N° de brevet Brevet
FR2888627 DISPOSITIF DE COMMANDE D'UNE BOITE DE VITESSES, EN PARTICULIER POUR VEHICULE AUTOMOBILE
FR2888486 USTENSILE DE CUISSON COMPORTANT UN RECIPIENT FORME PAR SUPERPOSITION D'ALUMINIUM ET D'ACIER INOXYDABLE ET UN FOND ENCASTRE DANS LEDIT RECIPIENT
FR2888631 TURBOMACHINE A DISTRIBUTION ANGULAIRE DE L'AIR
FR2888485 PORTE–BOMBE DE PULVERISATION
FR2888628 BOITES DE VITESSES
FR2888625 PROCEDE DE MONTAGE D'UN PALIER POURVU D'UN FLASQUE ET A DEUX RANGEES DE CORPS ROULANTS
FR2888529 ENSEMBLE FORMANT PALIER DE ROUE MOTRICE INTEGRANT UN ARBRE SECONDAIRE DE TRANSMISSION
FR2888484 APPAREIL POUR REFROIDIR DES RECIPIENTS CONTENANT DE LA BOISSON
FR2888633 FOUR A CHAMBRES AVEC DES JOINTS DE DILATATION AMELIORES ET BRIQUES DESTINEES A SA REALISATION
FR2888466 TETE DE RECOLTE ENJAMBEUSE A AUTO–CENTRAGE POUR MACHINE DE RECOLTE DE PETITS FRUITS, ET MACHINE EQUIPEE D'UNE TELLE TETE DE RECOLTE.
FR2888642 PROCEDE D'EVALUATION IN VITRO DE LA BRILLANCE D'UNE COMPOSITION COSMETIQUE
FR2888646 PROCEDE ET DISPOSITIF POUR SURVEILLER L'ACTIVITE ELECTRIQUE ATMOSPHERIQUE, EN VUE DE DETECTER UNE ACTIVITE ORAGEUSE
FR2888645 PROCEDE D'ACQUISITION ET DE TRAITEMENT DE DONNEES MAGNETOMETRIQUES PAR DES MISES A JOUR LOCALES ET EN TEMPS REEL
FR2888641 TUBE CRYOGENIQUE COMPRENANT UNE LAMELLE APTE A RECEVOIR UN ECHANTILLON
FR2888644 TRAITEMENT AMELIORE D'UN SIGNAL REPRESENTATIF DE RAYONNEMENT
FR2888635 SYSTEME PERMETTANT D'ETRE INFORME A TOUT MOMENT SUR LE PARALLELISME DES ROUES D'UN VEHICULE DEPUIS L'INTERIEUR PENDANT LA CONDUITE
FR2888640 SYSTEME PERMETTANT D'ETRE INFORME A TOUT MOMENT SUR LE PARALLELISME DES ROUES D'UN VEHICULE DEPUIS L'INTERIEUR ET PENDANT LA CONDUITE
FR2888639 PROCEDE DE SECURISATION D'UNE INSTALLATION DE DISTRIBUTION DE GAZ
FR2888623 SYSTEME DE FIXATION D'UN PROFILE
FR2888620 INTERFACE INTELLIGENTE DE DEMARRAGE
FR2888611 MOTEUR ROTATIF A AIR COMPRIME A PISTONS
FR2888480 ENSEMBLE BANCS REGLABLES D'AVANT EN ARRIERE ET EN DIAGONALES "POUR TABLE"
FR2888612 COUPELLE SUPERIEURE D'APPUI DE RESSORT DE SOUPAPE
FR2888609 RIDEAU ELECTRIQUE POUR FENETRE
FR2888607 BLOC PORTE POUR CLOISON A PANNEAUX ISOLANTS
FR2888608 VOLETS POUR LA FERMETURE DE PORTE OU FENETRE
FR2888605 COMPOSITION DE DORMANT POUR PORTE, FENETRE OU ANALOGUE.
FR2888606 BLOC FENETRE OUVRANT A L'ITALIENNE, AUTO–DRAINANT ET A RIGIDITE AMELIOREE, AINSI QUE LES PROFILES ET CADRES LE COMPOSANT
FR2888621 DISPOSITIF DE RETENTION D'UN SUPPORT DE PALIER DANS UNE TURBOMACHINE COMPORTANT UN DISPOSITIF DE DECOUPLAGE
FR2888613 DISPOSITIF DE VIDANGE HUILE USEE TOUS TYPES DE MOTEURS QUATRE–TEMPS
FR2888618 BUSE D'INJECTION DE GAZOLE
FR2888483 MATELAS A AIR ENVELOPPANT
FR2888619 PROCEDE POUR DETECTER LA PHASE D'ALLUMAGE D'UN CYLINDRE D'UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE AVEC LIMITATION DE TENSION
FR2888482 ENSEMBLE FORMANT UN MATELAS A AIR COMPORTANT UN DISPOSITIF DE CHAUFFAGE
FR2888622 POMPE A EAU A CHICANE
FR2888615 FIXATION D'UN ELEMENT D'ECHAPPEMENT SUR LE MOTEUR
FR2888616 PROCEDE ET DISPOSITIF DE COMMANDE DE LA VITESSE DE COMBUSTION DU NOIR DE FUMEES DANS L'ECHAPPEMENT D'UN MOTEUR
FR2888614 DISPOSITIF DE TRAITEMENT CATALYTIQUE POUR GAZ D'ECHAPPEMENT DE VEHICULE AUTOMOBILE
FR2888634 DISPOSITIFS ET PROCEDE POUR EVALUER UNE DIRECTION D'INCIDENCE DE RAYONS PARALLELES SUR UN CAPTEUR D'IMAGERIE BIOMEDICALE, NOTAMMENT DENTAIRE
FR2888648 UNITE D'INDEXAGE ET UN DISPOSITIF DE COMMANDE COMPRENANT UNE TELLE UNITE D'INDEXAGE
FR2888701 PROCEDE ET SYSTEME DE TRAMAGE EN COULEUR PAR DIFFUSION D'ERREUR VECTORIELLE VED
FR2888702 PROCEDE DE RE–EMISSION ISOFREQUENCE D'UN SIGNAL NUMERIQUE A SUPPRESSION D'ECHO ET DISPOSITIF DE RE–EMISSION CORRESPONDANT.
FR2888519 PROCEDE DE TRAITEMENT, PAR PLASMA, D'EFFLUENTS GAZEUX
FR2888700 SYSTEME ET PROCEDE DE TRANSMISSION DE PHOTOGRAPHIES DEPUIS UN BOITIER DECODEUR
FR2888695 DETECTION D'UNE INTRUSION PAR DETOURNEMENT DE PAQUETS DE DONNEES DANS UN RESEAU DE TELECOMMUNICATION
FR2888687 DISPOSITIF DE FILTRAGE D'UN SIGNAL ET PROCEDE CORRESPONDANT
FR2888689 PROCEDE DE RE EMISSION ISOFREQUENCE D'UN SIGNAL NUMERIQUE A SUPPRESSION D'ECHO ET DISPOSITIF DE RE–EMISSION CORRESPONDANT
FR2888692 ARCHITECTURE D'UNE PASSERELLE DOMESTIQUE CONFIGURABLE
FR2888710 BOITIER POUR LOGER DES MODULES ELECTRONIQUES
FR2888711 JOINT D'ETANCHEITE POUR BOITIER ELECTRONIQUE.
FR2888513 DISPOSITIF DE DEPLACEMENT SUR NEIGE OU GLACE
FR2888514 PROCEDE DE DEPOLLUTION DE FLUIDE CONTENANT DES METALLOIDES AINSI QUE DES MATIERES SOLIDES EN SUSPENSION PAR ADSORPTION SUR ALUMINE ACTIVEE DANS UN REACTEUR DE TRAITEMENT
FR2888517 APPAREIL ET PROCEDE D'EPURATION D'UN DEBIT D'AIR PAR CATALYSE ET PAR ADSORPTION
FR2888497 PROCEDE DE MAQUILLAGE ET/OU DE SOIN COSMETIQUE
FR2888496 PROCEDE DE MAQUILLAGE ET/OU DE SOIN COSMETIQUE
FR2888509 EXTRAITS DE GINKGO BILOBA
FR2888579 PYRAZOLO PYRIDINES SUBSTITUEES, COMPOSITIONS LES CONTENANT, PROCEDE DE FABRICATION ET UTILISATION
FR2888476 DISPOSITIF DE CONDITIONNEMENT ET DE DISTRIBUTION D'UNE COMPOSITION COSMETIQUE
FR2888686 DISPOSITIF D'ALIMENTATION D'UN VARIATEUR DE VITESSE
FR2888685 CONVERTISSEUR–REGULATEUR CONTINU–CONTINU
FR2888643 PROCEDE ET DISPOSITIF POUR DETERMINER LA POSITION AU SOL D'UN MOBILE, PARTICULIER D'UN AVION SUR UN AEROPORT
FR2888657 NOUVELLE LIGATURE POUR BEC D'INSTRUMENT DE MUSIQUE A ANCHE
FR2888659 AMPLIFICATEUR DE LECTURE POUR MEMOIRE NON VOLATILE
FR2888656 PROCEDE ET DISPOSITIF DE LOCALISATION DE LA POSITION DROITE OU GAUCHE D'UNE ROUE DE VEHICULE
FR2888538 DISPOSITIF DE COMMUNICATION SANS FIL POUR UN ARRANGEMENT MODULABLE DE SIEGES DE VEHICULE.
FR2888673 ANTENNE ELECTRONIQUE DE TYPE BOUCLE
FR2888650 PROCEDE POUR AUGMENTER LA SEMANTIQUE D'UN OBJET EN LE SURVOLANT AVEC UN EQUIPEMENT MOBILE ET DISPOSITIF POUR LA MISE EN OEUVRE DE CE PROCEDE
FR2888655 BOITIER DE PROTECTION D'UN ORGANE DE CONSIGNATION
FR2888660 SYSTEME REDONDANCE COLONNE POUR UNE MEMOIRE EN CIRCUIT INTEGRE
FR2888670 ADAPTEUR D'IMPEDANCE AUTOMATIQUE COAXIAL
FR2888500 PROCEDE DE MAQUILLAGE ET/OU DE SOIN COSMETIQUE
FR2888709 CIRCUIT IMPRIME PERFECTIONNE, ADAPTE A LA DETECTION D'UN ECHAUFFEMENT ACCIDENTEL
FR2888684 MACHINE ROTATIVE ELECTRIQUE EN TANDEM POUR UNE UTILISATION DANS UN VEHICULE.
FR2888499 PROCEDE DE MAQUILLAGE ET/OU DE SOIN COSMETIQUE
FR2888494 UTILISATION DE COMPOSES D'UREE POUR FAVORISER LA DESQUAMATION
FR2888671 ANTENNE RELAIS AUTOPORTANTE
FR2888675 SYSTEME D'ANTENNE A DIVERSITE D'ORDRE 2 ET CARTE POUR APPAREIL DE COMMUNICATION SANS FIL MUNIE D'UN TEL SYSTEME
FR2888661 CABLE ELECTRIQUE.
FR2888688 PROCEDE DE COMMUNICATION ENTRE UN CAPTEUR DOMOTIQUE ET UN DISPOSITIF DOMOTIQUE DESTINE AU CONTROLE DU CONFORT VISUEL OU THERMIQUE DANS UN BATIMENT
FR2888533 VEHICULE UTILITAIRE COMPORTANT UNE CLOISON SEPARANT UN HABITACLE ET UNE ZONE DE CHARGEMENT DU VEHICULE
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