESCAMOTABLES" AVEC GLISSIERE GUIDE CHAINE AMELIOREE.
FR2895008 VEHICULE COMPRENANT UNE PORTE LATERALE COULISSANTE MONTEE SUR LE VEHICULE PAR L'INTERMEDIAIRE D'UN BRAS DE DEHANCHEMENT
FR2895100 SYSTEME ET PROCEDE DE PILOTAGE D'UN OUVRANT MOTORISE POUR VEHICULE AUTOMOBILE.
FR2895012 PROCEDE ET DISPOSITIF POUR DETERMINER L'EMPLACEMENT DU COINCEMENT D'UNE TIGE EN UN MATERIAU MAGNETOSTRICTIF SITUEE DANS UN PUITS
FR2895020 AGENCEMENT DE PRELEVEMENT DE GAZ SUR UN CARTER DE TURBOMACHINE, CARTER LE COMPORTANT, ET MOTEUR D'AERONEF EN ETANT MUNI
FR2895015 DISPOSITIF DE TRAITEMENT DES GAZ D'ECHAPPEMENT AVEC RECIRCULATION BASSE PRESSION
FR2895017 PROCEDE ET SYSTEME DE REGENERATION DU FILTRE A PARTICULES D'UN MOTEUR THERMIQUE
FR2894796 CANAPE CONVERTIBLE
FR2894797 REVETEMENT DE MATELASSURE POUR MATELAS COMPRENANT UNE ZONE EN MOUSSE VISCOELASTIQUE
FR2895029 OPTIMISATION DE CARBURANT ET AUTRES COMBUSTIBLES PAR INDUCTION ELECTROMAGNETIQUE MODULEE EN FREQUENCE
FR2894800 BAGUETTES ASIATIQUES POUR OCCIDENTAUX
FR2895045 DISPOSITIF D'EMBRAYAGE POUR MOTO
FR2895041 BIELLE A TUBE EN UN MATERIAU COMPOSITE ET PROCEDE DE FABRICATION D'UNE TELLE BIELLE
FR2895046 DISPOSITIF D'AMORTISSEMENT
FR2895047 RESSORT LAME NOTAMMENT POUR APPAREIL ELECTROMENAGER DU TYPE TABLE DE CUISSON
FR2895053 BOITE DE VITESSE MANUELLE OU ROBOTISEE A PASSAGE SOUS COUPLE A QUATRE ARBRES PARALLELES
FR2895049 AMORTISSEUR D'OSCILLATIONS POUR D'UN RESSORT DE BUTEE
FR2895048 AMORTISSEUR D'IMPACTS.
FR2895039 DISPOSITIF DE FIXATION POUR DEUX ELEMENTS
FR2895036 POMPE A MEMBRANE A ACTIONNEMENT HYDRAULIQUE AVEC DISPOSITIF DE COMPENSATION DES FUITES
FR2895032 INJECTEUR DE CARBURANT COMPORTANT UNE AIGUILLE COMBINEE COAXIALE POUR DES MOTEURS A COMBUSTION INTERNE
FR2895031 INJECTEUR DE CARBURANT POUR MOTEUR A COMBUSTION INTERNE
FR2895030 DISPOSITIF D'ADMISSION ET SYSTEME D'ADMISSION
FR2895033 DISPOSITIF D'INJECTION POUR UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE
FR2895170 OPTIMISATION DE LA FREQUENCE D'EXCITATION D'UN RESONATEUR
FR2895037 DISPOSITIF A CLAPETS POUR COMPRESSEUR DE FLUIDE ET COMPRESSEUR DE FLUIDE
FR2895035 POMPE A AIR A STRUCTURE PERFECTIONNEE DE COMMANDE D'ADMISSION D'AIR
FR2895034 GENERATEUR PERMETTANT LA PRODUCTION GRATUITE D'UNE ENERGIE CINETIQUE PAR EXPLOITATION DU TRAVAIL DES FORCES DE PRESSION ET DE GRAVITATION
FR2895189 DISPOSITIF DE FIXATION AMELIORE D'UNE CAMERA
FR2895098 SYSTEME EMBARQUE DE PREVENTION DES COLLISIONS D'UN AERONEF AVEC LE TERRAIN
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