N° de brevet Brevet
FR2888394 DISPOSITIF CAPACITIF A VOLUME CAPACITIF OPTIMISE
FR2888339 CAPTEUR SISMIQUE A FIBRE OPTIQUE
FR2888318 CAPTEUR GYROMETRIQUE MICRO–USINE REALISANT UNE MESURE DIFFERENTIELLE DU MOUVEMENT DES MASSES VIBRANTES
FR2888322 PROCEDE ET SYSTEME D'ESTIMATION DU REGIME DE ROTATION D'UN MOTEUR DE VEHICULE AUTOMOBILE.
FR2888330 CIRCUIT INTEGRE COMPORTANT UN MODE DE TEST SECURISE PAR DETECTION DE L'ETAT D'UN SIGNAL DE COMMANDE
FR2888335 PROCEDE D'EMISSION/RECEPTION POUR L'ANALYSE D'UN OBJET.
FR2888426 PROCEDE DE FUSION D'INFORMATIONS ISSUES DE RECEPTEURS RADIOELECTRIQUES ET DISPOSITIF DE RECEPTION RADIOELECTRIQUE
FR2888128 PROCEDE DE CONTROLE DU TAUX DE FUITE DES FILTRES A CHARBON ACTIF
FR2888327 PROCEDE ET DISPOSITIF DE CONTROLE DE SOUDURE DE RACCORDEMENT DE CONDUITE PAR SONDE A ULTRASONS
FR2888413 DISPOSITIF D'ALIMENTATION ELECTRIQUE.
FR2888314 DISPOSITIF DIMINUANT LES RISQUES DE DESTRUCTION DES PAROIS INTERNES DES RECUPERATEURS METALLIQUES DE CHALEUR
FR2888334 LEURRE POUR DES SYSTEMES RADAR, NOTAMMENT DES SYSTEMES RADAR DOPPLER
FR2888319 PROCEDE DE MESURE SANS CONTACT D'UN DEPLACEMENT RELATIF OU D'UN POSITIONNEMENT RELATIF D'UN PREMIER OBJET PAR RAPPORT A UN SECOND OBJET, PAR VOIE INDUCTIVE.
FR2888321 INSTALLATION DE REMPLISSAGE PONDERAL DE RECIPIENTS AVEC ENGAGEMENT DES BECS DE REMPLISSAGE DANS LES RECIPIENTS
FR2888320 COMPTEUR A ECHELLE VARIABLE, POUR L'AFFICHAGE DE LA MESURE D'UNE GRANDEUR VARIABLE
FR2888336 PROCEDE ET DISPOSITIF D'ELIMINATION DE FAUX ECHOS DUS AU PIC PARASITE DE LA FONCTION D'INTERCORRELATION DANS UN RADAR A ONDE CONTINUE CODEE EN PHASE
FR2888338 SYSTEME DE TRACEUR OPTIQUE, DISPOSITIF EMISSIF, DISPOSITIF DE DETECTION ET DE DETERMINATION ET PROCEDES CORRESPONDANTS
FR2888374 PROCEDE DE DISPOSITIF D'IMAGERIE X OU INFRAROUGE
FR2888360 "ARTICLE DE PRISE DE COMMANDE ET PROCEDE DE PRISE DE COMMANDE A L'AIDE D'UN TEL ARTICLE"
FR2888378 MACHINE DE DISTRIBUTION DE PRODUITS ET/OU DE SERVICES MUNIE D'UN LECTEUR DE BILLETS
FR2888380 DISTRIBUTEUR AUTOMATIQUE DE CONTENANTS CONSIGNES
FR2888332 DISPOSITIF RADIOELECTRIQUE BISTATIQUE POUR REALISER UNE BARRIERE DE DETECTION D'INSTRUCTIONS
FR2888382 DISTRIBUTEUR AUTOMATIQUE D'OBJETS
FR2888366 PROCEDES AUTOMATIQUES D'ORIENTATION D'UNE EMPREINTE, DE RECONNAISSANCE AUTOMATIQUE D'EMPREINTES ET DE CORRECTION D'UNE BASE DE DONNEES D'EMPREINTES
FR2888385 PROCEDE DE SYNTHESE PAR COMPOSITION DE SYNTHESES DIFFERENCIEES DE SONS EMIS PAR UN INSTRUMENT
FR2888346 PROCEDE ET DISPOSITIF D'OBTENTION D'UNE SEQUENCE D'IMAGES STEREOSCOPIQUES A PARTIR D'UNE SEQUENCE D'IMAGES MONOSCOPIQUES
FR2888343 DISPOSITIF DE VISUALISATION D'UNE IMAGE COMPOSEE DE PIXELS, A EFFET DE MOIRE ATTENUE, ET PROCEDE D'ATTENUATION DE L'EFFET DE MOIRE MIS EN OEUVRE DANS CE DISPOSITIF
FR2888119 MODULE DE PURIFICATION D'AIR PHOTOCATALYTIQUE
FR2888349 ADAPTATION DE DEBIT BINAIRE DANS UN FLOT DE TRAITEMENT DE DONNEES
FR2888352 PROCEDE ET CIRCUIT DE DETECTION D'ERREURS DANS UN ENSEMBLE DE DONNEES
FR2888350 GENERATION DE NOMBRES DE FACON NON DETERMINISTE
FR2888104 PANNEAU POUR DOUCHE
FR2888110 SIEGE DE DETENTE OU D'HYDROTHERAPIE
FR2888292 TURBINE–EOLIENNE : APPAREIL MU PAR LE VENT POUR LA PRODUCTION D'ENERGIE ELECTRIQUE
FR2888291 DEMARREUR DE MOTEUR EQUIPE D'UN ABSORBEUR DE CHOCS
FR2888293 PALIER A ROULEMENTS TONNEAUX
FR2888295 MECANISME DE VERROUILLAGE DESTINE A SERVIR AVEC UN DISPOSITIF FONCTIONNANT PAR LA PRESSION D'UN FLUIDE
FR2888100 SAC DE COUCHAGE POUR UNE PERSONNE ADULTE SUJETTE A L'INCONTINENCE
FR2888296 AGENCEMENT DE CAGE POUR UN ECROU CAGE.
FR2888108 STRUCTURE DE TABLE A LANGER TECHNIQUE EQUIPEE ET COMPOSABLE PARTICULIEREMENT POUR LE DEPARTEMENT DE NEONATOLOGIE, OBSTETRIQUE ET PEDIATRIE
FR2888290 REPARTITEUR D'ADMISSION D'AIR ET MOTEUR A COMBUSTION INTERNE AVEC UN TEL REPARTITEUR
FR2888326 PROCEDE D'EVALUATION DU VIEILLISSEMENT D'UNE HUILE MOTEUR
FR2888281 DISPOSITIF DE GUIDAGE DE L'EAU POUR UNE VITRE DE VEHICULE.
FR2888284 MOTEUR A COMBUSTION INTERNE COMPRENANT UN INJECTEUR DE CARBURANT ADAPTE POUR LE DEMARRAGE DUDIT MOTEUR
FR2888285 SYSTEME D'ADMISSION POUR MOTEURS A INJECTION DIRECTE AVEC DISPOSITIF DE GENERATION DE TOURBILLONS CONTINUMENT VARIABLE
FR2888289 DISPOSITIF D'INJECTION D'ADDITIF LIQUIDE DANS LE CIRCUIT D'ALIMENTATION EN CARBURANT D'UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE DE VEHICULE AUTOMOBILE
FR2888098 DISPOSITIF DE CONDITIONNEMENT DE TEMPERATURE POUR DES EQUIPEMENTS DE LITERIE ET DE COUCHAGE
FR2888101 OREILLER A CONFORT CERVICAL
FR2888418 MOTEUR OU MOTO–REDUCTEUR ELECTROMAGNETIQUE ASSOCIE A UN SYSTEME DE VERROUILLAGE ET DEVERROUILLAGE MECANIQUE UNIDIRECTIONNEL OU BIDIRECTIONNEL ET A UN SYSTEME DE RAPPEL ELASTIQUE
FR2888120 DISPOSITIF DE STOCKAGE ET DE FOURNITURE DE FLUIDE CRYOGENIQUE DESTINE EN PARTICULIER A LA RESPIRATION ET A L'OXYGENOTHERAPIE
FR2888306 PROCEDE ET DISPOSITIF DE RACCORDEMENT DE TUBE OU TUYAU SUR UNE PIECE DE LIAISON
FR2888312 MODE DE FABRICATION DE LUMINAIRE EN BOIS PERMETTANT UNE CONCEPTION ARCHITECTURALE LIBRE ET EVOLUTIVE.
FR2888102 DISPOSITIF DE CUISSON DU TYPE SAUTEUSE–BRAISIERE PARALLEPIPEDIQUE EQUIPE DE MOYENS DE BRASSAGE DU CONTENU
FR2888109 BASSIN DE DETENTE OU D'HYDROTHERAPIE CONTENANT AU MOINS UN SIEGE ET SON PROCEDE DE REALISATION
FR2888103 SYSTEME DE LEVAGE POUR UN CORPS D'UN MIXEUR
FR2888307 RACCORD POUR ROBINETTERIE.
FR2888282 COMPLEXE FORME MONTAGE MECANISME D'UN STORE DE COUPE RONDE S'ARTICULANT EN EVENTAIL, POUR L'HABILLAGE D'UNE FENETRE DE TYPE HUBLOT, FIXE OU OUVRANTE
FR2888300 DISPOSITIF DE MISE SOUS TENSION D'UNE COURROIE
FR2888299 BOITE DE VITESSES
FR2888301 PORTE–SATELLITES POUR UNE TRANSMISSION PLANETAIRE
FR2888302 PLATINE D'ARRETS DE GAINE POUR SELECTION ET PASSAGE DE VITESSES
FR2888304 PIQUAGE DE VENTILATION ET CAISSON DE VENTILATION MECANIQUE CONTROLE COMPORTANT UN TEL PIQUAGE
FR2888303 DISPOSITIF DE BILLAGE ET BOITE DE VITESSES A ARBRES PARALLELES
FR2888431 SYSTEME DE COMMUNICATION OPTIQUE,DISPOSITIF D'ILLUMINATION ET DISPOSITIF DE TERMINAL UTILISES DANS CELUI–CI.
FR2888384 ACCESSOIRE POUR INSTRUMENT FRETTE A CORDES
FR2888460 DISPOSITIF D'ECLAIRAGE ET/OU DE SIGNALISATION POUR VEHICULE, ASSOCIE A UNE ELECTRONIQUE DE HAUT NIVEAU D'INTEGRATION
FR2888457 <>
FR2888462 CHASSIS A DEBOITEMENT SUPERIEUR POUR L'INSTALLATION DE MECANISMES MODULAIRES ELECTRIQUES.
FR2888463 ENCADREMENT ET MODULE A CRISTAUX LIQUIDES AYANT UN ENCADREMENT
FR2888087 DISPOSITIF D'ELAGAGE ET DE BROYAGE DE LA VEGETATION
FR2888086 DISPOSITIF D'ELAGAGE ET DE BROYAGE DE LA VEGETATION
FR2888375 PROCEDE D'OBTENTION D'UNE CARTE DE SAILLANCE A PARTIR D'UNE PLURALITE DE CARTES DE SAILLANCES ETABLIES A PARTIR DE GRANDEURS VISUELLES DIFFERENTES
FR2888359 PROCEDE DE FABRICATION D'UN PRODUIT HYPERMEDIA AU MOYEN D'UN EQUIPEMENT MOBILE
FR2888438 DETECTION STATIQUE D'ANOMALIES DANS LE TRAFIC RELATIF A UNE ENTITE DE SERVICE
FR2888348 PROCEDE ET DISPOSITIF DE DEMATERIALISATION PERMETTANT DE GARANTIR L'INTEGRITE D'UNE IMAGE NUMERIQUE, NOTAMMENT SIGNEE
FR2888439 DETECTION DYNAMIQUE D'ANOMALIES DANS LE TRAFIC RELATIF A UNE ENTITE DE SERVICE
FR2888445 INTERFACE DE TYPE PCM
FR2888458 PROCEDE ET DISPOSITIF DE PRISE DE SON, NOTAMMENT DANS DES TERMINAUX TELEPHONIQUES EN "MAINS LIBRES"
FR2888448 TELEPHONE FIXE OU MOBILE A EMISSION AUTOMATIQUE DE MESSAGES VOCAUX
FR2888088 DISPOSITIF D'ELAGAGE ET DE BROYAGE DE LA VEGETATION
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