N° de brevet Brevet
FR2892723 NOUVEAUX MONOMERES ELECTROPOLYMERISABLES, SOLUBLES EN SOLUTION AQUEUSE, COMPORTANT UNE METALLOPORPHYRINE.
FR2892811 PROCEDE ET SYSTEME DE DETERMINATION DU PARCOURS DE PROPAGATION D'AU MOINS UNE FISSURE A PARTIR D'UNE OU DE SURFACE(S) DE RUPTURE CREEES PAR CETTE OU CES FISSURE(S).
FR2892814 PROCEDE ET DISPOSITIF POUR LA DETERMINATION D'AU MOINS UNE PROPRIETE DYNAMIQUE D'UN MATERIAU FLUIDE OU SOLIDE DEFORMABLE
FR2892815 DIAGNOSTIC OU PARAMETRAGE D'UNE INSTALLATION DE DETECTION PAR RESSUAGE DE DEFAUTS DEBOUCHANTS A LA SURFACE DE PIECES
FR2892816 PROCEDE ET EQUIPEMENT POUR LA DISCRIMINATION DES MATERIAUX EMPLOYANT DES NEUTRONS RAPIDES ET DES RAYONS X A SPECTRE CONTINU
FR2892810 DISPOSITIF DE SECURITE PYROTECHNIQUE A ECRAN MICRO USINE
FR2892809 DISPOSITIF DE SECURITE PYROTECHNIQUE A DIMENSIONS REDUITES
FR2892613 APPAREIL ELECTRIQUE DE TRAITEMENT D'ALIMENTS, DOTE DE MOYENS AUTOMATIQUES DE REGLAGE DE VITESSE, ET OUTIL DESTINE A UN TEL APPAREIL.
FR2892800 DISPOSITIF D'ECLAIRAGE OU DE SIGNALISATION A GUIDE OPTIQUE POUR VEHICULE AUTOMOBILE
FR2892614 DISPOSITIF DE GESTION MODULAIRE ET D'EXTENSION DE CABINES DE DOUCHE
FR2892722 COMPOSES DE TYPE METHANONE ET LEUR UTILISATION DANS DES COMPOSITIONS PHARMACEUTIQUES NOTAMMENT POUR LE TRAITEMENT DES MALADIES CARDIOVASCULAIRES
FR2892808 DISPOSITIF DE PILOTAGE D'UN PROJECTILE.
FR2892615 PINCE NETTOYANTE
FR2892818 PROCEDE DE DETERMINATION DE LA TENEUR EN GAZOLE DANS UNE HUILE LUBRIFIANTE DE MOTEUR A COMBUSTION
FR2892824 PROCEDE ET DISPOSITIF POUR LE TEST D'UNE LIGNE DE TRANSMISSION PAR REFLEXION DANS LE DOMAINE TEMPOREL
FR2892874 DISPOSITIF DE TEST D'UN CONVERTISSEUR ANALOGIQUE–NUMERIQUE
FR2892826 CIRCUIT ET PROCEDE POUR DETERMINER DES ELEMENTS DE CAPTEUR DEFECTUEUX D'UN DISPOSITIF DE CAPTEUR
FR2892827 PROCEDE DE DETERMINATION DE LA POSITION DE SATELLITES DANS UN SYSTEME DE NAVIGATION
FR2892830 PROCEDE DE DETECTION RADAR NOTAMMENT D'HELICOPTERE EN VOL QUASI–STATIONNAIRE
FR2892825 DISPOSITIF DE SURVEILLANCE DU TAUX D'HARMONIQUES DANS L'ALIMENTATION D'UNE MACHINE ELECTRIQUE SYNCHRONE A EXCITATION PAR AIMANT PERMANENT.
FR2892822 DISPOSITIF ET PROCEDE DE MESURE DE VITESSE D'UN ELEMENT MOBILE DANS UN ENVIRONNEMENT BORNE
FR2892819 NANOPARTICULES A LUMINESCENCE PERSISTANCE POUR LEUR UTILISATION EN TANT QU'AGENT DE DIAGNOSTIC DESTINE A L'IMAGERIE OPTIQUE IN VIVO
FR2892817 METHODE POUR CONSTRUIRE UN MODELE CINETIQUE PERMETTANT D'ESTIMER LA MASSE D'HYDROGENE SULFURE PRODUITE PAR AQUATHERMOLYSE
FR2892820 PROCEDE MAGNETIQUE D'IMMUNODIAGNOSTIC POUR LA MISE EN EVIDENCE DE COMPLEXE ANTICORPS/ANTIGENE, EN PARTICULIER DE GROUPE SANGUIN
FR2892859 PROCEDE DE GREFFAGE DE MOLECULES D'INTERET SUR DES SURFACES INORGANIQUES, SURFACES OBTENUES ET APPLICATIONS
FR2892821 DISPOSITIF INTEGRE ET/OU AUTOMATISE POUR LE REPERAGE ET/OU LA TRACABILITE DE RECIPIENTS D'ECHANTILLONNAGE DE PRELEVEMENTS PRIMAIRES MEDICAUX OU VETERINAIRES
FR2892801 DISPOSITIF D'ECLAIRAGE COMPORTANT UN DIFFUSEUR DE GAZ BUTANE OU NATUREL
FR2892799 DISPOSITIF DE COMMANDE DU REMPLISSAGE ET/OU DU SOUTIRAGE DE FLUIDE ET RESERVOIR COMPORTANT UN TEL DISPOSITIF
FR2892776 ROUE A PERPETUELLE ROTATION OU ARBRE DE TRANSMISSION A MOUVEMENT SANS FIN.
FR2892775 MOTEUR HYDRAULIQUE A PISTONS RADIAUX AVEC REFROIDISSEMENT DU BLOC–CYLINDRES
FR2892778 VIS COMPORTANT DES RAINURES D'EVACUATION D'HUILE
FR2892780 DISPOSITIF DE SUSPENSION MAGNETIQUE A BOBINAGES PROTEGES CONTRE LES SURCHAUFFES ET PROCEDE DE CONTROLE DE LA TEMPERATURE DE CES BOBINAGES
FR2892782 DISPOSITIF DE COMMANDE D'EMBRAYAGE
FR2892610 PORTE–BEBE MULTI–HABILLAGE
FR2892774 DEMARREUR DE MOTEURS
FR2892769 STRATEGIE DE RECONNAISSANCE DE TAUX DE CARBURANT EXOTIQUE DANS LE RESERVOIR PRINCIPAL
FR2892768 DISPOSITIF DE REGLAGE DU DEBIT D'UN GAZ DANS UNE TUBULURE, NOTAMMENT DE REGLAGE D'AIR DANS UNE TUBULURE D'ADMISSION COMMUNIQUANT AVEC UNE CHAMBRE DE COMBUSTION D'UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE
FR2892771 PROCEDE ET DISPOSITIF DE GESTION D'UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE
FR2892772 PARTIE SUPERIEURE DE MOTEUR A COMPORTEMENT DE TOURBILLON TRANSVERSAL ET PROCEDE DE FABRICATION CORRESPONDANT.
FR2892807 COLLECTEUR RENFORCE POUR UNE BOITE COLLECTRICE D'UN ECHANGEUR DE CHALEUR ET BOITE COLLECTRICE COMPORTANT UN TEL COLLECTEUR.
FR2892781 DISPOSITIF DE CRABOTAGE D'UN PIGNON FOU COMPORTANT UNE AGRAFE POUR UNE CARTOUCHE D'ARMEMENT
FR2892784 RESSORT PNEUMATIQUE
FR2892794 VANNE AVEC CONDUIT DE SORTIE FACILITANT LA CIRCULATION DE FLUIDE
FR2892793 VANNE A CLAPET S'ETENDANT EN POSITION D'OUVERTURE AU VOISINAGE D'UNE PAROI DE CONDUIT
FR2892792 VANNE A CLAPET POURVU D'UNE SURFACE DE DEVIATION DE FLUX
FR2892791 DISPOSITIFS DE PERTE DE CHARGE VARIABLE ET/OU DE FERMETURE ET D'ETANCHEITE A CARTOUCHE INTERNE ET TUBE MOBILE
FR2892797 DISPOSITIF DE PROTECTION POUR RESERVOIR DE FLUIDE SOUS PRESSION ET RESERVOIR POURVU D'UN TEL DISPOSITIF
FR2892612 DISPOSITIF DE FIXATION DE TRINGLES A RIDEAUX
FR2892802 ECHANGEUR DE CHALEUR MUNI D'UNE BOITE A FLUIDE AMELIOREE
FR2892788 DISPOSITIF ET PROCEDE DE COMMANDE DE BOITE DE VITESSES
FR2892787 DISPOSITIF DE COMMANDE DE RAPPORT DE VITESSE POUR TRANSMISSION DE VEHICULE VARIABLE CONTINUMENT
FR2892789 ACTIONNEUR DE PASSAGE DE VITESSES POUR BOITE DE VITESSES ROBOTISEE.
FR2892611 ARBRE DE NOEL TOURNANT ET APTE A CHANGER DE FORME
FR2892790 INSTALLATION DE COMMUTATION DE BOITE DE VITESSES A ENGRENAGES
FR2892858 STRUCTURE DE MODULE DETECTEUR A SEMI–CONDUCTEURS
FR2892886 TRANSDUCTEUR ELECTRODYNAMIQUE, APPLICATIONS AUX HAUT–PARLEURS ET GEOPHONES
FR2892872 FILTRE PASSE–BANDE COMPLEXE
FR2892870 DISPOSITIF DE LEVITATION D'UN OBJET AU DESSUS D'UNE BASE
FR2892873 CAPTEUR CAPACITIF POUR DETECTER UN DOIGT POUR UNE OPERATION DE CONTROLE ET/OU DE COMMANDE
FR2892876 PROCEDE DE DEPOT SECURISE DE DONNEES NUMERIQUES, PROCEDE ASSOCIE DE RECUPERATION DE DONNEES NUMERIQUES, DISPOSITIFS ASSOCIES POUR LA MISE EN OEUVRE DES PROCEDES, ET SYSTEME COMPRENANT LES DITS DISPOSITIFS
FR2892884 PROCEDE DE RECEPTION D'UN SIGNAL DANS UN RESEAU DE COMMUNICATION CELLULAIRE, DISPOSITIF DE RECEPTION ET PROGRAMME D'ORDINATEUR CORRESPONDANTS
FR2892868 MACHINE ELECTRIQUE A SONDES A EFFET HALL.
FR2892867 DISPOSITIF MIXTE DE CONTROLE DU TRANSFERT DE PUISSANCE ENTRE DEUX COEURS D'UN RESEAU CONTINU ET D'ALIMENTATION D'UN MOTEUR A COURANT ALTERNATIF
FR2892865 DEBRANCHEUR DE PRISE DE COURANT.
FR2892864 "ELEMENT RADIANT A CHARGE RESISTIVE"
FR2892630 COMPOSITION COSMETIQUE COMPRENANT UN ESTER DE SORBITAN OXYETHYLENE, UN POLYMERE CATIONIQUE, UN CORPS GRAS SOLIDE ET PROCEDE DE TRAITEMENT COSMETIQUE
FR2892631 COMPOSITION DE LAVAGE DES MATIERES KERATINIQUES ET PROCEDE DE TRAITEMENT COSMETIQUE METTANT EN OEUVRE LADITE COMPOSITON
FR2892866 DISPOSITIF DE CONTROLE DU TRANSFERT DE PUISSANCE ENTRE DEUX COEURS D'UN RESEAU CONTINU
FR2892885 PROCEDE DE GESTION DE POLICES DE CARACTERE A L'INTERIEUR DE SCENES MULTIMEDIA, PROGRAMME D'ORDINATEUR ET TERMINAL CORRESPONDANTS.
FR2892887 TRANSDUCTEUR ELECTRODYNAMIQUE A DOME A SUSPENSION FERROFLUIDE
FR2892641 MESURE DE L'HOMOGENEITE DE DEPOT DES SUIES DANS UN FILTRE A PARTICULES ET CONTROLE DE LA REGENERATION DUDIT FILTRE
FR2892640 DISPOSITIF DE RETENUE D'UNE CHAUSSURE SUR UNE PLANCHE DE GLISSE, PREFERENTIELLEMENT SUR NEIGE
FR2892644 STRUCTURE DE GARNISSAGE POUR COLONNE D'ECHANGE DE FLUIDES
FR2892646 SYSTEME CATALYTIQUE HETEROGENE ET SON UTILISATION.
FR2892599 DISPOSITIF DE CONVOYAGE D'ANIMAUX VIVANTS ET SYSTEME DE SEXAGE AUTOMOTIQUE DE POUSSINS COMPRENANT UN TEL DISPOSITIF
FR2892639 LUNETTES DE PLONGEE VENTILEES
FR2892638 APPAREIL DE CULTURE PHYSIQUE PLIABLE A FIXATION MURALE POUR DEVELOPPER LE HAUT DU CORPS.
FR2892889 MODULE DE RETENUE AVEC SUPPRESSION DES PERTURBATIONS ELECTROMAGNETIQUES
FR2892888 DISPOSITIF DE TRAITEMENT DE SOLIDES DIVISES
FR2892598 ELEMENT DE TUNNEL DE JARDIN
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