N° de brevet Brevet
FR2894669 METHODE D'ESTIMATION EN TEMPS REEL D'UN EFFORT ET D'UN EFFORT ARRIERE APPLIQUES PAR LE SOL A UN VEHICULE
FR2894674 BOITIER DE DOSAGE D'UN ECHANTILLON BIOLOGIQUE PAR IMMUNOCHROMATOGRAPHIE
FR2894678 "DISPOSITIF DESTINE A LA MESURE DE LA VITESSE D'UN FLUIDE DANS UN ECOULEMENT"
FR2894457 INSTRUMENT ENDOSCOPIQUE
FR2894681 DISPOSITIF ET PROCEDE DE SIMULATION DE DEPLACEMENT DE CIBLES
FR2894679 NOYAU MAGNETIQUE MINIATURE, CAPTEUR LE COMPORTANT ET PROCEDE POUR LE FABRIQUER
FR2894672 METHODE DE DETERMINATION DES CAPACITES DE STOCKAGE DE GAZ ACIDES D'UN MILIEU GEOLOGIQUE A L'AIDE D'UN MODELE DE TRANSPORT REACTIF MULTIPHASIQUE
FR2894671 OUTIL POUR LA DETERMINATION DE FORME DE POINTE DE MICROSCOPE A FORCE ATOMIQUE
FR2894664 PROCEDE DE DETECTION D'UNE ZONE DE REFERENCE MENAGEE SUR LA PERIPHERIE D'UN DISQUE DENTE SOLIDARISE SUR UNE PIECE ROTATIVE,EN VUE DE LA DETERMINATION DE LA POSITION ANGULAIRE DE LADITE PIECE ROTATIVE
FR2894663 GYROLASER A ETAT SOLIDE ACTIVE OPTIQUEMENT PAR BIAIS ALTERNATIF
FR2894665 PROCEDE ET DISPOSITIF DE DETERMINATION DE LA POSITION D'UNE PIECE ROTATIVE, TEL QU'UN VILEBREQUIN, D'UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE
FR2894666 SYSTEME DE MESURE OPTIQUE DE LA COLORIMETRIE D'UN OBJET
FR2894668 CALORIMETRE PERMETTANT L'ETUDE D'UNE REACTION CHIMIQUE EN CONTINU
FR2894667 SYSTEME DE MESURE OPTIQUE DE LA COLORIMETRIE D'UN OBJET
FR2894451 BANDE BRACELET SUPPORT D'APPAREIL DE MESURE DE TENSION.
FR2894685 PROCEDE ET DISPOSITIF D'IDENTIFICATION ET DE CALIBRATION D'OPTIQUES PANORAMIQUES
FR2894692 PROCEDE D'IDENTIFICATION D'UN DOCUMENT ENREGISTRE PAR AFFICHAGE ET SELECTION D'IMAGES CLEFS, ET RECEPTEUR ASSOCIE.
FR2894691 PROCEDE DE FABRICATION DE MASQUE LITHOGRAPHIQUE EN REFLEXION ET MASQUE ISSU DU PROCEDE
FR2894458 DISPOSITIF POINT OU SURFACE DE CONTACT POUR INLAYS OU ONLAYS COMPOSITE ELABORE EN SAPHIR
FR2894693 PROCEDE ET DISPOSITIF DE SAUVEGARDE ET DE RESTAURATION D'UNE MANIERE INTERRUPTIBLE D'UN ENSEMBLE DE REGISTRES D'UN MICROPROCESSEUR
FR2894696 PROCEDE D'ACCES A UN BUS DE TRANSMISSION DE DONNEES, DISPOSITIF ET SYSTEME CORRESPONDANT
FR2894694 PROCEDE ET DISPOSITIF DE MISE AU POINT D'UN PROGRAMME EXECUTE PAR UN PROCESSEUR MULTITACHE
FR2894690 MASQUE DE LITHOGRAPHIE EN REFLEXION ET PROCEDE DE FABRICATION DU MASQUE
FR2894703 DISPOSITIF FORMULANT VOCALEMENT LES INFORMATIONS PROVENANT DE GLUCOMETRE OU AUTRES APPAREILS DE MESURE MUNIS DE TRANSMISSION INFRAROUGE OU HAUTE FREQUENCE.
FR2894687 PROCEDE DE DETERMINATION D'UNE LENTILLE OPHTALMIQUE PROGRESSIVE
FR2894686 LUNETTES A BRANCHES MULTICOUCHES, INTERCHANGEABLES.
FR2894688 PROCEDE DE DETERMINATION D'UN JEU DE LENTILLES OPHTALMIQUES MULTIFOCALES PROGRESSIVES.
FR2894682 AFFICHEUR DESTINE A ETRE MONTE SUR UNE PAIRE DE LUNETTES
FR2894689 DISPOSITIF D'AFFICHAGE EN COULEURS
FR2894683 AFFICHEUR OPHTALMIQUE
FR2894662 GYROLASER A ETAT SOLIDE A MODES CONTRE–PROPAGATIFS ORTHOGONAUX
FR2894661 GYROMETRE VIBRANT EQUILIBRE PAR UN DISPOSITIF ELECTROSTATIQUE
FR2894641 LIMITEUR DE PRESSION
FR2894637 DISPOSITIF DE FRICTION PERFECTIONNE POUR UN EMBRAYAGE, NOTAMMENT DE VEHICULE AUTOMOBILE
FR2894429 COLLECTEUR D'HERBE POUR UNE TONDEUSE
FR2894653 DISPOSITIF POUR LE SECHAGE D'UNE CANALISATION DESTINEE A VEHICULER UN FLUIDE
FR2894445 BARBECUE A FOYER VERTICAL
FR2894647 PROJECTEUR DE VEHICULE AUTOMOBILE
FR2894636 AGENCEMENT DE DEUX ARBRES APTES A ETRE MIS EN ROTATION.
FR2894677 DISPOSITIF POUR LA MESURE DE MOUVEMENTS DE ROTATION D'UN ROULEMENT DE MOYEU
FR2894631 INJECTEUR A VITESSE DE LEVEE DE SOUPAPE A AIGUILLE VARIABLE ET MOTEUR COMPRENANT UN TEL INJECTEUR
FR2894632 SYSTEME D'INJECTION DE CARBURANT
FR2894633 POMPE A CHEMISE COULISSANTE
FR2894634 SYSTEME D'ENTRAINEMENT HYDROSTATIQUE
FR2894430 SUPPORT CONIQUE POUR BOUQUET DE FLEURS
FR2894635 PIECE DE LIAISON D'ELEMENTS TUBULAIRES POUR REALISER UNE STRUCTURE TUBULAIRE MODULABLE
FR2894648 ETUI DE BRIQUET ET PROCEDE DE MONTAGE DE CET ETUI
FR2894764 BANDEAU DE COMMANDE POUR APPAREIL ELECTROMENAGER
FR2894659 "MISSILE GUIDE A COURTE PORTEE"
FR2894657 HOLSTER POUR VEHICULE
FR2894447 COUSSIN DE SIEGE AUXILIAIRE POUR UNE PERSONNE INVALIDE
FR2894660 PROCEDE DE DEMILITARISATION DE MUNITIONS
FR2894449 DISPOSITIF DE DECOLMATAGE DE FILTRE POUR ASPIRATEUR
FR2894448 BAC DE RECUPERATION DES DECHETS POUR ASPIRATEUR
FR2894654 PAROI DE FOUR INDUSTRIEL A TEMPERATURE ELEVEE
FR2894652 "DISPOSITIF DE REGULATION THERMOSTATIQUE DE CHAUFFE–EAU ELECTRIQUE"
FR2894650 CHAMBRE D'AIR
FR2894649 REGULATION THERMIQUE PAR LES MURS
FR2894651 DISPOSITIF REGULATEUR POUR FLUX D'AIR
FR2894656 BOITE COLLECTRICE PERFECTIONNEE POUR UN ECHANGEUR DE CHALEUR D'UN CIRCUIT DE CLIMATISATION
FR2894446 BOITIER D'APPAREIL ELECTROMENAGER COMPORTANT UN SUPPORT DE RANGEMENT POUR ACCESSOIRE PLAT
FR2894452 METHODE UTILE POUR LA CARACTERISATION DE TROUBLE PIGMENTAIRE ET DISPOSITIF CORRESPONDANT
FR2894701 AUTOMATE DE DISPENSATION DE PRODUITS LIQUIDES OU SOLIDES
FR2894752 PROCEDE D'ETABLISSEMENT DE CONNEXION ENTRE DES PORTIONS D'UNE APPLICATION DISTRIBUEE DANS DES NOEUDS CONNECTES A UN RESEAU DE COMMUNICATION A PLAN DE CONTROLE GMPLS
FR2894749 SYSTEME DE TRANSMISSION DE DONNEES A HAUT DEBIT ADAPTE A LA TRANSMISSION SUR VOIE HF UTILISANT DES EMETTEURS–RECEPTEURS STANDARD
FR2894748 PROCEDE D'ECHANGES D'INFORMATIONS ENTRE UTILISATEURS D'UN RESEAU ET DISPOSITIF METTANT EN OEUVRE CE PROCEDE
FR2894754 DISPOSITIF MAINS–LIBRES POUR TELEPHONE PORTABLE
FR2894760 PROCEDE ET SYSTEME POUR LOCALISER ET AUTHENTIFIER UN EQUIPEMENT MOBILE DANS UNE ZONE DOMESTIQUE
FR2894758 PROCEDE DE RECONSTRUCTION D'UN SIGNAL CODE PAR M SOUS–BANDES FAISANT INTERVENIR UN SUR–ECHANTILLONNAGE ET UN FILTRAGE
FR2894743 PROCEDE ET SYSTEME DE TRANSMISSION D'INFORMATIONS
FR2894747 SYSTEME DE COMMUNICATION ENTRE TERMINAUX DOMOTIQUES RACCORDES A INTERNET
FR2894737 BANC DE TEST, SIMULATEUR ET PROCEDE DE SIMULATION D'UN BRUIT DE PHASE.
FR2894736 SYSTEME DE CONTROLE DE MOTEUR ELECTRIQUE
FR2894738 METHODE ET APPAREIL DE REDUCTION DE COMPLEXITE DE DECODAGE PARALLELE DES CODES LDPC (LOW DENSITY PARITY CHECK CODE)
FR2894739 PROCEDE DE CODAGE, PROCEDE DE DECODAGE, DISPOSITIF DE CODAGE ET DISPOSITIF DE DECODAGE DE DONNEES VIDEO
FR2894745 PROCESSEUR DE SECURITE ET PROCEDES D'INSCRIPTION DE TITRES D'ACCES ET DE CLES CRYPTOGRAPHIQUES
FR2894740 DISPOSITIF DE CODAGE, PROCEDE DE CODAGE, SYSTEME DE DECODAGE PROCEDE DE DECODAGE DE DONNEES VIDEO
FR2894761 PROCEDE ET DISPOSITIF DE GESTION D'UNE SURCHARGE DANS UNE CELLULE D'UN RESEAU DE RADIOCOMMUNICATION, UTILISATION, PROGRAMME INFORMATIQUE ET MOYEN DE STOCKAGE CORRESPONDANTS
FR2894480 UTILISATION D'UNE COMPOSITION DERMATOLOGIQUE COMPRENANT UNE ASSOCIATION D'HYDROQUINONE, D'ACETONIDE DE FLUOCINOLONE ET DE TRETINOINE,EN COMBINAISON AVEC L'APPLICATION DE RAYONNEMENTS LASER OU DE LAMPE FLASH PULSEE
FR2894490 PERFECTIONNEMENT POUR PLANCHE DE GLISSE SUR NEIGE
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