N° de brevet Brevet
FR2894335 PROCEDE ET DISPOSITIF DE MESURE DE CONDUCTIVITE THERMIQUE
FR2894333 SPECTROPHOTOMETRE A ECHANTILLONNAGE COMPRENANT UN INTERFEROMETRE
FR2894336 ELEMENT DE DETECTION D'ETAT DE LIQUIDE ET CAPTEUR DE DETECTION D'ETAT DE LIQUIDE
FR2894394 CONTACT SERTI, CONTACT SERTI AVEC UN FIL ELECTRIQUE, CAPTEUR DE GAZ COMPRENANT LEDIT CONTACT SERTI ET PROCEDE DE FABRICATION DUDIT CAPTEUR DE GAZ
FR2894399 DELAI DE CONTROLE D'UN RESEAU TRIPHASE
FR2894338 PROCEDE ET DISPOSITIF DE DETERMINATION DE L'ETAT ROTATIF, IMMOBILE OU MOBILE EN ROTATION, D'UNE ROUE D'UN VEHICULE EQUIPEE D'UN BOITIER ELECTRONIQUE
FR2894331 PROJECTILE PERFORANT ET PROCEDE DE FABRICATION D'UN TEL PROJECTILE
FR2894330 DISPOSITIF D'AUTODEFENSE CONTRE LES MINES
FR2894325 OUTIL A MAIN A COMBUSTION DE GAZ MODULAIRE
FR2894321 DISPOSITIF LUMINEUX POUR UN PROJECTEUR D'UN VEHICULE AUTOMOBILE ET PROJECTEUR POUR UN VEHICULE AUTOMOBILE COMPORTANT UN TEL DISPOSITIF
FR2894326 DISPOSITIF DE FIXATION D'UN BRAS ACCROCHE–FLAMMES SUR UN CARTER DE POST–COMBUSTION ET EQUIPEMENT COMPORTANT UN TEL DISPOSITIF
FR2894124 EQUIPEMENT ANTI–PROJECTION D'EAU DESTINE AUX BAIGNOIRES EN NICHES ET AUX DOUCHES
FR2894356 PROCEDE DE SYNTHESE D'IMAGES D'INTERVISIBILTE
FR2894329 SYSTEME DE REARMEMENT AUTOMATIQUE POUR UNE ARME A FEU
FR2894368 DISPOSITIF ET PROCEDE DE CONSTRUCTION AUTOMATISEE DE TRAJECTOIRE D'URGENCE POUR AERONEFS
FR2894149 PROCEDE DE DETECTION D'OCCLUSION D'UNE TUBULURE POUR APPAREIL D'ADMINISTRATION DE LIQUIDES PHYSIOLOGIQUES
FR2894350 MODULE MEMOIRE D'ARCHIVAGE
FR2894348 PROCEDE ET DISPOSITIF DE GESTION D'UNE UNITE D'ENTRAINEMENT
FR2894133 PROCEDE ET DISPOSITIF DE CONDITIONNEMENT DE MEDICAMENTS SOUS FORME DE COMPRIMES
FR2894352 PROCEDE DE SAISIE ADAPTATIVE ET ENTITES ASSOCIEES.
FR2894371 SYSTEME DE SECURITE PAR CODAGE DIFFRACTIF NUMERIQUE POUR DISQUES OPTIQUES.
FR2894353 PROCEDE D'EXTTRACTION D'UN OBJET SUR UN FOND PROJETE
FR2894355 PROCEDE DE MISE EN CORRESPONDANCE D'IMAGES STEREOSCOPIQUES
FR2894340 PROCEDE DE FABRICATION D'UN ARTICLE OPTIQUE ET ARTICLE AINSI OBTENU
FR2894341 DISPOSITIF ELECTROMECANIQUE COMPORTANT UN ELEMENT POUVANT TOURNER AUTOUR D'AU MOINS UN PREMIER ET UN DEUXIEME AXE DE ROTATION
FR2894346 MASQUE DE PHOTOLITHOGRAPHIE EN EXTREME ULTRA–VIOLET, A CAVITES ABSORBANTES
FR2894342 CHANGEUR DE CHAMP SPHERIQUE
FR2894343 MECANISME POUR LENTILLES DE ZOOM AUTOFOCUS
FR2894344 DISPOSITIF TRIDIMENSIONNEL DE FIXATION DE SURLUNETTES D'APPOINT.
FR2894323 DISPOSITIF D'ECLAIRAGE SOLAIRE
FR2894337 DISPOSITIF DE DETECTION D'OCCLUSION POUR TUBULURE
FR2894298 PROCEDE ET DISPOSITIF DE DIAGNOSTIC D'UNE BOBINE D'ALLUMAGE D'UN MOTEUR COMBUSTION INTERNE
FR2894297 REPARTITEUR D'AIR D'ALIMENTATION AMELIORE POUR MOTEUR A COMBUSTION INTERNE
FR2894120 DISPOSITIF AMELIORE POUR LE MAINTIEN DE BEBE DANS UN LIT
FR2894300 PERFECTIONNEMENT DANS UN PROCEDE D'HYDROGENATION CATALYTIQUE DU GAZ CARBONIQUE DE L'ATHMOSPHERE
FR2894122 ORGANE DE SUSPENSION POUR PRESENTOIR ET ENSEMBLE DE PRESENTATION CORRESPONDANT.
FR2894301 PROPULSEUR A PLASMA ELECTRONEGATIF
FR2894296 REPARTITEUR D'AIR D'ALIMENTATION POUR MOTEUR A COMBUSTION INTERNE
FR2894155 DISPOSITIF DE SEPARATION DES PHASES LIQUIDE ET GAZEUSE CONTENUES DANS LES GAZ CIRCULANT DANS UNE CONDUITE D'ADMISSION D'UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE
FR2894291 PROCEDE ADAPTATIF DE COMMANDE D'UN MOTEUR
FR2894288 DISPOSITIF D'INJECTION D'AIR PAR DEPRESSION NATURELLE DANS LA CHAMBRE DE COMBUSTION D'UN MOTEUR
FR2894314 DISPOSITIF D'ETANCHEITE POUR UN PISTON PREVU POUR SE DEPLACER DANS UNE CHAMBRE, ET ENSEMBLE COMPRENANT UN TEL DISPOSITIF.
FR2894292 CARTER DE DISTRIBUTION A ETANCHEITE AMELIOREE
FR2894293 MOTEUR–FUSEE A CIRCUIT FERME AVEC UNE ADMISSION MODULAIRE DES GAZ D'ECHAPPEMENT DE TURBINE
FR2894121 PRESENTOIR
FR2894302 DISPOSITIF DE GUIDAGE D'UNE AUBE A ANGLE DE CALAGE VARIABLE
FR2894309 EMBRAYAGE MULTIDISQUE POUR BOITE DE VITESSES DE VEHICULE AUTOMOBILE, ET BOITE DE VITESSES ASSOCIEE.
FR2894312 MAILLON INDIVIDUEL DE CHAINE
FR2894313 TRANSMISSION A COURROIE CRANTEE,NOTAMMENT POUR UNE DIRECTION ASSISTEE DE VEHICULE AUTOMOBILE
FR2894294 DISPOSITIF DE VANNE DE RECYCLAGE DE GAZ D'ECHAPPEMENT
FR2894316 ELEMENT DE CONDUITE DE TRANSPORT DE GAZ CHAUDS ET PROCEDE DE REALISATION D'UN TEL ELEMENT
FR2894315 VANNE COMPORTANT DES MOYENS D'ACTIONNEMENT ENTRE DEUX CONDUITS DE SORTIE.
FR2894311 DISPOSITIF ELASTIQUE A RAIDEUR VARIABLE
FR2894310 MOYEU ROUE LIBRE
FR2894304 DISPOSITIF D'ASSEMBLAGE DE DEUX PLAQUES
FR2894303 VERIN HYDRAULIQUE A AMORTISSEMENT
FR2894123 CADRE VITRE POUR LA PRESENTATION D'UN DOCUMENT TEL QU'UNE PHOTO
FR2894305 BAGUE POUR EMPECHER LA ROTATION D'UNE VIS D'ASSEMBLAGE SUR UNE PIECE SUPPORT
FR2894306 AGENCEMENT DE PALIER SPHERIQUE.
FR2894357 BORNE INTERACTIVE D'INFORMATION
FR2894358 DISPOSITIF D'AIDE MEMOIRE POUR PERSONNES AGEES OU PATIENT D'ALZHEIMER, TRANSMETTRE UNE INFORMATION VOCALE A HEURES FIXES, OU PROGRAMMABLE AFIN DE NE PAS OUBLIER DE MANGER, BOIRE, PRENDRE DES MEDICAMENTS
FR2894404 MACHINE ELECTRIQUE ROTATIVE POUR VEHICULES
FR2894409 DEFLECTEUR POUR UN RALENTISSEUR ELECTROMAGNETIQUE ET RALENTISSEUR ELECTROMAGNETIQUE COMPORTANT UN TEL DEFLECTEUR
FR2894408 RACCORDEMENT DE L'EXCITATRICE D'UNE MACHINE ELECTRIQUE
FR2894411 PROCEDE DE PILOTAGE D'UN RALENTISSEUR ELECTROMAGNETIQUE
FR2894413 PROCEDE ET DISPOSITIF D'ENTRELACEMENT DYNAMIQUE
FR2894412 DISPOSITIF D'ACQUISITION NUMERIQUE D'UN SIGNAL DE MODULATION D'AMPLITUDE
FR2894143 COMPOSITION A LIBERATION PROLONGEE DE L'ACTIF, SON PROCEDE DE PREPARATION ET SON UTILISATION.
FR2894401 DISPOSITIF DE CONTROLE D'UNE INSTALLATION DE PRODUCTION D'ENERGIE ELECTRIQUE ET INSTALLATION DE PRODUCTION D'ENERGIE ELECTRIQUE METTANT EN OEUVRE UN TEL DISPOSITIF
FR2894137 PATCH SOLUBLE
FR2894135 ARTICLE COSMETIQUE SOLUBLE A EFFET THERMIQUE
FR2894138 ARTICLE SOLUBLE DE GOMMAGE DE LA PEAU
FR2894396 EMETTEUR DE LUMIERE A COURANTS DE FUITE REDUITS, UTILISANT DES BOITES QUANTIQUES, ET PROCEDES DE FABRICATION DE CET EMETTEUR
FR2894400 ACCUMULATEUR D'ENERGIE ELECTRIQUE
FR2894415 PROCEDE ET DISPOSITIF D'ALLOCATION DE PUISSANCE POUR SYSTEME MIMO, SYSTEME MIMO, PROGRAMME ET SUPPORT D'INFORMATION
FR2894417 RECOUVREMENT DE CLES DE DECHIFFREMENT PERIMEES
FR2894152 LUNETTES DE NATATION
FR2894151 LUNETTES DE NATATION
FR2894153 DISPOSITIF DE COMMANDE SANS FIL POUR APPAREIL DE JEU
FR2894157 MEMBRANE PERMEABLE REPOUSSANT UN OU PLUSIEURS LIQUIDES
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