N° de brevet Brevet
FR2888993 DISPOSITIF DE REGULATION THERMIQUE
FR2888741 ACCESSOIRE DE PREPARATION CULINAIRE A OUIL ROTATIF MUNI D'UN DISPOSITIF DE SECURITE PARTICULIER
FR2888921 BLINDAGE REACTIF A EFFET DE CISAILLEMENT
FR2888922 BLINDAGE REACTIF A EFFICACITE AMELIOREE
FR2888923 MUNITION ET PROCEDE DE MONTAGE D'UNE TELLE MUNITION
FR2888918 PHARE DE VEHICULE
FR2888916 MODULE OPTIQUE POUR DISPOSITIF D'ECLAIRAGE AUTOMOBILE
FR2888913 DISPOSITIF DE RACCORD ROTULAIRE POUR CANALISATION
FR2888912 PROCEDE DE COMMANDE D'UNE COMMUNICATION ENTRE DEUX ZONES PAR ELECTROMOUILLAGE, DISPOSITIF COMPORTANT DES ZONES ISOLABLES LES UNES DES AUTRES ET PROCEDE DE REALISATION D'UN TEL DISPOSITIF
FR2888914 PLATINE DE MISE EN POSITION D'UN REGULATEUR ET DE SES ACCESSOIRES
FR2888837 SYSTEME DE CHLORATION DE L'EAU PAR ELECTROLYSE ET/OU DE PROJECTEUR LUMINEUX POUR BASSIN FONCTIONNANT SUR L'ENERGIE MECANIQUE DE L'EAU DE LA BUSE DE REFOULEMENT
FR2888796 FEU DE SIGNALISATION POUR VEHICULE AUTOMOBILE
FR2888924 PROCEDE DE MONTAGE D'UNE MUNITION
FR2888926 INTERFEROMETRE EWOD
FR2888943 DETECTEUR D'OBSTACLE A CAPTEUR A ULTRASONS
FR2888848 DERIVES DE N–(ARYLALKYL)–1H–PYRRROLOPYRIDINE–2–CARBOXAMIDES, LEUR PREPARATION ET LEUR APPLICATION EN THERAPEUTIQUE
FR2888944 PROCEDE DE DETECTION PAR TELEMETRIE D'OBJETS FILAIRES SUSPENDUS
FR2888947 COMPOSANT OPTIQUE A CELLULES
FR2888948 COMPOSANT OPTIQUE TRANSPARENT PIXELLISE COMPRENANT UN REVETEMENT ABSORBANT, SON PROCEDE DE REALISATION ET SON UTILISATION DANS UN ELEMENT OPTIQUE
FR2888936 PROCEDE DE CONTROLE DE LA QUALITE ALIMENTAIRE D'UN PAPIER ET DISPOSITIF POUR SA MISE EN OEUVRE
FR2888935 DISPOSITIF ET PROCEDE POUR DETECTER UN ETAT D'UN TUBE D'ECHANGEUR DE CHALEUR
FR2888927 DISPOSITIF D'AIDE A LA NAVIGATION AU SOL D'UN AVION SUR UN AEROPORT
FR2888939 AGENCEMENT DE COMPTEUR DE VITESSE POUR VEHICULE MOTORISE
FR2888933 CAPTEUR DE CONDUCTIVITE THERMIQUE, PROCEDE DE FABRICATION ET PROCEDE DE MISE EN OEUVRE DU CAPTEUR
FR2888934 ELEMENT DE DETECTEUR DE GAZ STRATIFIE COMPORTANT UNE COUCHE D'ELECTROLYTE SOLIDE ET DETECTEUR DE GAZ COMPRENANT UN TEL ELEMENT
FR2888911 MITIGEUR THERMOSTATIQUE
FR2888910 ENSEMBLE D'INERTIE POUR DISPOSITIF DE COMMANDE DE BOITE DE VITESSES
FR2888891 DISPOSITIF DE DEMARRAGE D'UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE, EN PARTICULIER D'UN MOTEUR DIESEL
FR2888886 SEGMENT D'ETANCHEITE SUPERIEUR
FR2888889 DISPOSITIF D'INJECTION DE CARBURANT POUR MOTEUR A COMBUSTION INTERNE
FR2888890 PROCEDE DE GESTION D'UN VEHICULE AUTOMOBILE EQUIPE D'UN MOTEUR A COMBUSTION
FR2888885 PROCEDE DE DETERMINATION DU CALAGE DE L'INJECTION DANS UN MOTEUR THERMIQUE A CYCLE A QUATRE TEMPS, ET DISPOSITIF DE MISE EN OEUVRE
FR2888983 DISPOSITIF PLACANT L'UTILISATEUR, PENDANT SON SOMMEIL, DANS UN CHAMP MAGNETIQUE QUASIMENT INDEPENDANT DU CHAMP MAGNETIQUE TERRESTRE
FR2888904 SYSTEME D'EQUILIBRAGE D'UN MOTEUR A COMBUSTION PAR L'INTERMEDIAIRE D'UN EQUIPEMENT DU MOTEUR
FR2888879 SYSTEME ET PROCEDE D'ALIMENTATION D'UN MOTEUR
FR2888878 DISPOSITIF D'ADMISSION POUR MOTEUR A COMBUSTION INTERNE
FR2888907 DISPOSITIF POUR OUVRIR ET FERMER LES LUMIERES DE DISTRIBUTION DANS LES MOTEURS DEUX TEMPS, ET GUIDER LES PISTONS QUAND ILS SONT MONOCYLINDRIQUES.
FR2888884 PROCEDE ET SYSTEME DE CONTROLE DE LA SURALIMENTATION EN AIR D'UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE DE VEHICULE AUTOMOBILE
FR2888887 APPAREIL DE CIRCULATION DE GAZ DESTINE A RECIRCULER DES GAZ D'ECHAPPEMENT D'UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE
FR2888893 DISPOSITIF POUR COMPRIMER LES FLUIDES COMPORTANT UNE TRANSFORMATION DE MOUVEMENT A EQUILIBRAGE INTEGRAL UTILISABLE DANS TOUT APPAREIL FONCTIONNANT EN MOUVEMENT ALTERNATIF
FR2888892 POMPE POUR DISTRIBUTEUR AUTOMATIQUE DE PRODUITS FLUIDES
FR2888902 MOTO–REDUCTEUR , DISPOSITIF DE COMMANDE MOTORISE AYANT UN TEL MOTO–REDUCTEUR ET VEHICULE AUTOMOBILE AYANT UN EQUIPEMENT COMMANDE A L'AIDE D'UN TEL DISPOSITIF.
FR2888738 ENSEMBLE DE LITERIE COMPOSE D'UNE COUETTE MUNIE DE MOYENS D'ATTACHE ET/OU DE FIXATION, ET D'UNE HOUSSE COOPERANT AVEC LESDITS MOYENS
FR2888903 DISPOSITIF POUR AMORTIR LES VIBRATIONS NOTAMMENT D'UN ENSEMBLE A GAINE ET CABLE LOGE DANS LA GAINE ET POUVANT ETRE UTILISE POUR LA COMMANDE D'UNE BOITE DE VITESSES D'UN VEHICULE AUTOMOBILE
FR2888908 DISPOSITIF DE VERROUILLAGE D'UNE TRANSMISSION DE VEHICULE
FR2888909 DISPOSITIF DE LUBRIFICATION POUR BOITE DE VITESSES
FR2888901 DISPOSITIF DE TRANSMISSION D'UN MOUVEMENT DE ROTATION COMPRENANT DES ZONES FORMANT PALIER ET TUBE INTERNE
FR2888900 DISPOSITIF DE FREINAGE EN ROTATION DE DEUX ELEMENTS VISSES L'UN DANS L'AUTRE
FR2888894 POMPAGE RAPIDE D'ENCEINTE AVEC ECONOMIE D'ENERGIE
FR2888897 DISPOSITIF D'AMORTISSEMENT DES VIBRATIONS D'UN ANNEAU DE RETENTION AXIALE DES AUBES DE SOUFFLANTE D'UNE TURBOMACHINE
FR2888898 DISPOSITIF ET PROCEDE POUR CONTROLER L'ETAT D'UN ACCUMULATEUR D'ENERGIE
FR2888899 ENSEMBLE DE CONDUITES ANNULAIRES ET BRULEUR COMPRENANT UN TEL ENSEMBLE
FR2888949 COMPOSANT OPTIQUE PIXELLISE A NANO PAROIS
FR2888950 COMPOSANT OPTIQUE TRANSPARENT PIXELLISE A PAROIS ABSORDANTES SON PROCEDE DE FABRICATION ET SON UTILISATION DANS LA FARICATION D'UN ELEMENT OPTIQUE TRANSPARENT
FR2889021 ENCEINTE ACOUSTIQUE A HAUT RENDEMENT
FR2889020 CONVERTISSEUR DE SIGNAL AUDIBLE DANS LES GAMMES ONDULATOIRES VISIBLES, TACTILES, SONORES.
FR2889022 LISSAGE DES ONDES SONORES REGULATION TYMPANIQUE
FR2888715 DISPOSITIF DE PROTECTION DE PLANTATIONS CONTRE LE GEL
FR2888725 COMPLEMENT ALIMENTAIRE ET SON UTILISATION POUR LA PREVENTION OU LA LUTTE CONTRE LES EFFETS DE L'ALOPECIE ANDROGENIQUE, DE L'HYPERSEBORRHEE ET DE L'ACNE
FR2888989 CAPTEUR D'IMAGES
FR2888749 COMPOSITION PHARMACEUTIQUE DESTINEE A LA PREVENTION OU AU TRAITEMENT DES OEDEMES CEREBRAUX
FR2889007 DISPOSITIF DE COMMUNICATION ENTRE DES EQUIPEMENTS SOUS–MARINS SYNCHRONISES
FR2889008 PROCEDE ET SYSTEME DE TRANSMISSION DE DONNEES EN SERIE
FR2889011 PROCEDE ET DISPOSITIF DE RECEPTION D'UN SIGNAL NUMERIQUE TRANSMIS AU VOISINAGE D'UN SIGNAL ANALOGIQUE
FR2889013 DISPOSITIF DE COMMUNICATION, PLUS PARTICULIEREMENT ADAPTE AUX AMBIANCES BRUYANTES
FR2888748 COMPOSES NEUROPROTECTEURS ET COMPOSITIONS PHARMACEUTIQUES LES COMPRENANT
FR2888750 COMPOSITION POUR PREVENIR ET TRAITER LES MALADIES CARDIOVASCULAIRES
FR2888751 UTILISATION DE MICRO–ALGUES POUR TRAITER ET/OU PREVENIR LES INFECTIONS PARASITAIRES
FR2888761 DISPOSTIF DE SEPARATION GRAVITAIRE POUR LE TRAITEMENT DES EAUX
FR2888759 ELEMENT DE RETENUE DE L'EXTREMITE ARRIERE D'UNE CHAUSSURE DE SKI ALPIN SUR UNE PLANCHE DE GLISSE, NOTAMMENT UN SKI ALPIN
FR2888717 DISPOSITIF D'ABRI POUR ANIMAL D'ELEVAGE
FR2888718 AUTOMATE D'ALIMENTATION ANIMALE
FR2888762 BUSE A CONDUIT DIVERGENT
FR2888757 LE GANT DE BOXE QUI RESPIRE
FR2888756 DISPOSITIF POUR RANGER ET PROTEGER TOUS TYPES D'EXTINCTEURS MOBILES PAR UNE COQUE DE PROTECTION SE POSITIONANT PAR GRAVITE SOIT SUR UN RANGEMENT AUTONOME POSE AU SOL SOIT SUR UNE ATTACHE MURALE
FR2888713 BLOC PORTEUR ET ACCESSOIRES ASSOCIES POUR TUTEURAGE DE VEGETAUX
FR2888714 BLOC PORTEUR ET ACCESSOIRES AMOVIBLEMENT ASSOCIES POUR TUTEURAGE DE VEGETAUX.
FR2888716 DEROULEUR AUTOMATIQUE A USAGE UNIQUE DE RUBAN ADHESIF DESTINE A TUTEURER LA POUSSE D'UN VEGETAL
FR2888755 DISPOSITIF POUR RANGER ET PROTEGER TOUS TYPES D'EXTINCTEURS MOBILES DANS UNE BOITE AVEC TABLIER CINTRE, PIVOTANT SUR UN AXE DE ROTATION QUI PERMET DE SAISIR L'EXTINCTEUR A DROITE OU A GAUCHE
FR2889006 COMMUTATEUR D'ANTENNE
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