N° de brevet Brevet
FR2886531 RIDEAU DE FORME RESPECTANT EXACTEMENT CELLE DE L'HUISSERIE TRIANGULAIRE OU ANGULEUSE A HABILLER
FR2886703 BOITE DE VITESSES COMPRENANT UNE RONDELLE D'APPUI SOLIDAIRE D'UN ARBRE EN ROTATION
FR2886709 CONNECTEUR POUR LE TRANSFERT DE LIQUIDE, NOTAMMENT DANS LE DOMAINE MEDICAL
FR2886705 DISPOSITIF A CLAPET POUR UN OBJET GONFLABLE
FR2886711 DISPOSITIF DE REGULATION DU FLAMBEMENT DES CONDUITES SOUS–MARINES
FR2886702 BOITE DE VITESSE A DOUBLE EMBRAYAGE
FR2886701 BOITE DE VITESSES A SIX RAPPORTS
FR2886694 DISPOSITIF ANTI–ROTATION POUR BAGUE DE ROULEMENT, ET ROULEMENT ET MACHINE ASSOCIES
FR2886697 DISPOSITIF D'ETANCHEITE POUR COUVERCLE D'EMBRAYAGE
FR2886784 PERFECTIONNEMENT AUX MATERIAUX DES CYLINDRES DES ACTIONNEURS A PISTON ACTIF
FR2886785 PERFECTIONNEMENT AUX MATERIAUX DES ACTIONNEURS A PISTON ACTIF
FR2886706 MANCHETTE SOUPLE DE RACCORDEMENT
FR2886714 SYSTEME D'INJECTION ANTI–ROTATIF POUR TURBO–REACTEUR
FR2886731 TETE, SYSTEME ET PROCEDE DE DETECTION D'UN DEFAUT DE CONDUCTIVITE
FR2886730 METHODE D'ANALYSE DE LA CINETIQUE DE FORMATION D'HYDRATES DE GAZ DANS DES FLUIDES
FR2886723 REFERENTIEL DE POSITION
FR2886737 PROCEDE DE MESURE DE LA VITESSE DE L'AIR PAR RADAR DOPPLER
FR2886741 APPAREIL ET PROCEDE DE DETERMINATION DE L'ORIENTATION D'UN DISPOSITIF DE GUIDAGE DE FLUTE MARINE
FR2886739 MOTEUR DETECTEUR A DOUBLE RESEAU POUR IMAGERIE PAR RAYONNEMENT
FR2886727 DISPOSITIF PERFECTIONNE DE MESURE DU NIVEAU D'UN LIQUIDE DANS UN RESERVOIR
FR2886718 CAPTEUR SOLAIRE THERMIQUE DE GRANDE SURFACE DEPLIABLE
FR2886719 PROCEDE DE REFRIGERATION D'UNE CHARGE THERMIQUE
FR2886721 PROCEDE DE REALISATION PAR FRITTAGE DU RESEAU CAPILLAIRE DANS UN TUBE CALODUC
FR2886724 CENTRALE DE REPERAGE POUR ENGIN MOBILE, INTEGRANT UNE PLATE–FORME INERTIELLE GYROSTABILISEE ET UN DISPOSITIF TELESCOPIQUE DE VISEE STELLAIRE.
FR2886693 DISPOSITIF ANTI–ROTATION POUR BAGUE DE ROULEMENT, ET ROULEMENT ET MACHINE ASSOCIES
FR2886535 DISPOSITIF DESTINE A ETRE ARRIME A UN SUPPORT, PIECE D'ASSEMBLAGE POUR UN TEL DISPOSITIF ET PROCEDE D'ARRIMAGE D'UN DISPOSITIF A UN SUPPORT
FR2886682 CHAMBRE DE COMBUSTION D'UN MOTEUR DIESEL
FR2886689 SYSTEME ET PROCEDE D'ALLUMAGE D'UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE ET MOTEUR A COMBUSTION INTERNE
FR2886683 PISTON POUR MOTEUR A INJECTION DIRECTE
FR2886677 PROCEDE DE COMMANDE D'UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE
FR2886674 SYSTEME POUR LE DEGIVRAGE DU BORD D'ATTAQUE D'UN CAPOT D'ENTREE D'AIR POUR TURBOMOTEUR
FR2886672 DISPOSITIF DE REFROIDISSEMENT POUR VEHICULE AUTOMOBILE, GROUPE MOTO–VENTILATEUR POUR UN TEL DISPOSITIF, ET VEHICULE AUTOMOBILE CORRESPONDANT
FR2886673 SYSTEME ET PROCEDE D'ALIMENTATION D'UN MOTEUR
FR2886696 DISPOSITIF D'ACCOUPLEMENT D'UNE POMPE A VIDE AVEC UN ARBRE A CAMES COMPRENANT DES MOYENS D'ALIMENTATION EN FLUIDE LUBRIFIANT
FR2886558 DISPOSITIF DE SEPARATION D'UN LIQUIDE D'UNE VEINE DE GAZ
FR2886671 DISPOSITIF DE FIXATION D'UN ORGANE DE DEPOLLUTION SUR UN BLOC CYLINDRE DE MOTEUR A COMBUSTION
FR2886670 DISPOSITIF DE DEPOLLUTION DE GAZ D'ECHAPPEMENT
FR2886675 MOTEUR DE VEHICULE COMPRENANT UN PIQUAGE DE DEPRESSION DEBOUCHANT DANS UN CONDUIT D'ENTREE D'AIR
FR2886676 MOTEUR A VILLEBREQUIN MOBILE EN HAUTEUR(M.V.M.H)
FR2886530 DISPOSITIF–PRESENTOIR POUR LE CONDITIONNEMENT ET LA VENTE D'ARTICLES EN LIBRE–SERVICE
FR2886529 DISPOSITIF DE RAYONNAGE POUR LA SUSPENSION D'ARTICLES
FR2886704 DISPOSITIF D'ETANCHEITE POUR VERIN HYDRAULIQUE OU PNEUMATIQUE
FR2886690 INSTALLATION DE TRAITEMENT DE FLUIDE ET UTILISATION D'UNE TELLE INSTALLATION POUR LE TRAITEMENT D'UN GAZ PAR ADSORPTION
FR2886691 AGRAFE DE FIXATION POUR PIECE DE VEHICULE AUTOMOBILE, DISPOSITIF DE FIXATION COMPORTANT UNE TELLE AGRAFE, ET UTILISATION D'UN TEL DISPOSITIF.
FR2886687 SYSTEME DE LANCEMENT D'UN MOTEUR THERMIQUE DE VEHICULE AUTOMOBILE
FR2886688 SYSTEME DE LANCEMENT D'UN MOTEUR THERMIQUE DE VEHICULE AUTOMOBILE
FR2886684 REPARTITEUR D'ADMISSION D'AIR POUR UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE.
FR2886685 SOUPAPE D'INJECTION DE FLUIDE
FR2886681 PROCEDE DE GESTION DU MOTEUR D'UN VEHICULE
FR2886686 SYSTEME DE LANCEMENT D'UN MOTEUR THERMIQUE D'UN VEHICULE AUTOMOBILE
FR2886742 METHODE DE CHANGEMENT D'ECHELLE DES PERMEABILITES ABSOLUES POUR CONSTRUIRE UN MODELE DE SIMULATION D'ECOULEMENT
FR2886743 METHODE POUR SIMULER LES ECOULEMENTS DE FLUIDES AU SEIN D'UN RESERVOIR A L'AIDE D'UNE DISCRETISATION DE TYPE CHIMERE
FR2886548 PRODUIT PHARMACEUTIQUE CORRESPONDANT DEUX GELULES, LA PREMIERE CONTIENT DU CHARDON DONT LES PORES SONT BOUCHES PAR UN ENROBAGE ET UN ANTIACIDE, LA DEUXIEMEN CONTIENT DE L'AMOXYCILLINE
FR2886806 SYSTEME DE REGLAGE DES SIGNAUX DE SORTIE D'UNE SOURCE AUDIOPHONIQUE A PISTES MULTIPLES
FR2886788 PROCEDE ET SYSTEME DE CODAGE CONVOLUTIF POUR LA TRANSMISSION DE CODES SPATIO–TEMPORELS EN BLOCS SELON LA TECHNIQUE DITE GOLDEN CODE
FR2886549 COMPOSITION PHARMACEUTIQUE DESTINEE A LA PREVENTION OU AU TRAITEMENT DES OEDEMES CEREBRAUX
FR2886805 SYSTEME OPTIMISANT LE RENVOI TARDIF D'APPELS VERS LA BOITE VOCALE D'UN MOBILE (SORTA)
FR2886786 ACTIONNEUR POUR LA MANOEUVRE D'UN VOLET ROULANT ET PROCEDE DE FONCTIONNEMENT D'UN TEL ACTIONNEUR
FR2886782 DISPOSITIF GENERATEUR DE CHAMP MAGNETIQUE VARIABLE POUR LA GENERATION D'ENERGIE ELECTRIQUE ET DISPOSITIF D'ASSISTANCE AU MOUVEMENT DU TYPE ROULEMENT A BILLES, L'INCLUANT
FR2886773 ANTENNE DISPERSIVE EN FREQUENCE APPLIQUEE NOTAMMENT A UN RADAR METEOROLOGIQUE
FR2886774 ARMATURE DE BORNE POUR MONTAGE DE SURFACE
FR2886776 ELECTRODE NOTAMMENT D'UNE BOUGIE D'ALLUMAGE DE MOTEUR A COMBUSTION INTERNE
FR2886781 ALTERNATEUR D'UN VEHICULE PRESENTANT UNE STRUCTURE BALAIS/BAGUES COLLECTRICES
FR2886798 SYSTEME OPTIMISANT LE RENVOI TARDIF D'APPELS VERS LA BOITE VOCALE D'UN MOBILE (SORTA)
FR2886533 TETE D'IMAGERIE ET DE TRAITEMENT D'ORGANES D'ETRES VIVANTS ET PROCEDE DE FABRICATION
FR2886513 DISPOSITIF DE LAVAGE D'UNE FOSSE DE BATIMENT D'ELEVAGE
FR2886642 SELS ALCALINO–TERREUX D'IRBESARTAN ET LEUR PREPARATION
FR2886514 MATELAS DE CONFORT POUR ANIMAUX, EN PARTICULIER POUR STALLE DE COUCHAGE DE BOVINS
FR2886779 DISPOSITIF D'ALIMENTATION A ENERGIE POUR METTRE DE L'EAU SOUS PRESSION ET ALIMENTER UN CIRCUIT ELECTRIQUE
FR2886559 DISPOSITIF AUTONOME D'ATOMISATION PAR DISQUE TOURNANT
FR2886556 VAILLANT STADIUM LIMITS LE CLIPS
FR2886555 AIRE DE JEUX
FR2886534 TETE D'IMAGERIE ET DE TRAITEMENT D'ORGANES D'ETRES VIVANTS ET PROCEDE DE FABRICATION
FR2886546 COMPOSITION A BASE D'EXTRAITS VEGETAUX UTILISABLE EN COSMETIQUE ET PHARMACOLOGIE NOTAMMENT COMME AGENT AMINCISSANT
FR2886553 COUPE FEU GONFLABLE
FR2886554 ETAUX DORSAUX
FR2886772 ANTENNE DISPERSIVE EN FREQUENCE ADAPTEE NOTAMMENT A LA LOCALISATION D'OBJETS SUR UN DOMAINE ANGULAIRE SUPERIEUR A LA LARGEUR NATURELLE DE LADITE ANTENNE.
FR2886771 ANTENNE DISPERSIVE EN FREQUENCE APPLIQUEE NOTAMMENT A UN RADAR METEOROLOGIQUE.
FR2886532 PROCEDE ET SYSTEME DE DETECTION DE CHUTE D'UNE PERSONNE
FR2886536 FIXATION AMOVIBLE D'INSTRUMENT DENTAIRE AVEC TAQUET ESCAMOTABLE PAR RAPPORT A L'AXE D'UN FUT TOURNANT D'ENTRAINEMENT
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