N° de brevet Brevet
FR2893125 CHAMBRE DE MESURE CYLINDRIQUE DE COMPTEUR DE LIQUIDE
FR2893154 PROCEDE ET DISPOSITIF DE DETERMINATION DE LA VITESSE DE ROTATION D'UNE DROITE PROJECTILE–CIBLE ET DISPOSITIF DE GUIDAGE D'UN PROJECTILE, NOTAMMENT D'UNE MUNITION
FR2893137 CHARIOT DE SUPPORT DE CUPULES POUR APPAREIL D'ANALYSE BIOLOGIQUE.
FR2893135 SYSTEME DE DETECTION ET DE LOCALISATION D'EAU DANS UNE STRUCTURE SANDWICH D'AERONEF
FR2893136 PROCEDES DE DIAGNOSTIC DE MALADIES HEPATIQUES ET DE CRIBLAGE DE MOLECULES POUR LE TRAITEMENT DE CES MALADIES
FR2893134 DISPOSITIF D'ANALYSE DE RESISTANCE THERMIQUE POUR ISOLANTS DE FAIBLE EPAISSEUR
FR2893191 TRAVERSEE VERRE–METAL, SON PROCEDE DE FABRICATION ET INITIATEUR ELECTRO–PYROTECHNIQUE L'AYANT.
FR2892912 PIECE DE MONTAGE D'UN ORGANE A ACCOUDOIRS ET D'UNE LUNETTE SUR UNE CUVETTE DE TOILETTE, ET ENSEMBLE AINSI CONSTITUE.
FR2893117 MODULE OPTIQUE AVEC LAMPE VILLE POUR VEHICULE AUTOMOBILE.
FR2893116 PROCEDE DE PRODUCTION D'UN RESERVOIR ET RESERVOIR OBTENU SELON LE PROCEDE
FR2893119 DISPOSITIF DE CHAUFFAGE COMPORTANT UN FOYER DE COMBUSTION DU BOIS ET DES MOYENS ELECTRIQUES DE CHAUFFAGE
FR2893118 ECHANGEUR THERMIQUE POUR PAROI CHAUFFANTE/REFROIDISSANTE.
FR2893120 MODULE SOLAIRE ELEMENTAIRE DESTINE A UN DISPOSITIF DE RECUPERATION DU RAYONNEMENT SOLAIRE
FR2893123 PROCEDE DE CONTROLE DU STOCKAGE D'ENERGIE THERMIQUE DANS LE SOL ET DISPOSITIF ASSOCIE
FR2893138 APPAREIL AUTOMATIQUE D'ANALYSE BIOLOGIQUE.
FR2893139 MICRO CAPTEUR APTE A DETECTER ET A COMPTER DES CHOCS OU DES ACCELERATIONS/DECELERATIONS.
FR2893150 SYSTEME A LENTILLES A FOCALE VARIABLE.
FR2893149 FIBRE OPTIQUE MONOMODE.
FR2893151 LENTILLE OPHTALMIQUE.
FR2893152 PROCEDE DE RECONNAISSANCE AUTOMATIQUE D'UNE LENTILLE OPHTALMIQUE ET DISPOSITIF DE TRAVAIL DE LA LENTILLE METTANT EN OEUVRE UN TEL PROCEDE
FR2892914 PROCEDE D'ANALYSE ET DE TRAITEMENT D'UN PARAMETRE REPRESENTATIF DES PHASES DE SOMMEIL.
FR2892941 APPAREIL D'ENTRAINEMENT ET/OU DE MESURE D'EFFORTS POUR JOUEURS DE RUGBY, ET METHODE D'ENTRAINEMENT ET/OU DE MESURE D'EFFORTS CORRESPONDANTE.
FR2893148 SONDE A NEIGE
FR2892915 TENSIOMETRE APTE A FIXER DES VALEURS DE PRESSION SANGUINE STANDARD DEFINIES PAR L'UTILISATEUR
FR2893142 MESURE D'UN COURANT DELIVRE PAR UNE MACHINE ELECTRIQUE TOURNANTE TELLE QU'UN ALTERNATEUR
FR2893140 CAPTEUR DE VITESSE AU SOL D'UN VEHICULE
FR2893144 PROCEDE DE SELECTION AUTOMATIQUE DE BALISES DE RADIONAVIGATION
FR2893147 PROCEDE DE PREDICTIONS DE COLLISION AVEC DES OBSTACLES AU SOL ET D'ALERTES, NOTAMMENT EMBARQUES SUR UN AERONEF
FR2893172 SYSTEME D'ASSISTANCE A LA CONDUITE D'UN VEHICULE AUTOMOBILE PAR DETECTION DE L'ENVIRONNEMENT
FR2893171 SYSTEME D'ASSISTANCE A LA CONDUITE D'UN VEHICULE AUTOMOBILE PAR DETECTION DE L'ENVIRONNEMENT
FR2893115 SYSTEME DE POSITIONNEMENT D'UN COMPOSANT, OUTILLAGE DE REGLAGE ET PROCEDE DE REGLAGE
FR2892910 DISPOSITIF DE SUSPENSION ET DE COMMANDE DE STORES HORIZONTAUX A PLIS.
FR2893091 POMPE A CLAPET BASCULANT
FR2893166 DISTRIBUTEUR DE PRODUITS ALIMENTAIRES NOTAMMENT DE BOISSONS.
FR2893090 ENSEMBLE DE POMPAGE ET DE DISTRIBUTION DE FLUIDE
FR2893094 DISPOSITIF DE FIXATION POUR UNE POMPE A VIDE
FR2893095 GROUPE DE VENTILATION MECANIQUE COMPRENANT DES MOYENS DE NETTOYAGE DES AUBES DE LA TURBINE PAR INSUFFLATION D'AIR COMPRIME
FR2893093 MONTAGE D'UN ANNEAU COMPOSITE SUR UN DISQUE DE ROTOR D'UNE TURBOMACHINE.
FR2893179 COMMUTATEUR ELECTROMAGNETIQUE DE DEMARREUR
FR2893088 PROCEDE ET DISPOSITIF D'ALIMENTATION EN COMBURANT D'UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE
FR2893098 DISPOSITIF DE MAINTIEN PAR SANGLES D'UN ELEMENT DE VEHICULE AUTOMOBILE.
FR2893083 SYSTEME DE MAITRISE D'EMISSIONS D'ECHAPPEMENT DESTINE A UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE
FR2893085 DISPOSITIF DE MESURE DE L'ETANCHEITE D'UN JOINT DE CULASSE
FR2893089 EQUIPEMENT POUR PRODUIRE DE L'ENERGIE ELECTRIQUE OU MECANIQUE
FR2892907 SUPPORT DE LATTE(S), NOTAMMENT DE LATTE(S) DE LIT POUR LA REALISATION DE SURFACE D'APPUI A LATTES ET SURFACE D'APPUI A LATTES OBTENUE
FR2893086 MACHINE THERMIQUE A HAUT RENDEMENT
FR2893096 ACCUMULATEUR OLEOPNEUMATIQUE.
FR2893108 SYSTEME D'ENTRAINEMENT HYDROSTATIQUE
FR2892909 DISPOSITIF POUR SUSPENDRE DES OBJETS A POIGNEES OU A SANGLES SUR LE REBORD D'UNE SURFACE HORIZONTALE ET PLANE.
FR2893105 LE NOUVEAU FREIN A TAMBOUR
FR2893109 DISPOSITIF D'ENCLIQUETAGE POUR FIXER LA POSITION D'UN COMPOSANT DE TRANSMISSION
FR2893113 VANNE DE COMMANDE A ETANCHEITE AMELIOREE POUR CIRCUIT DE CIRCULATION DE FLUIDE
FR2893114 PROCEDE POUR LE NETTOYAGE DE SALISSURES ENTRE UN CLAPET DE SOUPAPE ET UN SIEGE DE SOUPAPE
FR2893112 SOUPAPE A DEUX CLAPETS NOTAMMENT DESTINEE A ETRE MISE EN OEUVRE DANS UN VEHICULE AUTOMOBILE
FR2893104 DISPOSITIF D'EMBRAYAGE AVEC MASSES THERMIQUES.
FR2893103 MECANISME DE COMMANDE DE COUPLE POUR ARBRE DE TRANSMISSION.
FR2893099 COLLIER DE SERRAGE RAPIDE
FR2893097 DISPOSITIF DE MAINTIEN SUR UNE TRAVERSE
FR2893100 DISPOSITIF A FIXATION D'AFFICHAGE AMOVIBLE ET REGLABLE.
FR2892913 DISPOSITIF AUTOMATIQUE POUR ENLEVER LA BUEE ET LA POUSSIERE SUR LES MIROIRS DES SALLES DE BAIN ET DES DOUCHES.
FR2893102 ROULEMENT A AIGUILLES POUR POULIE A HAUTE PERFORMANCE
FR2892908 DISPOSITIF DE SUSPENSION POUR PARAVENT ET PARAVENT EQUIPE D'UN TEL DISPOSITIF.
FR2892916 CLOU CENTROMEDULLAIRE D'OSTEOSYNTHESE
FR2893170 PROCEDE DE FONCTIONNEMENT D'UN RESEAU DOMOTIQUE COMPRENANT UNE INTERFACE DE SIGNALISATION.
FR2893215 DIODE ORGANIQUE ELECTROLUMINESCENTE A CAVITE OPTIQUE DE RESONNANCE ET A EXTRACTEUR SERVANT DE FILTRE SPATIAL DE LUMIERE
FR2892936 COMPOSITION PHARMACEUTIQUE OU COSMETIQUE, ET PROCEDE DE SOLUBILISATION MIXTE POUR PREPARER LA COMPOSITION.
FR2893197 DISPOSITIF DE DETECTION DE PANNES ET DE SURVEILLANCE D'ECLAIRAGE PUBLIC
FR2893216 LAMPE SANS ELECTRODES DU TYPE A COMMANDE ELECTRONIQUE EXTERIEUR
FR2892950 TRAITEMENT COMBINE D'EFFLUENTS GAZEUX PAR PLASMA FROID ET PHOTOCATATYSE
FR2893217 ELECTRO–STIMULATION A DEUX FREQUENCES DANS UN RAPPORT DE 1,618
FR2893213 DISPOSITIFS DE PROTECTION ANTI–VIBRATOIRE POUR MICROPHONE.
FR2893212 PROCEDE DE GESTION D'UN INTERFONCTIONNEMENT ENTRE AU MOINS U UN RESEAU LOCAL SANS FIL ET UN RESEAU MOBILE, STATION MOBILE NOEUD SGSN ET PASSERELLE TTG CORRESPONDANTS
FR2893199 APPAREIL D'ALIMENTATION
FR2892935 COMPOSITION DIURETIQUE ET APPETENTE ET UTILISATION POUR LE TRAITEMENT DES TROUBLES URINAIRES CHEZ LES ANIMAUX DOMESTIQUES
FR2892923 UTILISATIION DES DERIVES DE L'ACIDE PARA–COUMARIQUE OU PARA– HYDROXYCINNAMIQUE DANS DES COMPOSITIONS COSMETIQUES OU DERMATOLOGIQUES.
FR2893201 DISPOSITIF D'ACQUISITION RAPIDE DE SIGNAUX ELECTRIQUES.
FR2893204 PROCEDE DE RECEPTION DE CONTENUS AUDIOVISUELS A DESTINATION DE PLUSIEURS APPAREILS, SERVEUR ET APPAREIL METTANT EN OEUVRE LE PROCEDE
FR2893203 SYSTEME DE RADIOCOMMUNICATION ULTRA LARGE BANDE A ANTENNE DISPERSIVE PILOTEE EN FREQUENCE
FR2892933 EXTRAIT VEGETAL OBTENU PAR UN PROCEDE D'EXTRACTION A L'AIDE DE SOLVANTS D'ORIGINE VEGETALE
FR2893027 COMPOSITION POUR LA TEINTURE DES FIBRES KERATINIQUES COMPRENANT AU MOINS UN DERIVE 3–AMINO PYAZOLOPYRIDINE CATIONIQUE
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