N° de brevet Brevet
FR2893711 DISPOSITIF ET PROCEDE DE MESURE CAPACITIVE PAR PONT FLOTTANT
FR2893495 DISTRIBUTEUR DE PAPIER
FR2893671 PROCEDE DE CALIBRAGE DU SIGNAL FOURNI PAR UNE SONDE LAMBDA A BANDE LARGE ET DISPOSITIF POUR SA MISE EN OEUVRE
FR2893717 STATION METEOROLOGIQUE CAPABLE D'ECHANGER DES DONNEES AVEC UN SERVEUR
FR2893719 PANNEAU A PLASMA DOTE D'UN RESEAU DE CONCENTRATEURS
FR2893748 DEMONSTRATEUR ANTISTATIQUE
FR2893710 DISPOSITIF DE FIXATION D'UN SYSTEME D'ARME SUR UN CHASSIS DE VEHICULE
FR2893709 DISPOSITIF D'ALIMENTATION EN FLUIDE D'UNE TOUR DE REFROIDISSEMENT, ET TOUR DE REFROIDISSEMENT ET PROCEDE ASSOCIES
FR2893703 INSTALLATION DE PRODUCTION D'EAU CHAUDE SANITAIRE
FR2893493 DISPOSITIF DE REVETEMENT DE LA SURFACE DE CUISSON D'UN USTENSILE DE CUISINE
FR2893704 FOUR SOLAIRE PNEUMATIQUE.
FR2893705 BAC A GLACONS, NOTAMMENT POUR APPAREIL ELECTROMENAGER DU TYPE REFRIGERATEUR
FR2893707 DISPOSITIF DE REFRIGERATION, RECIPIENT ET APPAREIL COMPORTANT UN TEL DISPOSITIF
FR2893706 BAC A GLACONS, NOTAMMENT POUR APPAREIL ELECTROMENAGER DU TYPE REFRIGERATEUR
FR2893720 DISPOSITIF DE PRISE DE VUES A LONGUE DISTANCE
FR2893721 ARTICLE DE LUNETTERIE, NOTAMMENT MONTURE DE LUNETTES, A APPUI EN MOUSSE THERMOFORMABLE
FR2893752 SYSTEME D'INTERFACE A ECRAN D'AFFICHAGE
FR2893731 METHODE ET SYSTEME DE CONTROLE D'ACCES AUX CONTENUS MULTIMEDIA ET DE FILTRAGE DES MESSAGES DE SOLLICITATION
FR2893729 PROCEDE ET SYSTEME POUR GERER DES IMAGES MEDICALES NUMERIQUES
FR2893790 PROCEDE DE DECODAGE POUR CODES DE GEOMETRIE ALGEBRIQUE ET DISPOSITIF ASSOCIE
FR2893730 MONTAGE A DETECTION DES ESSAIS DE MANIPULATION
FR2893740 INSTALLATION POUR LA REALISATION AUTOMATIQUE ET EN LIBRE SERVICE DE DOCUMENTS IMPRIMES
FR2893728 DISPOSITIF DE COMMANDE COMPORTANT DES MOYENS D'INDEXATION DE LA POSITION DES MOYENS DE COMMANDE
FR2893727 GENERATEUR DE TENSION DE POLARISATION AVEC UNE FONCTION D'AJUSTEMENT AUTOMATIQUE
FR2893722 LUNETTES A BRANCHES TRANSFORMABLES
FR2893615 DERIVES DE 3–ACYLINDOLE, LEUR PREPARATION ET LEUR APPLICATION EN THERAPEUTIQUE
FR2893723 APPAREIL DE LECTURE DE CONTOUR DE DRAGEOIR DE CERCLE DE MONTURE DE LUNETTES
FR2893750 PROCEDE DE FABRICATION D'UN DISPOSITIF ELECTRONIQUE FLEXIBLE DU TYPE ECRAN COMPORTANT UNE PLURALITE DE COMPOSANTS EN COUCHES MINCES.
FR2893726 MECANISME D'AFFICHAGE DU QUANTIEME POUR PIECES D'HORLOGERIE
FR2893494 ORGANE DE PREHENSION DE COUVERCLE AIMANTE
FR2893700 DISPOSITIF ET PROCEDE DE PROTECTION D'UN RESERVOIR CRYOGENIQUE ET RESERVOIR COMPORTANT UN TEL DISPOSITIF
FR2893673 MOTEUR A COMBUSTION INTERNE A INJECTION COMPRENANT UNE CHAMBRE DE PRECOMBUSTION ADAPTEE A FAVORISER L'INFLAMMATION D'UN MELANGE DE GAZ FRAIS
FR2893672 MOTEUR A COMBUSTION INTERNE AVEC STRATIFICATION DES GAZ D'ADMISSION
FR2893674 REPARTITEUR D'ADMISSION D'AIR DE MOTEUR A COMBUSTION INTERNE
FR2893691 SYSTEME DE MISE SOUS TENSION D'UNE COURROIE
FR2893481 TONDEUSE A GAZON A REGLAGE EN HAUTEUR
FR2893676 PROCEDE POUR CONTROLER L'ADMISSION ET/OU L'ECHAPPEMENT D'AU MOINS UN CYLINDRE DESACTIVE D'UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE
FR2893682 DISPOSITIF DE FIXATION ET D'INDEXATION DE DEUX ORGANES DE VEHICULE AUTOMOBILE.
FR2893669 LAVEUR POUR L'EPURATION DE GAZ D'ECHAPPEMENT D'UN MOTEUR DIESEL, SON PROCEDE DE MISE EN OEUVRE, ET VEHICULE MARIN CORRESPONDANT
FR2893666 DISPOSITIF DE COMMANDE DE SOUPAPES POUR MOTEUR A COMBUSTION INTERNE
FR2893665 DISPOSITIF PERMETTANT L'OUVERTURE DES PORTAILS OU PORTILLONS VERS L'INTERIEUR, DANS DES ENTREES DONT LA PENTE EXCEDE 12%
FR2893680 POMPE A AUBES A ROULEMENT EXTERIEUR
FR2893677 DISPOSITIF DE RECIRCULATION DES GAZ BRULES ET REFROIDISSEUR D'AIR DE SURALIMENTATION ADAPTE POUR UN TEL DISPOSITIF
FR2893670 DISPOSITIF DE COMMANDE DU RECHAUFFEUR POUR CAPTEUR DE GAZ
FR2893667 CONDUIT D'ENTREE POUR FILTRE A PARTICULES
FR2893679 DISPOSITIF DE POMPAGE VOLUMETRIQUE COMPORTANT UN ORGANE DE DISTRIBUTION SANS JOINT
FR2893686 DISPOSITIF DE COMMANDE HYDRAULIQUE D'UN EMBRAYAGE ET PROCEDE DE DETERMINATION DE LA COURSE MORTE DU PISTON D'UN CYLINDRE EMETTEUR D'UN TEL DISPOSITIF DE COMMANDE
FR2893492 DISPOSITIF ANTI–HUMIDITE POUR BOITES A LETTRES
FR2893741 UN PAILLASSON MUNI D'UN SYSTEME A ONDE RADIO QUI SONNE DES QU'ON POSE LES PIEDS DESSUS.
FR2893692 DISPOSITIF DE COMMANDE POUR TRANSMISSION VARIABLE CONTINUMENT
FR2893695 INSTALLATION D'ELEMENTS DE SOUTIEN PONCTUEL D'UN CABLE DANS UNE CANALISATION
FR2893698 RACCORD A COUPLAGE INSTANTANE
FR2893697 RACCORD POUR TUYAU SOUPLE
FR2893690 BOITE DE VITESSES A DEUX RAPPORTS JOINTS.
FR2893689 BOITE DE VITESSES A TRANSITION RAPIDE.
FR2893684 AGENCEMENT DE PALIERS DE SECOURS POUR MACHINE TOURNANTE A PALIERS MAGNETIQUES ACTIFS
FR2893681 DISPOSITIF DE FIXATION ET ELEMENT MUNI D'UN TEL DISPOSITIF DE FIXATION
FR2893490 RECIPIENT POUR BOISSON, DESTINE A ETRE UTILISE AVEC AU MOINS DEUX PAILLES
FR2893685 DISPOSITIF D'EMBRAYAGE MULTIDISQUES DOUBLE A BAIN D'HUILE A COMMANDE UNIQUE
FR2893687 SEGMENT DE FREIN A TAMBOUR POUR VEHICULE NOTAMMENT AUTOMOBILE.
FR2893736 PROCEDE ET SYSTEME DE TRAITEMENT INFORMATISE D'INFORMATIONS RELATIVES A UNE COMMUNICATION TELEPHONIQUE
FR2893737 PROCEDE D'ENREGISTREMENT DE DONNEES CODEES EN UNE BASE DE RANG ELEVEE SUR UN SUPPORT DE PROFONDEUR FAIBLE
FR2893785 DISPOSITIF DE COMMANDE D'UN MOTEUR EMBARQUE SUR UN VEHICULE
FR2893777 DISPOSITIF ELECTRIQUE PORTABLE AVEC RECHARGE DE BATTERIE DYNAMIQUE
FR2893786 PROCEDE ET APPAREIL DE COMMANDE POUR LIMITER LE COURANT D'UN SYSTEME DE PILOTAGE D'UNE MACHINE A INDUCTION
FR2893795 DISPOSITIF DE CABLAGE POUR UNE INSTALLATION DE TELEPHONIE SUR ADSL, SUR UNE LIGNE EN DEGROUPAGE TOTAL.
FR2893802 DEMODULATEUR NUMERIQUE POUR UN RECEPTEUR RADIOELECTRIQUE FSK A BANDE ETROITE, ET PROCEDE DE DEMODULATION.
FR2893796 PROCEDE DE PROTECTION PAR CHIFFREMENT
FR2893783 ACTIONNEUR PLAN A STRUCTURE SANDWICH ET APPLICATION A LA TORSION DE STRUCTURE
FR2893782 DISPOSITIF DE PRODUCTION D ELECTRICITE POUR ALTERNATEUR A VITESSE VARIABLE
FR2893778 GENERATEUR A UTILISER SUR UN VEHICULE
FR2893776 MACHINE DYNAMOELECTRIQUE POUR AUTOMOBILE
FR2893779 ALTERNATEUR DE VEHICULE
FR2893772 AGENCEMENT DES POLES DU ROTOR D'UNE MACHINE ELECTRIQUE ET MACHINE ELECTRIQUE AVEC UN TEL AGENCEMENT DE POLES.
FR2893787 DISPOSITIF DE CORRECTION DE FACTEUR DE PUISSANCE POUR VARIATEUR DE VITESSE
FR2893781 COMMANDE D'UN TRIAC POUR DEMARRAGE D'UN MOTEUR
FR2893803 METHODE DE COMMUNICATION ENTRE UNE CARTRE (U)SIM EN MODE SERVEUR ET UN CLIENT
FR2893806 SYSTEME DE TRANSMISSION D'IMAGES DE DYNAMIQUE ELEVEE, UNITES ET PROCEDES DE CODAGE ET DE DECODAGE POUR CE SYSTEME
FR2893513 DISPOSITIF PERMETTANT DE PORTER UNE PAIRE DE SKI A LA FACON D'UN SAC A DOS OU EN BANDOULIERE
FR2893512 DISPOSITIF PORTE–SKIS INDIVIDUEL
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