N° de brevet Brevet
FR2894022 DISPOSITIF ELECTROMAGNETIQUE A DEUX VARIANTES POUR PRODUIRE ET STOCKER DE L'ENERGIE ELECTRIQUE EN UTILISANT LES GAZ A HAUTE PRESSION ISSUS DE LA COMBUSTION DE LA POUDRE DANS LES ARMES A FEU
FR2893941 NOUVEAUX DERIVES DE 2,4–DIANILINOPYRIDINES, LEUR PREPARATION A TITRE DE MEDICAMENTS, COMPOSITIONS PHARMACEUTIQUES ET NOTAMMENT COMME INHIBITEURS DE IKK
FR2894023 CAPTEUR MAGNETIQUE DE POSITION POUR UN MOBILE AYANT UNE COURSE LINEAIRE LIMITEE
FR2894074 SPECTROMETRE INFRAROUGE
FR2894024 CANNE DE MESURE DE TEMPERATURE
FR2894021 BOITE COLLECTRICE POUR ECHANGEUR DE CHALEUR, EN PARTICULIER POUR UN EVAPORATEUR DE CLIMATISATION
FR2894019 DISPOSITIF DE REFRIGERATION ET PROCEDE D'ASSEMBLAGE DU DISPOSITIF
FR2894013 REPARTITEUR HYDRAULIQUE DE RACCORDEMENT DE DEUX GENERATEURS DE CHALEUR
FR2894014 UNITE SOLAIRE DE PRODUCTION FRIGORIFIQUE POUR INSTALLATION DE CLIMATISATION ET PROCEDE DE CONTROLE CORRESPONDANT
FR2894015 EMBASE DE CHAUDIERE
FR2894016 DISPOSITIF DE REACTION THERMOHYDRAULIQUE VORTEX TOTALEMENT ECOLOGIQUE, SANS COMBUSTIONS, NI ADDITIFS
FR2894025 PROCEDE ET DISPOSITIF DE MESURE D'EFFORTS HYDRODYNAMIQUES S'EXERCANT SUR UNE POMPE CENTRIFUGE EN FONCTIONNEMENT
FR2894026 DISPOSITIF DE CONTROLE DE L'ETANCHEITE D'UNE ENCEINTE PAR DEPRESSION
FR2894041 POIGNEE DE COMMANDE ROTATIVE VERROUILLABLE
FR2894038 LENTILLE OPHTALMIQUE.
FR2893857 SIMULATEUR DE CONDUITE DE MOTO
FR2893858 SIMULATEUR DE CONDUITE DE MOTO
FR2894030 PROCEDE DE DETERMINATION D'UN SCORE REPRESENTATIF DU STRESS OXYDATIF D'UN PATIENT, SUR UNE ECHELLE DE 0 A 10
FR2894037 INSTRUMENT OPTIQUE COMPRENANT UNE CAVITE D'ENTREE DANS LAQUELLE EST PLACE UN MIROIR
FR2894036 DISPOSITIF DE COMMUTATION OPTIQUE POUR UN NOEUD TRANSPARENT DE DEGRE DE COMMUTATION ELEVE ET ADAPTE A L'EGALISATION SPECTRALE
FR2894027 PROCEDE SECURISE DE PRELEVEMENT ET D'ANALYSE D'ECHANTILLONS
FR2894029 DISPOSITIF DE DETECTION DE RAPPORT AIR–CARBURANT.
FR2894033 PROCEDE ET DISPOSITIF D'ESTIMATION DE LA VITESSE LONGITUDINALE D'UN VEHICULE AUTOMOBILE.
FR2894034 MESURE DEPORTEE DU COURANT TRAVERSANT UNE CHARGE
FR2893832 APPAREIL DE CUISSON
FR2894012 BARREAU POUR GRILLE DE FOUR D'INCINERATION
FR2893828 SYSTEME DE FIXATION POUR MEUBLE MODULAIRE A FOND EN CONTREPLAQUE
FR2893990 PROCEDE ET INSTALLATION POUR GENERER UN MOUVEMENT DE ROTATION D'UN ARBRE ROTATIF, UTILISANT LA POUSSEE D'ARCHIMEDE
FR2893991 CIRCULATEUR A MEMBRANE
FR2893993 PROCEDE DE REDUCTION DE BRUIT D'UNE SOUFFLANTE DE TURBOMACHINE, DISPOSITIF SILENCIEUX POUR LA MISE EN OEUVRE DE CE PROCEDE, AUBE DE SOUFFLANTE ET SOUFFLANTE DOTEES D'UN TEL DISPOSITIF SILENCIEUX, ET TURBOMACHINE LES COMPORTANT
FR2893994 DISPOSITIF DE STOCKAGE DE FLUIDE SOUS PRESSION, MASQUE ET ORGANE D'ACTIONNEMENT COMPRENANT UN TEL DISPOSITIF
FR2893989 DISPOSITIF DE GENERATION DE PLASMA AVEC SUPPRESSION DES SURTENSIONS AUX BORNES DU TRANSISTOR DU GENERATEUR HAUTE TENSION PSEUDO CLASSE E.
FR2893986 PROCEDE DE CONTROLE DE L'ADMISSION D'UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE, NOTAMMENT DE TYPE ESSENCE OU DIESEL, ET MOTEURS UTILISANT UN TEL PROCEDE.
FR2893992 PROCEDE DE DETERMINATION DE LA VITESSE DE ROTATION D'UN COMPRESSEUR, NOTAMMENT D'UN TURBOCOMPRESSEUR
FR2893826 LIT CLIMATISE COMPRENANT UN MATELAS AYANT UNE COUCHE PERMEABLE A L'AIR
FR2893827 BARRIERE DE PROTECTION POUR LIT MEDICALISE
FR2894093 PROCEDE DE COMMANDE D'UN MOTEUR D'ENTRAINEMENT D'UN VOLET DANS UN VEHICULE AUTOMOBILE
FR2893995 TUBE COUDE POUR CONDUITS DE FLUIDE
FR2894001 DISPOSITIF D'ASSEMBLAGE D'UN ORGANE D'ENTRAINEMENT AVEC UN ARBRE D'UNE MACHINE ELECTRIQUE TOURNANTE
FR2894008 PERFECTIONNEMENTS AUX ROBINETS A FERMETURE TEMPORISEE
FR2894006 DOUBLE VOLANT AMORTISSEUR
FR2894009 ENSEMBLE DE BOUEES DE SUSTENTATION POUR CONDUITE SOUS–MARINE FLEXIBLE
FR2894011 SYSTEME DE RACCORDEMENT ETANCHE ENTRE UNE EXTREMITE D'UN TUBE RIGIDE ET UNE EXTREMITE D'UN TUYAU SOUPLE D'UNE CANALISATION DE TRANSFERT DE FLUIDE.
FR2893831 DISPOSITIF DE CUISSON
FR2894005 DOUBLE VOLANT AMORTISSEUR
FR2894004 AMORTISSEUR A INERTIE CONTENANT UN FERROFLUIDE
FR2894002 AGENCEMENT D'ASSEMBLAGE D'UN ORGANE D'ENTRAINEMENT AVEC UN ARBRE TEL QUE L'ARBRE PORTEUR DU ROTOR D'UNE MACHINE ELECTRIQUE TOURNANTE
FR2893817 SUPPORT MURAL POUR TOUT TYPE DE PLANTES NATURELLES.
FR2894007 PROCEDE DE MONTAGE D'UN ORGANE D'ENTRAINEMENT, SUR L'ARBRE, NOTAMMENT D'UNE MACHINE ELECTRIQUE TOURNANTE DE VEHICULE AUTOMOBILE, ET DISPOSITIF DE MONTAGE POUR LA MISE EN OEUVRE DE CE PROCEDE
FR2893829 ELEMENT AMOVIBLE DE PARURE DESTINE A ETRE FIXE SUR UNE ASSIETTE
FR2894049 DISPOSITIF DE REACTIVATION D'UN APPAREIL PLACE EN MODE DE VEILLE
FR2894058 DISPOSITIF D'IMAGERIE A RESOLUTION AMELIOREE
FR2893816 PRETAILLEUSE INCORPORANT DES MOYENS DE CONTOURNEMENT DES PIQUETS OU ANALOGUE
FR2893848 COMPOSITION PHYTOHORMONALE ET SON UTILISATION COMME SUBSTITUT HORMONAL
FR2893945 FILMS DE COUVERTURE DE SERRE FLUORESCENTS
FR2893818 DISPOSITIF DE GUIDAGE DE FILS DITS RELEVEURS DANS LE DOMAINE DU PALISSAGE EN ARBORICULTURE ET EN VITICULTURE
FR2893819 PROCEDE DE LIGATURE DE BRANCHES DE PLANTES, EN PARTICULIER DE SARMENTS DE VIGNE, A UN ELEMENT DE SOUTIEN
FR2894107 SOURCE A RAYONS X COMPACTE
FR2894104 PROCEDE DE FOURNITURE SUR DEMANDE DE MENUS INTERACTIFS A DES TERMINAUX COUPLES A UN RESEAU DE COMMUNICATION
FR2894097 MODEM ET PROCEDE POUR TRANSMETTRE DES DONNEES DANS UN MILIEU NOTAMMENT TEL QUE L'AIR ET L'EAU
FR2894098 PROCEDE ET DISPOSITIF PERMETTANT LE SUIVI DE DOPPLER POUR MODEM A LARGE BANDE
FR2894101 ENTITE ELECTRONIQUE PORTABLE DESTINEE A ETABLIR UNE COMMUNICATION VOIX SUR IP SECURISEE
FR2894103 PLATEFORME D'EXPRESSION PUBLIQUE
FR2893814 CHARRUE AVEC RASETTE COMPORTANT UN DISQUE ROTATIF
FR2893854 DISPOSITIF D'ESCALADE ANTI–GLISSEMENT, NOTAMMENT POUR GRIMPER AUX ARBRES
FR2893822 INSTALLATION POUR LE CONTROLE DE LA QUANTITE D'ALIMENTS INGERES PAR DES ANIMAUX,TELS QUE DES VOLAILLES
FR2893821 "COLLIER POUR ANIMAL DOMESTIQUE COMPORTANT UN CIRCUIT ELECTRONIQUE"
FR2893863 MACHINE A PERCUSSION POUR LE CONCASSAGE ET/OU LE BROYAGE DE MATIERES MINERALES.
FR2893864 DISPOSITIF DE COLLECTE PAR PRECIPITATION ELECTROSTATIQUE DE PARTICULES CHARGEES ET VEHICULEES DANS UN FLUX D'AIR.
FR2893866 DISPOSITIF DE COMMUTATION AUTOMATIQUE D'ENTREE D'EAU POUR UN DISPOSITIF D'ARROSAGE OSCILLANT
FR2893977 PROCEDE DE COMMANDE DE L'AGENT REDUCTEUR DANS UNE INSTALLATION DE TRAITEMENT DES GAZ D'ECHAPPEMENT
FR2893862 TAMBOUR FILTRANT A PANNEAUX FILTRANTS ET BAVETTES PERFECTIONNES
FR2893820 DISPOSITIF DE RECUPERATION DES SURPLUS D'ARROSAGE POUR INSTALLATION DE CULTURE HORS SOL
FR2893855 PIECE PORTE–SKIS DU TYPE POSITIONNABLE D'UN COTE DES FIXATIONS DE SKIS A L'ETAT ACCOLE DES SKIS D'UNE PAIRE DE SKIS ET DISPOSITIF POUR LE PORTAGE OBTENU
FR2893856 DISPOSITIF DE JEU DE LOGIQUE ALPHANUMERIQUE A CASES CONNU SOUS LA MARQUE "SUDOKU"
FR2893860 DISPOSITIF DE DECOLMATAGE DES PLATEAUX D'UN FILTRE PRESSE
FR2894095 AMPLIFICATEUR RF OU HF A GAIN VARIABLE
FR2893844 UTILISATION DU GUANABENZ ET DE SES DERIVES POUR LA FABRICATION DE MEDICAMENTS POUR LE TRAITEMENT DE LA MUCOVISCIDOSE ET DE MALADIES LIEES A UN DEFAUT D'ADRESSAGE DES PROTEINES DANS LES CELLULES
FR2894068 PROCEDE ET EQUIPEMENT DE COLLAGE PAR ADHESION MOLECULAIRE
FR2894067 PROCEDE DE COLLAGE PAR ADHESION MOLECULAIRE
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