N° de brevet Brevet
FR2891335 REDUCTEUR DE VITESSE POUR BATTANT
FR2891128 PINCE A COQUILLAGES
FR2891293 DISPOSITIF DE VERROUILLAGE DE TYPE SERRURE, CREMONE–SERRURE OU AUTRE
FR2891339 CONDUIT POUR FLUIDE A VOLET MOBILE
FR2891340 ELECTROVANNE CRYOGENIQUE
FR2891127 COUVERT DE TABLE OU USTENSILE DE CUISINE COMPRENANT UN BOSSAGE FORMANT POINT D'APPUI
FR2891331 DISPOSITIF DE COUPLAGE PAR DOUBLE CONE DE FRICTION POUR BOITE DE VITESSES
FR2891320 DEMARREUR DE MOTEUR EQUIPE D'UN ELEMENT D'ETANCHEITE.
FR2891319 INJECTEUR POUR OPTIMISATION DE NAPPE DE CARBURANT.
FR2891324 DISPOSITIF D'ASSEMBLAGE ENTRE DEUX PLAQUES STRATIFIEES COMPOSEES D'UNE COUCHE DE RESINE INTERPOSEE ENTRE DEUX TOLES METALLIQUES
FR2891326 ECROU DE BLOCAGE AVEC RONDELLE INTEGREE
FR2891346 CROISILLON POUR JOINT CARDAN ET ENSEMBLE CORRESPONDANT.
FR2891341 ROBINET A OBTURATEUR TOURNANT SPHERIQUE
FR2891342 VANNE D'ARRET DE REMPLISSAGE A NIVEAU PREDEFINI
FR2891130 LEVIER COUDE SERVANT D'INTERMEDIAIRE POUR LEVER LA CUVETTE D ES TOILETTES
FR2891356 METHODE DE FABRICATION DE TUBE A CHALEUR MUNI DE VENTOUSE POUVANT CHASSER L'AIR ET REMPLIR DE FLUIDE UNE ENVELOPPE DUCTILE
FR2891357 CIBLE DE JEU DE FLECHETTES MAGNETIQUE DE TYPE IMPRIME
FR2891358 CIBLE A FLECHETTE ELECTRONIQUE DE TYPE MAGNETIQUE
FR2891359 NOUVEAU DISPOSITIF EMBARQUE DE GENERATION DE DECHARGE(S) PLASMA POUR LE PILOTAGE D'UN ENGIN SUPERSONIQUE OU HYPERSONIQUE.
FR2891354 RECEPTACLE DE NEIGE CARBONIQUE A DOUBLE COMPARTIMENT POUR CONTENEURS ISOTHERMES
FR2891353 DISPOSITIF DE FOUR RECEPTEUR DE FLUX SOLAIRE CONCENTRE
FR2891431 SYSTEME BALISANT LUMINEUX AUTO–GERE
FR2891344 RACCORD ENCLIQUETABLE ENTRE UN CONDUIT DE FLUIDE ET UN EMBOUT TUBULAIRE RIGIDE.
FR2891349 PHARE POUR VEHICULES COMPRENANT UN BOITIER EN FORME DE POT.
FR2891351 CHAMBRE DE COMBUSTION DE MOTEUR A TURBINE A GAZ AVEC CARENAGE
FR2891186 PROCEDE DE MOULAGE D'EMBOUTS SUR UN DISQUE POUR APPAREIL DE TRAITEMENT D'ALIMENTS ET DISQUE ASSOCIE
FR2891318 INJECTEUR DE GAZOLE POUR MOTEUR A COMBUSTION INTERNE
FR2891322 POMPE POUR FLUIDE COMPRENANT UN STATOR ET UNE MEMBRANE VIBRANTE
FR2891301 CARTER STRUCTURAL DE TURBOMOTEUR
FR2891300 DISPOSITIF DE CONTROLE DE JEU DANS UNE TURBINE A GAZ
FR2891303 BAC A HUILE POUR MOTEUR DE VEHICULE AUTOMOBILE
FR2891311 MOTEUR COMPRENANT UN TURBOCOMPRESSEUR A GEOMETRIE FIXE ET UN TURBOCOMPRESSEUR A GEOMETRIE VARIABLE
FR2891345 AGENCEMENT DE POSITIONNEMENT D'UNE CONDUITE PAR RAPPORT A UN TUYAU
FR2891124 MEUBLE D'ASSISE ET/OU DE COUCHAGE AVEC DOSSIER DOUBLE
FR2891299 SYSTEME DE FERMETURE A GALANDAGE D'UNE OUVERTURE PRATIQUEE DANS UN MUR.
FR2891125 CAILLEBOTIS
FR2891295 DISPOSITIF DE VERROUILLAGE POUR FENETRE, PORTE OU PORTE–FENETRE COULISSANTE
FR2891298 ARRET DE VOLET COMPORTANT UN BLOCAGE REGLABLE
FR2891336 REDUCTEUR AVEC LIAISON VERROUILLAGE
FR2891123 DISPOSITIF DE SOCLE ROTATIF POUR CHAISE LONGUE
FR2891304 SYSTEME ET PROCEDE DE REGENERATION D'UN FILTRE A PARTICULES CATALYTIQUE SITUE DANS LA LIGNE D'ECHAPPEMENT D'UN MOTEUR DIESEL
FR2891305 LIGNE D'ECHAPPEMENT DE MOTEUR DE VEHICULE COMPRENANT UN INJECTEUR DE CARBURANT
FR2891315 PROCEDE DE REDUCTION DES EMISSIONS DE GAZ NOCIFS PAR UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE
FR2891350 DISPOSITIF DE GUIDAGE D'UN ELEMENT DANS UN ORIFICE D'UNE PAROI DE CHAMBRE DE COMBUSTION DE TURBOMACHINE
FR2891108 MACHINE A TONDRE A DECHARGEMENT PAR L'ARRIERE
FR2891317 PROCEDE ET DISPOSITIF DE TRAITEMENT DES GAZ DE CARTER D'UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE
FR2891321 POMPE A MEMBRANE VIBRANTE
FR2891314 BRAS D'INJECTEUR ANTI–COKEFACTION.
FR2891313 TURBOMOTEUR A DOUBLE FLUX POURVU D'UN PREREFROIDISSEUR
FR2891309 PROCEDE DE GESTION D'UN MOTEUR A COMBUSTION
FR2891308 PROCEDE DE GESTION D'UN MOTEUR A COMBUSTION A AUTO–ALLUMAGE CONTROLE
FR2891310 SURALIMENTATION D'UN MOTEUR PAR COMBINAISON APPROPRIEE D'UN TURBOCOMPRESSEUR ET D'UN COMPRESSEUR A ONDES DE PRESSION
FR2891323 COMPRESSEUR A ONDES DE PRESSION COMPRENANT DES DISTRIBUTEURS ROTATIFS.
FR2891312 PROCEDE POUR LA PRODUCTION D'UN GAZ CHAUD PAR OXYDATION COMPRENANT UN DELAI AVANT BALAYAGE
FR2891360 PROCEDE DE MESURE DE L'EPAISSEUR DE COUCHES PAR ONDES DE SURFACE
FR2891364 METHODE D'ESSAI DE RECEPTION D'UN ACIER DE HAUT GRADE POUR GAZODUC.
FR2891148 EXTRAIT DE VANILLE, SON PROCEDE D'OBTENTION, ET COMPOSITION COSMETIQUE OU DERMATOLOGIQUE LE CONTENANT
FR2891418 DISPOSITIF DE COMMANDE D'ALTERNATEUR DE VEHICULE
FR2891419 DECODAGE D'UNE PLURALITE DE FLUX D'INFORMATIONS CODEES SELON UN ALGORITHME DE CODAGE PAR BLOCS.
FR2891422 TRANSMISSION SYNCHRONISEE PAR VOIES RADIO SATELLITAIRE ET TERRESTRE DE SOUS–GROUPES DE GROUPES DE DONNEES DESTINES A DES TERMINAUX DE COMMUNICATION RADIO
FR2891423 DISPOSITIF ET PROCEDE DE TRAITEMENT DE DONNEES PAR MODULATION DE JEUX DE PSEUDO–CODES D'ETALEMENT FONCTION DES CELLULES DESTINATAIRES DES DONNEES, POUR UN SATELLITE DE COMMUNICATION MULTI–FAISCEAUX
FR2891414 DISPOSITIF DE MOTEUR ELECTRIQUE TUBULAIRE.
FR2891416 SYSTEME DE VENTILATION POUR MACHINES ELECTRIQUES TOURNANTES EQUIPE D'UN DISPOSITIF DE REFROIDISSEMENT PAR ECOULEMENT FORCE D'UN FLUIDE ET MACHINE ELECTRIQUE TOURNANTE COMPORTANT UN TEL DISPOSITIF
FR2891400 DETECTEUR OPTIQUE ULTRASENSIBLE, A GRANDE RESOLUTION TEMPORELLE, UTILISANT UN MODE A FUITES D'UN GUIDE D'ONDE PLAN, ET PROCEDES DE FABRICATION DE CE DETECTEUR
FR2891137 APPAREIL DE MASSAGE MANUEL
FR2891409 DISPOSITIF D'ANEMOMETRIE LASER A SECURITE OCULAIRE AMELIOREE
FR2891147 COMPRIMES ORODISPERSIBLES DE PRINCIPES ACTIFS AMERS
FR2891412 PROCEDE DE PROTECTION D'UNE MACHINE ELECTRIQUE D'UNE SURCHARGE.
FR2891427 PROCEDE DE DIFFUSION DE DONNEES PERMETTANT DE MESURER LA SYNCHRONISATION D'EMETTEURS, SYSTEME, EMETTEUR ET PROGRAMME CORRESPONDANTS.
FR2891429 RESEAU LOCAL MULTIMEDIA POUR UNE CABINE PASSAGERS D'UN AERONEF
FR2891162 REACTEUR ET PROCEDE POUR LE TRAITEMENT D'UNE MATIERE DANS UN MILIEU REACTIONNEL FLUIDE
FR2891157 PROCEDE DE PRESENTATION DE MODELES REDUITS D'AVIONS EN VOL A LA VITESSE A L'ECHELLE.
FR2891161 REACTEUR ET PROCEDE POUR LE TRAITEMENT EN ANOXIE D'UNE MATIERE DANS UN MILIEU REACTIONNEL FLUIDE
FR2891163 CATALYSEUR POUR LA PREPARATION DU PENTAFLUOROETHANE ET LE PROCEDE DE PREPARATION DE CELUI–CI
FR2891164 ADOUCISSEUR D'EAU A DOUBLE MODE DE REGENERATION
FR2891155 DISPOSITIF D'AIDE A LA FLOTTAISON POUR NAGEURS ET PRATIQUANT D'UN SPORT NAUTIQUE EN DIFFICULTE.
FR2891154 TAPIS ROULANT PLIABLE
FR2891433 DISPOSITIF VARIATEUR REVERSIBLE DE LAMPES A DECHARGE DE GAZ ET PROCEDE DE COMMANDE POUR L'AJUSTEMENT DE LA LUMIERE DE CELLES–CI
FR2891432 PROCEDE DE COMMANDE POUR LAMPE A DECHARGE
FR2891178 POIGNEE DE MANOEUVRE POUR USTENSILE DE TRAVAIL
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