N° de brevet Brevet
FR2892184 SABOT DE TRANSPORT POUR FRITTAGE DE PASTILLES DE COMBUSTIBLE NUCLEAIRE, PROCEDE DE FABRICATION D'UN TEL SABOT, ET PROCEDE DE FRITTAGE UTILISANT UN TEL SABOT
FR2892183 PORTE POUR ENCEINTE DE CUISSON.
FR2892186 GRILLE DE SEPARATION POUR SEPARER D'UN FLUIDE PORTEUR DES CORPS NETTOYANTS PROVENANT D'UN ECHANGEUR THERMIQUE.
FR2892185 ELEMENT FILTRANT POUR UNE GRILLE DE FILTRATION DESTINEE A SEPARER D'UN FLUIDE PORTEUR DES CORPS NETTOYANTS PROVENANT D'UN ECHANGEUR THERMIQUE.
FR2892187 METRE A RUBAN DE GRANDE TAILLE
FR2892182 PORTE POUR ENCEINTE DE CUISSON
FR2892181 FIXATION D'UNE CHAMBRE DE COMBUSTION A L'INTERIEUR DE SON CARTER
FR2892179 DISPOSITIF POUR PERMETTRE DE BRULER TOUT DECHET SANS PRODUIRE DE FUMEE.
FR2892008 APPAREIL A FRIRE OU CUIRE INCLINABLE
FR2892009 GRILLE–PAIN ELECTRIQUE
FR2892180 AMELIORATION DES PERFOMANCES D'UNE CHAMBRE DE COMBUSTION PAR MULTIPERFORATION DES PAROIS
FR2892188 PROCEDE ET DISPOSITIF DE MESURE DE HAUTEURS DE MOTIFS
FR2892189 TRI DE PASTILLES PAR MESURE DU DIAMETRE
FR2892197 PROCEDE ET DISPOSITIF D'ANALYSE AMPEROMETRIQUE POUR LA MESURE DE LA CONCENTRATION D'UN GAZ
FR2892198 PROCEDE POUR ETALONNER UN DISPOSITIF DE DETECTION D'UNE SUBSTANCE ODORANTE EMISE DANS UN ESPACE CONFINE.
FR2892201 SYSTEME DE SURVEILLANCE D'ALTERNATEUR DE VEHICULE ET PROCEDE DE SURVEILLANCE DE DEFAILLANCE ASSOCIE
FR2892195 PROCEDE ET DISPOSITIF PERMETTANT DE DETERMINER SANS CONTACT LA TEMPERATURE DU CORPS
FR2892203 PROCEDE D'ESTIMATION SPATIALISEE DE CUMULS DE PRECIPITATIONS
FR2892200 PROCEDE DE MESURE DE LA DYNAMIQUE SEDIMENTAIRE D'UN SITE, UTILISANT UN TRACEUR ARTIFICIEL ACTIVABLE
FR2891985 RECOLTEUSE AGRICOLE EQUIPEE D'UN CONVOYEUR TRANSVERSAL PERFECTIONNE
FR2892190 DISPOSITIF DE CONTROLE DE LA GEOMETRIE DE LA FOURCHE DE SUSPENSION D'UNE ROUE DIRECTRICE D'UN ENGIN TERRESTRE.
FR2892193 DISPOSITIF ET PROCEDE DE CORRECTION DES EFFETS DU VIEILLISSEMENT D'UN CAPTEUR DE MESURE
FR2892010 ARTICLE DE NETTOYAGE DANS LES DOMAINES DES TEXTILES ET DES ABRASIFS.
FR2892194 PROCEDE D'ANALYSE QUALITATIVE ET QUANTITATIVE PAR SPECTROSCOPIE D'EMISSION OPTIQUE
FR2892178 DISPOSITIF POUR LIRE AU LIT
FR2892007 OEILLET PRET A POSER POUR RIDEAU
FR2892145 HUISSERIE DE PORTE OU DE FENETRE
FR2892144 MECANISME POUR L'ARTICULATION D'UN OUVRANT SUR UNE STRUCTURE DE VEHICULE AUTOMOBILE ET VEHICULE COMPRENANT UN TEL MECANISME.
FR2892146 DISPOSITIF DU TYPE ESCABEAU / ECHELLE DE SECURITE CONSTITUE DE DEUX ELEMENTS ET DE MOYENS ASSURANT LA STABILITE, ET POSSEDANT UN POSTE DE TRAVAIL INTEGRE
FR2892170 DISPOSITIF DE MAINTIEN ET D'AMORTISSEMENT EN POSITION DE TUBES OU PIPELINES DE GRANDE LONGUEUR PAR RAPPORT A DES STRUCTURES SUPPORTS FIXES
FR2892147 DISPOSITIF DE GUIDAGE D'AUBE DE STATOR A CALAGE VARIABLE DANS UNE TURBOMACHINE AXIALE
FR2892143 MECANISME POUR L'ARTICULATION D'UN OUVRANT SUR UNE STRUCTURE DE VEHICULE AUTOMOBILE ET VEHICULE COMPRENANT UN TEL MECANISME.
FR2892142 DISPOSITIF DE GUIDAGE POUR PORTE COULISSANTE D'UN VEHICULE AUTOMOBILE ET PORTE COULISSANTE D'UN TEL DISPOSITIF DE GUIDAGE.
FR2892137 PROCEDE ET OUTIL POUR REALISER UN TRAITEMENT D'ENTRETIEN SUR LES EXTREMITES DES PANNES D'UNE CHARPENTE
FR2892139 COQUILLE DE MANOEUVRE POUR SERRURE DE CHASSIS COULISSANT, CHASSIS COULISSANT ET SERRURE CORRESPONDANTS.
FR2892141 VARIATEUR D'ANGLES D'OUVERTURE DE PORTE OU DE FENETRE
FR2892005 DISPOSITIF POUR LA FIXATION D'UN ECRAN VIDEO OU EQUIVALENT SUR UN SUPPORT SENSIBLEMENT HORIZONTAL
FR2892154 GROUPE MOTOPROPULSEUR COMPORTANT DES MOYENS POUR OPTIMISER LA RECIRCULATION DES GAZ D'ECHAPPEMENT
FR2892155 CIRCUIT D'ALIMENTATION EN AU MOINS UN FLUIDE D'UN MOTEUR SURALIMENTE ET PROCEDE POUR ALIMENTER EN AU MOINS UN FLUIDE UN TEL MOTEUR
FR2892160 DISPOSITIF HYDRAULIQUE DE COMMANDE D'EMBRAYAGE.
FR2892159 CUVE D'ASPIRATION D'AIR DE COMPRESSEUR D'AIR
FR2892164 ELEMENT ANNULAIRE SOUPLE EN MATIERE ELASTOMERE POUR DISPOSITIF D'ACCOUPLEMENT ELASTIQUE DE DEUX ARBRES ET DISPOSITIF D'ACCOUPLEMENT ELASTIQUE COMPORTANT CET ELEMENT.
FR2892006 BARRE A RIDEAUX
FR2892237 MODULE TUBULAIRE DE PILE A COMBUSTIBLE ET SON DISPOSITIF POUR JOINT D'ETANCHEITE
FR2892158 POMPE DE DISTRIBUTION DE PRODUIT FLUIDE
FR2892156 DISPOSITIF D'AMORTISSEMENT DES VIBRATIONS POUR UN INJECTEUR DE CARBURANT
FR2892150 PROCEDE D'ESTIMATION D'UN DEBIT DE GAZ D'ECHAPPEMENT RECIRCULE (EGR) PAR UNE APPROCHE THERMODYNAMIQUE
FR2892148 FOURREAU D'ARBRE DE TURBOREACTEUR ET TURBOREACTEUR COMPORTANT CE FOURREAU
FR2892149 DISPOSITIF DE CONTROLE D'UN MOTEUR A ESSENCE A MISE AU POINT SIMPLIFIEE ET PROCEDE DE PREPARATION D'UN TEL DISPOSITIF
FR2892152 TURBOMOTEUR A BRUIT DE JET ATTENUE
FR2892206 DISPOSITIF OPTIQUE MULTI–PARAMETRABLE DE DOUBLE–BALAYAGE LASER
FR2892204 POLARISEUR COMPACT ET SEPARATEUR DE POLARISATION ASSOCIE POUR DISPOSITIFS A SEMI–CONDUCTEURS
FR2892245 PROCEDE DE RECEPTION DE TRAMES D'UN FLUX NUMERIQUE
FR2892244 CIRCUIT DE DETECTION DE COHERENCE D'UNE SEQUENCE PDM DANS UN CONVERTISSEUR ANALOGIQUE
FR2892202 RECEPTEUR GNSS A PRECISION AMELIOREE UTILISANT DEUX PORTEUSES DE SIGNAL
FR2892248 PROCEDE D'INTERACTION ENTRE UN PROTOCOLE DE CONNEXION DE TYPE POINT A POINT ET UN PROTOCOLE DE CONFIGURATION DYNAMIQUE POUR PERMETTRE L'ACCES A UN SERVICE
FR2892252 PROCEDE ET DISPOSITIF DE CREATION D'UNE SIGNATURE DE GROUPE ET PROCEDE ET DISPOSITIF DE VERIFICATION D'UNE SIGNATURE DE GROUPE ASSOCIES.
FR2892020 COMPOSITION COMPRENANT LA LAUROYL PROLINE ET DU LAURATE DE SORBITAN ET SES UTILISATIONS DANS LES FORMULATIONS COSMETIQUES ET PHARMACEUTIQUES COMME ACTIF LIPOLYTIQUE POUR UNE ACTION AMINCISSANTE OU ANTI–CELLULITE
FR2892249 PROCEDE DE COMMANDE FILAIRE D'UN EQUIPEMENT DOMOTIQUE MUNI D'UN MOTEUR ELECTRIQUE
FR2892239 DISPOSITIF OPTIQUE POUR L'ADRESSAGE D'UNE CAVITE ESCLAVE PAR UNE SOURCE LARGE BANDE
FR2892240 BOUGIES D'ALLUMAGE POUR LE MOTEUR A COMBUSTION INTERNE D'UN VEHICULE AUTOMOBILE
FR2892241 ARMOIRE DE COUPURE ELECTRIQUE
FR2892243 ONDULEUR DE TENSION RECONFIGURABLE A TOLERENCE DE PANNES
FR2892264 DISPOSITIF DE TRANSMISSION DE DONNEES VIDEOS VERS UN TERMINAL MOBILE SE DEPLACANT LE LONG D'UN CHEMIN PREVU
FR2892255 PROCEDE DE RESTITUTION D'UN CONTENU MULTIMEDIA
FR2892028 HARNAIS DE SECURITE EQUIPE D'UNE CEINTURE PERFECTIONNEE
FR2892022 TRAITEMENT DES SYMPTOMES DE L'IRRITATION DE LA VESSIE
FR2892029 PATIN PRESENTANT UNE PLAQUE DE SEMELLE AJUSTABLE
FR2892032 EQUIPEMENT POUR DOSER ET INJECTER AU MOINS DEUX PRODUITS DANS UN COURANT DE LIQUIDE.
FR2892033 RAMPE DE PULVERISATION DE GOUTTELETTES ET DISPOSITIF EQUIPE D'UNE TELLE RAMPE.
FR2892021 TRAITEMENT DE L'INCONTINENCE URINAIRE D'EFFORT ET MIXTE
FR2891987 DISPOSITIF POUR REALISER UNE TAILLE CYLINDRIQUE DE LA BASE DU TRONC D'ARBRES SUR PIED.
FR2892258 MACHINE MULTIFONCTION AVEC SELECTION DE TAUX DE COMPRESSION, PROCEDE ASSOCIE
FR2892253 PROCEDE DE GENERATION ET DE DEMULTIPLEXAGE D'UN SIGNAL DE CONTRIBUTION OPTIMISE, ET SYSTEME DE DIFFUSION REGIONALISEE DE DONNEES.
FR2892254 PROCEDE DE TELECOMMUNICATION POUR UN RESEAU DU TYPE IMS, SERVEUR ET TERMINAL IMPLEMENTANT UN TEL PROCEDE
FR2891986 ELEMENT DE BORDURE AUTOBLOQUANT A POSE SIMPLIFIEE
FR2892019 PROCEDE DE TRAITEMENT DES RIDES ET KIT DE MISE EN OEUVRE
FR2892242 ASSEMBLAGE D'UNE TRESSE DE BALAI AVEC LE CAPOT METALLIQUE D'UNE MACHINE ELECTRIQUE TOURNANTE ET MACHINE ELECTRIQUE TOURNANTE COMPORTANT UN TEL ASSEMBLAGE
FR2892215 BORNE INTERACTIVE ET/OU D'IDENTIFICATION POUR SYSTEME DE GESTION D'ACCES ET UN SYSTEME DE VERIFICATION D'UN DROIT D'ACCES ASSOCIE A UN VEHICULE ET/OU DE GESTION D'UNE DECHETTERIE EQUIPE D'UNE TELLE BORNE
FR2892213 CONTROLEUR MULTI–INTERFACE, CARTE DE MEMOIRE AYANT LE CONTROLEUR MULTI–INTERFACE ET PROCEDE DE FIXATION D'INTERFACE.
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